Assemblée nationale
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
| DÉMISSIONS | |
| Affaires économiques | Mme Mathilde Hignet |
| Mme Nicole Le Peih | |
| Mme Mélanie Thomin | |
| Affaires sociales | Mme Ségolène Amiot |
| Développement durable | M. Sylvain Carrière |
| M. Stéphane Delautrette | |
| Mme Sophie Panonacle | |
| Finances | M. Sébastien Delogu |
| NOMINATIONS | |
| Le groupe Ensemble pour la République a désigné : | |
| Affaires économiques | Mme Sophie Panonacle |
| Développement durable | Mme Nicole Le Peih |
| Le groupe La France insoumise – Nouveau Front Populaire a désigné : | |
| Affaires économiques | M. Sylvain Carrière |
| Affaires sociales | M. Sébastien Delogu |
| Développement durable | Mme Mathilde Hignet |
| Finances | Mme Ségolène Amiot |
| Le groupe Socialistes et apparentés a désigné : | |
| Affaires économiques | M. Stéphane Delautrette |
| Développement durable | Mme Mélanie Thomin |
2. Réunions
Mercredi 18 septembre 2024
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale de l’enseignement scolaire, sur la rentrée scolaire ;
– désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025.
Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Florent Menegaux, président-directeur général de Michelin, sur la politique salariale, la productivité et la compétitivité en entreprise.
A 14 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération Nationale des Syndicats d’Exploitants Agricoles (FNSEA), sur la situation et les attentes du monde agricole.
Commission des affaires étrangères,
A 10 h 45 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) entre l’Etat et France Médias Monde pour la période 2024 2028 ;
– nomination, sur le fondement de l’article 6 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l’action extérieure de l’État, de deux représentants de la commission au conseil d’administration de Campus France ;
– nomination, sur le fondement de l’article 9 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l’action extérieure de l’État, de deux représentants de la commission au conseil d’administration de l’Institut français ;
– nomination, sur le fondement de l’article 2 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l’action extérieure de l’État, d’un représentant de la commission au conseil d’administration de l’agence pour l’enseignement du français à l’étranger (AEFE) ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Heilbronn, envoyé spécial du président de la République française pour l’aide et la reconstruction de l’Ukraine.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– désignation des membres de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) ;
– désignation d’un rapporteur sur l’application de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail ;
– audition, en application des dispositions de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Nicolas Scotté, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l’Institut national du cancer (INCa) est envisagée.
Commission de la défense,
A 9 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (PLF) 2025 ;
– séance de sensibilisation, à huis clos, aux risques d’espionnage, de manipulation, d’ingérence étrangère ainsi qu’aux enjeux du secret de la défense nationale, assurée par des membres de la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI) et de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).
Commission du développement durable,
A 11 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt).
Commission des finances,
A 9 h 15 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques.
Commission des lois,
A 10 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de Mme Dominique Simonnot, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté, sur son rapport annuel d’activité.