Assemblée nationale

1. Réunions
Mardi 17 septembre 2024

Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Louise Mushikiwabo, secrétaire générale de la Francophonie, dans la perspective du XIXe Sommet de la Francophonie des 4 et 5 octobre 2024 ;
– nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
– projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge, signée à Paris le 26 octobre 2015 (sous réserve de sa transmission) ;
– projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne relatif à l’apprentissage transfrontalier (sous réserve de sa transmission) ;
– projet de loi autorisant l’approbation de la ratification de la convention n° 155 de l’Organisation internationale du Travail sur la sécurité et la santé des travailleurs, adoptée le 22 juin 1981 à Genève lors de la 67e session de la Conférence internationale du travail (sous réserve de son dépôt).

Mercredi 18 septembre 2024

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale de l’enseignement scolaire, sur la rentrée scolaire ;
– désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025.

Commission des affaires étrangères :
A 10 h 45 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) entre l’Etat et France Médias Monde pour la période 2024 2028 ;
– – nomination, sur le fondement de l’article 6 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l’action extérieure de l’État, de deux représentants de la commission au conseil d’administration de Campus France ;
– nomination, sur le fondement de l’article 9 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l’action extérieure de l’État, de deux représentants de la commission au conseil d’administration de l’Institut français ;
– nomination, sur le fondement de l’article 2 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l’action extérieure de l’État, d’un représentant de la commission au conseil d’administration de l’agence pour l’enseignement du français à l’étranger (AEFE) ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Heilbronn, envoyé spécial du président de la République française pour l’aide et la reconstruction de l’Ukraine.

Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, en application des dispositions de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Nicolas Scotté, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l’Institut national du cancer (INCa) est envisagée.

Commission de la défense :
A 9 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (PLF) 2025 ;
– séance de sensibilisation, à huis clos, aux risques d’espionnage, de manipulation, d’ingérence étrangère ainsi qu’aux enjeux du secret de la défense nationale, assurée par des membres de la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI) et de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).

Commission du développement durable :
A 11 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt).

Commission des lois :
A 10 h 30 (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de Mme Dominique Simonnot, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté, sur son rapport annuel d’activité.

2. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 11 septembre 2024, à 15 heures :
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Pierrick Courbon, M. Aly Diouara, M. Emmanuel Grégoire, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Sacha Houlié, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, M. Bartolomé Lenoir, M. Frédéric Maillot, Mme Graziella Melchior, M. Maxime Michelet, M. Thierry Perez, Mme Lisette Pollet, M. Christophe Proença, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Annie Genevard, M. Frantz Gumbs, M. Christophe Marion, M. Christophe Naegelen, Mme Isabelle Rauch, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 11 septembre 2024, à 9 h 30 :
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, M. Jean-Noël Barrot, M. Guillaume Bigot, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Éric Ciotti, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, M. Marc de Fleurian, M. Perceval Gaillard, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, Mme Sylvie Josserand, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Pierre Pribetich, M. Jean-Louis Roumégas, M. Aurélien Taché, Mme Dominique Voynet, Mme Estelle Youssouffa
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Élisabeth Borne, M. Bertrand Bouyx, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Benjamin Haddad, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Laurent Marcangeli, Mme Alexandra Masson, M. Stéphane Rambaud, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez