Assemblée nationale

1. Réunions
Mercredi 18 septembre 2024

Commission de la défense :
A 9 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (PLF) 2025 ;
– séance de sensibilisation, à huis clos, aux risques d’espionnage, de manipulation, d’ingérence étrangère ainsi qu’aux enjeux du secret de la défense nationale, assurée par des membres de la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI) et de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).

Commission des lois :
A 10 h 30 (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de Mme Dominique Simonnot, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté, sur son rapport annuel d’activité.

2. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 11 septembre 2024 à 9 h 30 :
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, M. Fabrice Brun, M. Aymeric Caron, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, M. Jean Laussucq, Mme Sarah Legrain, M. Bartolomé Lenoir, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, M. Thierry Perez, Mme Lisette Pollet, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Sophie Taillé-Polian
Assistaient également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux, Mme Danielle Brulebois, M. Fabien Di Filippo, M. Laurent Panifous
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 11 septembre 2024 à 9 h 30 :
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Jean-Didier Berger, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Eddy Casterman, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Jocelyn Dessigny, M. Emmanuel Fouquart, M. José Gonzalez, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, Mme Christine Loir, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, Mme Yaël Ménaché, Mme Estelle Mercier, M. Jacques Oberti, Mme Christine Pirès Beaune, M. Hugo Prevost, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Vincent Trébuchet
Excusés. – M. Karim Ben Cheikh, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Sophie Pantel, M. Emmanuel Tjibaou
Assistait également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo

3. Saisine pour avis d’une commission

La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire a décidé de se saisir pour avis du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2023 (n° 4).