L’annexe I de l’arrêté du 25 avril 2022 susvisé est ainsi modifiée :
1° Au D :
-le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »
-le 25° est supprimé ;
2° Au E :
-le 24° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 24° Général commandant le pôle formation de la direction des ressources humaines de l’armée de terre ; »
-le 47° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 47° Général adjoint de l’inspecteur des armées ; »
-le 73° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 73° Officier général “ directeur des métiers ” de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »
-le 99° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 99° Chargé de mission auprès du chef d’état-major des armées ; »
-après le 108°, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« 109° Officier général en charge du contrôle et de l’emploi des moyens militaires du service action de la direction générale de la sécurité extérieure. » ;
3° Au F, le 37° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 37° Commandant des écoles des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de l’air et de l’espace, de la base aérienne 721 de Rochefort Saint-Agnant et de la base de défense de Rochefort-Cognac ; »
4° Au G :
-le 25° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 25° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »
-le 42° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 42° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »
-le 47° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 47° Général adjoint au commandant terre pour l’Europe et commandant le poste de commandement terre pour les opérations en Europe ; »
-le 52° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 52° Chef de la division “ emploi opérationnel ” de l’état-major du commandement de la force et des opérations terrestres ; »
-le 106° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 106° Officier général du patrimoine de l’académie de santé des armées ; ».
L’arrêté du 28 juin 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Le tableau figurant à l’article 2 est remplacé par le tableau suivant :
«
| Groupes d’emplois | Transferts | Nombre maximal d’emplois temporaire |
|---|---|---|
| Groupe 1 | 0 | 21 |
| Groupe 2 | 0 | 24 |
| Groupe 3 | + 6 | 109 |
| Groupe 4 | + 3 | 129 |
| Groupe 5 | -9 | 112 |
» ;
2° L’article 3 est ainsi modifié :
a) Au 1°, le cinquième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 11° Général commandant la force et les opérations terrestres, commandant terre pour l’Europe ; »
b) Au 4°, le quarante et unième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 125° Officier général “ relations internationales ” de l’armée de l’air et de l’espace ; »
c) Au 5° :
-le quatorzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 43° Commandant de l’école du matériel ou commandant de l’école du train et de la logistique opérationnelle (1) ; »
-le vingt-quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 50° Chargé de mission auprès du major général de l’armée de terre ; »
-le vingt-sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 54° Inspecteur à l’inspection de l’armée de terre ; »
-le trente-huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 65° Général commandant de l’école d’artillerie ou général commandant de l’école de l’infanterie (2) ; »
3° L’annexe est ainsi modifiée :
a) Au tableau du 2.1 :
-à la soixante-deuxième ligne, les mots : « Chargé des fonctions de sous-directeur du » sont remplacés par les mots : « Général commandant le » ;
-à la soixante et onzième ligne, les mots : « délégué aux relations extérieures » sont remplacés par les mots : « “ relations internationales ” » ;
-à la quatre-vingtième ligne, le mot : « 80 » est remplacé par le mot : « 100 » ;
-à la cent-quatrième ligne, le mot : « 6 » est remplacé par le mot : « 7 » ;
-à la cent-quinzième ligne, le mot : « 2 » est remplacé par le mot : « 1 » ;
-il est ajouté une cent-seizième ligne ainsi rédigée :
«
| Chargé de mission auprès du chef d’état-major des armées | 1 | 70 |
» ;
b) Au tableau du 2.2 :
-à la quatrième ligne, après le mot : « terrestres », sont ajoutés les mots : «, commandant terre pour l’Europe » ;
-à la cinquantième ligne, le mot : « 100 » est remplacé par le mot : « 80 » ;
-à la soixante-sixième ligne, les mots : « Commandant de niveau divisionnaire » sont remplacés par les mots : « Général commandant la brigade de maintenance » ;
-la soixante-septième ligne est supprimée.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er août 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.