Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes – commerce/plaisance professionnelle », à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes – pêche », à la spécialité « électromécanicien marine » et à la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel sont fixés conformément aux annexes I à V du présent arrêté.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er septembre 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.