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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 25 novembre 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conseil et commercialisation de solutions techniques »

Les dispositions de l’annexe I de l’arrêté du 25 novembre 2020 susvisé relatives au tableau de synthèse sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV a de l’arrêté du 25 novembre 2020 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV b de l’arrêté du 25 novembre 2020 susvisé relatives aux dispenses d’unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV c de l’arrêté du 25 novembre 2020 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV d de l’arrêté du 25 novembre 2020 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe V du présent arrêté.

L’annexe V b de l’arrêté du 25 novembre 2020 susvisé relative au stage en milieu professionnel est modifiée ainsi qu’il suit :
1° Les mots : « E4 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;
2° Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E7 et E8 » ;
3° Les mots : « U61 » sont remplacés par les mots : « E7 » ;
4° Les mots : « U62 » sont remplacés par les mots : « E8 ».

Les dispositions de l’annexe VI de l’arrêté du 25 novembre 2020 susvisé relatives au tableau de correspondances entre épreuves ou unités du BTS Technico-commercial et du BTS Conseil et commercialisation de solutions techniques sont remplacées par celles figurant à l’annexe VI du présent arrêté.

Au premier alinéa de l’article 6 de l’arrêté du 25 novembre 2020 susvisé, après les mots : « en Nouvelle Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l’arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 25 novembre 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “conseil et commercialisation de solutions techniques”. »

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2025.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».