Les dispositions de l’annexe de l’arrêté du 19 février 2018 susvisé relative aux activités – blocs de compétences – unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II a de l’arrêté du 19 février 2018 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II b de l’arrêté du 19 février 2018 susvisé relatives aux conditions d’obtention de dispenses d’unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II c de l’arrêté du 19 février 2018 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II d de l’arrêté du 19 février 2018 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe V du présent arrêté.

Aux annexes III b et III c de l’arrêté du 19 février 2018susvisé relatives au stage en milieu professionnel et au projet technique, les mots : « la sous-épreuve E 41 « Projet technique et démarche QSE » » sont remplacés par les mots : « l’épreuve E6 « Projet technique et démarche QSE » ».

Les dispositions de l’annexe IV de l’arrêté du 19 février 2018 susvisé relatives au tableau de correspondance sont remplacées par celles figurant à l’annexe VI du présent arrêté.

Après l’article 10 de l’arrêté du 19 février 2018 susvisé, il est inséré un article 10 bis ainsi rédigé :

« Art. 10 bis.-Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l’arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l’eau » ».

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2027.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.