Les dispositions de l’annexe IV de l’arrêté du 5 août 2001 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe V de l’arrêté du 5 août 2001 susvisé relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe VI de l’arrêté du 5 août 2001 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Après l’article 9 de l’arrêté du 5 août 2001 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé :

« Art. 9 bis.-Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l’arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux » option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces ».

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2026.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.