Les dispositions de l’annexe introductive de l’arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives au tableau de synthèse activités-compétences-unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II a de l’arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II b de l’arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives aux conditions d’obtention de dispenses d’épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II c de l’arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II d de l’arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe V du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV de l’arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe VI du présent arrêté.

L’article 4 bis de l’arrêté du 11 octobre 2018 susvisé est remplacé par un article ainsi rédigé :
« Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l’arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 11 octobre modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « gestion des transports et logistique associée » ».

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2025.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.