A l’annexe I de l’arrêté du 3 novembre 2014susvisé :
1° Les mots : « U1. 1-CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION » sont remplacés par les mots : « U1-CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION » ;
2° La phrase : « L’unité “ Culture générale et expression ” valide les compétences établies par l’arrêté du 16 novembre 2006 “ Objectifs, contenus de l’enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le BTS ” (BO n° 47 du 21 décembre 2006) » est remplacée par la phrase suivante : « L’unité U1 “ culture générale et expression ” valide les compétences établies par l’arrêté du 13 juillet 2023 relatif aux objectifs et contenus de l’enseignement de culture générale et expression, aux compétences travaillées et à la définition de l’épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur (publié au JORF n° 0177 du 2 août 2023). » ;
3° Les mots : « U1. 2-ANGLAIS (langue vivante étrangère obligatoire) » sont remplacés par les mots : « U2-ANGLAIS (langue vivante étrangère obligatoire) » ;
4° Les mots : « U2-MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES » sont remplacés par les mots : « U3-MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES » ;
5° Les mots : « U3-CULTURE ÉCONOMIQUE, JURIDIQUE ET MANAGERIALE » sont remplacés par les mots : « U4-CULTURE ÉCONOMIQUE, JURIDIQUE ET MANAGERIALE ».

Les dispositions de l’annexe II a de l’arrêté du 3 novembre 2014 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II b de l’arrêté du 3 novembre 2014 susvisé relatives aux conditions d’obtention de dispenses d’unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II c de l’arrêté du 3 novembre 2014 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II d de l’arrêté du 3 novembre 2014 susvisé relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV de l’arrêté du 3 novembre 2014 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe V du présent arrêté.

Après l’article 9 de l’arrêté du 3 novembre 2014 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé :

« Art. 9 bis. – Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l’arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “comptabilité et gestion”. »

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2025.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.