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Arrêté du 4 juillet 2024 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Cornas »

Le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Cornas » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l’adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-82bbd754-fa64-4042-a458-948a4465737b.

L’arrêté du 6 décembre 2019 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Cornas » est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».