Cabinet Kohen Avocats · Paris

—

Maître Reda KOHEN intervient en droit immobilier, droit des sociétés et droit des affaires à Paris. Première analyse offerte, réponse personnelle sous 24 heures.

Appeler maintenant → Envoyer mes pièces

100 % confidentiel · Secret professionnel · Sans engagement

Barreau de Paris Immobilier, sociétés, affaires Fiche CNB avocat.fr

Maître Reda KOHEN

Avocat au Barreau de Paris

Kohen
25/12/2024
07:00

Arrêté du 5 juillet 2024 portant renouvellement d’inscription et modifications des conditions d’inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3312088 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3312088	Allogreffe osseuse, granules, <2cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de poudre d’os, volume inférieur à 2 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9 %) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT3408/DD3408 : Poudre d’os cortical 0,212-0,85 mm – GT3418/DD3418 : Poudre d’os cortical 1-2 mm – GT2778/DD2778 : Poudre d’os cortico-spongieux 0,212-0,85 mm – GT2779/DD2779 : Poudre d’os cortico-spongieux 1-2 mm – GT3401/DD3401 : Poudre d’os cortical 0.212-0.85 mm – GT3412/DD3412 : Poudre d’os cortical 1-2 mm – GT3420/DD3420 : Poudre d’os cortical 0.5-1mm – GT2770/DD2770 : Poudre d’os cortico-spongieux 0.212-0.85 mm – GT2775/DD2775 : Poudre d’os cortico-spongieux 1-2 mm Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3312088

Allogreffe osseuse, granules, <2cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de poudre d’os, volume inférieur à 2 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9 %) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT3408/DD3408 : Poudre d’os cortical 0,212-0,85 mm
– GT3418/DD3418 : Poudre d’os cortical 1-2 mm
– GT2778/DD2778 : Poudre d’os cortico-spongieux 0,212-0,85 mm
– GT2779/DD2779 : Poudre d’os cortico-spongieux 1-2 mm
– GT3401/DD3401 : Poudre d’os cortical 0.212-0.85 mm
– GT3412/DD3412 : Poudre d’os cortical 1-2 mm
– GT3420/DD3420 : Poudre d’os cortical 0.5-1mm
– GT2770/DD2770 : Poudre d’os cortico-spongieux 0.212-0.85 mm
– GT2775/DD2775 : Poudre d’os cortico-spongieux 1-2 mm
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 4 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3332056 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3332056	Allogreffe osseuse, granules, ≥ 2 cm³ et < 4cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de poudre d’os, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9 %) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT3407/DD3407 : Poudre d’os cortical 0.212-0.85 mm – GT3414/DD3414 : Poudre d’os cortical 1-2 mm – GT3421/DD3421 : Poudre d’os cortical 0.5-1mm – GT2771/DD2771 : Poudre d’os cortico-spongieux 0.212-0.85 mm – GT2776/DD2776 : Poudre d’os cortico-spongieux 1-2 mm Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3332056

Allogreffe osseuse, granules, ≥ 2 cm³ et < 4cm³, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de poudre d’os, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9 %) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT3407/DD3407 : Poudre d’os cortical 0.212-0.85 mm
– GT3414/DD3414 : Poudre d’os cortical 1-2 mm
– GT3421/DD3421 : Poudre d’os cortical 0.5-1mm
– GT2771/DD2771 : Poudre d’os cortico-spongieux 0.212-0.85 mm
– GT2776/DD2776 : Poudre d’os cortico-spongieux 1-2 mm
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm3 (> ou = 4 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3378360 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3378360	Allogreffe osseuse, granules, ≥ 4 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de poudre d’os, volume supérieur ou égal à 4 cm3, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9 %) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT3402/DD3402 : Poudre d’os cortical 0.212-0.85 mm – GT3403/DD3403 : Poudre d’os cortical 0.212-0.85 mm – GT3415/DD3415 : Poudre d’os cortical 1-2 mm – GT3422/DD3422 : Poudre d’os cortical 0.5-1mm – GT2772/ DD2772 : Poudre d’os cortico-spongieux 0.212-0.85 mm – GT2777/DD2777 : Poudre d’os cortico-spongieux 1-2 mm Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3378360

Allogreffe osseuse, granules, ≥ 4 cm³, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de poudre d’os, volume supérieur ou égal à 4 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9 %) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT3402/DD3402 : Poudre d’os cortical 0.212-0.85 mm
– GT3403/DD3403 : Poudre d’os cortical 0.212-0.85 mm
– GT3415/DD3415 : Poudre d’os cortical 1-2 mm
– GT3422/DD3422 : Poudre d’os cortical 0.5-1mm
– GT2772/ DD2772 : Poudre d’os cortico-spongieux 0.212-0.85 mm
– GT2777/DD2777 : Poudre d’os cortico-spongieux 1-2 mm
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3393359 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3393359	Allogreffe osseuse, chips spongieux, ≥ 5 cm3 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2801 / DD2801 : chips spongieux 5 cm3 – GT2850 / DD2850 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm) – GT2761 / DD2761 : chips d’os cortico-spongieux extra-fin (<5mm) – GT2741 / DD2741 : chips cortico-spongieux (<1 cm) Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3393359

Allogreffe osseuse, chips spongieux, ≥ 5 cm3 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2801 / DD2801 : chips spongieux 5 cm3
– GT2850 / DD2850 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm)
– GT2761 / DD2761 : chips d’os cortico-spongieux extra-fin (<5mm)
– GT2741 / DD2741 : chips cortico-spongieux (<1 cm)
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3316560 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3316560	Allogreffe osseuse, chips spongieux, 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 10 cm³, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2802 / DD2802 : chips spongieux 10 cm³ – GT2851 / DD2851 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm) – GT2746 / DD2746 : chips d’os cortico-spongieux extra-fin (<5mm) – GT2756 / DD2756 : chips d’os cortico-spongieux (<8mm) – GT2748 / DD2748 : chips d’os cortico-spongieux (<10mm) – GT2742 / DD2742 : chips d’os cortico-spongieux (<1 cm) Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3316560

Allogreffe osseuse, chips spongieux, 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 10 cm³, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2802 / DD2802 : chips spongieux 10 cm³
– GT2851 / DD2851 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm)
– GT2746 / DD2746 : chips d’os cortico-spongieux extra-fin (<5mm)
– GT2756 / DD2756 : chips d’os cortico-spongieux (<8mm)
– GT2748 / DD2748 : chips d’os cortico-spongieux (<10mm)
– GT2742 / DD2742 : chips d’os cortico-spongieux (<1 cm)
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 20 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3362063 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3362063	Allogreffe osseuse, chips spongieux, 15 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 15 cm³, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2804 / DD2804 : chips d’os spongieux 15 cm³ – GT2852 / DD2852 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm) – GT2747 / DD2747 : chips d’os cortico-spongieux extra fin (<5mm) – GT2757 / DD2757 : chips d’os cortico-spongieux (<8mm) – GT2749 / DD2749 : chips d’os cortico-spongieux (<10mm) – GT2744 / DD2744 : chips d’os cortico-spongieux (<1 cm) Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3362063

Allogreffe osseuse, chips spongieux, 15 cm³, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 15 cm³, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2804 / DD2804 : chips d’os spongieux 15 cm³
– GT2852 / DD2852 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm)
– GT2747 / DD2747 : chips d’os cortico-spongieux extra fin (<5mm)
– GT2757 / DD2757 : chips d’os cortico-spongieux (<8mm)
– GT2749 / DD2749 : chips d’os cortico-spongieux (<10mm)
– GT2744 / DD2744 : chips d’os cortico-spongieux (<1 cm)
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 20 cm3 et inférieur à 30 cm3 (> ou = 20 cm3 et < 30 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3397469 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3397469	Allogreffe osseuse, chips spongieux, 20 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 20 cm³, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2805 / DD2805 : chips spongieux 20 cm³ – GT2853 / DD2853 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm) Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3397469

Allogreffe osseuse, chips spongieux, 20 cm³, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 20 cm³, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2805 / DD2805 : chips spongieux 20 cm³
– GT2853 / DD2853 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm)
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3 (> ou = 30 cm3 et < 45 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3332139 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3332139	Allogreffe osseuse, chips spongieux, 30 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 30 cm³, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2803 / DD2803 : chips d’os spongieux 30 cm³ – GT2854 / DD2854 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm) – GT2750 / DD2750 : chips d’os cortico-spongieux extra fin (<5mm) – GT2758 / DD2758 : chips d’os cortico-spongieux (<8mm) – GT2753 / DD2753 : chips d’os cortico-spongieux (<10mm) – GT2743 / DD2743 : chips d’os cortico-spongieux (<1cm) Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3332139

Allogreffe osseuse, chips spongieux, 30 cm³, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 30 cm³, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2803 / DD2803 : chips d’os spongieux 30 cm³
– GT2854 / DD2854 : chips d’os spongieux mouliné (<1cm)
– GT2750 / DD2750 : chips d’os cortico-spongieux extra fin (<5mm)
– GT2758 / DD2758 : chips d’os cortico-spongieux (<8mm)
– GT2753 / DD2753 : chips d’os cortico-spongieux (<10mm)
– GT2743 / DD2743 : chips d’os cortico-spongieux (<1cm)
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 45 cm3 (> ou = 45 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3396576 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3396576	Allogreffe osseuse, fragments, > ou = 45 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de fragments spongieux, volume supérieur ou égal à 45 cm3, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2751 / DD2751 : Chips d’os cortico-spongieux extra fin (<5mm) 45 cm3 – GT2752 / DD2752 : Chips d’os cortico-spongieux extra fin (<5mm) 60 cm3 – GT2759 / DD2759 : Chips d’os cortico-spongieux (<8mm) 45 cm3 – GT2760 / DD2760 : Chips d’os cortico-spongieux (<8mm) 60 cm3 – GT2754 / DD2754 : Chips d’os cortico-spongieux (<10mm) 45 cm3 – GT2755 / DD2755 : Chips d’os cortico-spongieux (<10mm) 60 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3396576

Allogreffe osseuse, fragments, > ou = 45 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de fragments spongieux, volume supérieur ou égal à 45 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2751 / DD2751 : Chips d’os cortico-spongieux extra fin (<5mm) 45 cm3
– GT2752 / DD2752 : Chips d’os cortico-spongieux extra fin (<5mm) 60 cm3
– GT2759 / DD2759 : Chips d’os cortico-spongieux (<8mm) 45 cm3
– GT2760 / DD2760 : Chips d’os cortico-spongieux (<8mm) 60 cm3
– GT2754 / DD2754 : Chips d’os cortico-spongieux (<10mm) 45 cm3
– GT2755 / DD2755 : Chips d’os cortico-spongieux (<10mm) 60 cm3
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 3 « Greffons osseux sous forme géométrique simple (parallélépipédique) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3348689 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3348689	Allogreffe osseuse, géométrique, < à 2 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple ; volume inférieur à 2 cm3, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2601/ DD2601 : bloc (os spongieux) 1 cm³ Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3348689

Allogreffe osseuse, géométrique, < à 2 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple ; volume inférieur à 2 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2601/ DD2601 : bloc (os spongieux) 1 cm³
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 3 « Greffons osseux sous forme géométrique simple (parallélépipédique) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3380233 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3380233	Allogreffe osseuse, géom., > ou = à 2 et < à 5 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2609 / DD2609 : bloc (os spongieux) 3 cm³ Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3380233

Allogreffe osseuse, géom., > ou = à 2 et < à 5 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2609 / DD2609 : bloc (os spongieux) 3 cm³
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 3 « Greffons osseux sous forme géométrique simple (parallélépipédique) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3314673 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3314673	Allogreffe osseuse, géométrique, > ou =5 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2604 / DD2604 : bloc (os spongieux) 9 cm³ Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3314673

Allogreffe osseuse, géométrique, > ou =5 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2604 / DD2604 : bloc (os spongieux) 9 cm³
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 3 « Greffons osseux sous forme géométrique simple (parallélépipédique) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3379632 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3379632	Allogreffe osseuse géom., > ou = 10 et < à 15 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2600 / DD2600 : bloc (os spongieux) 12 cm³ Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3379632

Allogreffe osseuse géom., > ou = 10 et < à 15 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2600 / DD2600 : bloc (os spongieux) 12 cm³
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 3 « Greffons osseux sous forme géométrique simple (parallélépipédique) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 (> ou = 15 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3338308 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3338308	Allogreffe osseuse, géométrique, > ou = à 15 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2605 / DD2605 : bloc (os spongieux) 15 cm³ Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3338308

Allogreffe osseuse, géométrique, > ou = à 15 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2605 / DD2605 : bloc (os spongieux) 15 cm³
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 4 « Greffons osseux sous forme géométrique complexe (anneau, cheville, coin, cylindre, disque, plaquette, sphère) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3388499 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3388499	Allogreffe osseuse, complexe, < à 2 cm3 NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, volume inférieur à 2 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2745/ DD2745 : Coin cortico-spongieux 10x10x15 mm Forme J – GT2765/ DD2765 : Coin cortico-spongieux 15x 20 mm Forme C Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3388499

Allogreffe osseuse, complexe, < à 2 cm3 NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, volume inférieur à 2 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2745/ DD2745 : Coin cortico-spongieux 10x10x15 mm Forme J
– GT2765/ DD2765 : Coin cortico-spongieux 15x 20 mm Forme C
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 4 « Greffons osseux sous forme géométrique complexe (anneau, cheville, coin, cylindre, disque, plaquette, sphère) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3313372 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3313372	Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 2 et < à 5 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2001 / DD2001 : coin (os spongieux) 22.5° – GT2606 / DD2606 : Cylindre d’os spongieux Ø 10mm, longueur jusqu’à 30mm – GT2610 / DD2610 : Cylindre d’os spongieux Ø 12mm, longueur jusqu’à 30mm Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3313372

Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 2 et < à 5 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2001 / DD2001 : coin (os spongieux) 22.5°
– GT2606 / DD2606 : Cylindre d’os spongieux Ø 10mm, longueur jusqu’à 30mm
– GT2610 / DD2610 : Cylindre d’os spongieux Ø 12mm, longueur jusqu’à 30mm
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 4 « Greffons osseux sous forme géométrique complexe (anneau, cheville, coin, cylindre, disque, plaquette, sphère) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3361715 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3361715	Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société NOVOMEDICS. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT2002 / DD2002 : coin (os spongieux) 45° – GT2607/ DD2607 : Cylindre d’os spongieux Ø 15mm, longueur jusqu’à 15mm – GT2608/ DD2608 : Cylindre d’os spongieux Ø 20mm, longueur jusqu’à 20mm – GT2727/ DD2727 : Coin cortico-spongieux 25-30 x 15 x 15 mm 6,75 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3361715

Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société NOVOMEDICS.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT2002 / DD2002 : coin (os spongieux) 45°
– GT2607/ DD2607 : Cylindre d’os spongieux Ø 15mm, longueur jusqu’à 15mm
– GT2608/ DD2608 : Cylindre d’os spongieux Ø 20mm, longueur jusqu’à 20mm
– GT2727/ DD2727 : Coin cortico-spongieux 25-30 x 15 x 15 mm 6,75 cm3
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 5 « Têtes fémorales (complètes ou incomplètes) ou hémitêtes », dans la rubrique « Tête fémorale complète ou deux hémitêtes, avec col », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3332636 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3332636	Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, NOVOMEDICS, DIZG Tête fémorale complète traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT1800 / DD1800 : tête fémorale complète Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3332636

Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, NOVOMEDICS, DIZG
Tête fémorale complète traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT1800 / DD1800 : tête fémorale complète
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 5 « Têtes fémorales (complètes ou incomplètes) ou hémitêtes », dans la rubrique « Tête fémorale incomplète ou hémitête », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3320107 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3320107	Tête fémorale, incomplète ou hémitête, NOVOMEDICS, DIZG Hémi-tête fémorale complète ou incomplète traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – GT1902 / DD1902 : hémi-tête fémorale Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3320107

Tête fémorale, incomplète ou hémitête, NOVOMEDICS, DIZG
Hémi-tête fémorale complète ou incomplète traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– GT1902 / DD1902 : hémi-tête fémorale
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 7 « Crêtes iliaques bicorticales ou tricorticales », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3370000 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3370000	Crête iliaque bi ou tricorticale, NOVOMEDICS, DIZG Crête iliaque bicorticale ou tricorticale donneur décédé, traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l’issu du traitement, l’os est composé : – d’eau (< 5 %) ; – de lipides (< 2 %) ; – de minéraux (environ 63 %) ; – de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – DD2706 : crête iliaque bicorticale (cortico-spongieux) 20 x 40 mm – DD2710 : crête iliaque bicorticale (cortico-spongieux) 20 x 60 mm – DD2716 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 20 x 40 mm – DD2720 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 20 x 60 mm – DD2722 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 40 x 20 mm – DD2723 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 60 x 20 mm Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3370000

Crête iliaque bi ou tricorticale, NOVOMEDICS, DIZG
Crête iliaque bicorticale ou tricorticale donneur décédé, traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d’interventions d’arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d’inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l’issu du traitement, l’os est composé :
– d’eau (< 5 %) ;
– de lipides (< 2 %) ;
– de minéraux (environ 63 %) ;
– de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
– DD2706 : crête iliaque bicorticale (cortico-spongieux) 20 x 40 mm
– DD2710 : crête iliaque bicorticale (cortico-spongieux) 20 x 60 mm
– DD2716 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 20 x 40 mm
– DD2720 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 20 x 60 mm
– DD2722 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 40 x 20 mm
– DD2723 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 60 x 20 mm
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

—

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».