Semaine du lundi 8 au vendredi 12 juillet 2024
Mardi 9 juillet 2024 à 9h30
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité
En visioconférence
Examen en 1re lecture du RAEF
Présentation de la note de veille « Droits sociaux : accès et effectivité »
Discussions autour de la plénière du 10 septembre.
Mardi 9 juillet 2024 à 9h30
Commission Travail et Emploi
En visioconférence
Retour d’expérience sur la saisine « Articulation des temps de vie professionnel et personnel : de nouveaux défis »
Débat général sur le thème de la précarité
Mercredi 10 juillet 2024 à 9h30
Commission de l’Éducation, de la Culture et de la Communication
En visioconférence
Contribution au RAEF 2024
point d’information.
Prochain sujet traité par la commission
première validation du programme d’auditions ;
échange sur le projet de questionnaire (contenu, destinataires, organisation, deadline…).
Conférence du CESE sur le thème de l’éducation, le mercredi 11 septembre
point d’information.
Mercredi 10 juillet 2024 à 9h30
Commission Environnement
via Teams uniquement
Prochaines saisines de la commission
validation des projets de notes de cadrage : Restauration des écosystèmes et Evaluation des politiques publiques environnementales.
Contribution au RAEF 2024
validation des projets de contribution : Énergies renouvelables et Indicateurs biodiversité.
Évènement Démocratie environnementale
validation du déroulé prévisionnel de la journée du 9 octobre 2024.
Mercredi 10 juillet 2024 à 9h30
Commission Économie et Finances
En visioconférence
Avant-projet d’avis : « Rapport annuel sur l’état de la France – RAEF 2024 »
(Mme Claire THOURY, rapporteure)
échanges avec M. Étienne MERCIER, directeur du pôle Opinion et Santé à Ipsos et adoption du questionnaire ;
examen en deuxième lecture de l’indicateur relatif à la durée des déplacements domicile-travail (volet 3) ;
examen en deuxième lecture de l’indicateur relatif à l’attractivité, réindustrialisation et effort de recherche en France (volet 3).
Saisine : « Transition écologique : croissance versus décroissance, de quoi parle-t-on ? »
(MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND, Pierre GOGUET, rapporteurs)
présentation plus détaillée des synthèses et préconisations par M. Jean-David ABEL.
Points d’information
séminaire de l’évaluation / Cour des comptes présenté par Mme Fabienne ROUCHY ;
promotion de l’avis « Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique » ;
préparation de la journée CESE/CESER/CODEV du 7 octobre sur la thématique de l’eau.
Mercredi 10 juillet 2024 à 9H30
Commission Affaires sociales et Santé
URIF-CGT, 265, rue de Paris, 93100 Montreuil
(métro Mairie de Montreuil ou Robespierre).
Salle de réunion Noyau C – 2e étage de la Bourse Nationale du Travail
Et visioconférence
Suite des échanges sur les futures saisines : numérique en santé
Saisine : « La protection de l’enfance »
(Mmes Josiane BIGOT et Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS, rapporteures)
fin de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis.
Mercredi 10 juillet 2024 à 10H00
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
En visioconférence
Saisine d’initiative « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d’une alimentation de qualité en quantité suffisante ? »
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs)
examen du plan du rapport.
Contribution au Rapport sur l’état de la France
(Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, référente)
examen du projet de focus sur le logement.