L’annexe de l’arrêté du 17 août 2020 susvisé est remplacée par l’annexe jointe au présent arrêté.
Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 25 avril 2022 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
«
| GROUPES D’EMPLOIS | TRANSFERTS | NOMBRE MAXIMAL D’EMPLOIS TEMPORAIRE |
|---|---|---|
| Groupe 1 | 0 | 21 |
| Groupe 2 | + 1 | 25 |
| Groupe 3 | + 5 | 108 |
| Groupe 4 | + 3 | 126 |
| Groupe 5 | -9 | 115 |
».
L’annexe I du même arrêté est ainsi modifiée :
1° Au C :
-le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 6° Sous-chef d’état-major “ appui-environnement ” à l’état-major des armées ; »
-le 11° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 11° Général commandant la force et les opérations terrestres ; »
2° Au D :
-le 18° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 18° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »
-le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 22° Officier général “ stratégie des ressources humaines ” ; »
3° Au E :
-le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 6° Sous-chef d’état-major “ performance et soutiens ” de l’état-major de l’armée de terre ; »
-le 8° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 8° Général commandant de la 3e division et commandant de la base de défense de Marseille-Aubagne ; »
-le 9° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 9° Général commandant des actions spéciales terre et commandant de la base de défense de Pau-Bayonne ; »
-le 13° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 13° Général commandant les actions dans la profondeur et du renseignement ; »
-le 15° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 15° Chef d’état-major du commandement de la force et des opérations terrestres ; »
-le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 16° Général commandant en second du combat futur de l’armée de terre ; »
-le 19° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 19° Général commandant de l’entrainement au combat interarmes et commandant de la base de défense de Mourmelon-Mailly ; »
-le 21° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 21° Général commandant de l’appui et de la logistique de théâtre ; »
-le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 22° Commandant du centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires ; »
-le 23° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 23° Général commandant de l’appui terrestre numérique et cyber et commandant de la base de défense de Rennes-Vannes-Coëtquidan ; »
-le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 58° Officier général, directeur de l’audit interne des armées à l’inspection des armées ; »
-le 72° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 72° Officier général “ directeur des activités ” de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »
-le 76° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 76° Chef de la division “ infrastructure et énergie opérationnelle ” de l’état-major des armées ; »
-le 79° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 79° Officier général, directeur de projet “ transformation ” auprès du sous-chef d’état-major “ appui-environnement ” de l’état-major des armées ; »
-le 80° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 80° Officier adjoint du major général des armées et chef de la division “ études, stratégie et management général ” de l’état-major des armées ; »
-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 91° Général commandant en second la force et les opérations terrestres ; »
-le 98° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 98° Officier général “ numérique ” et chef de la division “ stratégie numérique des armées ” de l’état-major des armées ; »
4° au F :
-le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2° Officier général adjoint au directeur de l’enseignement militaire supérieur et secrétaire général de l’académie de défense de l’Ecole militaire ; »
-le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 27° Conseiller influence et lutte informationnelle et chef du pôle “ Anticipation stratégique et orientation ” » ; »
-le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 43° Commandant du centre expert du commandement interarmées ; »
-le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 45° Général commandant de la 4e brigade d’aérocombat et commandant de la base de défense de Clermont-Ferrand ; »
-le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 50° Général adjoint anticipation auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et commandant de la base de défense de Lille ; »
-le 52° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 52° Général commandant de la brigade de maintenance ; »
-le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 54° Général commandant de la brigade d’appui numérique et cyber ; »
-le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 55° Général commandant la 9e brigade d’infanterie de marine et commandant la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent ; »
-le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 57° Général commandant de la brigade logistique ; »
-le 60° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 60° Général adjoint partenariats auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et chargé de la coalition artillerie ; »
-le 61° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 61° Commandant de l’école nationale des sous-officiers d’active ; »
-le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 64° Général commandant de la 19e brigade d’artillerie ; »
-le 67° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 67° Officier général “ anticipation et synthèse ” de l’état-major de l’armée de terre ; »
-le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 68° Officier général “ relations internationales ” de l’état-major de l’armée de terre ; »
-le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 71° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle recrutement jeunesse de la direction des ressources humaines de l’armée de terre et délégué à la jeunesse pour l’armée de terre ; »
-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 91° Commandant de la brigade aérienne de l’aviation de chasse et gouverneur militaire de Nancy ; »
-le 122° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 122° Officier général commandant le commandement pour l’Afrique ; »
-le 123° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 123° Commandant de l’école des transmissions, du numérique et du cyber ; »
-le 124 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 124° Inspecteur à l’inspection du service de santé des armées ; »
-le 125° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 125° Officier général délégué aux relations extérieures de l’armée de l’air et de l’espace ; »
-il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« 127° Général commandant de la brigade du génie ; »
-il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :
« 128° Général commandant de la brigade de renseignement et cyber-électronique ;
« 129° Directeur adjoint de l’école du Val-de-Grâce. » ;
5° au G :
-le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2° Chef du bureau réservé du cabinet du ministre de la défense ; »
-le 10° est supprimé ;
-le 20° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 20° Officier général chargé de l’interopérabilité, adjoint au chef de la division stratégie numérique des armées ; »
-le 26° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 26° Commandant de l’école militaire de spécialisation de l’outre-mer et de l’étranger ; »
-le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 27° Commandant en second de la 3e division ; »
-le 34° est supprimé ;
-le 37° est supprimé ;
-le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 43° Général commandant de l’école d’artillerie ou général commandant de l’école de l’infanterie (2) ; »
-le 44° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 44° Officier général adjoint performance ; »
-le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 45° Officiel général adjoint soutiens ; »
-le 46° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 46° Officier général “ numérique et cyberdéfense ” de l’état-major de l’armée de terre ; »
-le 49° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 49° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle accompagnement de la direction des ressources humaines de l’armée de terre ; »
-le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 50° Général commandant en second du commandement des actions spéciales terre ; »
-le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 54° Chef de la division “ renseignement ” de l’état-major du corps de réaction rapide-France ; »
-le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 57° Chef de la division “ plans et environnement ” de l’état-major du corps de réaction rapide-France ; »
-le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 58° Général commandant en second les actions dans la profondeur et du renseignement ; »
-le 59° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 59° Commandant de l’école de l’aviation légère de l’armée de terre ; »
-le 63° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 63° Directeur du centre de l’enseignement militaire supérieur Terre ; »
-le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 64° Commandant les centres d’entraînement spécialisés ; »
-le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 65° Commandant de l’école du matériel ou commandant de l’école du train et de la logistique opérationnelle (1) ; »
-le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 68° Officier général commandant en second le commandement pour l’Afrique ; »
-le 70° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 70° Commandant en second de l’appui et de la logistique de théâtre ; »
-le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 71° Chef de la division “ systèmes d’information, communications et cyberdéfense ” de l’état-major du corps de réaction rapide-France ; »
-le 72° est supprimé ;
-le 89° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 89° Commandant de la brigade aérienne technique et logistique ; »
-le 90° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 90° Général adjoint maintien en condition opérationnelle auprès du sous-chef d’état-major “ activité ” de l’état-major de l’armée de l’air et de l’espace ; »
-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 91° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est ; »
-le 95° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 95° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest ; »
-le 96° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 96° Chargé des fonctions de sous-directeur métiers au sein de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »
-le 103° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 103° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Ouest ; »
-le 120° est supprimé ;
-il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« 121° Directeur de l’atelier industriel aéronautique de Bretagne. »
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er août 2024, à l’exception des dispositions des sixième, septième, quarante-deuxième et quarante-troisième alinéas du 4° de l’article 3 et de la soixante-seizième ligne du tableau figurant au 2.1 de l’annexe du présent arrêté, qui s’appliquent aux rémunérations versées à compter du mois de juillet 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.