Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2. Réunions
Jeudi 12 juin 2025

Commission des lois,
A 9 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n° 1470) (M. Philippe Vigier, rapporteur général, M. Philippe Gosselin, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Estelle Youssouffa, rapporteurs) et du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département Région de Mayotte (n° 1471) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure) ;
– nomination de rapporteurs :
– sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création de l’établissement public du commerce et de l’industrie de la collectivité de Corse (n° 1486) ;
– sur la proposition de loi de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive (n° 1148) ;
– sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste (n° 1524).

A 14 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’ordre du jour du matin.

A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 9 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ancien ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, ancien député.

A 11 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, ancien commissaire européen au marché intérieur, ancien ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, ancien président de Thomson, France Télécom et Atos.

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 9 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition commune, ouverte à la presse, sur le commerce et la monétisation sur TikTok :
– M. Mehdi Meghzifene, responsable lancement TikTok e-Commerce France ;
– M. Arnaud Cabanis, responsable de l’activité commerciale France & BeNeLux.

A 10 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition commune, ouverte à la presse, réunissant les responsables de la modération TikTok :
– Mme Nicky Soo, responsable de la digital safety ;
– Mme Brie Pegum, responsable des aspects techniques de la régulation ;
– M. Vincent Mogniat-Duclos, responsable France – Tiktok Live.

A 14 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition commune, ouverte à la presse, réunissant des responsables de TikTok France :
– Mme Marlène Masure, responsable du contenu États d’Europe, du Moyen-Orient et de l’Afrique, directrice exécutive du développement commercial et marketing ;
– Mme Marie Hugon, responsable des enquêtes réglementaires européennes.

Vendredi 13 juin 2025

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– éventuellement, suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n° 1470) (M. Philippe Vigier, rapporteur général, M. Philippe Gosselin, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Estelle Youssouffa, rapporteurs) et du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département Région de Mayotte (n° 1471) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).

A 14 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin.

A 21 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 9 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Audrey Duval, présidente de Sanofi France et vice-présidente exécutive, directrice affaires Corporate groupe de Sanofi, M. Philippe Charreau, directeur des affaires industrielles France, et Mme Isabelle Deschamps, directrice des affaires publiques France.

Mardi 17 juin 2025

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut Conseil à l’Égalité entre les femmes et les hommes.

Mardi 24 juin 2025

Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France,
A 16 h 15 (Salle 6549 – Palais Bourbon, 2e étage) :

– nomination du Bureau ;
– désignation du rapporteur ;
– échange de vues sur l’organisation des travaux de la mission d’information.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 9 h 25
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Virginie Duby-Muller, M. Olivier Fayssat, Mme Anne Genetet, M. Emmanuel Grégoire, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Sacha Houlié, Mme Marietta Karamanli, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, Mme Sarah Legrain, M. Eric Liégeon, Mme Delphine Lingemann, M. Christophe Marion, M. Sébastien Martin, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Julien Odoul, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Nicole Sanquer, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Aymeric Caron, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Graziella Melchior, Mme Claudia Rouaux
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 10 juin 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Karim Benbrahim, M. Frantz Gumbs, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, M. Robert Le Bourgeois, M. René Lioret, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, Mme Maud Petit, M. Stéphane Peu, M. Dominique Potier, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier
Assistaient également à la réunion. – Mme Nadège Abomangoli, M. Elie Califer, M. Pascal Lecamp, M. Hervé de Lépinau, Mme Dominique Voynet
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 9 h 35
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Christophe Barthès, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Stéphane Buchou, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, M. Frantz Gumbs, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. René Lioret, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, M. Christophe Naegelen, Mme Sandrine Nosbé, Mme Maud Petit, M. Stéphane Peu, M. François Piquemal, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Richard Ramos, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber
Excusés. – Mme Marie-José Allemand, M. Harold Huwart, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Rossi, Mme Mélanie Thomin, M. Gérault Verny
Assistait également à la réunion. – Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 10 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Pierre Cordier, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, M. Marc de Fleurian, M. Nicolas Forissier, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, Mme Sylvie Josserand, M. Bastien Lachaud, M. Xavier Lacombe, Mme Amélia Lakrafi, Mme Constance Le Grip, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Louise Morel, M. Kévin Pfeffer, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Sébastien Chenu, M. Alain David, M. Marc Fesneau, M. Bruno Fuchs, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. – M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Anne Le Hénanff
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 10 juin 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Thibault Bazin, M. Hadrien Clouet, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Jérôme Guedj, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Frédéric Valletoux
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, M. Christophe Bentz, M. Elie Califer, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon
Assistait également à la réunion. – Mme Sophie Taillé-Polian
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, Mme Sylvie Bonnet, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, Mme Sandra Delannoy, M. Arthur Delaporte, M. Fabien Di Filippo, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, M. Yannick Monnet, M. Laurent Panifous, Mme Stéphanie Rist, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, M. Christophe Bentz, M. Elie Califer, M. Vincent Caure, M. Hendrik Davi, Mme Sylvie Dezarnaud, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Philippe Schreck
Assistaient également à la réunion. – M. Guillaume Garot, M. Jean-Luc Warsmann
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 10 juin 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, Mme Stéphanie Galzy, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Lise Magnier, Mme Michèle Martinez, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, Mme Liliana Tanguy, M. Romain Tonussi
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, Mme Cyrielle Chatelain, M. Didier Lemaire, Mme Murielle Lepvraud, Mme Anna Pic, M. Davy Rimane, M. Boris Vallaud
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Delphine Batho, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Gisèle Lelouis, Mme Lise Magnier, M. Sylvain Maillard, Mme Laure Miller, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Jean-Louis Thiériot, M. Romain Tonussi
Excusés. – M. Gabriel Attal, Mme Anne-Laure Blin, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Didier Lemaire, Mme Murielle Lepvraud, Mme Anna Pic, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 11 h 10
Présents. – Mme Delphine Batho, M. Yannick Chenevard, M. Alexandre Dufosset, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, M. David Habib, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Abdelkader Lahmar, Mme Gisèle Lelouis, M. Julien Limongi, Mme Michèle Martinez, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Jean-Louis Thiériot, M. Romain Tonussi
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Christophe Bex, Mme Anne-Laure Blin, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Didier Lemaire, Mme Murielle Lepvraud, Mme Lise Magnier, Mme Anna Pic, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 10 heures
Présents. – M. Antoine Armand, M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Sylvain Berrios, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Olga Givernet, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex, M. Loïc Prud’homme, M. Xavier Roseren, M. Freddy Sertin, Mme Ersilia Soudais, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. – M. Gabriel Amard, Mme Lisa Belluco, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, Mme Sylvie Ferrer, Mme Clémence Guetté, M. Julien Guibert, M. Stéphane Lenormand, M. Pierre Meurin, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon, M. Raphaël Schellenberger, M. Olivier Serva
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 10 juin 2025 à 14 h 45
Présents. – M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 9 h 05
Présents. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Franck Allisio, M. David Amiel, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Jean-Didier Berger, M. Anthony Boulogne, M. Philippe Brun, M. Eddy Casterman, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Sébastien Delogu, M. Jocelyn Dessigny, Mme Mathilde Feld, Mme Marina Ferrari, M. Emmanuel Fouquart, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, M. David Guiraud, M. Corentin Le Fur, Mme Yaël Ménaché, M. Nicolas Metzdorf, M. Nicolas Sansu, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – M. Carlos Martens Bilongo, M. Steevy Gustave
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mardi 10 juin 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Anchya Bamana, Mme Émilie Bonnivard, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, M. Jean-François Coulomme, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, Mme Émeline K/Bidi, Mme Brigitte Liso, M. Olivier Marleix, M. Jean Moulliere, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, M. Aurélien Taché, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, M. Philippe Vigier, Mme Estelle Youssouffa
Excusés. – Mme Marie-José Allemand, Mme Sophie Blanc, M. Ian Boucard, Mme Colette Capdevielle, M. Moerani Frébault, M. Jérémie Iordanoff, M. Roland Lescure, Mme Naïma Moutchou, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan
Assistait également à la réunion. – M. Vincent Caure
Réunion du mardi 10 juin 2025 à 21 heures
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Céline Hervieu, M. Patrick Hetzel, M. Antoine Léaument, Mme Marie-France Lorho, Mme Élisa Martin, Mme Laure Miller, M. Julien Rancoule, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Michaël Taverne, M. Jean-Luc Warsmann
Excusés. – Mme Marie-José Allemand, Mme Anchya Bamana, Mme Sophie Blanc, M. Ian Boucard, Mme Colette Capdevielle, M. Moerani Frébault, M. Jérémie Iordanoff, Mme Émeline K/Bidi, M. Roland Lescure, Mme Naïma Moutchou, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Antoine Vermorel-Marques
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 9 heures
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Anchya Bamana, Mme Brigitte Barèges, M. Romain Baubry, Mme Anne Bergantz, M. Ugo Bernalicis, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, Mme Blandine Brocard, Mme Gabrielle Cathala, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, Mme Céline Hervieu, M. Patrick Hetzel, Mme Mathilde Hignet, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Émeline K/Bidi, M. Guillaume Kasbarian, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, Mme Brigitte Liso, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Stéphane Mazars, M. Paul Molac, M. Jean Moulliere, Mme Naïma Moutchou, M. Philippe Naillet, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Thomas Portes, M. Julien Rancoule, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, M. Philippe Vigier, Mme Dominique Voynet, Mme Estelle Youssouffa
Excusés. – Mme Sophie Blanc, M. Ian Boucard, M. Moerani Frébault, M. Michaël Taverne, M. Antoine Villedieu, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Réunion du mardi 10 juin 2025 à 16 h 35
Présents. – Mme Caroline Colombier, M. Alexandre Dufosset, M. Emmanuel Fouquart, M. Abdelkader Lahmar, M. Maxime Laisney, M. Didier Le Gac, Mme Nadine Lechon, M. Jean-Paul Lecoq, M. Julien Rancoule, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Nicole Sanquer, Mme Dominique Voynet
Excusés. – M. Yoann Gillet, Mme Mélanie Thomin
Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Réunion du mardi 10 juin 2025 à 15 h 15
Présents. – Mme Christelle D’Intorni, M. Arthur Delaporte, M. Emmanuel Fouquart, Mme Anne Genetet, M. Jonathan Gery, M. Guillaume Gouffier Valente, M. René Lioret, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, Mme Laure Miller, M. Thierry Sother, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Stéphane Vojetta
Assistaient également à la réunion. – Mme Léa Balage El Mariky, M. Théo Bernhardt, M. Sébastien Delogu, M. Aly Diouara, M. Emmanuel Duplessy, Mme Hanane Mansouri
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 15 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Guillaume Bigot, Mme Sylvie Josserand, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, M. Laurent Mazaury, Mme Sandrine Runel, Mme Sabrina Sebaihi, M. Charles Sitzenstuhl, M. Thierry Sother, Mme Liliana Tanguy, Mme Caroline Yadan
Excusés. – Mme Colette Capdevielle, Mme Estelle Youssouffa
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mardi 10 juin 2025 à 16 h 35
Présents. – Mme Catherine Hervieu, M. Philippe Latombe, M. Vincent Thiébaut, M. Antoine Villedieu
Excusé. – M. Mickaël Bouloux