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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Documents déposés

Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Documents parlementaires
Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mardi 10 juin 2025
Dépôt de rapports et de textes de commission

N° 711 (2024-2025) Avis présenté par M. Damien MICHALLET au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 630, 2024-2025) (Procédure accélérée).
N° 712 (2024-2025) Rapport fait par M. Khalifé KHALIFÉ au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 189, 2023-2024).
N° 713 (2024-2025) Texte de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation.
N° 714 (2024-2025) Avis présenté par Mme Martine BERTHET au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 630, 2024-2025) (Procédure accélérée).

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».