Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-38, L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;
Le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités font connaître leur intention dans le titre II de la liste des produits et prestations prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à compter du 1er octobre 2024 :
I. – De remplacer le chapitre 7 par :
| CODE | NOMENCLATURE |
| Chapitre 7. – Orthoprothèses | |
| La demande d’accord préalable est établie sur le formulaire comportant le n° d’homologation ministérielle S3604d. Dans l’espace « références LPP de l’appareil », l’orthoprothésiste précise à la fois : – le code numérique à 7 caractères attribué à chaque appareil ou élément d’appareillage figurant dans la colonne « code » de la nomenclature, – le code alpha numérique correspondant, lorsqu’il existe, dans la colonne « référence » de la nomenclature, En revanche, sur la feuille de soins, papier ou électronique, seul le code numérique à 7 caractères est mentionné. Spécifications techniques Généralités sur l’appareillage On désigne sous le nom d’« appareillage » l’ensemble des méthodes et des pratiques qui ont pour but de suppléer par un artifice matériel à une fonction organique déficiente. Ce terme général s’applique aussi bien aux appareils de prothèse qui ont pour but de remplacer un segment de membre ou un membre entier amputé qu’aux appareils d’orthopédie destinés à corriger une déviation, à soutenir un membre déficient ou à compenser certaines lésions fonctionnelles. Les différents appareils peuvent être confectionnés en vue d’une utilisation définitive s’appliquant à une situation consolidée ou avoir pour but une action progressive adaptée à des lésions évolutives. Il s’agit alors d’appareils dits « de traitement », qui pourront être exécutés, d’après la prescription médicale, soit dans le cadre des types portés à la nomenclature, soit sur devis. Les appareils de prothèse du membre inférieur doivent assurer la statique du corps et permettre la locomotion du mutilé ; ils ont donc tous un but utilitaire et pratique. On distingue parmi ces appareils, et suivant les niveaux d’amputation : – prothèse avec pied de base ou pied à restitution d’énergie. Les appareils de prothèse du membre supérieur doivent permettre d’accomplir les gestes de la vie courante et être, autant que possible, esthétiques. Ils sont divisés en : – prothèse de travail de force et de service ; – prothèse de vie sociale. Les divers facteurs qui interviennent dans le choix de l’appareil sont : – quant à l’amputé : ses aptitudes physiques, son poids, son âge, sa profession ; – quant au moignon : sa longueur, sa forme, sa qualité, son ancienneté. I. – Conditions auxquelles doivent répondre les matières premières semi-produits et produits finis utilisés dans la fabrication des appareils A. Conditions générales Tous les matériaux entrant dans la fabrication des appareils de prothèse ou d’orthopédie doivent être de premier choix, ne présenter aucune défectuosité et n’avoir subi aucun traitement susceptible d’en dissimuler les défauts. La qualité des matières premières et produits divers employés ainsi que la fabrication elle-même pourront, à tout moment, être contrôlées aux différents stades de la production. B. Conditions particulières aux matériaux Les matériaux employés doivent répondre aux caractéristiques techniques ci-dessous définies : 1. Acier (codification A) Les aciers dont il doit être fait usage sont des aciers demi-durs, trempants d’une résistance à la traction égale ou supérieure à 55 Kg par mm². Les organes de roulement ou de frottement exigent des aciers spéciaux ou traités de résistance élevée. 2. Bois (codification B) Les bois doivent être sains, droits de fil, parfaitement secs. Les plus recommandés sont le saule et le tilleul pour les prothèses pour amputation de cuisse ou de jambe, le frêne pour les quillons, le peuplier pour les pilons dits « torpilles » et les pilons rigides pour amputation de jambe à moignons très courts ankylosés ou non, nécessitant un appui du genou en flexion, le hêtre pour les montants bois des pilons cuirs rigides ou articulés. 3. Cuirs et peaux (codification C) a) Cuir à mouler : il provient de peaux de bovins de première qualité, à tannage lent et non nourri. b) Cuir à courroies et à ceintures : ce sont en principe des cuirs de bovins à tannage lent, dosé et demi-nourri. Toutefois, le cuir de veau peut être utilisé pour la fabrication de certaines sangles exigeant une souplesse particulière. c) Cheval chromé : peau employée pour garnir les pièces en cuir. e) Chamois, basane, vachette, cheval : ces peaux doivent être de premier choix et ne pas comporter de défaut d’aspect. Les peaux de mouton chamoisées doivent être traitées à l’huile. De même que la basane, ces peaux sont employées pour le garnissage des pièces en cuir des appareils de prothèse ou d’orthopédie. La vachette doit être utilisée pour le gainage des ferrures des embrasses et des points d’appui sous-ischiatiques. 4. Alliages légers (codification D) Les alliages légers les plus couramment employés sont des alliages de haute résistance. Leur densité est de 2,8 environ et leur résistance après traitement approprié est de l’ordre de 30 Kg au mm2. Le duralumin (symbole Afnor = A U 4 G) constitue généralement les tôles utilisés dans la confection des prothèses. Les alliages de symbole Afnor A S 13 ou A U 5 G T sont utilisés pour les pièces de fonderie. 5. Fibre carbone (codification F) La fibre utilisée pour la fabrication d’appareillage peut être de la fibre de carbone, et toute fibre d’imprégnation permettant de réaliser des composites avec une résine ou un silicone. 6. Caoutchouc et polyisoprène (codification G) a) Caoutchouc. – Toutes les pièces en caoutchouc utilisées dans certaines parties d’appareil de prothèse ou d’orthopédie doivent être en pur para, toutefois, l’utilisation de butées avant et d’amortisseurs arrière en caoutchouc synthétique est autorisée. Le caoutchouc à cellules d’air obtenu par l’insufflation dans une masse de caoutchouc spécial en fusion d’air sous pression peut être utilisé dans la confection des semelles de pieds artificiels, des coussins de genou et des protège-pantalons. b) Polyisoprène. – Ce matériau, utilisé dans la confection des orthèses est une matière thermoplastique fabriquée à partir d’un polymère synthétique. Son emploi est simple, propre et rapide. Il est en général moulé sur plâtre, mais sa faible température de formage (65°C) permet de l’utiliser directement (après avoir été refroidi aux environs de 45°C sur le patient dont la peau est protégée par un jersey tubulaire épais ou par une feutrine mince). Les appareils fabriqués en polyisoprène ne doivent pas être soumis à des températures supérieures à 45°C, sinon ils perdent leur rigidité. Le polyisoprène n’est pas attaqué par la plupart des substances communes mais peut se dissoudre dans les solvants chlorés : tétrachlorure de carbone. Les retouches locales peuvent être exécutées facilement avec un simple sèche-cheveux directement sur le patient. 7. Copolymères acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (codification K) Les copolymères acrylonitrile-méthacrylate de méthyle sont une classe de matière thermoplastique à base acrylique. Transparente, de poids spécifique d’environ 1,17, assez résistante à la flexion et possédant une possibilité de déformation élastique, cette matière présente une bonne résistance à la corrosion et est inaltérable aux dissolvants organiques. La mise en forme s’effectue à une température de 140°C. 8. Polypropylène (codification N) Le polypropylène est une matière thermoplastique obtenue par polymérisation des monomères de propylène pur préparée par craquage du butane ou du propane. C’est un solide translucide (sauf pigmentation spéciale), insipide, inodore, d’une densité de 0,92, au toucher gras. Il résiste aux sels, aux acides minéraux ainsi qu’aux solvants courants. Le polypropylène est pratiquement incassable si les contraintes auxquelles il est soumis restent en dessous de la limite élastique du matériau ; il résiste aux flexions répétées, cette particularité autorise la réalisation de charnière dans le matériau ; il peut être soudé à l’aide d’une buse rapide et de baguettes d’apport constituées de joncs de 3 ou 4 mm de diamètre. Le polypropylène peut être utilisé pour la fabrication des orthèses du membre supérieur, du membre inférieur et du tronc ainsi que pour les prothèses du membre supérieur et du membre inférieur, inscrites à la nomenclature. 9. Polyéthylène (codification N) Le polyéthylène est une matière thermoplastique obtenue par polymérisation du monomère l’éthylène en présence d’un peu d’oxygène et d’un catalyseur. C’est un solide incolore, translucide, au toucher gras, toujours flexible, insipide et inodore, dont la densité varie de 0,91 à 0,96 en fonction de son degré de cristallinité. Plastique à basse température, il devient cassant vers – 25°C, se ramollit nettement vers 115°C et se décompose vers 300°C. Le polyéthylène sert à la confection des appareils d’orthopédie indiqués à la nomenclature mais il peut dans certains cas remplacer le cuir habituellement utilisé dans la fabrication des appareils de prothèse et d’orthopédie. 10. Stratifié (codification S) Les résines acrylique ou époxy sont des résines thermodurcissables de la classe des résines de contact ou résines basse pression se présentant sous l’aspect d’un liquide incolore, plus ou moins visqueux. Il se transforme par polymérisation sous l’influence d’un catalyseur en une masse homogène plus ou moins flexible selon les qualités de résine et les dosages employés. La polymérisation dépend des proportions de chacun des composants. Les résines acrylique ou époxy ne présentant pas par elles-mêmes des caractéristiques mécaniques suffisantes, il importe de réaliser des stratifiés en utilisant des supports qui, inclus dans la matière plastique en cours de fabrication, en augmentent les caractéristiques. Ces supports peuvent être constitués par de la fibre de verre, du jersey nylon, de la fibre de carbone, ou des fibres naturelles (chanvre…) C’est de l’utilisation judicieuse de ces différents tissus ou de leur combinaison que dépend la solidité ou la souplesse du stratifié. Caractéristiques générales des appareils en stratifié La matière doit être homogène et non cassante. La charge en fibre doit être parfaitement imprégnée et il ne devra subsister aucune bulle ou craquelure dans l’épaisseur de la matière. La résine doit être teintée dans la masse, à l’exclusion de tout revêtement de peinture, apprêt ou vernis. Les surfaces intérieures des emboîtures devront être lisses sans aspérités, les fibres ne devant en aucune façon être apparentes. Une couche mince de résine devra subsister évitant tout contact de l’épiderme avec les fibres. Les surfaces extérieures doivent être également lisses, sans aspérités. Un ponçage et un polissage soigné de la surface doivent lui donner les caractéristiques d’un glaçage sans mettre les fibres à nu, celles-ci comme pour les surfaces intérieures ne doivent en aucune façon être apparentes. Les cuissards des prothèses pour amputation de cuisse peuvent être réalisés d’une seule pièce ou bien être constitués de deux pièces (emboîture et calotte) celles-ci étant assemblées au moyen de résine sans saillie externe et recouvertes par les dernières couches de stratification. La solidité des appareils doit être assurée à la fois par une épaisseur calculée du stratifié et par des renforts également en stratifié judicieusement disposés, en particulier au niveau des articulations et des butées. En ce qui concerne l’épaisseur du stratifié, elle sera fonction de la résistance nécessitée par le type d’appareil considéré. Pour la prothèse du membre supérieur, cette épaisseur pourra être réduite pour assurer le maximum de légèreté compatible avec la résistance demandée aux prothèses de service modernes. 11. Textiles (codification T) a) Feutres : ils doivent être en laine de première qualité, souples pour les capitonnages et les points d’appui, foulés-comprimés pour les semelles et les pieds feutre. L’emploi de la bourre de feutre est interdit. b) Molletons : ils sont soit en laine, soit en coton, d’excellente qualité. c) Tissus pour bretelles et tracteurs : les tissus rigides doivent être de coton : tissu < façon gomme » ou tissu non élastique pour bandages, dans les largeurs requises. Les tissus élastiques sont du type des tissus spéciaux pour bandages élastiques, double face, et ne doivent contenir que des fils de coton et des fils de gomme pure (gomme synthétique exclue). d) Tissus de garnissage pour tous types d’orthèses. 12. Textile enduit de mousse de polyuréthane commercialisé sous le nom de néofrakt (codification U) Ce matériau est constitué d’une mousse de polyuréthane dure obtenue en mélangeant, -en proportions égales, du polyol et du polyisocyanate. Une substance additive permet d’augmenter la solidité du polyuréthane solidifié et de réduire l’élévation de la température au moment de la polymérisation (42°C au maximum au contact de la peau). Ce mélange est coulé dans des fourreaux de jersey pur coton, à élasticité latérale élevée, prêts à l’emploi selon les régions à appareiller et la taille des patients. Ils comportent une ou plusieurs fermetures à glissière permettant de les retirer. Après laminage à épaisseur voulue, le fourreau encore malléable est adapté à la partie du corps à immobiliser. L’humidité ambiante favorise la formation, à la surface du mélange, d’une certaine quantité de mousse, épaisse de 1 à 2 mm, rendant inutile tout capitonnage. À l’intérieur même du fourreau, le mélange des deux composants, plus dur, assure la solidité de l’appareil. Lorsque le durcissement complet est atteint (entre 20 et 30 minutes), ce matériau peut être coupé, scié, poncé, percé, riveté, boutonné, collé, thermoformé. 13. Silicone (codification X) Un silicone peut être défini comme un composé qui contient les éléments silicium et oxygène et des groupes organiques, le silicium étant présent en proportion suffisante pour affecter les propriétés du produit de façon sensible. Le silicone médical est un matériau souple utilisé dans les dispositifs médicaux. Il est considéré comme sûr et biocompatible car il est résistant aux fluides corporels, ne provoque pas de réactions allergiques et peut être stérilisé. Le silicone médical est également durable et facile à mouler ou à mettre en forme, ce qui le rend utile dans un large éventail d’applications médicales. 14. Matières diverses (codification Z) a) Liège. Il doit provenir de l’écorce de chêne-liège. Ce liège peut être remplacé par un matériau synthétique ayant des propriétés similaires. b) Polyamide ou Polyuréthane thermoplastique (TPU). Ces matériaux (polyamide et polyuréthane thermoplastique) sont utilisés en impression 3D pour certaines orthèses ou emboitures. Les propriétés mécaniques sont supérieures à celles des polypropylène et polyéthylène. C. – Conditions particulières à certains produits finis 1° Vis. – Les vis d’articulation des prothèses et des orthèses doivent répondre aux normes Afnor NF S 90-510 à 90-514 incluse. 2° Rivets. – Les rivets de fixation des ferrures en acier sur les cuirs sont en cuivre rouge, à large tête (pointes ardoises). Dans les appareils en bois, les rivets, également en cuivre rouge, comportent une large tête fraisée. Les rivets tubulaires utilisés pour le rivetage des courroies doivent être en laiton ; les rivets tubulaires en aluminium sont interdits. Les rivets pour la fixation des attelles sur les embrasses sont en acier doux. 3° Lacets. – Ils sont en cuir très résistant, ou en coton tressé avec extrémité se terminant par une partie brodée ou enduite de matière plastique. II. – Conditions relatives à la fabrication, à la finition et à la présentation des appareils A. Conditions générales Les appareils doivent répondre aux normes AFNOR en vigueur. Ils doivent être à la fois légers et solides, appropriés à la force du sujet, à sa profession et à ses possibilités fonctionnelles. Leur aspect général doit être net et soigné. B. Garanties Les appareils sont garantis contre tout vice de fabrication ou malfaçon quelconque pendant trois ans. Toutefois, la durée de garantie ne pourra être supérieure à celle définie par les industriels fournisseurs en ce qui concerne les pièces détachées entrant dans la fabrication des appareils d’orthopédie et de prothèse. Elle ne s’appliquera pas : 1° En cas de variations physiologiques ou pathologiques du moignon ou d’évolution de la lésion ayant motivé l’appareillage ; 2° En cas d’accident lorsqu’il est démontré que celui-ci n’est pas imputable à la mauvaise qualité des matières premières ou à un défaut de construction ; 3° Aux diverses adjonctions telles que les bretelles, tracteurs, garnitures, revêtement mousse, pièces élastiques ou caoutchoutées ; 4° En cas de défaut d’entretien imputable à l’usager. III. – Conditions de prise en charge Les appareils de prothèse ou d’orthopédie doivent remplir toutes les conditions techniques indiquées précédemment. Tout appareil présentant un vice de fabrication ou reconnu non conforme aux conditions du cahier des charges est refusé ou renvoyé pour modification sans que le fournisseur puisse prétendre à aucune indemnité. Tout appareil présenté doit comporter un numéro de série ainsi que le nom de l’orthoprothésiste. Ces deux indications figurent sur le dossier du patient et sur sa fiche d’appareillage. Leur absence, constatée sur l’appareil, entraîne le refus de sa prise en charge. IV. – Appareillage des enfants Les appareils de prothèse et d’orthopédie destinés aux enfants doivent, chaque fois que la chose est possible, être munis de dispositifs à « rallonges » permettant de régler lesdits appareils en fonction de la croissance et du développement des sujets. Cependant, les appareils d’orthopédie destinés à des enfants doivent, en principe, comporter des articulations pièce sur pièce et non des articulations à chape, ces appareils devant être remplacés au fur et à mesure de la croissance des usagers. V. – Corset pour maintien de réduction de scoliose structurale Les corsets de correction de scoliose peuvent être constitués par une ceinture bivalve enveloppant le bassin et portant un tuteur antérieur et un tuteur postérieur. Sur ces tuteurs sont fixées les « mains » réglables qui, par leur position et leur étendue, permettent de maintenir la réduction de la scoliose. Ce corset n’est pas un réducteur passif. Il doit être un soutien à partir duquel le sujet par des mouvements appropriés cherche à outrepasser activement la réduction déjà obtenue ; dans la journée, il doit être un rappel à l’ordre sollicitant du sujet un effort renouvelé pour corriger sa tenue. Pour être plus efficace, il doit être porté constamment jour et nuit et être accompagné d’une kinésithérapie pratiquée avec le corset orthopédique, conduite par des médecins ou des kinésithérapeutes informés de la méthode à appliquer et destinée à développer la capacité vitale, à utiliser l’expansion thoracique comme agent de réduction des déformations et augmenter la réduction de la scoliose. Conditions générales d’adaptation Il doit répondre aux conditions d’adaptation suivantes: A. – L’appui principal sur la gibbosité doit être toujours postéro-externe et non latéral. B. – L’épaule côté concavité dorsale ne doit pas être surélevée ; on ne peut tolérer un déséquilibre de plus de 2 à 3 cm ; une main d’appui dorsale supérieure peut être nécessaire pour limiter la progression d’une gibbosité supérieure de contre-courbure. C. – Les contre-appuis situés sur la partie inférieure de la cage thoracique antérieure doivent être galbés avec soin évitant ainsi toute déformation permanente du thorax. D. – L’inspiration forcée ne doit trouver aucun obstacle en avant et en haut et dans la fenêtre postérieure d’expansion. Au besoin un « pontage » des pièces de matière plastique ou de métal doit être pratiqué, en particulier pour les appuis sous-claviculaires. E. – Les régions épigastrique et hypogastrique doivent faire l’objet d’une pression régulière sans contention exagérée. Ce corset doit être réglable en hauteur et en largeur, et faire l’objet d’une surveillance médicale très stricte au moins tous les six mois afin de s’assurer que l’appareil est toujours adapté en fonction de la croissance, toujours efficace et non nuisible. Au moment de l’ablation du corset, une progression doit être envisagée. En 2 ou 3 mois, le sujet doit apprendre à se passer de son appareil sous surveillance très précise (ablation d’abord la nuit, puis pendant la rééducation, puis chaque semaine 1 heure de plus). Ces corsets peuvent aussi être monovalves ou multivalves, en polyéthylène, polypropylène, ou matériau alliant des propriétés adaptées. Ils doivent être facilement mis en place et répondre aux mêmes principes de correction et de résultats que pour les corsets cités précédemment. Les modifications nécessaires lors du suivi peuvent être réalisées avec des PAD en mousse judicieusement positionnés ou en réajustant les zones de conflit par thermo-formage. Conditions générale d’attribution Il doit faire l’objet d’une prescription avec la notation des niveaux vertébraux où ils se limitent. II doit faire l’objet d’une vérification de l’exécution des prescriptions à l’essayage et à la livraison et d’une vérification de l’efficacité par radiographies comparées : a) Debout de face libre ; b) Debout de face en corset. VI. – Le corset à valves modulaires de Berck Le corset à valves modulaire de Berck est impérativement composé de 3 matières : – polypropylène : ceinture pelvienne, patte d’épaule, L inversé – polyéthylène : valve dorsale et lombaire – plexidur : plaque abdominale Les épaisseurs sont de 4 mm sur le pourtour du corset, pour les tout petits enfants de 3 mm. Il comprend : – Pour les scolioses lombaires et dorso-lombaires : une ceinture pelvienne, une plaque abdominale, une valve lombaire et une valve dorsale. – En sus pour les scolioses dorsales et /ou combinées : un appui sous-axillaire en forme de L inversé. – En sus pour les cyphoses : un contre appui scapulaire ou sternal ayant un réglage antéro-postérieur. – Pour les courbures hautes, une minerve d’extension télescopique référence AT49C70 est ajoutée. – Un cache en cuir ou plastique référencé AT49C71 est monté sur la barette centrale de la structure supérieure antérieure par pression permettant ainsi le réglage de la barette, il sert aussi de cache aux glissières à tenons antérieure et postérieure. VII. – Prothèse de contact ou Prothèse avec manchon adhérent pour amputation de jambe La prothèse de contact pour amputation de jambe est constituée de trois parties : A. Une emboîture comportant intérieurement un manchon amovible ou non ; B. Un segment jambier intermédiaire reliant l’emboîture au pied ; C. Un pied souple permettant les mouvements de flexion et d’extension et éventuellement de latéralité. La confection de cette prothèse doit répondre aux caractéristiques générales ci-après : A. L’emboîture a) emboiture contact 1. Moulage : Le moulage doit tenir compte de la nécessité d’établir à la fois des zones d’appui, des zones de contre-appui et des zones de contact sans appui. Les zones sensibles doivent être respectées. Un tel moulage doit permettre la fabrication d’un manchon et d’une emboîture « orientés » et ne se bornant pas à la reproduction fidèle de la morphologie externe du moignon. Ce moulage et sa rectification peuvent être réalisés par CFAO 2. Manchon contact Un manchon souple amovible est utilisé. Il doit être constitué par un matériau souple comme du caoutchouc cellulaire, résistant à la compression, sans accuser de déformation permanente. Il peut être réalisé par juxtaposition de bandes étroites, collées à la fois entre elles et sur la garniture intérieure en peau de cheval chromé, sans effectuer de traction afin de conserver sa forme après démoulage. L’extrémité inférieure du manchon doit comporter une surépaisseur de caoutchouc souple. Le remplacement du caoutchouc cellulaire et de la peau de cheval par d’autres matériaux ayant fait leurs preuves (silicones, latex, résines souples, mousse de silicone pour le capitonnage de l’extrémité) peut être autorisé. Deux manchons en caoutchouc cellulaire sont délivrés avec la prothèse. Les deux manchons doivent être rigoureusement identiques pour assurer une adaptation satisfaisante. Ils devront donc être confectionnés sur le même moulage positif. 3. Emboîture contact Elle doit être réalisée en stratifiés à base de résines synthétiques. Elle doit reproduire très exactement la forme du moulage positif compte tenu de l’épaisseur du manchon. La hauteur de l’emboîture par rapport au genou et l’enveloppement plus ou moins marqué des condyles fémoraux seront précisés par le médecin en fonction de la nécessité d’assurer un meilleur maintien latéral de l’articulation du genou. L’emboîture peut présenter un certain degré de flexion par rapport au segment jambier qu’il conviendra de préciser en fonction de chaque cas et en particulier de la longueur du moignon. b) emboiture avec manchon adhérent L’emboiture peut être réalisée sur la base du « Total Surface Bearing » : un manchon adhérent standard (choix de tailles et formes) ou sur moulage, en silicone, copolymère ou polyuréthane est déroulé sur la peau, créant un serrage uniforme sur le moignon. 1. Le manchon adhérent est choisi dans une gamme de tailles, de forme et de matériau auprès des différents fournisseurs agréés 2. L’emboiture est réalisée à partir d’un moulage sur le moignon recouvert du manchon adhérent, le positif est réduit uniformément de 1 à 6 % selon les préconisations du fabricant de manchons 3. Une emboiture d’essai en matériau transparent est indispensable pour valider et ajuster la forme de l’emboiture définitive. Aucun vide ne doit apparaitre entre le manchon et l’emboiture ; la pression doit être le plus uniforme possible dans l’emboiture. Cette emboiture d’essai doit être portée une semaine minimum pour garantir la parfaite adaptation de la prothèse Le principe de coaptation : Ces emboitures ne sont pas stabilisées sur le moignon par un accrochage osseux au-dessus des condyles ou de la rotule, comme pour les emboitures contact. La coaptation va se faire : – Soit par un système d’accrochage à l’extrémité du manchon qui vient se clipser au fond de l’emboiture (accrochage terminal) ; – Soit par la création d’un vide entre l’emboiture et le manchon (gaine d’étanchéité en partie proximale + valve anti-retour ou anneau d’étanchéité entre le manchon et l’emboiture + valve anti-retour). B. Segment jambier intermédiaire Destiné à assurer la liaison entre le pied et l’emboîture, il est solidarisé à cette dernière par différents procédés. L’emboîture peut être encastrée dans un bloc de bois ou de matière plastique cellulaire rigide qui assurera la liaison et sera, après finition, stratifiée. Le segment jambier peut aussi être constitué par un montage tubulaire recouvert d’un revêtement esthétique. La ligne axiale du segment jambier doit être perpendiculaire au sol compte tenu de la hauteur du talon quand la prothèse est en charge. C. Pied Cette prothèse peut être munie de différents types de pieds inscrits sur la LPP : a) pied sans articulation de cheville exécuté en caoutchouc ou en matière plastique enrobant une âme de bois spécialement conformée pour assurer un appui antérieur situé au niveau des têtes métatarsiennes et comportant une partie talonnière de souplesse variable selon la marche et le poids de l’amputé ; b) pied articulé avec butées antérieure et postérieure de réglage ; c) pieds à restitution d’énergie. CONTRÔLE Un contrôle systématique devra être effectué dans les trois semaines suivant la livraison afin de vérifier si une modification morphologique éventuelle du moignon n’est pas intervenue au cours de ce délai. Des retouches doivent être alors exécutées. Elles ne nécessitent pas, dans la majorité des cas, une réfection de l’emboîture. Ce contrôle devra être poursuivi jusqu’à stabilisation complète du moignon. VIII. – Prothèse pour amputation de cuisse avec emboîture de contact 1. Emboîture de contact remontant jusqu’à l’ischion, avec ou sans ischion inclus (VI3F601, VI3S601, VI3S602). Les prothèse avec emboiture de contact pour amputation de cuisse peuvent être réalisées dans l’un des matériaux prévus dans la nomenclature. La confection de la prothèse répond aux spécifications techniques relatives au matériau utilisé. L’emboîture par des déformations orientées du moignon permet un accrochage sur les masses musculaires et une répartition des charges par son adaptation au moignon. Un contact terminal parfait, excluant toute introduction d’air entre le moignon et le fond de l’emboîture, est réalisé. Le fond de l’emboîture épouse très exactement la forme de l’extrémité du moignon qui y repose sans y prendre appui lorsque l’amputé est en charge. Un orifice est ménagé à la partie la plus basse du fond d’emboîture afin de permettre l’introduction du moignon dans l’emboîture. 2. Double emboîture de contact à ischion intégré (AI3Z003) comportant une emboîture souple transparente ou translucide et une emboîture rigide avec structure en composite de carbone. Les emboîtures de contact à ischion intégré de forme ovalaire au niveau du collet d’emboîture, avec grand axe antéro-postérieur, intègrent l’ischion dans l’emboîture en créant une logette interne et concave en regard de celui-ci. Le bord interne de l’emboîture épouse la branche ischio-pubienne, et l’orientation de l’emboîture dans le plan frontal se rapproche le plus possible en adduction de l’axe du fémur controlatéral. Le bord externe de l’emboîture suit le galbe du grand trochanter et repousse le fémur en adduction dans sa partie moyenne. La bonne adaptation de l’emboîture réalise un contact total avec le moignon et empêche tout mouvement de translation latérale de dedans en dehors lors de l’appui monopodal. L’adaptation de cette emboîture est réalisée avec une ou plusieurs emboîtures d’essai transparente(s) ou translucide(s) respectant les principes ci-dessus énoncés. IX. – Emboîtures de contact pour les prothèses du membre supérieur Les prothèses du membre supérieur, qu’il s’agisse de prothèses pour amputation de bras ou d’avant-bras, peuvent être réalisées avec une emboîture de contact. Ce type d’emboîture doit être rendu solidaire d’une façon aussi parfaite que possible avec le moignon en s’opposant aux mouvements de pompage et de rotation. Il doit être exécuté d’après un moulage « orienté » faisant ressortir les appuis préférentiels et donnant une forme particulière assurant une coaptation correcte de l’emboîture au moignon y compris à son extrémité distale. Dans les amputations hautes de bras, le moulage peut déprimer le creux axillaire afin d’augmenter la longueur de la face interne du moignon insérée dans l’emboîture. Les tendons du grand pectoral et du grand dorsal seront dégagés pour laisser libres les mouvements résiduels du moignon. La partie supérieure du bras devra être suffisamment dégagée par l’emboîture pour permettre l’abduction. Dans le cas où le moignon de bras sera de longueur suffisante, l’emboîture pourra ne pas atteindre le creux axillaire. Dans les amputations d’avant-bras, un accrochage sur la saillie olécranienne est nécessaire dans les moignons courts. Un contre-appui antérieur réalisé de chaque côté du tendon bicipital assure une solidarisation convenable de l’emboîture au moignon. La forme de l’emboîture à ce niveau devra dégager suffisamment le trajet du tendon bicipital pour ne pas trop limiter la flexion du coude. Dans les moignons plus longs, la pronosupination doit être conservée et l’adaptation parfaite de l’extrémité distale de l’emboîture doit être réalisée afin d’assurer un contrôle maximal du mouvement. L’emboîture de contact peut être exécutée avec ou sans manchon souple. Elle est réalisée en résine synthétique stratifiée et doit répondre aux exigences du cahier des charges particulier à ce matériau. Lorsqu’elle est exécutée sans manchon intermédiaire, un orifice obturé est aménagé à son extrémité inférieure. Une valve peut être prévue en adjonction. X. – Prothèse endosquelettique du membre inférieur La conception de l’appareillage endosquelettique permet de réaliser des prothèses réglables, faciles à construire et à aligner, susceptibles d’apporter une amélioration sur le plan esthétique par les revêtements en matière plastique expansée souple qui recouvrent le squelette tubulaire. Elle est composée d’une emboîture, d’un genou (dans le cas de prothèse fémorale) et d’un pied reliés entre eux par des noix de réglage et des tubes permettant de respecter au mieux la longueur des différents segments. Ces appareillages doivent répondre aux caractéristiques suivantes afin de permettre une unification des diverses fabrications, et notamment une complète interchangeabilité des dispositifs. Quel que soit le niveau d’amputation, les prothèses doivent permettre : – Le réglage de l’orientation axiale du pied ; – Le réglage de l’équinisme du pied en fonction de la hauteur du talon ; – Le réglage de la position de l’emboîture par rapport à l’axe de la prothèse ; – Le réglage de translation latérale et antéro-postérieure de l’emboîture par rapport à l’axe de la prothèse ; – Le réglage de la hauteur du sol au genou et, pour les amputations de cuisse, la hauteur du genou à l’ischion. Pour aboutir à ces résultats, les prothèses comportent une emboîture fermée à son extrémité inférieure sur laquelle s’adapte le dispositif tubulaire prothétique terminé à sa base par un pied. La liaison au tube de l’emboîture et des diverses pièces constitutives est assurée par des dispositifs mécaniques agissant soit par expansion, soit par serrage concentrique de telle sorte que l’ensemble, tout en étant solidarisé efficacement, permette les différents réglages énumérés plus haut. Les cotes unifiées de ces différentes pièces sont les suivantes: Tubes : différents diamètres peuvent être utilisés. Ils sont en alliage léger et répondent à la norme Afnor au 4 G ou A Z 4 G. Lorsque les pièces de jonctions à l’emboîture au genou ou au pied le nécessitent, des dispositifs particuliers d’adaptation doivent être prévus pour permettre le passage éventuel d’un diamètre à un autre. Les alliages utilisés devront être susceptibles de recevoir un traitement d’anodisation dure afin d’éviter tout risque d’oxydation ultérieure. L’acier, le titane ou les matériaux composites sont également utilisés. Visserie ou pièces filetées : La visserie utilisée doit répondre à la norme ISO (NF E03-013). Les diamètres recommandés pour les vis de montage des divers dispositifs ou pour des pièces filetées sont les suivantes : – M6 (6 x 100) ; – M 8 (8 x 125). Les vis ou pièces filetées sont en acier traité ou en titane. XI. – Genoux prothétiques Il existe différents types de genoux offrant des fonctions différentes. A. LES GENOUX MECANIQUES Genoux à axe simple Ces genoux offrent plusieurs possibilités : – genoux à articulation libre, avec ou sans verrou ; – genoux à articulation libre, avec vérin hydraulique ou pneumatique gérant la phase pendulaire. Genoux à frein stabilisateur Ce système permet le blocage instantané et efficace de l’articulation dès qu’une pression est exercée sur l’emboîture. La sensibilité et la puissance du frein peuvent être ajustées. Ces genoux peuvent être équipés d’une gestion hydraulique de la phase pendulaire permettant d’ajuster la cadence de marche. Genoux polycentriques Ils sont constitués par un bloc supérieur et un bloc inférieur, reliés par 2 paires de biellettes, permettant la flexion libre tout en assurant automatiquement la rigidité du genou en extension. Ces genoux peuvent être équipés d’une gestion hydraulique ou pneumatique de la phase pendulaire permettant d’ajuster la cadence de marche. Genoux polycentriques avec dispositif de pré-flexion Ces genoux polycentriques, équipés d’un système de pré-flexion, rendent la marche plus physiologique et permettent la marche plus aisée dans les faibles pentes avec davantage de sécurité. Ces genoux sont équipés d’une gestion hydraulique ou pneumatique de la phase pendulaire. B. LES GENOUX A MICROPROCESSEUR Une nouvelle génération de genoux offre davantage de fonctionnalités grâce à l’intégration de microprocesseurs. Cette gestion par microprocesseur peut concerner la phase pendulaire, la phase d’appui ou les deux : – le contrôle de la phase pendulaire permet une adaptabilité à différentes cadences de marche ; – le contrôle de la phase d’appui permet le contrôle du freinage en charge et par conséquent facilite la descente des pentes et escaliers en pas alternatif, le patient n’a plus besoin de se concentrer en permanence sur la sécurité de marche. Ces genoux sont conçus pour différents niveaux d’activité. Leur prise en charge est assurée selon les conditions inscrites sur la LPP. XII. – Pieds à restitution d’énergie SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES Le pied à restitution d’énergie est un pied prothétique qui vient remplacer anatomiquement le pied amputé du patient. Il a la particularité de restituer l’énergie emmagasinée lors de la phase d’appui de la marche. Les spécifications techniques des pieds à restitution d’énergie relèvent de deux types d’exigences : des exigences générales et des exigences de performance. Pour pouvoir être inscrit dans une catégorie de pied à restitution d’énergie, un pied à restitution d’énergie doit satisfaire à ces deux types d’exigences. Les exigences générales et les exigences de performance sont différentes selon qu’il s’agit d’adultes (taille >= 22 cm) ou d’enfants (taille <= 21 cm). I. – Spécifications techniques pour adultes Les pieds à restitution d’énergie sont pris en charge après évaluation technique par un laboratoire d’essais, compétent et indépendant, selon des spécifications techniques définies (cf. les exigences générales et exigences de performance pour adultes). La conformité des pieds à restitution d’énergie aux spécifications techniques est reconnue pour une durée de cinq ans. Au-delà, un relevé des caractéristiques force-déformation sur pied neuf devra être réalisé auprès d’un laboratoire d’essais compétent et indépendant. Les résultats du nouveau relevé des caractéristiques force déformation sur pied neuf sera comparé aux résultats du relevé antérieur (sur pied neuf). Si les valeurs des quatre énergies mesurées (énergie emmagasinée et restituée, à l’avant-pied et au talon) sont différentes de plus de : – 20 % pour les pieds de classe I et pour amputation basse de jambe ; – 15 % pour les pieds de classe II et pour les pieds de classe III ; alors le pied devra faire l’objet d’une réévaluation technique complète. Dans le cas contraire, la conformité est reconduite pour cinq ans. Pour chaque pied, l’industriel doit mettre à disposition des prescripteurs les informations techniques qui lui sont utiles à savoir : – les réglages, les combinaisons de butées, les configurations (choix de lames…) possibles en fonction du poids de l’utilisateur et/ou de son activité ; – la date de réalisation des essais d’évaluation technique et le nom du laboratoire qui a réalisé les essais ; – les résultats des essais : valeurs de la propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force-déformation), de la déformation permanente à l’avant-pied et au talon, de l’inversion/éversion, de l’amplitude sagittale ; – la charge maximale autorisée définie par le fabricant et présentée selon la norme NF EN ISO 10328 : 2006 relative aux essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs. Ces informations doivent également être accessibles à l’utilisateur. Par ailleurs, après appareillage, l’industriel doit remettre à l’utilisateur un document d’information, rédigé en français et indiquant clairement les opérations d’entretien à réaliser (changement de pièces d’usure, graissage, vérification de la visserie) et la fréquence à laquelle doivent intervenir ces opérations. Les pieds à restitution d’énergie sont garantis pour une durée minimale de deux ans hors revêtement esthétique, et ce dans des conditions normales d’utilisation. I-1. – Exigences générales pour adultes (taille >= 22cm) Les pieds à restitution d’énergie doivent être conformes aux caractéristiques définies par les présentes spécifications techniques et avoir satisfait à l’évaluation technique réalisée par un organisme compétent et indépendant. La validité de la conformité est établie pour cinq ans. I-1.1. Domaine d’application Seuls les effecteurs terminaux du membre inférieur à caractère propulsif, à partir de la taille 22 cm comprise, sont concernés par ces spécifications techniques. I-1.2. Identification du dispositif Le fabricant doit faire figurer sur le pied, d’une manière indélébile et inamovible, un marquage permettant la traçabilité du produit. I-2. Exigences de performance pour adultes (taille >= 22 cm) I-2.1. Objet Pour être reconnu conforme, le pied à restitution d’énergie doit satisfaire à l’essai de fatigue. Toute rupture (totale ou partielle) d’un des composants du dispositif testé et/ou toute variation de dimension liée à une déformation supérieure aux valeurs mentionnées dans le paragraphe 1.2.5 « Déformation permanente » entraînent une non-conformité. I-2.2. Echantillon soumis à évaluation Conformément à la norme NF EN ISO 10328 : 2006, les échantillons choisis sont prélevés sur la production normale. Tous les essais et mesures sont effectués sur le même échantillon de taille 27. Il est assemblé par le fabricant/soumissionnaire et comporte un tube tibial afin d’obtenir une longueur totale d’échantillon de 250 mm en tenant compte de la hauteur de talon, il doit comporter un revêtement esthétique. Conformément à la norme NF EN ISO 10328 : 2006, au cours de l’essai de fatigue, les éléments du dispositif qui seraient remplacés et/ou réglés en utilisation normale selon le mode d’emploi du fabricant/soumissionnaire ne peuvent être remplacés et/ou réglés que tous les 666 666 cycles (tiers du nombre total de cycles). Les relevés et mesures sont effectués avant changement et/ou réglage de ces pièces. |
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| I.2.4.3. – Fréquence du relevé des caractéristiques Ces mesures sont effectuées en début d’essai, à 666 666 cycles, à 1 333 333 cycles et en fin d’essai après 2 millions de cycles, tout relevé s’effectuant avant changement et/ou réglages d’éventuelles pièces d’usure. I.2.4.4. – Calcul du nombre de points en vue de la classification Les énergies emmagasinées et restituées permettent d’évaluer le caractère propulsif du pied. La valeur d’énergie retenue est la moyenne des énergies mesurées en début d’essai, à 666 666 cycles, à 1 333 333 cycles et en fin d’essai. Ces valeurs sont traduites sous forme de points comme suit : Energie emmagasinée au talon : L’indice (I1) est calculé par la formule : I1 = (E – 3) / 2 Le coefficient appliqué à ce paramètre est égal à 4. Energie restituée par le talon : L’indice (I2) est calculé par la formule : I2 = (E – 2) / 2 Le coefficient appliqué à ce paramètre est égal à 3. Energie emmagasinée à l’avant-pied : L’indice (I3) est calculé par la formule : I3 = (E – 5) / 2 Le coefficient appliqué à ce paramètre est égal à 4. Energie restituée par l’avant-pied : L’indice (I4) est calculé par la formule : I4 = (E – 4) / 2 Le coefficient appliqué à ce paramètre est égal à 7. Le nombre total de points en tenant compte des pondérations est obtenu comme suit : nombre total de points = 4I1 + 3I2 + 4I3 + 7I4 I.2.4.5 – Classification des pieds à restitution d’énergie 3 classes sont retenues en fonction du nombre de points : Classe I : 30 ≤ nombre total de points < 75 Classe II : 75 ≤ nombre total de points < 120 Classe III : nombre total de points ≥ 120. Classe (IV) pied pour amputation basse de jambe. Une classe est retenue pour les effecteurs terminaux adaptés aux amputations basses de jambe : pour entrer dans cette classe l’effecteur terminal ne doit pas avoir un encombrement supérieur à 60 mm, hauteur de talon compris (l’encombrement étant la distance entre l’extrémité de l’emboîture et le sol) et un nombre de points supérieur à 20. I.2.5 – Déformation permanente La déformation permanente est mesurée suivant les deux méthodes décrites ci-dessous. Toute déformation permanente, supérieure à 10 mm pour le talon et/ou à 10 mm pour l’avant-pied obtenue avec les deux méthodes, entraîne une non-conformité du produit pour les pieds à restitution d’énergie de classe I. La déformation permanente est mesurée suivant les deux méthodes décrites ci-dessous. Toute déformation permanente, supérieure à 5 mm pour le talon et/ou à 10 mm pour l’avant-pied obtenue avec les deux méthodes, entraîne une non-conformité du produit pour les pieds à restitution d’énergie de classe II ou III. En cas de changement de pièces d’usure et/ou de réglage, la déformation permanente est mesurée avant changement et/ou réglage. |
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| I.2.7.3. Résultats Les angles de flexion plantaire et de flexion dorsale ainsi que l’amplitude totale n’interviennent pas dans la déclaration de conformité du produit. Ils sont donnés à titre indicatif et mentionnés sur le document d’information. II – Spécifications techniques pour enfants Les pieds à restitution d’énergie pour enfant sont pris en charge après évaluation technique par un laboratoire d’essais, compétent et indépendant, selon des spécifications techniques définies (cf. les exigences générales et les exigences de performance pour enfants). Les critères techniques évalués permettront de caractériser les pieds et de définir s’ils satisfont aux exigences de la ligne générique « pieds à restitution d’énergie pour enfant. La conformité des pieds à restitution d’énergie pour enfant aux spécifications techniques est reconnue pour une durée de cinq ans. Au-delà, un relevé des caractéristiques force-déformation sur pied neuf devra être réalisé auprès d’un laboratoire d’essais compétent et indépendant. Les résultats du nouveau relevé des caractéristiques force-déformation sur pied neuf seront comparés aux résultats du relevé antérieur (sur pied neuf). Si les valeurs des quatre énergies mesurées (énergie emmagasinée et restituée, à l’avant-pied et au talon) sont différentes de plus de 15 %, alors le pied devra faire l’objet d’une réévaluation technique complète. Dans le cas contraire, la conformité est reconduite pour cinq ans. Pour chaque pied, l’industriel doit mettre à disposition des prescripteurs les informations techniques qui lui sont utiles à savoir : – les réglages, les combinaisons de butées, les configurations (choix de lames…) possibles en fonction du poids de l’utilisateur et/ou de son activité ; – la date de réalisation des essais d’évaluation technique et le nom du laboratoire qui a réalisé les essais ; – les résultats des essais : valeurs de la propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force-déformation) et du rendement de l’avant-pied ; – la charge maximale autorisée définie par le fabricant. Ces informations doivent également être accessibles à l’utilisateur et à son entourage. Par ailleurs, après appareillage, l’industriel doit remettre à l’utilisateur un document d’information, rédigé en français et indiquant clairement les opérations d’entretien à réaliser (changement de pièces d’usure, graissage, vérification de la visserie) et la fréquence à laquelle doivent intervenir ces opérations. II.1. – Exigences générales pour enfants (taille ≤ 21cm). Les pieds à restitution d’énergie destinés aux enfants doivent être conformes aux caractéristiques définies par les présentes spécifications techniques et avoir satisfait à l’évaluation technique réalisée par un organisme compétent et indépendant. La validité de la conformité est établie pour cinq ans. II.1.1. – Domaine d’application Les effecteurs terminaux du membre inférieur à caractère propulsif, jusqu’à la taille 21 comprise, sont concernés par ces spécifications techniques. II.1.2. – Identification du dispositif Le fabricant doit faire figurer sur le pied, d’une manière indélébile et inamovible, un marquage permettant la traçabilité du produit. II.2. – Exigences de performance pour enfants (taille ≤ 21cm). II.2.1. – Objet Pour être reconnu conforme, le pied à restitution d’énergie pour enfants doit satisfaire à l’essai de fatigue. Toute rupture (totale ou partielle) d’un des composants du dispositif entraîne une non conformité. II.2.2. – Echantillon soumis à évaluation Les échantillons choisis sont prélevés sur la production normale. Tous les essais et mesures sont effectués sur le même échantillon de taille 18. Il est assemblé par le fabricant/soumissionnaire et comporte un tube tibial afin d’obtenir une longueur totale d’échantillon de 250 mm en tenant compte de la hauteur de talon, il doit comporter un revêtement esthétique. Au cours de l’essai de fatigue, les éléments du dispositif qui seraient remplacés et/ou réglés en utilisation normale selon le mode d’emploi du fabricant/soumissionnaire ne peuvent être remplacés et/ou réglés que tous les 666 666 cycles (tiers du nombre total de cycles). Les relevés et mesures sont effectués avant changement et/ou réglage de ces pièces. |
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| II.2.4.4. Calcul du nombre de points en vue de la classification Les énergies emmagasinées et restituées permettent d’évaluer le caractère propulsif du pied. La valeur d’énergie retenue est la moyenne des énergies mesurées en début d’essai, à 666 666, à 1 333 333 cycles et en fin d’essai. Ces valeurs sont traduites sous forme de points comme suit : Energie emmagasinée au talon : L’indice (I1) est calculé par la formule : I1 = (E – 3) / 2 Le coefficient appliqué à ce paramètre est égal à 4. Energie restituée par le talon : L’indice (I2) est calculé par la formule : I2 = (E – 2) / 2 Le coefficient appliqué à ce paramètre est égal à 3. Energie emmagasinée à l’avant-pied : L’indice (I3) est calculé par la formule : I3 = (E – 5) / 2 Le coefficient appliqué à ce paramètre est égal à 4. Energie restituée par l’avant-pied : L’indice (I4) est calculé par la formule : I4 = (E – 4) / 2 Le coefficient appliqué à ce paramètre est égal à 7. Le nombre de points total en tenant compte des pondérations est obtenu comme suit : P = nombre total de points = 4I1 + 3I2 + 4I3 + 7I4 II.2.4.5 Calcul du rendement de l’avant-pied R = (Er/Ee).100 Les énergies sont calculées au cours du relevé de caractéristiques (2.4.2). II.2.4.6. Performances minimales des pieds à restitution d’énergie pour enfant Le nombre total de points P obtenu doit être supérieur ou égal à 20 et le rendement de l’avant-pied R doit être supérieur ou égal à 90%. Ces valeurs sont obtenues en moyennant celles obtenues en début d’essai, à 666 666, 1 333 333 et 2 millions de cycles. |
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| VI. – Nouveaux paramètres Des dispositifs apportant une amélioration à la fonction du pied pourront être pris en compte ultérieurement. Il s’agit, par exemple, de systèmes élastiques, amortisseurs, de réglages… Ces systèmes feront l’objet d’évaluations en suivant des protocoles mis au point au cours de réunions de concertation. De nouveaux paramètres numérotés 8, 9, 10 seront alors définis dans la grille de classification. XIII. – Moulage sur nature Définition : Les moulages sont les reproductions fidèles de la morphologie des différentes parties du corps. Ils sont utilisés par l’Orthoprothésiste pour réaliser l’adaptation correcte des appareils. Caractéristiques : Le positif ou moulage proprement dit est réalisé à partir d’un négatif (ou empreinte) au moyen d’une méthode présentant toutes les garanties de précision, d’innocuité et de confort pour le patient lors de la prise d’empreinte. En cas de contrôle par les organismes de prise en charge, à la demande, le positif est présenté. Observations : La prise du moulage, lorsqu’elle est reconnue nécessaire, doit être effectuée par le fournisseur ou, en tout cas, sous sa responsabilité. Nomenclature et tarifs Généralités Le prix de vente au public doit être conforme à la réglementation en vigueur. Sauf dispositions particulières au sein de la nomenclature relative à un appareillage donné, la prise en charge initiale des orthoprothèses, est subordonnée à une prescription effectuée par un médecin justifiant de l’une des spécialités suivantes : médecine physique et réadaptation fonctionnelle, orthopédie, rhumatologie, neurochirurgie, neurologie, endocrinologie, chirurgie plastique et reconstructrice, chirurgie vasculaire, pédiatrie, dermatologie ou gériatrie. Pour les trois dernières spécialités, la prise en charge initiale est également subordonnée au rattachement du prescripteur à un établissement de santé. Ces exigences de spécialités ne s’appliquent pas pour la prise en charge des renouvellements où seule une prescription médicale est exigée sauf dispositions particulières au sein de la nomenclature relative à un appareillage donné. La prescription médicale détaillée est libellée sur une ordonnance particulière, indépendante de celles comportant la prescription de produits pharmaceutiques ou de tout autre appareil. La prise en charge des orthoprothèses est soumise à une demande d’accord préalable. Elle répond aux dispositions de l’article R 165-23 du code de la sécurité sociale. Les frais d’expédition des appareils et autres frais accessoires que pourraient comporter les opérations de fourniture, de réparation ou de renouvellement des appareils inscrits à la nomenclature peuvent être pris en charge sous le code 2713193. Les personnes handicapées des membres inférieurs ont droit à un appareil provisoire avant l’appareillage définitif. En aucun cas cet appareil provisoire ne pourra être considéré comme prothèse de secours. Une prothèse de secours est une prothèse de remplacement, en cas de dégradation ou d’indisponibilité de la prothèse d’origine. Elle n’est pas forcément identique à cette dernière et ne permet alors pas de remplir les mêmes fonctionnalités que celle-ci. Une prothèse de seconde mise est la réplique de la prothèse de première mise. Elle partage avec cette dernière les mêmes fonctionnalités et permet d’assurer la continuité des activités quotidiennes sociales et professionnelles de la personne appareillée. Appareillage définitif : – Pour l’enfant, la prise en charge est assurée pour une seule prothèse renouvelée à chaque étape de la croissance. – Pour l’adulte, deux prothèses peuvent être prises en charge : En cas d’appareillage du membre supérieur, la deuxième prothèse prise en charge est une prothèse de secours, esthétique ou mécanique, que la prothèse de première mise soit ou non myoélectrique. Toutefois, la prise en charge d’une prothèse myoélectrique de deuxième mise peut être accordée, à la demande expresse et motivée du médecin responsable de l’appareillage, si l’adulte ou l’adolescent est dans l’impossibilité de poursuivre son activité professionnelle ou sa formation professionnelle y compris en apprentissage, sans ce type de prothèse. En cas d’appareillage du membre inférieur, à l’exception des prothèses de genou assistées électroniquement, la deuxième prothèse prise en charge peut être une prothèse de deuxième mise, sur prescription motivée, lorsque le port de l’appareillage est permanent et son utilisation régulière. Pour les prothèses de genou assistées électroniquement, la deuxième prothèse prise en charge est une prothèse de secours de même poids et de même emboîture que la prothèse de première mise. XIV. – Fabrication additive / Impression 3D Spécifications techniques Dans le cadre de l’ensemble des méthodes et pratiques pour la réalisation d’appareillages orthopédiques, il est possible d’utiliser la fabrication additive, plus connue sous le nom d’impression 3D. Les trois types de procédés principaux sont le dépôt de fil fondu ou de granulés fondus, la fusion et cohésion de poudre et la polymérisation de résine liquide. Le principe de base étant de réaliser un appareillage par dépôt de produit couche par couche, ce dernier doit notamment être soumis à des tests de résistance mécanique, comparables à ceux appliqués aux appareillages réalisés avec des procédés de fabrication « traditionnels », ces tests devant être issus de normes ISO – lorsqu’elles existent. Spécifications matériaux La réalisation d’appareillages orthopédiques par ces technologies implique l’utilisation de fils, de granulés, de poudres et de liquides qui doivent obligatoirement être non cytotoxiques (norme NF EN ISO 10993-5), non irritants (norme NF EN ISO 10993-10) et non sensibilisants (norme NF EN ISO 10993-10). Une garantie équivalente à la fabrication « traditionnelle » contre tous vices de fabrication ou toutes malfaçons est à respecter pour les appareillages de type définitif. |
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| Section I Appareillage du membre supérieur |
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| CODIFICATION Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante : a) Deux lettres indiquant : La première s’il s’agit d’appareils d’orthopédie (O), d’appareils de prothèse (P) ou d’adjonction à l’une ou l’autre de ces catégories d’appareils (A). La deuxième étant la lettre (S) représentant le membre supérieur. b) Un chiffre lorsqu’il s’agit d’appareils de prothèse ou d’adjonctions, ce chiffre indiquant soit le niveau d’amputation, soit le niveau d’utilisation de l’adjonction. Deux chiffres lorsqu’il s’agit d’appareils d’orthopédie. Ces deux chiffres indiquant, le premier la limite supérieure de l’appareil, et le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique. c) Une lettre indiquant la matière utilisée pour la confection de l’appareil selon le code suivant : A. Acier ; C. Cuirs et peaux ; D. Alliages légers (duralumin) ; F. Composite de carbone G. Caoutchouc et polyisoprène ; K. Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ; N. Polyoléfine ; R. Chlorure de polyvinyle ; S. Stratifiés ; T. Textiles (feutres, tissus) ; X. Silicone ; Z. Matières diverses. d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d’une étendue analogue ou se rapportant à un même niveau d’amputation, présentent des différences de conception ou de fabrication. |
| A. – Prothèse du membre supérieur § 1. – Appareils types et variantes I. – Prothèses de travail et de service (Le tarif de ces prothèses ne comprend pas le prix du moulage) PS 9 : Amputation des doigts |
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| 2786111 | PS9C02 Pour ablation totale des doigts Constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel sont fixées deux branches métalliques plastifiées ou nickelées, en forme de crochet, faisant opposition avec le moignon métacarpien Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2779370 | PS9R11 Prothèse confectionnée sur l’amputé permettant l’opposition avec le pouce ou les doigts restants Chlorure de polyvinyle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2712265 | PS9S01 Pour amputation d’un ou plusieurs doigts avec conservation du pouce Prothèse permettant l’opposition du pouce aux doigts prothétiques en stratifié de polyester (éventuellement 4e et 5e doigt en matière souple) montés sur bracelet cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2785904 | PS9S02 Pour amputation du pouce Prothèse constituée par un pouce en stratifié de polyester avec ou sans armature, faisant opposition avec les autres doigts non amputés, monté sur un bracelet cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS8 : Amputation transmétacarpienne | |
| 2738738 | PS8C10 Pour ablation totale des doigts Cuir moulé (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2762725 | PS8S01 Pour amputation transmétacarpienne avec conservation du pouce Prothèse permettant l’opposition du pouce aux doigts prothétiques en stratifié de polyester (éventuellement 4e et 5e doigt en matière souple) montés sur un avant-brassard en cuir moulé ou polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS6 : Amputation d’avant-bras moignons moyens ou longs (avec pronation – supination) | |
| 2712561 | PS6S10 Emboîture de contact en stratifié comportant une prise rapide à guillotine, L’emboîture est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle (Valve d’obturation, manchon intermédiaire, rotule avec blocage, dispositif terminal et commande en adjonction) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS5 : Amputation d’avant-bras, moignons courts (Sans pronation – supination) | |
| 2742651 | PS5S20 Emboîture de contact en stratifié. Coude à articulation simple sans verrou, avec double emboîture de contact et prise rapide à guillotine. (Valve d’obturation, manchon intermédiaire, dispositif terminal en adjonction) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS4 : Désarticulation du coude et moignons d’avant-bras très courts assimilables | |
| 2757240 | PS4S20 Emboîture de contact en stratifié. Coude à articulation simple sans verrou, avec double emboîture de contact et prise rapide à guillotine (Valve d’obturation, manchon intermédiaire, verrou et dispositif terminal en adjonction) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS3 : Amputation de bras, moignons moyens et longs | |
| 2783911 | PS3S10 Emboîture de contact en stratifié comportant une prise rapide à guillotine. Coude à articulation simple sans verrou. L’emboîture est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle (Manchon intermédiaire, rotule avec blocage, dispositif terminal, valve obturation, verrou et commande en adjonction) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS2 : Amputation de bras, moignons courts | |
| 2704030 | PS2S20 Emboîture de contact en stratifié. Coude à articulation simple sans verrou, double emboîture de contact et prise rapide à guillotine (valve d’obturation, manchon intermédiaire, verrou et dispositif terminal en adjonction). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS1 : Désarticulation scapulo-humérale et moignons de bras très courts assimilables | |
| Cet appareil comprend : | |
| a) Un corselet de fixation avec articulation d’épaule double | |
| b) Une des prothèses du type PS 3 : Le prix de la prothèse est déterminé par addition du prix d’un des corselets référencés en adjonctions et d’une prothèse d’un des types figurant sous la rubrique PS3. |
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| II. – Prothèses de vie sociale | |
| A. – Prothèses en silicone anatomomimétiques | |
| Conditions de prise en charge : La prescription d’une prothèse de membre supérieur esthétique personnalisée avec revêtement en silicone doit répondre à un projet de vie de la personne. Le revêtement esthétique personnalisé se rapproche davantage de celui de la peau et de la main de la personne amputée que le revêtement esthétique de série et il permet d’atténuer de façon plus importante le retentissement psycho-social (estime de soi et regard des autres) de l’amputation de membre supérieur. Par ailleurs, le matériau de ces mains personnalisées est plus inerte et par conséquent moins salissant que le matériau pour revêtement esthétique de série, ce qui augmente leur longévité. Le revêtement doit être avec teinte personnalisée et / ou avec ongles personnalisés. La forme est réalisée, par homothétie du membre controlatéral, sur moulage ou scan (concernant les patients bilatéraux la forme est réalisée à partir d’iconographie personnelle ou familiale). La coloration est réalisée en présence du patient en reproduisant les nuances du membre controlatéral. Les ongles sont reproduits à l’identique en forme et en couleur en faisant apparaitre les lunules et bords libres. Les formes et coloration devront faire l’objet de l’acceptation du patient avec enregistrement. Le renouvellement ne peut intervenir avant une période de 3 ans. |
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| 2739413 | PS9X01 Amputation d’un doigt |
| 2750596 | PS8X01 Amputation partielle de main ou totale des doigts |
| 2777388 | PS7X01 Amputation totale de main (désarticulation de poignet) |
| 2789776 | PS6X01 Amputation d’avant-bras |
| 2731251 | PS3X01 Désarticulation de coude et amputation de bras |
| 2751041 | PS1X01 Désarticulation scapulo humérale et amputation de bras très courts (désarticulation ou amputation d’épaule) |
| B. – Autres prothèses de vie sociale (sans prise rapide) (Le tarif de ces prothèses ne comprend pas le prix du moulage, ni le gant) |
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| PS 6 : Désarticulation carpienne, radio-carpienne, amputation avant-bras moignons courts, moyens ou longs | |
| Prothèse terminée à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). | |
| 2724073 | PS6Z20 Emboîture de contact en stratifié Valve d’obturation, manchon intermédiaire, dispositif terminal en adjonction |
| PS4 : Désarticulation du coude et moignons d’avant-bras très courts assimilables | |
| Prothèse terminée à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l’avant-bras en matière plastique. | |
| 2766539 | PS4Z20 Emboîture de contact en stratifié Coude à articulation simple sans verrou. Valve d’obturation, manchon intermédiaire, verrou, dispositif terminal en adjonction. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS 3 : Amputation du bras, moignons moyens ou longs | |
| Prothèse dont l’avant-bras est terminé à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l’avant-bras en matière plastique. | |
| 2776160 | PS3Z20 Emboîture de contact en stratifié Coude à articulation simple, avec verrou facultatif à commande passive. Valve d’obturation, manchon intermédiaire, verrou, dispositif terminal en adjonction. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS 2 : Amputation de bras, moignons courts | |
| Prothèse terminée à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l’avant-bras et du bras en matière plastique. | |
| 2748458 | PS2Z20 Emboîture de contact en stratifié Coude à articulation simple, avec verrou facultatif à commande passive. Valve d’obturation, manchon intermédiaire, verrou, dispositif terminal en adjonction. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| PS 1 : Désarticulation scapulo-humérale et moignons de bras très courts assimilables | |
| Prothèse avec corselet de fixation. Les segments de bras et d’avant-bras sont constitués par des tubes, celui d’avant-bras étant terminé par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l’avant-bras et du bras en matière plastique. Coude à articulation simple, avec verrou facultatif à commande passive. |
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| Corselet de fixation en stratifié | |
| 2766841 | PS1Z01 Avec articulation d’épaule simple à friction Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2798338 | PS1Z02 Avec articulation d’épaule à rotule Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2742941 | PS1Z03 Avec liaison souple à l’épaule joignant le corselet de fixation au tube du segment de bras. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| § . – Adjonctions I. – Adjonctions particulières aux prothèses de travail et de service A. – Outils ou dispositifs divers s’adaptant aux prothèses (Queue de prise rapide à guillotine comprise) |
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| a) Culture et jardinage | |
| 2748139 | AS9A10 Agriculteur Julien Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| b) Outils professionnels | |
| 2775857 | AS9A31 Anneau crochet ordinaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2784490 | AS9A38 Marteau antivibrateur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| c) Dispositifs usuels | |
| 2770340 | AS9A20 Couteau Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2749564 | AS9A21 Cuillère Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2712584 | AS9A22 Fourchette Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| d) Dispositifs de conduite pour véhicules divers | |
| 2743573 | AS9A61 Collier à boule pour volant auto et dispositif à calotte pour conduite auto Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2727440 | AS9A62 Dispositif à calotte pour conduite auto Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| e) Dispositifs ou outils spéciaux | |
| 2762205 | AS9A50 Ces dispositifs sont exécutés sur devis |
| B. – Mains | |
| 2702321 | AS9S01 Main en matière plastique avec pouce articulé et queue de prise rapide à guillotine, commande par tirage extérieur comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2780806 | AS9D01 Main en alliage léger à ouverture active avec pouce et doigts articulés, commande par tirage extérieur, blocage des doigts en toutes positions. Queue de prise rapide à guillotine comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2703088 | AS9D02 Main en alliage léger à fermeture active et ouverture passive par ressort, pouce et doigts articulés, commande par tirage extérieur permettant, selon la traction opérée, le dosage du serrage, l’ouverture et la fermeture sans blocage ou avec blocage automatique à double enclenchement dans toutes les positions de fermeture de la main. Gant esthétique en matière plastique et queue de prise rapide à guillotine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2734924 | AS9D03 Main en matériaux légers à fermeture active et ouverture passive par ressort. Commande du mécanisme de préhension progressive par tirage extérieur avec ou sans blocage automatique. Synchronisme de contact du pouce, de l’index et du médius à pression équilibrée. Section ovale du poignet avec prolongateur pour section ronde compris. Gant de recouvrement non compris. Queue de prise rapide à guillotine comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2723694 | AS9D04 Main D.A. pour enfant, adolescent, adulte, main de construction modulaire à fermeture active et ouverture passive assistée par un dispositif de restitution d’énergie : commande par tirage extérieur, auto-verrouillage des doigts en toute position ; déverrouillage s’effectuant sans augmentation de la force de serrage ; pouce à deux positions pré réglables ; index et majeur rigides et mobilisés, possédant une indépendance relative de mouvement permettant une prise équilibrée. Gant de recouvrement compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Suppléments pour : | |
| 2707548 | AS9D54 Dispositif passif de prono-supination à rotule à friction réglable et blocage instantané En tenant compte des résultats fonctionnels obtenus après un certain temps d’utilisation, ainsi que de l’évolution de l’enfant, la construction modulaire de la main permet, si elle n’avait pas été retenue à l’origine, ces adaptations (démontage et montage du gant de recouvrement non compris). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2726698 | AS9R01 Gant de recouvrement en chlorure de polyvinyle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2738750 | AS9X50 Gant de recouvrement en silicone Le renouvellement ne peut être accordé qu’après une durée d’utilisation minimum d’un an. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2726400 | AS9R02 Main souple de vie sociale, gant, pièce intermédiaire paume, pièces intermédiaires doigts, queue de prise rapide à guillotine comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| B1. – Mains pour enfants | |
| 2731601 | AS9Z02 Main en matière plastique à ouverture active et fermeture passive, commande par tirage extérieur, force de préhension réglable, sans gant de recouvrement (existe en plusieurs tailles) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| C. – Crochets-pinces | |
| 2781190 | AS9A85 Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par ressort métal ou caoutchouc, commande par tirage extérieur, avec queue de prise rapide à guillotine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2787151 | AS9A86 Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par ressort, commande par poussoir central avec queue de prise rapide à guillotine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2723576 | AS9D87 Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par ressort permettant deux forces de préhension par changement de direction du ressort. Branches en alliage léger inclinées par rapport à leur axe de rotation, commande par tirage extérieur, avec queue de prise rapide à guillotine (pour adultes) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2759953 | AS9D88 Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par anneaux élastiques. Branches en alliage léger inclinées par rapport à leur axe de rotation, commande par tirage extérieur avec queue de prise rapide à guillotine (pour adolescents) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2724305 | AS9D89 Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par anneaux élastiques. Branches en alliage léger inclinées par rapport à leur axe de rotation, commande par tirage extérieur avec queue de prise rapide à guillotine (pour enfants) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2768107 | AS9D90 Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par ressort permettant deux forces de préhension par changement de direction du ressort. Branches en alliage léger dans le plan de l’axe de rotation, commande par tirage extérieur avec queue de prise rapide à guillotine (pour adultes) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2774208 | AS9D91 Pince tridigitale à ouverture active, commande par tirage extérieur, avec queue de prise rapide à guillotine (pour adultes) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2744957 | AS9D92 Crochet-pince à fermeture active, ouverture passive par ressort, avec dispositif de blocage en fermeture par friction, commande par tirage extérieur, avec queue de prise rapide à guillotine (pour adultes) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2785910 | AS9D93 Pince multiprise à quatre branches, ouverture active, fermeture passive par ressorts, système de blocage en position de fermeture totale, commande par tirage extérieur avec queue de prise rapide à guillotine ou tige filetée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2782509 | AS9Z95 Pince 3 ressorts (type Link) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| D. – Dispositifs complémentaires | |
| 2724535 | AS7A20 Dispositif de pro supination du poignet (à frottement dur) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2765735 | AS7A21 Le même à plots avec blocage Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2720371 | AS7A22 Poignet à rotule (à frottement dur) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2748984 | AS7A02 Supplément pour remplacement de la prise rapide à guillotine par une prise rapide à poussoir central, commande comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2783294 | AS7A11 Supplément pour remplacement de la queue de prise rapide pour prise rapide à guillotine par une queue de prise rapide à poussoir central, commande d’ouverture de la main ou de la pince comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2798775 | AS7A10 Supplément pour fourniture d’une queue de prise rapide avec plateau percé de trous ou taillé pour blocage en position, pour prise rapide à guillotine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2712124 | AS7A12 Supplément pour fourniture d’une queue de prise rapide avec plateau de grand diamètre percé de trous pour blocage en position, pour prise rapide à guillotine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2743060 | AS4Z10 Commande active simple flexion de l’avant-bras avec adaptation sur bretelle de suspension Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2714531 | AS4Z11 Commande active de flexion de l’avant-bras avec surmultiplication et adaptation sur la bretelle de suspension (prothèse pour amputation de bras) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2742585 | AS4Z12 Commande active simple de verrouillage de coude avec adaptation sur la bretelle de suspension Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2750410 | AS4A02 Verrou de coude automatique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2753063 | AS4A03 Supplément pour remplacement du coude simple par un ensemble de coude constitué par un bloc articulaire, avec dispositif rotatif permettant les mouvements abduction-adduction de l’avant-bras et verrouillage à commande manuelle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2767102 | AS4A04 Supplément pour remplacement du coude simple par un ensemble de coude constitué par un bloc articulaire, avec dispositif rotatif permettant les mouvements abduction-adduction de l’avant-bras et verrouillage à commande active (dispositif de commande non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2766640 | AS4A05 Supplément pour ferrure spéciale de coude (prothèse pour désarticulation de coude) avec verrouillage extérieur à commande active (dispositif de commande non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2731995 | AS3A10 Supplément pour dispositif rotatif permettant les mouvements passifs d’abduction – adduction de l’avant-bras (prothèse pour amputation de bras) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2784916 | AS4A15 Supplément pour articulation polycentrique (prothèse pour amputation d’avant-bras) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2788340 | AS4A16 Supplément pour articulation du coude avec surmultiplication de flexion (prothèse pour amputation d’avant-bras) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2715312 | AS4Z51 Coude à système d’assistance à la flexion de l’avant-bras (y compris montage et adaptation) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2709381 | AS4Z52 Coude à système d’assistance à la flexion de l’avant-bras et verrou (y compris montage et adaptation) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2768120 | AS6S01 Double emboîture en matière plastique adaptée à une prothèse pour amputation d’avant-bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2716790 | AS3S01 Double emboîture en matière plastique adaptée à une prothèse pour amputation de bras. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| E. – Adjonctions complémentaires (Queue de prise rapide à guillotine comprise) | |
| 2725316 | AS7A01 Dispositif à prise rapide à guillotine, permettant l’interchangeabilité instantanée de tous outils professionnels et dispositifs divers (à ajouter lorsque le cas appareillé le permet aux prothèses non déjà munies de ce dispositif) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2798775 | AS7A10 Queue de prise rapide pour prise rapide à guillotine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2759700 | AS4A01 Verrou de coude à blocage manuel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2786281 | AS4C01 Bracelet facultatif pour prothèse pour amputation d’avant-bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2708766 | AS3T01 Dispositif de suspension dit « bricole anglaise » pour prothèse pour amputation d’avant-bras. (Ce dispositif peut se substituer au brassard mais le prix de l’appareil reste inchangé) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2750159 | AS3C10 Brassard avec articulations Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2716990 | AS1C01 Épaulière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2795179 | AS1A02 Articulation d’épaule (à charnière et articulation pièce sur pièce) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2795096 | AS1Z01 Système de sangles passant autour de l’épaule opposée à l’amputation avec câble de commande relié au dispositif terminal Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| F. – Adjonctions particulières aux emboîtures de contact 1. Adaptables aux prothèses pour amputation d’avant-bras |
|
| 2734746 | AS6G01 Manchon intermédiaire. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2715128 | AS6S03 Valve d’obturation Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2. Adaptables aux prothèses pour amputation de bras | |
| 2748470 | AS3G01 Manchon intermédiaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2779341 | AS3S03 Valve d’obturation* Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| G. – Corselet de fixation pour prothèse pour désarticulation d’épaule | |
| Corselet de fixation avec articulation d’épaule double | |
| 2796032 | AS1C10 Cuir moulé Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2751992 | AS1S10 Stratifié Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| H. – Gainages | |
| 2703964 | AS3C01 Gainage d’un montant ou d’une embrasse (tête d’articulation comprise) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| II. – Adjonctions particulières aux prothèses de vie sociale | |
| 2700032 | AS4Z01 Verrou de coude Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2770179 | AS9Z01 Main souple avec gant à manchette longue avec queue filetée pour montage sur tube d’avant-bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2782515 | AS6R50 Manchon d’avant-bras en silicone sans accrochage distal Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| III- Adjonctions communes aux prothèses du membre supérieur Bonnet et gaine couvre-moignon |
|
| La prise en charge est assurée dans la limite de quatre pièces (gaines et/ou couvre-moignons) maximum au choix par an. | |
| Bonnet couvre-moignon en laine et textile synthétique avec vanissage en laine peignée à l’intérieur et textile synthétique à l’extérieur, réalisé sans couture à la partie distale. | |
| Bonnet couvre-moignon pour prothèse classique (épaisseur 5 fils) | |
| 2744851 | PS31 Bonnet couvre-moignon pour bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2758592 | PS61 Bonnet couvre-moignon pour avant-bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Bonnet couvre-moignon pour prothèse dite de contact ou classique (épaisseur 3 fils) | |
| 2778270 | PS32 Bonnet couvre-moignon pour bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2700782 | PS62 Bonnet couvre-moignon pour avant-bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Gaine couvre moignon en textile artificiel 100 % polyamide avec fermeture distale par remaillage classique. | |
| 2705176 | PS72 Gaine couvre moignon pour bras ou avant-bras. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Fix-prothèse et chausse-prothèse | |
| La prise en charge est assurée dans la limite de deux fix-prothèses maximum par an. | |
| 2794866 | PS42 Dispositif réservé au maintien d’avant-bras contact, réalisé en tricot tramé élastique à extensibilité différenciée sur trois niveaux Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2716458 | PS43 Chausse-prothèse |
| Manchon | |
| 2782550 | AS3X03 Manchon de bras en silicone préfabriqué ou injecté de qualité médicale Le tarif comprend le manchon, le dispositif de liaison adapté au patient et le travail lié à l’adaptation dans l’emboîture (tarif du moulage non inclus) La prise en charge est assurée pour un seul manchon. |
| 2765362 | AS6X03 Manchon d’avant-bras en silicone préfabriqué ou injecté de qualité médicale. Le prix comprend le manchon, le dispositif de liaison adapté au patient et le travail lié à l’adaptation dans L’emboîture (tarif du moulage non inclus) La prise en charge est assurée pour un seul manchon. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2787286 | AS3X50 Gaine de suspension externe de bras en silicone ou gel de silicone La prise en charge est assurée dans la limite de 4 gaines de suspension maximum par an |
| 2702410 | AS6X50 Gaine de suspension externe d’avant-bras en silicone ou gel de silicone La prise en charge est assurée dans la limite de 4 gaines de suspension maximum par an Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| B. – Orthopédie du membre supérieur § 1. – Appareils types et variantes OS79 : Main et doigts |
|
| Appareils de maintien d’un ou plusieurs doigts | |
| 2798516 | OS79G01 Appareil de maintien d’un ou des doigt(s) en polyisoprène Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2787292 | OS79G02 Appareil en polyisoprène de maintien et de correction destiné à recevoir des adjonctions ayant une action dynamique sur le(s) doigt(s)avec ou sans palette dorsale des doigts Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| OS59 : Avant-bras, main et doigts | |
| Articulé permettant la préhension par flexion dorsale de la main | |
| 2772988 | OS59A01 Armature acier, embrasses matière plastique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Gaine rigide (pouvant être portée de jour, de nuit ou jour et nuit, selon prescription médicale) | |
| 2772020 | OS59G01 Polyisoprène sans armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2714548 | OS59U01 Textile Z 2 enduit de mousse de polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| OS58 : Avant-brassard, demi-gantelet | |
| Gaine enveloppant la région métacarpienne et l’avant-bras | |
| Cuir moulé : | |
| 2710332 | OS58C01 Sans armature métallique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Avec armature métallique constituée par : | |
| 2776638 | OS58C02 a) Une seule attelle palmaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2706371 | OS58C03 b) Une attelle palmaire, un petit montant sur la face dorsale de la main et deux embrasses Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Polyisoprène : | |
| 2758149 | OS58G01 Sans armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2749417 | OS58G02 Avec armature constituée par une seule attelle palmaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2771084 | OS58U02 Textile Z 3 enduit de mousse de polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2794056 | OS58G03 Orthèse dynamique de main, avant-bras, articulée au poignet Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2750745 | OS58N01 Polyoléfine (sans armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2723642 | OS58N02 Polyoléfine (avec armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2747476 | OS58S01 Stratifié Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| OS57 : Avant-brassard jusqu’à l’articulation radio-carpienne | |
| Gaine rigide d’avant-bras | |
| 2719422 | OS57C01 Cuir moulé (armature constituée par deux montants et deux embrasses) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2782194 | OS57N01 Polyoléfine (sans armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2718670 | OS57N02 Polyoléfine (avec armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2746442 | OS57S01 Stratifié Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2714784 | OS57G01 Polyisoprène sans armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| OS36 : Avant-bras et bras | |
| Articulé au coude (pour coude ballant) | |
| 2703639 | OS36C01 Cuir moulé (gaine avant-bras et bras avec attelles latérales articulées pièce sur pièce, deux embrasses postérieures à l’avant-bras et au bras) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2742450 | OS36N02 Polyoléfine (avec armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2741031 | OS36S02 Stratifié (orthèse hélicoïdale constituée de structure brachiale et antibrachiale, avec articulations libres du coude) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2762122 | OS36F02 Composite de carbone (orthèse hélicoïdale constituée de structure brachiale et antibrachiale, avec articulations libres du coude) |
| 2784610 | OS36G01 Polyisoprène (orthèse pour paralysie obstétricale avec ou sans palette palmaire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2793559 | OS36N20 Polyoléfine (orthèse hélicoïdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude à crémaillère) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2754588 | OS36N21 Polyoléfine (orthèse hélicoïdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude à flexion automatique) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Rigide au coude | |
| 2705213 | OS36N11 Polyoléfine (sans armature). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2799059 | OS36N12 Polyoléfine (avec armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2713827 | OS36N22 Polyoléfine (orthèse hélicoïdale constituée de structures brachiale et antibrachiale, rigide au coude, sans palette palmaire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2703875 | OS36S10 Stratifié, bivalve Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2711248 | OS36G02 Polyisoprène (orthèse hélicoïdale constituée de structures brachiale et antibrachiale, rigide au coude, sans palette palmaire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2713106 | OS36G10 Polyisoprène sans armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| OS38 : Mains, avant-bras et bras | |
| 2791626 | OS38U01 Textile Z 5 enduit de mousse de polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| OS16 : Épaule, bras et avant-bras | |
| Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé | |
| (armature constituée par deux attelles latérales articulées au coude pièce sur pièce, une ferrure d’épaulière, deux embrasses au brassard et à l’avant-bras) : | |
| 2758110 | OS16N02 Polyoléfine (avec armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2749386 | OS16N12 Polyoléfine (orthèse hélicoïdale rigide, sans palette palmaire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2755607 | OS16G01 Polyisoprène (orthèse hélicoïdale rigide, sans palette palmaire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| OS13 : Épaule, bras | |
| Gaine rigide épaulière-brassard | |
| 2779890 | OS13N01 Polyoléfine (sans armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2735214 | OS13N02 Polyoléfine (avec armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2794033 | OS13S01 Stratifié Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2712503 | OS13G01 Polyisoprène (sans armature) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| § 2. – Adjonctions Main |
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| a) Adjonctions particulières à un appareil | |
| 2783615 | AS8A01 Porte-outil disposé sur avant-brassard demi-gantelet avec armature. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| b) Adjonctions communes à plusieurs appareils | |
| 2720626 | AS89A01 Système dynamique d’extension d’un doigt Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2748613 | AS89A02 Système dynamique de flexion d’un doigt avec son dispositif d’attache Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2715217 | AS78A01 Palette palmaire amovible Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2770759 | AS78A02 Dispositif pour paralysie radiale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2755978 | AS78D01 Système dynamique d’extension ou de flexion du poignet avec ressort en acier inoxydable ou en élastique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2746790 | AS78G01 Palette palmaire en polyisoprène Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Coude | |
| 2753034 | AS4A10 Articulations de coude à chape en remplacement des articulations pièce sur pièce Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2759700 | AS4A01 Verrou de coude à blocage manuel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Épaule | |
| 2716990 | AS1C01 Épaulière ordinaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2710125 | AS1A01 Articulation simple d’épaule (pièce sur pièce) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2795179 | AS1A02 Articulation double d’épaule (à charnière et articulation pièce sur pièce) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Adjonctions particulières à l’orthèse hélicoïdale OS36S02 et OS36F02 | |
| 2746057 | AS1S01 Prolongement en stratifié de la structure brachiale sur l’épaule Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2757888 | AS78S01 Prolongement en stratifié de la structure anti-brachiale pour former palette palmaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2751816 | AS4A20 Verrou de coude à commande manuelle ou active (dans ce dernier cas ajouter la référence AS4Z12 (2742585)) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2719706 | AS4A21 Ressort antigravitation au coude Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2740630 | AS7A25 Dispositif de pro supination de la palette palmaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Adjonctions particulières à l’orthèse hélicoïdale OS36N20 et OS36N21 | |
| 2799668 | AS1N01 Prolongement rigide en polyoléfine de la structure brachiale sur l’épaule Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2755330 | AS1N02 Prolongement en polyoléfine de la structure brachiale sur l’épaule, articulé, avec rappel automatique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2750886 | AS78N01 Prolongement en polyoléfine de la structure antibrachiale pour former palette palmaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| Gainages | |
| 2774421 | AS78C01 Gainage d’une palette palmaire amovible Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2796300 | AS68C01 Gainage d’une attelle palmaire sur OS58 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2739962 | AS67C01 Gainage d’un petit montant Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2738514 | AS6C01 Gainage d’une embrasse d’avant-bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2703964 | AS3C01 Gainage d’une embrasse de bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2733876 | AS67C02 Gainage d’un montant d’avant-bras Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2758439 | AS5C01 Gainage d’une tête d’articulation Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2758238 | AS34C01 Gainage d’un montant de bras (tête d’articulation comprise) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2770067 | AS3C02 Gainage d’une embrasse en « S » Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2760590 | AS36C01 Gainage d’une attelle latérale rigide pour gaine rigide de coude Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| 2775573 | AS13C01 Gainage d’un montant externe à fourche pour épaulière brassard rigide Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
| C. – Prothèses du membre supérieur mues par énergie électrique, prothèses myoélectriques Conditions générales |
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| Les prothèses myoélectriques sont des prothèses mues par énergie électrique pour amputation et agénésie unilatérale ou bilatérale du membre supérieur ; ce sont des dispositifs médicaux au sens de l’article L. 5211-1 du code de la santé publique. Ces prothèses sont soumises aux dispositions du titre Ier du livre II de la cinquième partie du code de la santé publique. Leur prise en charge est accordée sur entente préalable. Conditions de prise en charge La prise en charge des prothèses myoélectriques pour amputation ou agénésie unilatérale ou bilatérale, ou de leur rechange, est subordonnée : 1. À l’avis favorable d’un médecin responsable de l’appareillage, exerçant dans un service spécialisé en rééducation fonctionnelle d’un établissement de santé, public ou privé. Ce service dispose de moyens en personnels formés, de moyens en équipements adaptés à la réalisation des tests et apprentissages mentionnés ci-dessous ainsi qu’aux nécessités du suivi médico-technique ; 2. À la constitution d’un dossier d’évaluation établi par le médecin susmentionné responsable du déroulement de chaque étape de l’appareillage en fonction des éléments médicaux, médico-sociaux et d’environnement suivants : – niveau d’amputation ; – longueur du moignon ; – état de la peau (troubles sensitifs, troubles trophiques, signes d’intolérance dus à une emboîture) ; – tests de commande musculaire (myotesteurs) réalisés par l’équipe médicale responsable de l’appareillage ; – motivations de l’intéressé ; – motivations de l’entourage ; – contraintes géographiques et socioprofessionnelles ; – disponibilité de l’intéressé ou de sa famille, requise par les contraintes du contrôle médico-technique ; – assimilation de la technique d’utilisation de système myoélectrique enseignée par un personnel qualifié et compétent. En cas d’amputation bilatérale ou d’agénésie bilatérale, l’appareillage éventuel du second membre par une prothèse myoélectrique est réalisé après avis du médecin responsable de l’appareillage du premier membre après un délai laissé à son appréciation. La prise en charge de prothèse(s) myoélectrique(s) n’exclut pas la prise en charge d’une prothèse de secours, esthétique ou mécanique. Toutefois, la prise en charge d’une prothèse myoélectrique de deuxième mise peut être accordée, à la demande expresse et motivée du médecin responsable de l’appareillage, si l’adulte ou l’adolescent est dans l’impossibilité de poursuivre son activité professionnelle ou sa formation professionnelle, y compris en apprentissage, sans ce type de prothèse. Le renouvellement des prothèses myoélectriques est accordé après avis du médecin responsable de l’appareillage dans les conditions définies à l’article R. 165-24 du code de la sécurité sociale. La prise en charge du chargeur est assurée à raison d’un chargeur par membre appareillé. Un second chargeur peut être pris en charge en cas de nécessité scolaire ou professionnelle démontrée. Pour la personne amputée bilatérale de membre supérieur (adulte et adolescent), les modalités sont complétées par les suivantes : – Dans le cas où le patient a 2 prothèses myoélectriques par membre, une prothèse esthétique supplémentaire peut être prise en charge, si le projet de vie a identifié ce besoin. Prise en charge d’un coude électrique : – Pour la personne amputée bilatérale de membre supérieur à partir de la désarticulation de coude comprise (enfant, adulte et adolescent), un coude électrique pourra être pris en charge. Dans ce cas, un seul côté peut être appareillé avec un coude électrique. Les 2 prothèses actives (mécaniques ou électriques) prises en charge pour ce côté comporteront chacune un coude électrique. – Pour la personne amputée ayant une désarticulation d’épaule, la prise en charge d’un coude électrique pour chacune de ses 2 prothèses actives est prévue |
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| § 1. – Prothèses pour adultes | |
| 2760896 | Prothèse d’avant-bras pour adulte mue par énergie électrique, double emboîture, trois batteries (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris) |
| 2772681 | Prothèse de bras pour adulte, coude mécanique, avant-bras myoélectrique incluant la main myoélectrique, double emboîture, trois batteries (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris) |
| Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) | |
| MYOBOCK | |
| Aucune adjonction autre que celles référencées PSM… ne peut être prise en charge avec une prothèse myoélectrique MYOBOCK (OTTO BOCK). Les éléments de la prothèse myoélectrique OTTO BOCK décrits ci-dessous sont garantis 24 mois. |
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| 2773605 | PSMA1 Prothèse d’avant-bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l’emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris) Ces éléments seront systématiquement complétés par : – une des mains (ou pinces) proposées dans les adjonctions selon le niveau d’amputation et la taille de la main – 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes) Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2715157 | PSMA2 Prothèse de bras ou d’épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l’emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris) Ces éléments seront systématiquement complétés par : – une des mains (ou pinces) proposées dans les adjonctions selon la taille de la main – 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes) – un des coudes proposés et, le cas échéant, par le sanglage de contrôle Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| MICHELANGELO | |
| Description MICHELANGELO est une main prothétique myoélectrique, fonctionnant à partir de la récupération d’un courant électrique généré par la contraction musculaire du membre amputé, via des électrodes placées sur la peau. L’alimentation de la main provient d’une batterie intégrée dans l’emboiture de la prothèse. La main MICHELANGELO est constituée de la main elle-même, d’un système de commande AXON-BUS, d’une pronosupination AXON ROTATION, d’un gant de recouvrement esthétique AXON SKIN et d’une emboiture. Indication prise en charge Amputations du membre supérieur à partir du niveau transradial, acquises ou congénitales. L’appareillage des patients (adultes ou adolescents) peut être unilatéral ou bilatéral. Spécifications techniques L’industriel met à disposition des prescripteurs les informations techniques qui leur sont utiles, notamment les compatibilités de MICHELANGELO avec les autres dispositifs d’appareillage du membre supérieur. Modalités de prescription et d’utilisation La prescription initiale et toute prescription de renouvellement doivent être réalisées par une équipe pluridisciplinaire spécialiste de l’appareillage du membre supérieur. L’équipe pluridisciplinaire doit être composée : – d’un médecin d’une des spécialités suivantes: médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation ou médecin spécialiste en orthopédie, – d’un professionnel de la rééducation: masseur kinésithérapeute ou ergothérapeute, – d’un orthoprothésiste, au libre-choix du patient. Un psychologue peut également faire partie de l’équipe pluridisciplinaire. Avant toute prescription définitive, un essai préalable de la prothèse MICHELANGELO est nécessaire. Cet essai doit être réalisé sur une période minimale de 4 semaines. Les contre-indications à l’essai sont notamment les suivantes : – patient réalisant principalement des tâches de force impliquant des chocs violents, – réponse musculaire faible ou inexistante, – douleurs (type fantôme ou résiduelle) pouvant induire une intolérance au niveau de l’emboiture, – intolérance cutanée au niveau de l’emboiture. Si le patient a effectué par le passé un rejet d’une prothèse (myoélectrique en particulier), les raisons devront être discutées avec le patient afin de valider la pertinence de l’essai. A la fin de l’essai, un compte-rendu doit être établi au vu du projet de vie du patient, de la tolérance cutanée, des différents types de prise utilisés (d’après les enregistrements d’utilisation de la main), de la motivation et la satisfaction du patient. Un bilan par le médecin prescripteur doit être effectué après la mise à disposition de la prothèse par l’orthoprothésiste, avant la prescription définitive. Ce bilan reprenant le compte-rendu doit permettre de valider l’intérêt de la prothèse MICHELANGELO au regard des différents modes de préhension utilisés par le patient (utilisation de prises non disponibles avec les autres prothèses myoéléctriques, notamment), sa motivation et sa satisfaction vis-à-vis de la prothèse. La prescription de la prothèse MICHELANGELO s’accompagne d’une rééducation prescrite dans le même temps, dès le début de l’essai. L’équipe pluridisciplinaire met en place la rééducation, ainsi que l’évaluation périodique de l’utilisation de la prothèse. Garantie : La main MICHELANGELO est garantie 5 ans. Une maintenance biennale préventive doit être réalisée après le 24ème et le 48ème mois. La maintenance préventive biennale est effectuée par le fabricant, qui prend à sa charge les frais d’expédition de la prothèse. Cette maintenance inclut le changement de pièces si nécessaire. Hormis les gants de recouvrement, la garantie doit couvrir l’ensemble des composants de MICHELANGELO, quel que soit le nombre de changements nécessaires, hors dysfonctionnements ou pannes liées aux bris, choc ou dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que du vol. Le renouvellement des gants de recouvrement AXON SKIN est limité à deux par an. Une main de prêt MICHELANGELO doit être mise à disposition gratuitement pendant la durée des réparations, pendant et au-delà de la période de garantie. Dans ces conditions, une prothèse myoélectrique de deuxième mise n’est pas nécessaire. Le renouvellement de la prothèse ne peut intervenir que lors de la première panne intervenant après expiration de la garantie de 5 ans. |
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| 2736515 | Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO. Comprend la main MICHELANGELO avec pouce motorisé et poignet flexible (côté droit et gauche), le chargeur Li-Ion AXONCHARGE INTEGRAL, le kit Batterie Li-Ion AXONENERGY INTEGRAL courte (1150mAh), l’unité de commande électronique centrale AXON-MASTER, l’électrode Standard (50Hz), l’électrode avec joint d’étanchéité (50Hz), le câble d’électrode, bague à couler, la pronosupination non motorisée AXON ROTATION ADAPTER Références prises en charge : Main: 8E500=R, 8E500=L; Chargeur: 757L500; Kit batteries : 757B501; Unité de commande électronique centrale AXON-MASTER: 13E500; Electrode standard: 13E200=50; Electrode avec joint d’étanchéité: 13E202=50; Câble d’électrode: 13E129; Bague à couler: 10S500; Date de fin de prise en charge : 31 août 2027. |
| 2712526 | Prothèse myoélectrique, main, pronosupination motorisée, OTTO BOCK, MICHELANGELO Pronosupination motorisée proportionnelle AXON-ROTATION 9S503. Cette pronosupination se substitue à la pronosupination non motorisée 9S501. Date de fin de prise en charge : 31 août 2027. |
| 2732345 | Prothèse myoélectrique, main, gant AXON SKIN NATURAL, OTTO BOCK, MICHELANGELO Gant de recouvrement esthétique de la main MICHELANGELO et MICHELANGELO TRANSCARPIENNE. Références prises en charge : AXON SKIN NATURAL: 8S501; 8S502. AXON SKIN VISUAL: 8S500 AXON SKIN BLACK: 8S500. La prise en charge de ces références est compatible avec l’utilisation de la prothèse MICHELANGELO ainsi que de la prothèse MICHELANGELO TRANSCARPIENNE La prise en charge est assurée dans la limite de deux gants par an et par main. Date de fin de prise en charge : 31 août 2027. |
| 2705012 | Prothèse myoélectrique, main, emboîture sous coude, OTTO BOCK, MICHELANGELO Emboîture sous le coude pour adaptation de la prothèse myoélectrique MICHELANGELO (emboîture de test, double emboîture, hors moulage). Date de fin de prise en charge : 31 août 2027. |
| 2796144 | Prothèse myoélectrique, main, emboîture bras, OTTO BOCK, MICHELANGELO Emboîture au-dessus du coude pour adaptation de la prothèse myoélectrique MICHELANGELO (emboîture de test, double emboîture, hors moulage). Date de fin de prise en charge : 31 août 2027. |
| MICHELANGELO TRANSCARPIENNE | |
| INDICATION PRISE EN CHARGE Amputations du membre supérieur à partir du niveau transcarpien, acquises ou congénitales. L’appareillage des patients (adultes ou adolescents) peut être unilatéral ou bilatéral. SPECIFICATIONS TECHNIQUES L’industriel doit mettre à disposition des prescripteurs les informations techniques qui leur sont utiles, notamment les compatibilités de MICHELANGELO TRANSCARPIENNE avec les autres dispositifs d’appareillage du membre supérieur. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription initiale et toute prescription de renouvellement doivent être réalisées par une équipe pluridisciplinaire spécialiste de l’appareillage du membre supérieur. L’équipe pluridisciplinaire doit être composée : d’un médecin d’une des spécialités suivantes : médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation ou médecin spécialiste en orthopédie, d’un professionnel de la rééducation : masseur kinésithérapeute ou ergothérapeute, d’un orthoprothésiste, au libre-choix du patient. Un psychologue peut également faire partie de l’équipe pluridisciplinaire. Avant toute prescription définitive, un essai préalable de la prothèse MICHELANGELO TRANSCARPIENNE est nécessaire. Cet essai doit être réalisé sur une période minimale de 4 semaines. Les contre-indications à l’essai sont notamment les suivantes : patient réalisant principalement des tâches de force impliquant des chocs violents, réponse musculaire faible ou inexistante, douleurs (type fantôme ou résiduelle) pouvant induire une intolérance au niveau de l’emboiture, intolérance cutanée au niveau de l’emboiture. Si le patient a effectué par le passé un rejet d’une prothèse (myoélectrique en particulier), les raisons devront être discutées avec le patient afin de valider la pertinence de l’essai. A la fin de l’essai, un compte-rendu doit être établi au vu du projet de vie du patient, de la tolérance cutanée, des différents types de prise utilisés (d’après les enregistrements d’utilisation de la main), de la motivation et la satisfaction du patient. Un bilan par le médecin prescripteur doit être effectué après la mise à disposition de la prothèse par l’orthoprothésiste, avant la prescription définitive. Ce bilan reprenant le compte-rendu doit permettre de valider l’intérêt de la prothèse MICHELANGELO TRANSCARPIENNE au regard des différents modes de préhension utilisés par le patient (utilisation de prises non disponibles avec les autres prothèses myoéléctriques, notamment), sa motivation et sa satisfaction vis-à-vis de la prothèse. La prescription de la prothèse MICHELANGELO TRANSCARPIENNE s’accompagne d’une rééducation prescrite dans le même temps, dès le début de l’essai. L’équipe pluridisciplinaire met en place la rééducation, ainsi que l’évaluation périodique de l’utilisation de la prothèse. GARANTIE : La main MICHELANGELO TRANSCARPIENNE est garantie 5 ans. Une maintenance biennale préventive doit être réalisée après le 24ème et le 48ème mois. La maintenance préventive biennale est effectuée par le fabricant, qui prend à sa charge les frais d’expédition de la prothèse. Cette maintenance inclut le changement de pièces si nécessaire. Hormis les gants de recouvrement, la garantie doit couvrir l’ensemble des composants de MICHELANGELO TRANSCARPIENNE, quel que soit le nombre de changements nécessaires, hors dysfonctionnements ou pannes liées aux bris, choc ou dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que du vol. Le renouvellement des gants de recouvrement AXON SKIN est limité à 2 par an. Une main de prêt MICHELANGELO TRANSCARPIENNE doit être mise à disposition gratuitement pendant la durée des réparations, pendant et au-delà de la période de garantie. Dans ces conditions, une prothèse myoélectrique de deuxième mise n’est pas nécessaire. Le renouvellement de la prothèse ne peut intervenir que lors de la première panne intervenant après expiration de la garantie de 5 ans. |
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| 2779358 | Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO TRANSCARPIENNE. DESCRIPTION MICHELANGELO TRANSCARPIENNE comprend : – la main MICHELANGELO TRANSCARPIENNE avec pouce motorisé (côté droit et gauche), – le chargeur Li-Ion AXONCHARGE INTEGRAL, – le kit Batterie Li-Ion AXONENERGY INTEGRAL courte (1150mAh), – l’unité de commande électronique centrale AXON-MASTER, – l’électrode Standard (50Hz), – l’électrode avec joint d’étanchéité (50Hz), – le câble d’électrode, – bague à couler. REFERENCES PRISES EN CHARGE Main : 8E550=R, 8E550=L ; Chargeur : 757L500 ; Kit batteries :, 757B501 ; Unité de commande électronique centrale AXON-MASTER : 13E500 ; Electrode standard : 13E200=50 ; Electrode avec joint d’étanchéité : 13E202=50 ; Câble d’électrode : 13E129 ; Bague à couler : 10S550. Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2028. |
| 2759611 | Pince myoélectrique, OTTO BOCK, AXON-HOOK. DESCRIPTION La pince AXON-HOOK est un effecteur terminal non morphologique. Elle utilise le système de commande électronique AXON-BUS et dispose d’un poignet flexible et orientable. L’emboiture et les composants de la prothèse (électrodes, unité de commande électronique centrale, batteries, pronosupination active ou passive, etc) restent inchangés par rapport à la main MICHELANGELO. INDICATION PRISE EN CHARGE Patients appareillés avec la main MICHELANGELO dans le cas d’amputations proximales du membre supérieur jusqu’au niveau transradial, acquises ou congénitales, et dont le projet de vie nécessite la manipulation d’objets avec une précision et une force de serrage importante. Dans ces situations, l’appareillage avec la pince myoélectrique AXON-HOOK des patients (adultes ou adolescents) peut être unilatéral ou bilatéral. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription initiale et toute prescription de renouvellement doivent être réalisées par une équipe pluridisciplinaire spécialiste de l’appareillage du membre supérieur. L’équipe pluridisciplinaire doit être composée : – d’un médecin d’une des spécialités suivantes : médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation ou médecin spécialiste en orthopédie, – d’un professionnel de la rééducation : masseur kinésithérapeute ou ergothérapeute, – d’un orthoprothésiste, au libre-choix du patient. Un psychologue peut également faire partie de l’équipe pluridisciplinaire. La pince myoélectrique AXON-HOOK est un effecteur terminal prescrit en complément de la main MICHELANGELO. Avant toute prescription définitive, un essai préalable de la prothèse AXON-HOOK est nécessaire. Cet essai doit être réalisé sur une période minimale de 4 semaines. La pince AXON-HOOK est garantie 24 mois. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Pince myoélectrique AXON-HOOK côté droit : 8E600=R Pince myoélectrique AXON-HOOK côté gauche : 8E600=L. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2024. |
| Société TOUCH BIONICS (TOUCH BIONICS) | |
| I-LIMB | |
| INDICATION Amputations complètes de la main, acquises ou congénitales. L’appareillage des patients (adultes et adolescents) peut être uni- ou bilatéral. I-LIMB ULTRA convient aux activités dites modérées n’impliquant pas de chocs violents. Elle ne convient pas aux tâches dites de force. SPECIFICATIONS TECHNIQUES L’industriel doit mettre à disposition des prescripteurs les informations techniques qui lui sont utiles, notamment les compatibilités d’I-LIMB ULTRA avec les autres dispositifs d’appareillage du membre supérieur. La garantie (hors vol et perte) est de 5 ans. Elle couvre une maintenance annuelle préventive, l’ensemble des composants et des consommables (à l’exception des gants) ainsi que les mésusages éventuels du dispositif, à l’exception de ceux liés à l’eau, par leur utilisateur. Elle couvre également, lorsque cela est nécessaire, les frais d’expédition de la prothèse au service après-vente du fabricant ou ceux des pièces de remplacement. Le remplacement des électrodes, des batteries et des chargeurs est prévu dans le cadre de la garantie. Les nouvelles batteries sont fournies lors de la maintenance préventive. Les gants de recouvrement de la gamme « i-limb skin active » et ceux de la gamme « i-limb skin natural » sont couverts par une garantie de 3 mois. La maintenance préventive annuelle est effectuée par le fabricant, qui prend à sa charge les frais d’expédition de la prothèse. Cette maintenance inclut le changement de pièces si nécessaire. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription initiale et toute prescription de renouvellement doivent être réalisées par une équipe pluridisciplinaire spécialiste de l’appareillage du membre supérieur. L’équipe pluridisciplinaire doit être composée : – d’un médecin justifiant d’une des spécialités suivantes : médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation ou médecin spécialiste en orthopédie, – d’un professionnel de la rééducation : masseur kinésithérapeute ou ergothérapeute, – d’un orthoprothésiste, au libre-choix du patient. Un psychologue peut également faire partie de l’équipe pluridisciplinaire. Avant toute prescription définitive, un essai préalable de la prothèse I-LIMB ULTRA, est nécessaire. Cet essai doit être réalisé sur une période minimale de 4 semaines. Les contre-indications à l’essai sont notamment les suivantes : – Patient réalisant principalement des tâches de force impliquant des chocs violents, – Réponse musculaire faible ou inexistante, – Douleurs (type fantôme ou résiduelle) pouvant induire une intolérance au niveau de l’emboiture, – Intolérance cutanée au niveau de l’emboiture. Si le patient a effectué par le passé un rejet d’une prothèse (myoélectrique en particulier), les raisons devront être discutées avec le patient afin de valider la pertinence de l’essai. A la fin de l’essai, un compte-rendu doit être établi au vu du projet de vie du patient, de la tolérance cutanée, des différents types de prise utilisés (d’après les enregistrements d’utilisation de la main), de la motivation et la satisfaction du patient. Un bilan par le médecin prescripteur doit être effectué après la mise à disposition de la prothèse par l’orthoprothésiste, avant la prescription définitive. Ce bilan reprenant le compte-rendu doit permettre de valider l’intérêt de la prothèse I-LIMB ULTRA au regard des différents modes de préhension utilisés par le patient (utilisation de prises non disponibles avec les autres prothèses myoélectriques, notamment), sa motivation et sa satisfaction vis-à-vis de la prothèse. La prescription de la prothèse I-LIMB ULTRA s’accompagne d’une rééducation prescrite dans le même temps, dès le début de l’essai. L’équipe pluridisciplinaire met en place la rééducation ainsi que l’évaluation périodique de l’utilisation de la prothèse. Une main de prêt I-LIMB ULTRA doit être mise à disposition pendant la durée des réparations, pendant et au-delà de la période de garantie. Dans ces conditions, une prothèse myoélectrique de deuxième mise n’est pas nécessaire. Le renouvellement de la prothèse ne peut intervenir que lors de la première panne intervenant après expiration de la garantie de 5 ans. |
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| 2714710 | Prothèse myoélectrique, main, TOUCH BIONICS, I-LIMB ULTRA. Pack I-LIMB ULTRA comprenant la main et tous ses composants. Le pack contient la main, 8 gants de recouvrement I-LIMB SKIN NATURAL couvrant les deux premières années d’utilisation, 2 gants de recouvrement I-LIMB SKIN ACTIVE, un kit de connexion électrique incluant les électrodes, un kit de fixation emboîture, un kit de batterie, un chargeur mural, un chargeur auto, un iPod Touch (dernière génération disponible), un flacon de spray IPA (30 ml), une bague de lamination 50 mm, une malette de transport de la prothèse (explorer case), deux guides de démarrage à destination des orthoprothésistes (quick star guide et un guide de mise en place des gants de recouvrement I-LIMB NATURAL et ACTIVE sur la prothèse). RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Type de main : PL190000, PL191000, PL192000, PL193000, PL194000, PL195000, PL196000, PL197000, PL198000, PL199000, PL200000, PL201000, PL202000, PL203000, PL204000 et PL205000. Kit batteries : PL000230 1300mAh sans interrupteur, PL000192 1300mAh avec interrupteur, PL000234 2000mAh sans interrupteur, PL000235 2000mAh avec interrupteur. Chargeur secteur PL000200 1. Chargeur automobile SA000222 1. Kit de connexion électrique incluant les électrodes : PL091050 Electrodes type « Compact » 50Hz-300mm, PL069466 Electrodes type « Remote » 50Hz-300mm PL069468 Electrodes type « Remote » 50Hz-600mm. Bague de lamination 50 mm : 089003. Kit de fixation emboiture : Prise coaxiale PL091036, Pièce de couplage PL091032. Bague de connexion : SA000128 rapide « QWD » (Quick Wrist Disconnect), SA149003 fixation « WD » (Wrist desarticulation). IPod Touch. Flacon/Spray IPA 092038. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
| 2721867 | Prothèse myoélectrique, main, TOUCH BIONICS, I-LIMB SKIN NATURAL, le gant. Gant de recouvrement esthétique I-LIMB SKIN NATURAL pour prothèse myoélectrique I-LIMB ULTRA. La prise en charge est assurée dans la limite de 4 gants par an et par main à partir de la troisième année après la pose. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
| 2739353 | Prothèse myoélectrique, main, TOUCH BIONICS, I-LIMB SKIN NATURAL, boîte de 4. Boîte de 4 gants de recouvrement esthétique I-LIMB SKIN NATURAL pour prothèse myoélectrique I-LIMB ULTRA. La prise en charge est assurée dans la limite de 4 gants par an (1 boîte) et par main à partir de la troisième année après la pose. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
| 2751437 | Prothèse myoélectrique, main, TOUCH BIONICS, I-LIMB SKIN ACTIVE, le gant. Gant de recouvrement en silicone transparent ou noir I-LIMB SKIN ACTIVE pour prothèse myoélectrique I-LIMB ULTRA. La prise en charge est assurée dans la limite de 4 gants par an et par main à partir de la troisième année après la pose. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
| 2780670 | Prothèse myoélectrique, main, TOUCH BIONICS, I-LIMB SKIN ACTIVE, boîte de 4. Boîte de 4 gants de recouvrement en silicone transparent ou noir I-LIMB SKIN ACTIVE pour prothèse myoélectrique I-LIMB ULTRA. La prise en charge est assurée dans la limite de 4 gants par an (1 boîte) et par main à partir de la troisième année après la pose. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
| 2713490 | Prothèse myoélectrique, main, TOUCH BIONICS, I-LIMB ULTRA, emboîture sous coude. Emboîture sous le coude pour adaptation de la prothèse myoélectrique I-LIMB ULTRA (emboîture de test, double emboîture, hors moulage). Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
| 2760123 | Prothèse myoélectrique, main, TOUCH BIONICS, I-LIMB ULTRA, emboîture bras. Emboîture au-dessus du coude pour adaptation de la prothèse myoélectrique I-LIMB ULTRA (emboîture de test, double emboîture, hors moulage). Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
| I-DIGITS | |
| INDICATION PRISE EN CHARGE Amputations partielles de main (3 à 5 doigts) acquises ou congénitales. L’appareillage des patients (adultes ou adolescents) peut être unilatéral ou bilatéral. SPECIFICATIONS TECHNIQUES L’industriel doit mettre à disposition des prescripteurs les informations techniques qui leur sont utiles. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription initiale et toute prescription de renouvellement doivent être réalisées par une équipe pluridisciplinaire spécialiste de l’appareillage du membre supérieur. L’équipe pluridisciplinaire doit être composée : – d’un médecin d’une des spécialités suivantes : médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation ou médecin spécialiste en orthopédie, – d’un professionnel de la rééducation : masseur kinésithérapeute ou ergothérapeute, – d’un orthoprothésiste, au libre-choix du patient. Un psychologue peut également faire partie de l’équipe pluridisciplinaire. Avant toute prescription définitive, un essai préalable de la prothèse I-DIGITS est nécessaire. Cet essai doit être réalisé sur une période minimale de 4 semaines. Les contre-indications à l’essai sont notamment les suivantes : – Patient réalisant principalement des tâches de force impliquant des chocs violents, – Réponse musculaire faible ou inexistante, – Douleurs (type fantôme ou résiduelle) pouvant induire une intolérance au niveau de l’emboiture, – Intolérance cutanée au niveau de l’emboiture. Si le patient a effectué par le passé un rejet de prothèse, les raisons devront être discutées avec le patient afin de valider la pertinence de l’essai. A la fin de l’essai, un compte-rendu doit être établi au vu du projet de vie du patient, de la tolérance cutanée, des différents types de prise utilisés (d’après les enregistrements d’utilisation de la main), de la motivation et de la satisfaction du patient. Un bilan par le médecin prescripteur doit être effectué après la mise à disposition de la prothèse par l’orthoprothésiste, avant la prescription définitive. Ce bilan reprenant le compte-rendu doit permettre de valider l’intérêt de la prothèse I-DIGITS au regard des fonctions utilisées par le patient, de sa motivation et de sa satisfaction vis-à-vis de la prothèse. La prescription de la prothèse I-DIGITS s’accompagne d’une rééducation prescrite dans le même temps, dès le début de l’essai. L’équipe pluridisciplinaire met en place la rééducation, ainsi que l’évaluation périodique de l’utilisation de la prothèse. GARANTIE : La main I-DIGITS est garantie 5 ans, cette garantie inclut 5 révisions annuelles. Hormis les embouts de recouvrement des doigts, la garantie doit couvrir l’ensemble des composants de la main prothétique I-DIGITS, quel que soit le nombre de changements nécessaires. Les embouts de recouvrement sont garantis 3 mois. A l’issue de la garantie, la prise en charge doit prévoir le renouvellement des consommables suivants : – les batteries ; – les chargeurs ; – les électrodes ; – les embouts de recouvrement. Le renouvellement de la prothèse ne peut intervenir que lors de la première panne intervenant après expiration de la garantie de 5 ans. Le renouvellement des embouts de recouvrement des doigts ne peut intervenir qu’après l’expiration de la garantie de 3 mois. |
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| 2715855 | Prothèse myoélectrique, main partielle, 3 doigts, TOUCH BIONICS, I-DIGITS. Pack I-DIGITS kit incluant 3 doigts prothétiques (i-digits 3IDKit FR). Le pack contient 3 doigts prothétiques motorisés (si commande d’un pouce, celui-ci est fourni avec son axe de rotation latéral), 1 kit électrodes (incluant 2 électrodes), 1 bracelet-poignet contenant le processeur de la prothèse et l’emplacement pour loger les batteries alimentant le dispositif, 1 kit de fixation emboiture (plaque de montage/raccord des doigts à l’emboiture, connectiques électriques, gabarits nécessaires au montage), 2 jeux de batteries de 800mAh (chaque jeu de batteries contient 2 batteries nécessaires au fonctionnement de la prothèse I DIGITS), 1 chargeur mural, 1 chargeur auto, 3 jeux de recouvrement silicone par doigt (= gant de recouvrement du doigt) et 4 grip chips (pastilles d’environnement Bluetooth). Différentes tailles de doigts sont disponibles selon la situation du patient (taille et corpulence, degré d’amputation de la main et des doigts) : les doigts dits « longs » (autres que le pouce) sont disponibles en cinq tailles (2 / 3 / 4 / 5 / 6) ; le pouce est disponible en deux tailles (5/6). Date de fin de prise en charge : 1er avril 2022. |
| 2750840 | Prothèse myoélectrique, main partielle, 4 doigts, TOUCH BIONICS, I-DIGITS. Pack I-DIGITS kit incluant 4 doigts prothétiques (i-digits 4IDKit FR). Le pack contient 4 doigts prothétiques motorisés (si commande d’un pouce, celui-ci est fourni avec son axe de rotation latéral), 1 kit électrodes (incluant 2 électrodes), 1 bracelet-poignet contenant le processeur de la prothèse et l’emplacement pour loger les batteries alimentant le dispositif, 1 kit de fixation emboiture (plaque de montage/raccord des doigts à l’emboiture, connectiques électriques, gabarits nécessaires au montage), 2 jeux de batteries de 800mAh (chaque jeu de batteries contient 2 batteries nécessaires au fonctionnement de la prothèse I DIGITS), 1 chargeur mural, 1 chargeur auto, 3 jeux de recouvrement silicone par doigt (= gant de recouvrement du doigt) et 4 grip chips (pastilles d’environnement Bluetooth). Différentes tailles de doigts sont disponibles selon la situation du patient (taille et corpulence, degré d’amputation de la main et des doigts) : les doigts dits « longs » (autres que le pouce) sont disponibles en cinq tailles (2 / 3 / 4 / 5 / 6) ; le pouce est disponible en deux tailles (5/6). Date de fin de prise en charge : 1er avril 2022. |
| 2787777 | Prothèse myoélectrique, main partielle, 5 doigts, TOUCH BIONICS, I-DIGITS. Pack I-DIGITS kit incluant 5 doigts prothétiques (i-digits 5IDKit FR). Le pack contient 5 doigts prothétiques motorisés dont un pouce qui est fourni avec son axe de rotation latéral), 1 kit électrodes (incluant 2 électrodes), 1 bracelet-poignet contenant le processeur de la prothèse et l’emplacement pour loger les batteries alimentant le dispositif, 1 kit de fixation emboiture (plaque de montage/raccord des doigts à l’emboiture, connectiques électriques, gabarits nécessaires au montage), 2 jeux de batteries de 800mAh (chaque jeu de batteries contient 2 batteries nécessaires au fonctionnement de la prothèse I DIGITS), 1 chargeur mural, 1 chargeur auto, 3 jeux de recouvrement silicone par doigt et pouce (= gant de recouvrement du doigt et gant de recouvrement du pouce) et 4 grip chips (pastilles d’environnement Bluetooth). Différentes tailles de doigts sont disponibles selon la situation du patient (taille et corpulence, degré d’amputation de la main et des doigts) : les doigts dits « longs » (autres que le pouce) sont disponibles en cinq tailles (2 / 3 / 4 / 5 / 6) ; le pouce est disponible en deux tailles (5/6). Date de fin de prise en charge : 1er avril 2022. |
| 2747810 | Prothèse myoélectrique, main partielle, recouv. doigt, TOUCH BIONICS, I-DIGITS. Recouvrement silicone d’un doigt long de la prothèse de main myoélectrique I-DIGITS de la société TOUCH BIONICS. REFERENCE PRISE EN CHARGE Cover i-digits size 2 (Recouvrement silicone pour doigt taille 2), Cover i-digits size 3 (Recouvrement silicone pour doigt taille 3), Cover i-digits size 4 (Recouvrement silicone pour doigt taille 4), Cover i-digits size 5 (Recouvrement silicone pour doigt taille 5), Cover i-digits size 6 (Recouvrement silicone pour doigt taille 6). La prise en charge est assurée dans la limite de 4 recouvrements en silicone par an et par doigt. Date de fin de prise en charge : 1er avril 2022. |
| 2732753 | Prothèse myoélectrique, main partielle, recouv. pouce, TOUCH BIONICS, I-DIGITS. Recouvrement silicone du pouce de la prothèse de main myoélectrique I-DIGITS de la société TOUCH BIONICS. REFERENCE PRISE EN CHARGE Cover I-DIGITS thumb size 5 (Recouvrement silicone pour pouce taille 5), Cover I-DIGITS thumb size 6 (Recouvrement silicone pour pouce taille 6). La prise en charge est assurée dans la limite de 4 recouvrements en silicone par an. Date de fin de prise en charge : 1er avril 2022. |
| 2717848 | Prothèse myoélectrique, main partielle, emboîture, TOUCH BIONICS, I-DIGITS. Emboîture pour adaptation de la prothèse myoélectrique I-DIGITS (emboîture de test, double emboîture, hors moulage). Date de fin de prise en charge : 1er avril 2022. |
| § 2. – Prothèses pour enfants ou pour adolescents | |
| 2796606 | Prothèse d’avant-bras pour enfants ou pour adolescents mue par énergie électrique, double emboîture, trois batteries (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris) |
| 2701735 | Prothèse de bras pour enfants ou pour adolescents, coude mécanique, avant-bras myoélectrique incluant la main myoélectrique, double emboîture, trois batteries (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris) |
| Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) MYOBOCK |
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| Aucune adjonction autre que celles référencées PSM … ne peuvent être prises en charge avec une prothèse myoélectrique OTTO BOCK à l’exception des gants, des batteries et chargeurs pour enfant. Les éléments de la prothèse myoélectrique OTTO BOCK décrits ci-dessous sont garantis 24 mois. |
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| 2785301 | PSME1 Prothèse d’avant-bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l’emboîture de test, la double emboîture, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris) Ces éléments seront systématiquement complétés par : – une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main – 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes) – 3 batteries Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2778360 | PSME2 Prothèse de bras ou d’épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l’emboîture de test, la double emboîture, le coude mécanique 12K19, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris) Ces éléments seront systématiquement complétés par : – une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main – 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes) – 3 batteries Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| § 3. – Adjonctions | |
| 2765050 | Chargeur pour un adulte |
| 2729975 | Chargeur pour un enfant ou pour un adolescent |
| 2772735 | Batteries pour un adulte |
| 2722306 | Batteries pour un enfant ou pour un adolescent |
| 2715832 | Pronosupination passive |
| 2734433 | Pronosupination active et mécanique |
| 2731914 | Pronosupination électrique par commande à harnais (après test positif réalisé dans le service de rééducation fonctionnelle) |
| 2773172 | Pronosupination électrique à quatre canaux (après test positif réalisé dans le service de rééducation fonctionnelle) |
| 2744236 | Pince étau électrique |
| Gants en chlorure de polyvinyle : | |
| 2768432 | – pour un adulte. Ces gants ne peuvent être pris en charge que dans la limite d’un montant annuel, de date à date, de 609,26 € à compter du 15-04-2017 |
| 2735415 | – pour un enfant ou pour un adolescent. Ces gants ne peuvent être pris en charge que dans la limite d’un montant annuel, de date à date, de 1 353,18 € à compter du 15-04-2017 |
| Gants en silicone : | |
| 2758184 | – pour un adulte. Ces gants ne peuvent être pris en charge que dans la limite d’un montant annuel, de date à date, de 609,26 € à compter du 15-04-2017 |
| 2747281 | – pour un enfant ou pour un adolescent. Ces gants ne peuvent être pris en charge que dans la limite d’un montant annuel, de date à date, de 1 353,18 € à compter du 15-04-2017 |
| Société OTTO BOCK (OTTOBOCK) MYOBOCK |
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| Les éléments de la prothèse myoélectrique OTTO BOCK décrits ci-dessous sont garantis 24 mois. | |
| ADJONCTIONS POUR ADULTES | |
| 2718664 | PSMA3. Chargeur Li-Ion Otto Bock 757L20 pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2710935 | PSMA4. Batterie Li-Ion Otto Bock 757B20 ou 757B21 supplémentaire pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2737503 | PSMA6. Pronosupination Otto Bock 10S17 commandée par processeur MYOROTRONIC 13E205 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2782389 | PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu’à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2719764 | PSMA23. Sanglage de contrôle Otto Bock à triple traction 21A35=1 pour adulte, avec montage et réglages sur le patient Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2716783 | PSMA22. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S pour adulte avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d’un forfait annuel pour le renouvellement du gant Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2799527 | PSMA26. MovoShoulder Swing 12S6. Articulation d’épaule MovoShoulder Swing 12S6 pour adulte et adolescent Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2717127 | PSMA27. 8Y1. Pincette 8Y1 pour adulte et adolescent Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| Mains pour patients avec membre résiduel au niveau transcarpien | |
| 2730760 | PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| Mains et pinces pour patients avec membre résiduel au niveau du poignet | |
| 2726014 | PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2719994 | PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2712874 | PSMA16. Pince étau Otto Bock 8E34=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte. Prise en charge en remplacement de la main Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2723027 | PSMA28. 8E39=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E39=9 VariPlus Speed pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| Mains et pinces pour patients avec membre résiduel de l’épaule à l’avant-bras | |
| 2751911 | PSMA24. Main électrique Otto Bock 8E38=8 Sensor Speed pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2790800 | PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2724311 | PSMA15. Pince étau Otto Bock 8E33=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte avec prise rapide. Prise en charge en plus de la main pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2719652 | PSMA29. 8E38=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E38=9 VariPlus Speed pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| Articulations de coude pour patients avec membre résiduel au niveau du coude | |
| 2747803 | PSMA19. Ferrures Otto Bock 16X12 avec montage sur l’emboîture et fabrication de l’avant bras pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| Articulations de coude pour patients avec membre résiduel de l’épaule au bras | |
| 2765391 | PSMA25. Coude Otto Bock 12K50 à verrou électrique pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2715246 | PSMA21. Coude Otto Bock 12K44 à verrou mécanique par tirette à traction pour adulte Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| ADJONCTIONS POUR ENFANTS | |
| 2715418 | PSME7. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S20 pour enfant avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d’un forfait annuel pour le renouvellement du gant Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2780048 | PSME8. Main Otto Bock 8E51 pour enfant avec son boîtier de commande 9E420 LS 7in1 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2758190 | PSME9. MyolinoWrist 200010V51. Poignet à bille MyolinoWrist 2000 référence 10V51 pour enfant Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2727309 | PSME10. MovolinoArm Friction 12K12. Coude mécanique MovolinoArm Friction 12K12 en remplacement du coude mécanique 12K19 pour les enfants de 3 à 5 ans Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| ADJONCTIONS COMMUNES | |
| 2733445 | PSMC6. Electrode Otto Bock 13E200=50 standard pour adulte et enfant Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2737584 | PSMC5. Electrode Otto Bock 13E202=50 avec joint d’étanchéité pour emboîture à dépression pour adulte et enfant Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2746838 | PSMC2. Interrupteur Otto Bock pour adulte et enfant Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2703697 | PSMC4. Contacteur linéaire proportionnel Otto Bock 9X50 ou 9X52 pour adulte et enfant en remplacement d’une électrode Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2709530 | PSMC7. Derma Protection ArmComfort 453A1. Gaine polymère Derma Protection ArmComfort 453A1 pour adulte et enfant Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2703757 | PSMC8. EasyFit Arm OC1560. Chausse prothèse EasyFit Arm OC1560 pour adulte et enfant Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| 2719385 | PSMC9. MyoCharge Integral 757L35. Chargeur MyoCharge Integral 757L35 pour adulte et enfant Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |
| § 4. – Réparations | |
| 2702930 | Réparations |
| Pour les renouvellements d’emboîture d’une prothèse : – Michelangelo utiliser la référence 2705012 ou 2796114 – I-Limb utiliser la référence 2713490 ou 2760123 – I-Digits, utiliser la référence 2717848. Pour les autres prothèses myoélectriques : |
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| 2762850 | Réparations, renouvellement d’une double emboîture (emboîture en contact avec le moignon et celle le recouvrant) pour prothèse d’avant-bras (adaptation, démontage, remontage, vérification du fonctionnement de la main ou de la pince étau électrique compris) |
| 2724759 | Réparations, renouvellement d’une double emboîture (emboîture en contact avec le moignon et celle le recouvrant) pour prothèse de bras (adaptation, démontage, remontage, vérification du fonctionnement de la main ou de la pince étau électrique compris) |
Vous pouvez consulter l’intégralité du texte avec ses images à partir de l’extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
| CHAPITRE Ier LES PROTHÈSES EXOSQUELETTIQUES DE BASE CHAPITRE II LES PROTHÈSES ENDOSQUELETTIQUES DE BASE |
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| Pour les prothèses exosquelettiques, le support et l’esthétique sont assurés par les différentes pièces constitutives de la prothèse. Pour les prothèses endosquelettiques, le support est réalisé par un tube fixé à l’emboîture, l’esthétique est apportée par un revêtement en matériau souple reproduisant la morphologie du membre. Dans chaque chapitre, les prothèses sont classées par niveaux d’amputation, au nombre de 8, de la hanche au pied. Pour tous les niveaux d’amputation, le montage exosquelettique est réalisable : en revanche, en ce qui concerne les prothèses : – pour amputation tibiotarsienne et transtarsienne, – pour désarticulation médiotarsienne, le montage endosquelettique est à exclure pour des raisons techniques ou esthétiques. Pour chaque niveau d’amputation, ont été retenus des appareils de base, généralement les appareils les plus simples et/ou les plus fréquemment prescrits ainsi que quelques appareils constituant un tout et n’admettant, ni adjonction, ni variante optionnelle. Les appareils de base sont classés en fonction des matériaux utilisés pour leur fabrication. Il est possible, lorsque les indications précédant la description de l’appareil de base le précisent, de compléter ce dernier par des adjonctions ou de le modifier par le biais de variantes optionnelles en se reportant au chapitre III. |
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| Exemple d’utilisation | |
| En cas d’appareillage : Prothèse endosquelettique pour amputation de cuisse, moignon très court, avec emboîture de contact en résines stratifiées, avec genou à frein stabilisateur et pied rigide (Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l’orientation du pied en équin et en rotation. – Prothèse endosquelettique : Se reporter au chapitre II. – Amputation de cuisse, moignon très court : Se reporter à PI 02. |
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| PI02 : | |
| Renvoi à PI03 mais en y ajoutant la référence prothèses en résines stratifiées pour moignon de cuisse très court : AI2S220. | |
| PI03 : | |
| Référence : prothèse de base avec emboîture à suspension en résines stratifiées, genou à articulation monoaxiale et pied articulé : PI03ZSD23. Emboîture de contact (Variante optionnelle) Se reporter au chapitre III « variantes optionnelles et adjonctions communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques » applicables au segment fémoral : Référence : emboîture de contact en résines stratifiées : VI3S601. Genou à frein stabilisateur (Variante optionnelle) Se reporter au chapitre III « variantes optionnelles et adjonctions pour prothèses endosquelettiques » applicables au genou : Référence : Articulation monoaxiale à frein stabilisateur : VI4ZH20. Pied rigide (Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l’orientation du pied en équin et en rotation (variante optionnelle) : Se reporter au chapitre III « variantes optionnelles et adjonctions pour prothèses endosquelettiques » applicables au pied : Référence : Pied rigide (Sach) avec embase réglable permettant l’orientation du pied en équin et en rotation : VI8Z720. En termes de nomenclature, la prescription est donc : PI03ZSD23 + AI2S220 + VI3S601 + VI4ZH20 + VI8Z720 Nota: A noter que dans le texte les chiffres entre parenthèses constituent des renvois à consulter à la fin de la section II. |
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| Codification des prothèses de base, de leurs adjonctions et de leurs variantes optionnelles | |
| A. – Prothèses de base La codification des prothèses de base est alphanumérique à neuf caractères. Le premier : la lettre (P) – prothèse. Le second : la lettre (I) – membres inférieurs. Le troisième : le chiffre O précède le niveau d’amputation quand il ne s’agit pas d’une malformation congénitale. Lorsqu’il s’agit d’ortho-prothèses pour agénésie, un chiffre autre que 0 indique la partie supérieure de l’emboîture (cf. codification anatomique). Le quatrième : un chiffre indique le niveau d’amputation quand il ne s’agit pas d’une malformation congénitale. Lorsqu’il s’agit d’ortho-prothèses pour agénésie, ce quatrième chiffre indique la partie inférieure de l’emboîture (Cf codification anatomique). Le cinquième : une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de la prothèse exosquelettique ou la lettre Z lorsqu’il s’agit d’un montage endosquelettique. Le sixième : une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de l’emboîture. Le septième : une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau du genou : Le huitième : un chiffre indique le type d’emboîture Le neuvième : un chiffre indique le type de prothèse (pilon, prothèse sans pied, prothèse avec pied et dans ce dernier cas, le type de pied utilisé). B – Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses de base A partir de certains appareils de base, il est possible, par le jeu d’adjonctions et/ou de variantes optionnelles, de réaliser d’autres types de prothèses. La codification de ces adjonctions ou variantes optionnelles est alphanumérique à sept caractères. Le premier : la lettre (A) – adjonction – la lettre (V) – variante optionnelle. Le second : la lettre (I) – membre inférieur. Le troisième : un chiffre indique le niveau d’utilisation de l’adjonction ou de la variante optionnelle : Le quatrième : une lettre indique le matériau de l’adjonction ou de la variante optionnelle lorsqu’elle est commune aux prothèses endosquelettiques ou exosquelettiques ; lorsqu’il s’agit d’une adjonction ou d’une variante optionnelle propre aux prothèses endosquelettiques, la lettre est Z. Le cinquième : selon le niveau où l’on se situe : soit un chiffre indique le type d’emboîture , soit une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau de l’articulation , soit un chiffre indique le type de pied , soit le chiffre 0 pour tout autre type d’adjonctions ou de variantes optionnelles que celles citées ci-dessus. Le sixième et le septième : deux chiffres indiquent un numéro d’ordre. NIVEAUX D’AMPUTATION 1. Désarticulation de hanche 2. Amputation fémorale (moignon très court) 3. Amputation fémorale 4. Désarticulation de genou ou moignon fémoral très long 5. Amputation tibiale à moignon très court ankylosé ou non 6. Amputation tibiale 7. Amputation tibiotarsienne et transtarsienne 8. Désarticulation médiotarsienne MATÉRIAUX A. Acier B. Bois C. Cuir et peaux D. Métaux légers F. Composite de carbone J. Caoutchouc et polyisoprène K. Copolymère à base acrylique N. Polyoléfine P. Plâtre ou bandes plâtrées pour moulages R. Chlorure de polyvinyle S. Résines stratifiées T. Textile U. Textile enduit de mousse de polyuréthane V. Bandes plastiques d’immobilisation : X. Un ou des matériaux figurant dans les spécifications techniques pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature Z. Montage endosquelettique MÉCANISMES AU NIVEAU DE LA HANCHE OU DU GENOU A. Sans articulation B. Montant avec articulation pièce sur pièce C. Montant avec articulation à chape D. Articulation monoaxiale libre F. Articulation polycentrique à segment d’engrenage G. Articulation polycentrique à double articulation à biellettes (longues ou courtes) H. Articulation monoaxiale à frein stabilisateur L. Articulation de forme anatomique M. Articulation à mécanisme hydraulique à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied N. Articulation polycentrique à double articulation à biellettes avec dispositif pneumatique de contrôle de la phase pendulaire P. Articulation monoaxiale à mécanisme hydraulique de rappel du segment jambier Q. Articulation monoaxiale à blocage R. Articulation polycentrique à barre supérieure TYPES D’EMBOÎTURE 1. Emboîture avec fermeture réglable 2. Emboîture rigide à suspension 3. Emboîture rigide à suspension avec manchon et tracteurs 5. Emboîture à adhérence musculaire 6. Emboîture de contact. TYPES DE PIED 0. Pilon 1. Prothèse sans pied 2. Prothèse avec pied rigide 3. Prothèse avec pied articulé 4. Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach) 6. Pied feutre caoutchouc ou matière plastique monté sur un ensemble de cheville spéciale (S.T.) 7. Pied rigide Sach (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l’orientation du pied en équin ou en rotation 8. Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d’un réglage antéro-postérieur. |
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| A. – PROTHÈSES DU MEMBRE INFÉRIEUR | |
| CHAPITRE Ier Prothèses exosquelettiques de base (Le tarif des appareils ne comprend pas le prix du moulage) PI01 Amputation inter-ilio-abdominale, désarticulation coxo-fémorale |
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| Cette prothèse comprend : – Une coque d’emboîture – Une prothèse du type PI03. Les adjonctions ou variantes des PI03 peuvent s’appliquer si nécessaires. |
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| Coque d’emboîture a) Avec pièce de hanche et verrou |
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| 2716027 | AI1S101 En résines stratifiées Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| b) Avec articulation déportée à l’avant sans verrou | |
| 2709850 | AI1S111 En résines stratifiées (la prothèse adaptée à cette coque d’emboîture ne doit pas comporter de verrou au genou, mais assurer la stabilité par un positionnement adéquat des centres articulaires) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| c) Avec articulation déportée à l’avant avec verrou | |
| 2793128 | AI1S112 En résines stratifiées Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| PI02 Amputation de cuisse moignon très court |
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| Ajouter à une prothèse de type PI03 (prothèse livrée avec bretelles et protège-pantalon) l’une des références suivantes : | |
| 2743870 | AI2B201 Pour prothèse en bois Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2757256 | AI2S201 Pour prothèse en résines stratifiées Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| PI03 Amputation de cuisse moignon moyen ou long |
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| Pour une emboîture de contact, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles. | |
| Prothèses avec emboîture à suspension et quillon (pilon) | |
| Avec articulation et verrou au genou, étrier et quillon en alliage léger | |
| 2772758 | PI03DSD20 En alliage léger, avec emboîture en résines stratifiées, avec bretelles et protège-pantalon |
| 2730091 | PI03SSD20 En résines stratifiées, avec emboîture en résines stratifiées, avec bretelles et protège-pantalon |
| Prothèses avec emboîture à suspension verrou au genou et quillon | |
| 2717682 | PI03SSD21 En résines stratifiées, avec emboîture en résines stratifiées, avec bretelles et protège-pantalon |
| Prothèses avec emboîture à suspension, genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé | |
| Pour tout autre type d’emboîture, de genou et de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles. | |
| 2701770 | PI03BBD23 En bois allégé, avec emboîture en bois, avec bretelles et protège-pantalon |
| 2795972 | PI03SSD23 En résines stratifiées, avec emboîture en résines stratifiées, avec bretelles et protège-pantalon |
| PI04 Amputation transcondylienne, désarticulation du genou et amputation de cuisse moignon très long |
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| Pour tout autre type d’emboîture (à l’exception des emboîtures en cuir) de genou et de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles et Adjonctions des PI03 Les prothèses avec emboîture en résines stratifiées sont réalisées avec ou sans appui sous-ischiatiaque (dans ce cas, l’appui sous-ischiatique ne constitue pas une adjonction). |
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| Prothèses avec emboîture à suspension, avec ou sans verrou au genou et pied articulé | |
| 2756370 | PI04SCB13 En résines stratifiées, avec montants en acier avec verrou et emboîture en cuir, avec bretelles. |
| 2770274 | PI04SCC13 En résines stratifiées, avec montants en acier, et emboîture en cuir, avec bretelles et articulations de genou à chape et roulements à billes. |
| 2757428 | PI04SSC23 En résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en résines stratifiées, avec bretelles et articulations de genou à chape et roulements à billes. |
| PI06 : Amputation de jambe | |
| Prothèses avec emboîture à suspension et pied articulé | |
| Pour tout autre type de pied se reporter à la rubrique Variantes optionnelles. | |
| 2742148 | PI06DDC33 En alliage léger, avec manchon en cuir et tracteurs, avec bretelles et articulations de genou à chape et roulements à billes. |
| 2771859 | PI06SSC33 En résines stratifiées, avec manchon en cuir et tracteurs, avec bretelles et articulations de genou à chape et roulements à billes. |
| Prothèses avec emboîture de contact | |
| Le tarif ne comprend pas celui des manchons qui est fixé dans la rubrique Variantes optionnelles. | |
| 2759462 | PI06SSA63 Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé, sans manchon. Avec emboîture en résines stratifiées – pour tout type de pied se reporter à la rubrique Variantes optionnelles, – en cas de nécessité d’un cuissard se reporter à la rubrique Adjonctions. |
| 2759226 | PI06FFA64 Prothèses monobloc en composite de carbone (pour moignon stabilisé) avec emboîture de contact sans manchon, coin talonnier de souplesse variable, semelle et avant pied souples (poids maximum 850 gr. Sans manchon) Avec emboîture en composite de carbone |
| PI07 : Amputation tibio-tarsienne et transtarsienne | |
| En cas de nécessité d’un cuissard, se reporter à la rubrique Adjonctions. Le tarif ne comprend pas celui des manchons, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles |
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| Prothèses avec pied rigide | |
| 2751874 | PI07SSA22 En résines stratifiées |
| Prothèses avec pied articulé | |
| 2789138 | PI07SSA23 En résines stratifiées |
| PI08 : Désarticulation médio-tarsienne | |
| 2713810 | PI08XXA22 Prothèse avec pied rigide (dans un des matériaux inscrits aux spécifications techniques, silicone inclus) |
| CHAPITRE II Prothèses endosquelettiques de base (Le tarif des appareils ne comprend pas le prix du moulage) PI01 Amputation inter-ilio-abdominale, désarticulation coxo-fémorale |
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| Cette prothèse comprend : – Une coque d’emboîture – Une prothèse du type PI03 Les adjonctions ou variantes des PI03 peuvent s’appliquer si nécessaires. |
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| Coque d’emboîture | |
| a) Avec articulation déportée à l’avant sans verrou : | |
| 2759077 | AI1S120 En résines stratifiées (la prothèse adaptée à cette coque d’emboîture ne doit pas comporter de verrou au genou, mais assurer la stabilité par un positionnement adéquat des centres articulaires Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| b) Avec articulation déportée à l’avant avec verrou : | |
| 2773806 | AI1S121 En résines stratifiées Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| PI02 Amputation de cuisse moignon très court |
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| Ajouter à une prothèse du type PI 03 (prothèse livrée avec bretelles et protège-pantalon) l’une des références suivantes : | |
| 2732782 | AI2B220 Pour prothèse en bois Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2795860 | AI2D220 Pour prothèse en alliage léger Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2779387 | AI2S220 Pour prothèse en résines stratifiées Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| PI03 Amputation de cuisse moignon moyen ou long |
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| Prothèses d’entraînement ou d’étude avec emboîture de contact, genou à articulation monoaxiale à verrou et pied articulé | |
| 2701706 | PI03ZXD63 Avec emboîture dans un des matériaux inscrits aux spécifications techniques autre que les bandes plâtrées. Dans le cas de la prescription d’un manchon adhérent (silicone ou copolymère) utiliser la référence RI03XX015, pour les systèmes de fixations utiliser RI03XX014 ou RI03XX010. La cupule VI3X700 peut s’ajouter si prescrite. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Prothèses avec emboîture à suspension, genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé | |
| Pour tout autre type d’emboîture, de genou, de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles et adjonctions pour PI03. | |
| En cas de nécessité d’un dispositif de recherche d’alignement à incorporer à la prothèse, se reporter à la rubrique Adjonctions. | |
| 2757948 | PI03ZBD23 Avec emboîture en bois avec bretelles et protège-pantalon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2798864 | PI03ZCD13 Avec emboîture en cuir avec bretelles. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2751331 | PI03ZDD23 Avec emboîture en alliage léger avec bretelles et protège-pantalon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2744756 | PI03ZSD23 Avec emboîture en résines stratifiées avec bretelles et protège-pantalon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Prothèses avec emboîture de contact avec genou hydraulique à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied | |
| 2703415 | PI03ZBM63 Avec emboîture en bois avec protège-pantalon. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2772340 | PI03ZSM63 Avec emboîture en résines stratifiées avec protège-pantalon. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Prothèse esthétique avec emboîture à suspension, articulation libre au genou et à la cheville | |
| 2713833 | PI03ZXD23 Avec emboîture dans un des matériaux figurant dans les spécifications techniques autre que les bandes plâtrées Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| PI04 Amputation transcondylienne, désarticulation du genou et amputation de cuisse moignon très long Prothèses avec emboîture à suspension, genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé |
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| Pour tout autre type d’emboîture, de genou, de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles et adjonctions pour PI03. | |
| Les prothèses avec emboîture en alliage léger ou en résines stratifiées sont réalisées avec ou sans appui sous-ischiatique (dans ce cas l’appui sous-ischiatique ne constitue pas une adjonction). | |
| 2745709 | PI04ZBD23 Avec emboîture en bois avec bretelles et protège-pantalon. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2778264 | PI04ZDD23 Avec emboîture en alliage léger avec bretelles et protège-pantalon. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2788624 | PI04ZSD23 Avec emboîture en résines stratifiées avec bretelles et protège-pantalon. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| PI06 Amputation de jambe |
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| Prothèses d’entraînement ou d’étude avec emboîture (de contact si moignon non ouvert) et pied articulé | |
| Pour tout autre type de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles | |
| 2717529 | PI06ZXA63 Avec emboîture dans un des matériaux inscrits aux spécifications techniques autre que les bandes plâtrées Dans le cas de la prescription d’un manchon polyéthylène, utiliser la référence RI06XN001 Dans le cas de la prescription d’un manchon adhérent (silicone ou copolymère), utiliser la référence RI06XX003 ou RI06XX005ou RI06XN001, et pour les systèmes de fixations utiliser RI06XX010 ou AI6Z601. La cupule VI6X700 ainsi que la gaine AI6X607 peuvent s’ajouter si prescrites. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Prothèses avec emboîture à suspension et pied articulé | |
| Pour tout autre type de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles à l’exception des pieds propulsifs. | |
| Pour le dispositif de recherche d’alignement incorporé à la prothèse, se reporter à la rubrique Adjonctions. | |
| 2734031 | PI06ZSC33 Avec emboîture en résines stratifiées Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé, sans manchon | |
| Le tarif ne comprend pas celui des manchons qui est fixé dans la rubrique Variantes optionnelles : | |
| Pour tout autre type de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles. | |
| En cas de nécessité d’un cuissard, se reporter à la rubrique Adjonctions. | |
| En cas de nécessité d’un dispositif de recherche d’alignement à incorporer à la prothèse, se reporter à la rubrique Adjonctions. | |
| 2767326 | PI06ZSA63 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| CHAPITRE III Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques |
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| 1°) Adjonctions communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques Applicables à la hanche a) Pour les prothèses PI01 |
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| 2752170 | AI1X601 Emboîture test servant d’approche et d’étude pour l’emboîture définitive. La prise en charge est assurée dans la limite d’une unité et après prescription dûment motivée. |
| b) Pour les prothèses PI02 et PI03 | |
| 2772451 | AI1AC01 Pièce de hanche avec articulation à chape et à charnière avec une traverse articulée et une ceinture en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2789026 | AI1AD01 Demi-ceinture pelvienne en acier engainée dans la ceinture en cuir (cette adjonction, applicable aux références AI1AC01 (2772451), AI1AC05 (2753100), comporte la garniture en peau de cheval de la ceinture en cuir et un laçage assurant le maintien dans cette dernière de la ceinture en acier) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2758942 | AI1AC02 Large ceinture en cuir moulé avec une pièce de hanche métallique avec une articulation à chape Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2702002 | AI1AC03 Verrou de hanche à chape Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2774740 | AI1AC04 Pièce de hanche à chevalet oscillant et tourillon avec une demi-ceinture pelvienne en acier engainée dans la ceinture en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| c) Pour les prothèses PI03, PI04, PI05 et PI06 | |
| 2755240 | AI1CA01 Ceinture en cuir avec chape en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2753100 | AI1AC05 Pièce de hanche en T avec ceinture en cuir et articulation à chape Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables à l’ischion | |
| 2763535 | AI2CA01 Point d’appui sous-ischiatique souple Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2744101 | AI2AA01 Point d’appui sous-ischiatique avec embrasse métallique rigide gainage compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables au segment fémoral a) Pour les prothèses PI02 et PI03 |
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| 2792910 | AI3A001 Cercle acier pour consolider une emboîture Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2741344 | AI3T020 Protège-pantalon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| b) Pour les prothèses PI03 et PI04 | |
| 2799326 | AI3C301 Faux moignon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2720307 | AI3J602 Manchon intermédiaire pour emboîture de cuisse Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2771397 | AI3X001 Réalisation d’une bordure en silicone incluse dans la partie proximale de l’emboîture lors de la fabrication Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2727172 | AI3X601 Emboîture test matériau thermoplastique transparent servant d’approche et d’étude pour l’emboîture définitive (tarif du moulage non inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 La prise en charge est assurée dans la limite d’une unité et après prescription dûment motivée. |
| 2759491 | AI3Z601 Valve de dépressurisation, applicable dans le cas d’une emboiture avec manchon et dépressurisation lorsqu’elle n’est pas déjà incluse dans l’emboiture ni dans la variante du manchon |
| 2785169 | AI3S201 Double emboîture en résines stratifiée, lorsqu’il existe un flexum ou une adduction ou une abduction importante du moignon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2736260 | AI3Z003 Double emboîture de contact à ischion intégré (comportant une emboîture souple transparente ou translucide et une emboîture rigide avec structure en composite de carbone) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Le tarif comprend les emboîtures d’essais nécessaires à la réalisation de l’appareillage définitif (quel qu’en soit le nombre) ainsi que les moulages. | |
| La prise en charge est réservée aux amputés traumatiques, tumoraux ou emboliques, actifs, dont le moignon tonique supporte un contact total. | |
| La prise en charge est prévue pour la première attribution et peut être renouvelée, y compris dans le cas d’un changement d’emboîture de contact. | |
| La prescription médicale doit être motivée explicitant, le cas échéant, la nécessité du changement de technique de fabrication de l’emboîture. | |
| Le tarif de la référence AI 3 Z 003 se cumule avec celui de la prothèse de base et celui de la seule variante optionnelle : emboîture de contact VI 3 F 601. | |
| La prise en charge de la réparation de la double emboîture AI 3 Z 003 est assurée sur la base de la somme des tarifs de l’adjonction AI 3 Z 003 et de la variante optionnelle VI 3 F 601, auxquels est ajouté celui du forfait FI 03 XX 002 de montage démontage. | |
| c) Pour les prothèses PI06 | |
| 2772422 | AI3C101 Cuissard en cuir avec montants en acier avec articulation à chape Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2776176 | AI3C102 Cuissard en cuir avec montants en acier avec articulation à segments d’engrenage Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables au segment jambier | |
| 2725285 | AI6S201 Double emboîture en résines stratifiée, lorsqu’il existe un flexum ou une adduction ou une abduction importante du moignon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2787719 | AI6X605 Emboîture test en matériau transparent thermoplastique servant d’approche et d’étude de l’emboîture définitive (tarif du moulage non inclus) Sur prescription dûment motivé Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2730429 | AI6X607 Gaine en polymère assurant la suspension par succion, les deux unités Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2727410 | AI6U604 Gaine en polyuréthane assurant la suspension par succion, Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2735131 | AI6Z601 Valve de dépressurisation Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables à la cheville | |
| 2719391 | AI8Z102 Amortisseur de chocs verticaux en cône (par ressort) en composite de carbone et titane (utilisation préférentielle sur pieds à restitution d’énergie, classe II et III) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2749357 | AI8Z103 Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en composite de carbone et alliage léger (par ressort) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2709406 | AI8Z104 Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en alliage léger (par ressort) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2727077 | AI8Z100 Cheville multiflexion Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables au pied | |
| 2701787 | AI8C001 Garnissage d’un pied Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Moyens de suspension | |
| (Pour la variante optionnelle emboîture de contact, l’absence de moyen de suspension n’entraîne pas de diminution de prix) | |
| 2700902 | AI3C001 Courroie de suspension sur poulie centrale ou poulies latérales Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2758480 | AI3C002 Ceinture silésienne Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2756200 | AI3C003 Courroie en cuir garni, pour suspension de prothèse Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2796523 | AI4C003 Bracelet de suspension Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2749245 | AI6C001 Fourche de rappel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2753666 | AI3T001 Bretelle simple, largeur 35 mm, élastique devant sur une longueur de 25 cm. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2701400 | AI3T004 Baudrier simple tissu rigide, largeur 45 mm, avec élastique sur 25 cm de longueur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2799160 | AI3T006 Baudrier complété par une patte d’attache supplémentaire bouclant sur le cuissard ou sur une fourche de rappel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2700256 | AI3T007 Bretelle double en tissu inextensible largeur 45 mm, pour prothèse avec rappel à l’extension par courroie de suspension Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2730056 | AI3T008 La même pourvue, devant et derrière, de parties élastiques fixées directement sur l’emboîture pour prothèse en bois Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2725894 | AI3T009 Bretelle double spéciale à entrecroisement avec parties élastiques, largeur 35 mm, pour appareillage bilatéral Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2707123 | AI3X002 Ceinture de suspension en néoprène Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2°) Variantes optionnelles communes aux prothèses exosquelettique et endosquelettiques Applicables au segment fémoral |
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| a) Pour PI01 | |
| 2781680 | VI1X601 Emboîture souple |
| 2767361 | VI1X700 Coussin en silicone |
| b) Emboîture de contact | |
| 2765267 | VI3F601 Emboîture flexible transparente avec sa structure stratifiée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2768515 | VI3S601 Emboîture en résines stratifiées Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2729395 | VI3S602 Réalisation d’une emboîture de contact en résines stratifiées avec une ouverture interne ou externe réglable Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| c) Manchons fémoraux | |
| 2760643 | VI3X603 Manchon préfabriqué en silicone ou en copolymère de qualité médicale servant de suspension à la prothèse. Le prix comprend le manchon, le dispositif de liaison adapté aux besoins du patient et le travail lié à l’adaptation dans l’emboîture (prix du moulage non inclus). Ces manchons sont pris en charge dans les indications médicales suivantes : – pour moignon court, – pour moignon flasque, – pour moignon avec peau extrêmement fragile (chez les patients brûlés et/ou greffés), – pour moignon avec cicatrice(s) invaginée(s), chez les amputés des 2 membres inférieurs ou chez un amputé fémoral avec atteinte d’un ou des 2 membres supérieurs. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2798404 | VI3U601 Manchon polyuréthane préfabriqué La prise en charge d’un manchon fémoral en polyuréthane ne peut être envisagée qu’après l’échec médicalement constaté d’un manchon fémoral en silicone ou copolymère. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2738030 | VI3X003 Manchon injecté et tramé en silicone ou en copolymère de qualité médicale réalisé sur moulage servant de suspension à la prothèse. Le prix comprend le manchon, le moulage pour réaliser le manchon, le dispositif de liaison adapté aux besoins du patient (accrochage distal ou anneau d’étanchéité intermédiaire), le travail lié à l’adaptation dans l’emboîture (le tarif n’inclut pas le moulage de l’emboîture de la prothèse). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2755122 | VI3U602 Manchon polyuréthane injecté et tramé. La prise en charge d’un manchon fémoral en polyuréthane ne peut être envisagée qu’après l’échec médicalement constaté d’un manchon fémoral en silicone ou copolymère. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2794346 | VI3X700 Cupule distale en silicone ou copolymère de qualité médicale. En adjonction éventuelle au manchon, quel que soit le niveau d’amputation du membre inferieur. Cette référence peut être utilisée en réparation. Pour moignon conique ou à extrémité osseuse saillante ou pour cicatrice invaginée et/ou irrégulière |
| Applicables au genou | |
| 2746844 | VI4AC02 Montants avec articulation à chapes et roulements à billes Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2761051 | VI4AF01 Montants avec articulation polycentrique à segments d’engrenage Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables au segment jambier | |
| VI6- Manchons tibiaux assurant la protection du moignon La prise en charge est assurée avec les prothèses tibiales de contact PI06SSA63 (2759462), PI06FFA64 (2759226), PI06ZSA63 (2767326) Le tarif du manchon s’ajoute à celui des références des trois prothèses tibiales de contact citées ci-dessus. Délais de renouvellement selon article R165-24 du code de la sécurité sociale. Le dispositif de liaison de la prothèse est inclus dans le tarif, la gaine étant en sus. Le manchon assure la liaison mécanique entre le moignon et la prothèse. |
|
| Manchons tibiaux, avec moulage du moignon pour la confection du manchon. | |
| 2750751 | VI6J601 Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en caoutchouc, l’unité (tarif du moulage non inclus) La prise en charge est assurée pour deux manchons. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2712532 | VI6N601 Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en mousse de polyéthylène, l’unité (tarif du moulage non inclus) La prise en charge est assurée pour deux manchons. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2796090 | VI6J602 Manchon haut à accrochage distal, dépassant les condyles fémoraux, en caoutchouc, le prix de ce manchon comprend les dispositifs de liaison, le travail d’application et de fabrication nécessaires à la réalisation de l’emboîture de ce type de prothèse, l’unité (tarif du moulage non inclus) La prise en charge est assurée pour deux manchons. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2706997 | VI6X602 Manchon haut à accrochage distal, dépassant les condyles fémoraux, en silicone de qualité médicale, le tarif de ce manchon comprend les dispositifs de liaison, le travail d’application et de fabrication nécessaires à la réalisation de l’emboîture de ce type de prothèse (tarif du moulage non inclus). La prise en charge est assurée pour un seul manchon. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2787949 | VI6U605 Manchon en gel de polyuréthane de qualité médicale, personnalisé et réalisé sur moulage. Le tarif inclut le moulage nécessaire à la réalisation du manchon ; le prix n’inclut pas le moulage de l’emboîture et l’emboîture test si elle est prescrite Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Manchons préfabriqués et standardisés | |
| 2722559 | VI6X603 Manchon haut à accrochage distal ou valve de dépressurisation, dépassant les condyles fémoraux, préfabriqué et standardisé, en silicone de qualité médicale, assurant la liaison mécanique entre le moignon et la prothèse ; le tarif de ce manchon comprend les dispositifs de liaison, le travail d’application et de fabrication nécessaires à la réalisation de l’emboîture de ce type de prothèse. La prise en charge est assurée pour un seul manchon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2789204 | VI6X604 Manchon en gel copolymère préfabriqué de qualité médicale avec accrochage distal ou valve de dépressurisation. Le tarif comprend le manchon, le dispositif de liaison adapté aux besoins du patient, le travail lié à l’adaptation dans l’emboîture (emboîture test comprise) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2761520 | VI6X605 Manchon préfabriqué de deuxième génération en gel épais de silicone de qualité médicale (épaisseur supérieure à 4 mm) avec accrochage distal ou valve de dépressurisation. Le tarif comprend le manchon, le dispositif de liaison, le travail lié à l’adaptation dans l’emboîture (peut être réalisé sur moulage, dans ce cas ajouter le tarif du moulage) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2746123 | VI6U606 Manchon en gel de polyuréthane de qualité médicale avec accrochage distal ou valve de dépressurisation. Le tarif comprend le manchon, le dispositif de liaison adapté aux besoins du patient (accrochage distal ou valve), le travail lié à l’adaptation dans l’emboîture (prix du moulage et gaine de suspension non inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2740942 | VI6X700 Cupule distale en silicone ou copolymère de qualité médicale. En adjonction éventuelle au manchon, quel que soit le niveau d’amputation du membre inferieur. Cette référence peut être utilisée en réparation. Pour moignon conique ou à extrémité osseuse saillante ou pour cicatrice invaginée et/ou irrégulière |
| Applicables aux prothèses PI 03 – PI 04 | |
| 2712450 | VI3F001 Supplément aux résines stratifiées pour confection en composite de carbone Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables aux prothèses PI 05 – PI 06 – PI 07 | |
| 2785353 | VI6F001 Supplément aux résines stratifiées pour confection en composite de carbone Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 3) Adjonctions pour prothèses exosquelettiques Applicables au segment fémoral |
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| 2711930 | AI3D201 Double emboîture en alliage léger Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables au genou | |
| a) Pour les prothèses PI03S | |
| 2772764 | AI4A001 Verrou central Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| b) Pour les prothèses PI 03 B | |
| 2744963 | AI4A002 Verrou central Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2705609 | AI4X001 Commande facultative de verrou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| c) Pour les prothèses PI 04 S | |
| 2746318 | AI4A003 Verrou central Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| d) Pour les prothèses PI 03, PI 04 et PI 06 | |
| 2724541 | AI4A004 Verrou double de Hoffa Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2780114 | AI4T001 Tracteur élastique au genou (damier) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| e) Pour toutes les prothèses exosquelettiques | |
| 2753198 | AI4C001 Patte antérieure en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2744680 | AI4C002 Demi-lune en cuir cousue sur manchon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2707235 | AI4T002 Tissu élastique en V et ou rappel de genou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables au segment jambier | |
| 2729780 | AI6D201 Double emboîture en alliage léger Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Gainage de pièces métalliques | |
| 2738572 | AI1C001 Gainage d’une pièce de hanche Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2731506 | AI1C002 Gainage d’une pièce de ceinture Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2755004 | AI2C001 Gainage d’une embrasse sous-ischiatique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2755234 | AI3C004 Cacheboucle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2703993 | AI3C005 Gainage d’une embrasse de cuisse Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2700322 | AI3C006 Gainage d’un montant de cuisse (y compris tête d’articulation) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2793832 | AI3C007 Gainage d’un montant de cuisse (tête d’articulation non comprise) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2709412 | AI4C010 Gainage d’une tête d’articulation seule Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2748398 | AI4C011 Gainage d’une embrasse à enveloppement Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2769986 | AI4C012 Gainage d’une embrasse d’appui sous-genou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2746092 | AI6C010 Gainage d’une embrasse sous-rotulienne ou de mollet Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2758824 | AI6C011 Gainage d’un montant de jambe Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 4) Variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques | |
| Applicables au genou | |
| 2781510 | VI4XL01 Articulation de forme anatomique (prothèse en bois) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables au pied | |
| 2748406 | VI8J401 Pour les prothèses avec pied : Pied rigide et coin talonnier de souplesse variable (Sach) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 5) Adjonctions pour prothèses endosquelettiques | |
| Applicables au segment fémoral | |
| 2718167 | AI3Z001 Dispositif de recherche d’alignement permettant un réglage dans tous les plans Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Adaptateurs de rotation La prise en charge est assurée pour les adaptateurs suivants : |
|
| Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) | |
| 2762406 | Adaptateur de rotation, OTTO BOCK, 4R57. Adaptateur de rotation optionnel pour les prothèses externes transfémorales. DESCRIPTION Le ROTATEUR 4R57 est un effecteur intermédiaire passif pour les prothèses externes transfémorales. Il s’agit d’un adaptateur de rotation optionnel monté dans l’axe de la prothèse au-dessus de l’articulation de genou et en-dessous de l’emboiture. INDICATION PRISE EN CHARGE Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation de genou comprise MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Le rotateur 4R57 est pris en charge dans le cas d’amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation de genou comprise pour les patients ayant un poids ≤ à 150 kg (charge comprise) sur prescription d’un spécialiste de l’appareillage. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 4R57 Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2024. |
| 2711188 | Adaptateur de rotation, OTTO BOCK, 4R57=ST. Adaptateur de rotation optionnel pour les prothèses externes transfémorales. DESCRIPTION Le ROTATEUR 4R57=ST est un effecteur intermédiaire passif pour les prothèses externes transfémorales. Il s’agit d’un adaptateur de rotation optionnel monté dans l’axe de la prothèse au-dessus de l’articulation de genou et en-dessous de l’emboiture. Le modèle 4R57=ST est destiné aux prothèses pour lesquelles la hauteur de montage est réduite, notamment dans le cas des désarticulations de genou. INDICATION PRISE EN CHARGE Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation de genou comprise MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Le rotateur 4R57=ST est pris en charge dans le cas d’amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation de genou comprise pour les patients ayant un poids ≤ à 150 kg (charge comprise) sur prescription d’un spécialiste de l’appareillage. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 4R57=ST. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2024. |
| Société PROTEOR SA (PROTEOR) | |
| 2736142 | Adaptateur de rotation, PROTEOR, 1K52, 125kg. Description : Adaptateur de rotation optionnel monté dans l’axe de la prothèse au-dessus de l’articulation de genou. Indication de prise en charge : Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation de genou comprise. Modalités de prescription et d’utilisation – Patients d’un poids inférieur ou égal à 125 kg (charge comprise), – Prescription par un spécialiste de l’appareillage (médecin spécialiste désigné au titre II, chapitre 7 de la liste mentionnée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale). Référence prise en charge : 1K52 Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024 |
| Société ÖSSUR France (ÖSSUR) | |
| 2767651 | Adaptateur de rotation, ÖSSUR, KNEE ROTATION ADAPTER Adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale de la société ÖSSUR France. DESCRIPTION Le KNEE ROTATION ADAPTER est un effecteur intermédiaire passif pour les prothèse externes transfémorales. Il s’agit d’un adaptateur de rotation optionnel monté dans l’axe de la prothèse au-dessus de l’articulation de genou et en dessous de l’emboiture. INDICATION PRISE EN CHARGE Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation du genou comprise. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Le KNEE ROTATION ADAPTER est garanti 12 mois. La garantie ne couvre pas le vol, les dégâts, les dysfonctionnements liés aux chocs, les dégradations et le mauvais usage de l’utilisateur ou d’un tiers. Il est conçu pour être utilisé par des personnes dont le poids ne dépasse pas 125 kg charge comprise sur prescription par un médecin spécialiste de l’appareillage. Le déverrouillage de la rotation est effectué manuellement en appliquant une force de l’ordre de 27 N sur le bouton situé sur le côté. Le verrouillage est automatique en position neutre. REFERENCE PRISE EN CHARGE Modèle KNEE ROTATION ADAPTER, référence A-554300. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028 |
| Applicables au genou | |
| 2741947 | AI 4 Z 0 01 Commande facultative de verrou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2704700 | AI 4 Z 0 03 Verrou de genou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2759232 | AI 4 Z 0 05 Dispositif de rappel du genou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables au segment jambier | |
| 2790992 | AI 6 Z 0 01 Dispositif de recherche d’alignement permettant un réglage dans tous les plans Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2746502 | AI 6 Z 0 02 Dispositif pour récupération du flexum lorsque celui-ci est supérieur à 25° Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Société AQUALEG SAS (AQUALEG) | |
| 2744176 | Revêtement de protection pour prothèse tibiale, AQUALEG SAS, AQUALEG DESCRIPTION Accessoire de prothèse tibiale : habillage de protection silicone semi-souple autoportant sur mesure, protection des systèmes de régulation de la dépression, aquacompatible. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Amputations acquises ou congénitales du membre inférieur au niveau transtibial chez les sujets très actifs qui souhaitent pouvoir utiliser leur prothèse en présence d’eau et ont des projets de vie incluant des activités en milieu agressif pour la prothèse. Les patients très actifs sont les patients justifiant d’un projet de vie incluant : – des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), – des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), – et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d’une première prescription d’un revêtement de protection pour prothèse tibiale AQUALEG. Dans le cas du renouvellement du revêtement de protection pour prothèse tibiale AQUALEG à l’identique, la prescription n’est pas restreinte à ce spécialiste. Les activités motivant le choix de ce produit devront être spécifiées par le prescripteur sur l’ordonnance. La personne amputée doit être appareillée avec un pied prothétique à restitution d’énergie de classe III garanti pour une utilisation dans l’eau par le fabricant. L’installation du revêtement doit être faite par le personnel de la société AQUALEG ou des orthoprothésistes agréés par la société AQUALEG. GARANTIE Le dispositif AQTIBI001 est garanti cinq ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu’après expiration de la garantie. Cette prestation ne couvre pas les dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers, ainsi que le vol. REFERENCE PRISE EN CHARGE : AQTIBI001 Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2026. |
| 2798798 | AQUALEG, prestation de première pose. Prestation de première pose du revêtement de protection prothèse tibiale AQUALEG, de la société AQUALEG SAS. La prise en charge est assurée pour une prestation d’appareillage. Cette prestation comprend l’accueil, l’anamnèse, le bilan patient, le scan de la prothèse, le scan de la jambe controlatérale, le choix des couleurs du revêtement, la validation par l’orthoprothésiste du modèle 3D de revêtement, la livraison, le démontage de la prothèse, l’installation du revêtement sur la prothèse et l’installation de la prothèse équipée du revêtement. Cette prestation est exclusive à AQUALEG de la société AQUALEG SAS et ne peut être prise en charge que dans le cadre d’une première pose. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2026. |
| 2761186 | AQUALEG, prestation d’entretien ou de suivi. Prestation d’entretien ou de suivi du revêtement de protection prothèse tibiale AQUALEG, de la société AQUALEG SAS. La prise en charge est assurée pour une prestation annuelle d’entretien ou de suivi du dispositif AQUALEG. Cette prestation est exclusive à AQUALEG de la société AQUALEG SAS et ne peut être prise en charge que pendant la durée de garantie de 5 ans de AQUALEG, dans la limite d’une prise en charge par an, et 12 mois à compter de la prestation de première pose (code 2798798). Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2026. |
| 2758994 | AQUALEG, prestation pour aqua-compatibilité. Prestation de mise à disposition de pièces modulaires aqua-compatibles en titane dans le cadre de la mise à disposition de la protection prothèse tibiale AQUALEG, de la société AQUALEG SAS. La prise en charge est assurée pour une prestation pour aqua-compatibilité de mise à disposition de pièces modulaires aqua-compatibles en titane pour la mise à disposition du dispositif AQUALEG. Cette prestation est exclusive à AQUALEG de la société AQUALEG SAS et ne peut être prise en charge que dans le cadre d’une première pose. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2026. |
| 2717104 | Revêtement de protection prothèse tibiale, AQUALEG SAS, TRANSTIBIAL LIGHT COVER Description TRANSTIBIAL LIGHT COVER est un revêtement esthétique de protection pour prothèse tibiale endosquelettique. Il est en silicone autoportant et compatible avec une utilisation dans l’eau (eau douce, eau chlorée, eau de mer). Il est réalisé sur-mesure en fonction des dimensions, des alignements et des propriétés mécaniques de la prothèse tibiale et de l’anatomie de la jambe opposée. Indications prises en charge Amputations acquises ou congénitales du membre inférieur au niveau transtibial chez les sujets appareillés avec une prothèse tibiale qui sont équipés d’un pied prothétique à restitution d’énergie de classe II garanti pour une utilisation dans l’eau par le fabricant et qui souhaitent pouvoir utiliser leur prothèse de tous les jours en présence d’eau. Ces patients justifient d’un projet de vie incluant : – des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), – des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Modalités de prescription et d’utilisation La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d’une première prescription d’un revêtement de protection pour prothèse tibiale TRANSTIBIAL LIGHT COVER. Dans le cas du renouvellement du revêtement de protection pour prothèse tibiale TRANSTIBIAL LIGHT COVER à l’identique, la prescription n’est pas restreinte à ce spécialiste. Les activités motivant le choix de ce produit devront être spécifiées par le prescripteur sur l’ordonnance. La personne amputée doit être appareillée avec un pied prothétique à restitution d’énergie de classe II garanti pour une utilisation dans l’eau par le fabricant. L’installation du revêtement est assurée par le personnel de la société AQUALEG ou des orthoprothésistes agréés par la société AQUALEG. Garantie : Le revêtement TRANSTIBIAL LIGHT COVER est garanti pour une durée de 5 ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu’après expiration de la garantie. Cette prestation ne couvre pas les dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers, ainsi que le vol. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : AQTIBI001M Date de fin de prise en charge : 15 avril 2026. |
| 2745827 | TRANSTIBIAL LIGHT COVER, prestation de première pose. Prestation de première pose du revêtement de protection prothèse tibiale TRANSITIBIAL LIGHT COVER, de la société AQUALEG SAS. La prise en charge est assurée pour une prestation d’appareillage. Cette prestation comprend l’accueil, l’anamnèse, le bilan patient, le scan de la prothèse, le scan de la jambe controlatérale, le choix des couleurs du revêtement, la validation par l’orthoprothésiste du modèle 3D de revêtement, la livraison, le démontage de la prothèse, l’installation du revêtement sur la prothèse et l’installation de la prothèse équipée du revêtement. Cette prestation est exclusive à TRANSTIBIAL LIGHT COVER de la société AQUALEG SAS et ne peut être prise en charge que dans le cadre d’une première pose. Date de fin de prise en charge : 15 avril 2026. |
| 2712041 | TRANSTIBIAL LIGHT COVER, prestation d’entretien ou de suivi Prestation d’entretien ou de suivi du revêtement de protection prothèse tibiale TRANSITIBIAL LIGHT COVER, de la société AQUALEG SAS. La prise en charge est assurée pour une prestation annuelle d’entretien ou de suivi du dispositif TRANSTIBIAL LIGHT COVER. Cette prestation est exclusive à TRANSTIBIAL LIGHT COVER de la société AQUALEG SAS et ne peut être prise en charge que pendant la durée de garantie de 5 ans de TRANSTIBIAL LIGHT COVER, dans la limite d’une prise en charge par an, et 12 mois à compter de la prestation de première pose (code 2745827). Date de fin de prise en charge : 15 avril 2026. |
| 2706744 | TRANSTIBIAL LIGHT COVER, prestation pour aqua-compatibilité Prestation de mise à disposition de pièces modulaires aqua-compatibles en titane dans le cadre de la mise à disposition de la protection prothèse tibiale TRANSITIBIAL LIGHT COVER, de la société AQUALEG SAS. La prise en charge est assurée pour une prestation pour aqua-compatibilité de mise à disposition de pièces modulaires aqua-compatibles en titane pour la mise à disposition du dispositif TRANSTIBIAL LIGHT COVER. Cette prestation est exclusive à TRANSTIBIAL LIGHT COVER de la société AQUALEG SAS et ne peut être prise en charge que dans le cadre d’une première pose. Date de fin de prise en charge : 15 avril 2026. |
| Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) | |
| 2757121 | AI6Z003 Système à dépressurisation contrôlé, OTTO BOCK, SYSTEME HARMONY. Adjonction comprenant l’emboîture test en matériau transparent thermoplastique servant d’approche et d’étude de l’emboîture définitive et incluant le moulage de l’emboîture définitive. Description Le dispositif HARMONY est une pompe de suspension par dépressurisation contrôlée. Il s’agit d’un composant modulaire d’une prothèse externe de membre inférieur qui se place entre l’emboîture et le pied prothétique. Il est disponible en plusieurs références selon le poids de la personne, le type de connecteur et l’encombrement disponible entre le membre résiduel et le pied prothétique. La garantie est de 24 mois. Cette garantie couvre les vices avérés découlant d’un défaut de matériau, de fabrication ou de construction. Elle s’applique si le produit est utilisé comme prévu, sans modification non approuvée, en suivant toutes les instructions et conditions mentionnées par OTTO BOCK. Sont exclus de cette garantie les cas d’usure naturelle ou de dégradation du fait d9une mauvaise utilisation ou d’un tiers. Le conditionnement du système HARMONY P3 est unitaire et est composé d’une pompe HARMONY, d’un raccord d’emboiture, de tuyaux flexibles d’évacuation d’air et des instructions d’utilisation. Le conditionnement des systèmes HARMONY P4 et HARMONY P4-HD est unitaire et est composé d’une pompe HARMONY P4 avec bague filetée et rondelle de stratification, gabarit de stratification, clé mâle, clé Allen 2 mm, capuchon en caoutchouc, connecteur d’aspiration, raccord du test de vide d’air, kit de raccordement, goujon fileté, tige en élastomère (pour HARMONY P4-HD) et des instructions d’utilisation. Le conditionnement des systèmes HARMONY P4 MODULAR et HARMONY P4 MODULAR HD est unitaire et est composé d’une pompe HARMONY P4 MODULAR/ MODULAR HD, d’une unité de filtration, d’une vis à tête fraisée, d’une tige en élastomère (pour HARMONY P4-MODULAR HD, d’un kit de raccordement et des instructions d’utilisation. Indications de prise en charge: La prise en charge n’est assurée qu’après un échec d’appareillage avec une emboîture avec un manchon en polymère, une gaine de suspension et une valve de dépressurisation non contrôlée en cas d’amputation transtibiale au niveau du tiers supérieur ou moyen avec : – des troubles trophiques cutanés par frottement ; – des variations de volume importantes ; et/ou – des limitations d’amplitudes. Conditions de prescription et d’utilisation : Le système HARMONY doit être garanti 2 ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu’après expiration de la garantie. La première prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. Le renouvellement prothétique n’est pas restreint à ce spécialiste. Le système doit être prescrit avec une emboîture moulée, un manchon en polymère et une gaine de suspension. La bonne mise en place du système HARMONY nécessite la fabrication d’une emboîture préalable servant d’approche et d’étude de l’emboîture définitive. La mise en place doit être faite par un orthoprothésiste ayant reçu une formation obligatoire et capable de procéder aux réglages du dispositif. Références prises en charge : La prise en charge est assurée pour la gamme 4RH07 comprenant les références suivantes : – HARMONY P4 référence 4R180 – HARMONY P3 référence 4R147 – HARMONY P4 HD référence 4R181 – HARMONY P4 MODULAR référence 4R182 – HARMONY P4 MODULAR HD référence 4R183 Seul le manchon pris en charge sous le code VI6U605 peut être pris en charge avec le système HARMONY. La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes AI6Z601, 2719391, 2749357 et 2709406. Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2028. |
| 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques | |
| Applicables à la hanche | |
| 2719959 | VI1Z001 Articulation de hanche à axe déporté en avant en titane pour prothèse pour désarticulation de hanche ou équivalent Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2714643 | VI1Z002 Articulation de hanche dynamique à axe déporté en avant avec lame carbone pour prothèse pour désarticulation de hanche ou équivalent Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) | |
| 2763943 | Articulation de hanche polycentrique hydraulique, OTTO BOCK, HELIX 3D 7E10 Description HELIX 3D 7E10 est une articulation de hanche dotée des caractéristiques techniques suivantes : – une unité hydraulique pour réguler la phase d9appui et la phase pendulaire; – un système articulaire polycentrique avec un axe incliné et un système de rotules pour compenser la rotation du bassin et pour augmenter la garde au sol en phase pendulaire des élastomères de traction aidant la flexion de la hanche en phase d’oscillation et facilitant le passage du pas. L’articulation de la hanche HELIX 3D 7E10 est un composant d’une prothèse externe réalisée sur mesure par un orthoprothésiste. La prothèse est composée d’une coque d’emboiture fabriquée spécifiquement pour chaque patient et de divers composants prothétiques: articulation de la hanche, articulation du genou, pied prothétique et composants de jonction. HELIX 3D 7E10 doit être combinée avec un genou prothétique dont la comptabilité fonctionnelle a été testée et validée la comptabilité fonctionnelle. Indications prises en charge : Personnes amputées au niveau de la désarticulation de la hanche (DDH) ou équivalent (inter-ilio-abdominale ou hémipelvectomie, désarticulation coxo-fémorale, amputation de l’intertrochanter) ayant une activité modérée correspondant à la classification internationale du fonctionnement (CIF-OMS), d4601, d4602 ou d4608. HELIX 3D 7E10 est destiné aux personnes : – dont l’utilisation de la prothèse, les capacités locomotrices et le projet de vie sont limités par un manque de confort et de contrôle de la prothèse lors de la phase d’appui ; – et qui ont les capacités physiques requises pour accepter le poids d’une articulation de hanche hydraulique polycentrique et pour intégrer le nouveau schéma de marche de l’articulation de hanche hydraulique polycentrique à compensation de la rotation du bassin, avec dispositif de rappel à la flexion de la hanche. Modalités de prescription et d’utilisation : Le poids maximal autorisé du patient est de 100 kg. La prescription initiale ainsi que celle de renouvellement doivent être faites par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant subi une formation et capable de procéder aux réglages du dispositif. L’appareillage nécessite un protocole de rééducation adapté. Le choix de l’articulation HELIX 3D 7E10 se fera à l’issue d’une période de test minimale d’un mois. A l’issue de la période de test, l’articulation HELIX 3D 7E10 sera effectivement prescrite si les conditions suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même : – l’articulation ne doit pas être trop encombrante, inesthétique ou de poids excessif – le patient ne doit pas signaler de douleur au niveau de l’ischion à marche rapide – le patient doit être capable de marcher à l’extérieur des bâtiments, et de pouvoir marcher à différentes cadences – un pas pelvien du côté amputé à l’attaque du talon doit être présent à la marche – le patient doit se sentir en sécurité à la marche, lors de la station debout prolongée et lors du transfert debout/assis/debout – le résultat du test de marche de 6 minutes doit être une distance de marche > à 50 % de la valeur théorique de marche du sujet sain. Dès la mise en œuvre opérationnelle des centres experts dans la prise en charge des personnes amputées tels que mentionnés à l’article R. 6123-125-2 décret no 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d’implantation de l’activité de soins médicaux et de réadaptation, la prescription initiale, la période d’essai, l’adaptation prothétique et le suivi des patients bénéficiant de la prothèse HELIX 3D 7E10 devront se faire dans les centres experts désignés. Garantie : La durée de garantie de l’articulation HELIX 3D 7E10 est de 3 ans. Références prises en charge : 7E10=R 7E10=L Date de fin de prise en charge : 15 août 2027. |
| Applicables au genou | |
| Le tarif comprend l’ensemble des prestations liées à l’installation de chacun des genoux (composants, pièces de jonction, de montage et de finition, temps de montage, d’adaptation et de réglage du dispositif). | |
| Pour tous ces dispositifs, les réparations sont effectuées sur devis au-delà de la durée de garantie du fabricant. | |
| Genoux monoaxiaux | |
| 2738081 | VI4ZM01 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire à accumulation d’énergie et contrôle du développement du pied en composite carbone (supplément sur PI 03 ZSM 63 et PI 03 ZBM 63 réalisés en alliage léger) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2770877 | VI4ZE20 Genou monoaxial avec régulation pneumatique dans la phase pendulaire assistée par microprocesseur pour différentes cadences de marche, en composite carbone avec dispositif de stabilisation avec frein mécanique et d’amortissement par flexion partielle à l’attaque du pas – P < 120 kg Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2736389 | VI4ZE21 Genou monoaxial avec régulation pneumatique dans la phase pendulaire assistée par microprocesseur pour différentes cadences de marche, en composite carbone – P < 120 kg Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2719340 | VI4ZE24 Genou monoaxial avec régulation pneumatique dans la phase pendulaire assistée par microprocesseur pour différentes cadences de marche, en composite carbone avec frein mécanique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2772480 | VI4ZH20 Genou monoaxial à frein stabilisateur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2745075 | VI4ZH21 Genou monoaxial avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone avec dispositif de stabilisation par frein mécanique et d’amortissement par flexion partielle à l’attaque du pas – P < 120 kg Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2789664 | VI4ZH22 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en composite carbone avec dispositif de stabilisation par frein mécanique et d’amortissement par flexion partielle à l’attaque du pas – P < 120 kg Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2745112 | VI4ZH23 Genou monoaxial avec frein stabilisateur et rappel à mécanique à l’extension en titane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2745023 | VI4ZH24 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger avec frein d’assistance hydraulique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2731794 | VI4ZH25 Genou monoaxial avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone avec frein mécanique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2721850 | VI4ZP20 Genou monoaxial à mécanique hydraulique de rappel du segment jambier avec rappel hydraulique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2721198 | VI 4 ZP 21 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en titane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2797037 | VI4ZP22 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2777260 | VI4ZP23 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger avec réglages dissociés de la flexion et de l’extension Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2755270 | VI4ZS20 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d’appui en composite carbone renforcé pour niveau d’activité élevé – P < 120 kg Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2742390 | VI4ZS21 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d’appui en composite carbone – P < 120 kg Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2734670 | VI4ZS23 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d’appui en composite carbone et tube carbone et système d’alignement du segment jambier Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2728674 | VI4ZS24 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d’appui en alliage léger renforcé Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2738508 | VI4ZS25 Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d’appui en alliage léger Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR) | |
| La prise en charge du genou prothétique RHEO KNEE est assurée pour les amputations proximales du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise. Elle est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Le genou prothétique est garanti 5 ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu’après expiration de la garantie. Le fabricant et l’orthoprothésiste s’engagent à réaliser une révision annuelle obligatoire à 20 et 40 mois après la pose. RHEO KNEE ne doit être adapté que sur un pied à restitution d’énergie de classe II ou III. RHEO KNEE est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours. La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant subi une formation par ÖSSUR Europe BV et capable de procéder aux réglages du dispositif. Le choix du genou prothétique RHEO KNEE se fera à l’issue d’une période d’essai minimale de 15 jours. A l’issue de la période d’essai, il sera effectivement prescrit si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même : – périmètre de marche en continu supérieur à 2 km ; – vitesse de marche 4 km / h ; – descente d’un plan incliné d’au moins 15 % ; – descente d’escaliers à pas alternés. L’appareillage sera suivi d’un protocole de rééducation adapté au genou RHEO KNEE. |
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| 2729745 | VI4ZS31. Genou monoaxial. ÖSSUR, RHEO KNEE. Genou monoaxial, articulation avec sécurité hydraulique de la phase d’appui et commande hydraulique de la phase pendulaire commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique, La prise en charge inclut la prothèse RHEO KNEE et la prestation liée à la pose. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. Le renouvellement de cette prothèse ne doit intervenir qu’à l’expiration d’une période de 5 ans à compter de la date de prise en charge initiale. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : – RKN 120003 avec pyramide mâle – RKN 120103 avec embout fileté pour moignon long ou désarticulation de genou. Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2016. |
| 2779619 | VI4ZS32. Genou monoaxial, ÖSSUR, RHEO KNEE, révision 20 et 40 mois. La prise en charge de cette prestation correspond à la révision biennale qui aura lieu les vingtième et quarantième mois suivant la mise à disposition de ce dispositif. Un genou de remplacement est mis à la disposition du patient pendant la révision. Une copie du bilan de cette révision est jointe à la facturation. La prise en charge de cette référence n’est pas soumise à la procédure de demande d’entente préalable. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2016. |
| 2799958 | Genou monoaxial, microprocesseur, ÖSSUR, RHEO KNEE (3e génération). Genou monoaxial, articulation avec sécurité hydraulique de la phase d’appui et commande hydraulique de la phase pendulaire commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique, ÖSSUR, RHEO KNEE (3e génération). Description : Le dispositif RHEO KNEE (3e génération) est une articulation de genou (effecteur intermédiaire) qui s’intègre dans une prothèse externe du membre inférieur. RHEO KNEE (3e génération) est une articulation de genou monoaxiale dont la sécurité de la phase d’appui et la régulation de la phase pendulaire sont commandées par microprocesseur et fluide magnétorhéologique. Indications prises en charge : La prise en charge du genou prothétique RHEO KNEE (3e génération) est assurée pour les amputations proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Elle est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Modalites de prescription et d’utilisation : Le genou prothétique est garanti 6 ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu’après expiration de la garantie. La prise en charge inclut la prothèse RHEO KNEE (3e génération) et la prestation liée à la pose. Le fabricant et l’orthoprothésiste s’engagent à réaliser une révision biennale obligatoire entre 20 et 24 mois puis entre 40 et 48 mois après la pose. RHEO KNEE (3e génération) ne doit être adapté que sur un pied à restitution d’énergie de classe II ou III. RHEO KNEE (3e génération) est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours. La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant subi une formation par ÖSSUR et capable de procéder aux réglages du dispositif. Le choix du genou prothétique RHEO KNEE (3e génération) se fera à l’issue d’une période d’essai minimale de 15 jours. A l’issue de la période d’essai, il sera effectivement prescrit si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même : – périmètre de marche en continu > 2 km ; – vitesse de marche 4 km / h ; – descente d’un plan incliné d’au moins 15 % ; – descente d’escaliers à pas alternés. L’appareillage sera suivi d’un protocole de rééducation adapté au genou RHEO KNEE (3e génération). Le médecin prescripteur devra disposer d’un bilan d’activité récent pour envisager le renouvellement du RHEO KNEE (3e génération). Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. Le renouvellement de cette prothèse ne doit intervenir qu’à l’expiration d’une période de 6 ans à compter de la date de prise en charge initiale. Référence prise en charge : La prise en charge est assurée pour la référence suivante : RKN120008. Date de fin de prise en charge : 1er mai 2024 |
| 2707152 | Genou monoaxial, ÖSSUR, RHEO KNEE (3e génération), révision 20-24 et 40-48 mois. La prise en charge de cette prestation correspond à la révision qui aura lieu 20 à 24 mois et 40 à 48 mois suivant la mise à disposition de ce dispositif. Un genou de remplacement est mis à la disposition du patient pendant la révision. Une copie du bilan de cette révision est jointe à la facturation. La prise en charge de cette référence n’est pas soumise à la procédure de demande d’entente préalable. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. Références prises en charge : La prise en charge est assurée pour les références suivantes : RKN120SC1, RKN120SC2. Date de fin de prise en charge : 1er mai 2024 |
| Société OTTO BOCK France (OTTOBOCK) | |
| C-LEG 3C100 | |
| La prise en charge est assurée pour les amputations proximales du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise. Elle est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. L’articulation de genou 3C100 C-LEG (version 4) a un poids limite de patient de 136 kg. L’articulation de genou est montée avec un adaptateur tubulaire de diamètre 34 mm avec ou sans unité de torsion. Le dispositif 3C100 C-LEG est garanti six ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu’après expiration de la garantie. 3C100 C-LEG ne doit être adapté que sur un pied à restitution d’énergie de classe II ou III. 3C100 C-LEG est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours. La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant suivi une formation et capable de procéder aux réglages du dispositif. Le choix de la prothèse 3C100 C-LEG se fera à l’issue d’une période d’essai minimale de quinze jours. À l’issue de la période d’essai, l’orthoprothésiste met à disposition du médecin prescripteur le bilan d’activité enregistré par l’articulation pendant cette période. La prothèse 3C100 C-LEG sera effectivement prescrite si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même : – périmètre de marche en continu supérieur à 2 km ; – vitesse de marche ≥ 4 km/h ; – descente d’un plan incliné d’au moins 15 % ; – descente d’escaliers à pas alternés. L’appareillage sera suivi d’un protocole de rééducation adapté au genou 3C100 C-LEG. Le médecin prescripteur devra disposer d’un bilan d’activité récent pour envisager le renouvellement du 3C100 C-LEG. Si le patient ne possède pas de terminal mobile permettant l’installation de l’application nécessaire au contrôle du genou 3C100 C-LEG, l’exploitant devra mettre à disposition du patient un terminal bloqué, c’est-à-dire ne permettant pas de passer d’appel, et sur lequel l’application aura été installée. Le paramétrage du terminal devra permettre les mises à jour via une connexion à internet. La prise en charge est assurée pour les produits suivants : |
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| 2753287 | VI4ZS26. Genou monoaxial, OTTO BOCK France, C-LEG 3C100, prothèse. Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur avec sécurité hydraulique de la phase d’appui et commande hydraulique de la phase pendulaire, OTTO BOCK France, C-LEG 3C100. La prise en charge inclut la prothèse C-LEG 3C100 et la prestation liée à la pose. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code VI4BE01. Le renouvellement de cette prothèse ne doit intervenir qu’à l’expiration d’une période de 6 ans à compter de la date de prise en charge initiale. La prise en charge est assurée pour les articulations de genou dont les références sont les suivantes : – 3C98-3 : avec pyramide de réglage, – 3C88-3 : avec raccord fileté. Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2028. |
| 2723240 | VI4ZS28. Genou monoaxial, OTTO BOCK France, C-LEG 3C100, révision biennale. Pour les modèles 3C100 C-LEG référencés VI 4 ZS 26 livrés par le fabricant à l’orthoprothésiste après le 1er juillet 2006, la prise en charge de cette prestation correspond à la révision biennale qui aura lieu les deuxième et quatrième années suivant la mise à disposition de ce dispositif. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. Une copie du bilan de cette révision biennale est jointe à la facturation. La prise en charge de cette référence n’est pas soumise à la procédure de demande d’entente préalable. La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code VI4BE01. Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2028. |
| KENEVO | |
| Description : Le genou prothétique KENEVO s’intègre dans une prothèse endosquelettique. Il comprend les composants prothétiques suivants : – l’articulation de genou, connectée en partie proximale à un adaptateur d’emboîture, – l’adaptateur tubulaire, connecté au pied prothétique. Le genou KENEVO est un genou prothétique, monoaxial, à vérin hydraulique. La phase d’appui et la phase pendulaire sont commandées par microprocesseur. Il n’y a pas d’adaptation des résistances hydrauliques en flexion et extension de la phase pendulaire en fonction des variations de la vitesse de marche. Le produit ne doit pas être utilisé pour des vitesses de marche supérieures à 3 km/h environ ou pour des activités inhabituelles. Ces activités inhabituelles concernent notamment les sports extrêmes (escalade libre, saut en parachute, parapente, etc.) L’articulation de genou KENEVO 3C60 ou 3C60=ST doit obligatoirement être montée avec l’adaptateur tubulaire électronique 2R17. Le genou KENEVO doit être monté avec un pied de restitution d’énergie de classe I ou II. Poids maximum de l’utilisateur 125 kg. Le logiciel de configuration permet de sélectionner trois modes d’activité. Le mode d’activité ne peut pas être modifié par le patient. Indications prises en charge : – Personnes à activité modérée amputées au niveau proximal du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise (amputés fémoraux, désarticulés du genou, désarticulés de la hanche, hémipelvectomie) et ; – Ayant un niveau de mobilité, correspondant à la classification internationale du fonctionnement (CIF OMS), d4601 ou d4602 et ; – Présentant un risque de chute élevé caractérisé par un score au test TGUG supérieur à 19s (à objectiver uniquement pour les personnes disposant auparavant d’un genou mécanique) ; – Dont le poids corporel n’excède pas 125 kg et ; – N’utilisant pas de béquilles axillaires ou de déambulateur. L’utilisation de canne(s) anglaise(s) ou de canne(s) simple(s) reste possible. Spécifications techniques : Le genou KENEVO est garanti 2 ans. La garantie est étendue à 6 ans dès lors que des révisions biennales sont effectuées, après les 24éme et 48éme mois. KENEVO ne doit être adapté que sur un pied à restitution d’énergie de classe I ou II. Le produit ne doit pas être utilisé pour des vitesses de marche supérieures à 3 km/h environ ou pour des activités inhabituelles. Ces activités inhabituelles concernent notamment les sports extrêmes (escalade libre, saut en parachute, parapente, etc.) Modalités de prescription et d’utilisation : KENEVO est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours. La prescription initiale doit être réalisée par une équipe pluridisciplinaire composée au minimum d’un médecin de médecine physique et de réadaptation ou médecin spécialiste en orthopédie, d’un professionnel de la rééducation (kinésithérapeute), et d’un orthoprothésiste. L’adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant suivi une formation et capable de procéder aux réglages du dispositif. Le choix de la prothèse KENEVO se fera à l’issue d’une période d’essai minimale de trente jours. À l’issue de la période d’essai, l’orthoprothésiste met à disposition du médecin prescripteur le bilan d’activité enregistré par l’articulation pendant cette période. La prothèse KENEVO sera effectivement prescrite si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même : – périmètre de marche en continu supérieur à 300 m ; – niveau de niveau de mobilité (CIF OMS), d4601 ou d4602 ; – vitesse de marche < 3 km/h ; – descente d’un plan incliné d’au moins 15 % ; – descente d’escaliers à pas alternés ; – baisse avérée du test TGUG à l’issue de la période d’essai (à vérifier uniquement pour les personnes disposant d’un genou mécanique ; ne concerne pas le renouvellement du KENEVO). En cas de renouvellement du KENEVO, une nouvelle période d’essai n’est pas nécessaire. L’appareillage sera suivi d’un protocole de rééducation adapté au genou KENEVO. Le renouvellement est réalisé par un médecin de médecine physique et de réadaptation. Le médecin prescripteur devra disposer d’un bilan d’activité récent pour envisager le renouvellement du KENEVO. Si le patient ne possède pas de terminal mobile permettant l’installation de l’application nécessaire au contrôle du genou KENEVO, le fabricant devra mettre à disposition du patient un terminal bloqué, c’est-à-dire ne permettant pas de passer d’appel, et sur lequel l’application aura été installée. Le paramétrage du terminal devra permettre les mises à jour via une connexion à internet. |
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| 2752218 | Genou monoaxial, hydraulique, microprocesseur, OTTOBOCK, KENEVO. Genou monoaxial hydraulique contrôlé par microprocesseur de la société OTTO BOCK France. La prise en charge inclut la prothèse KENEVO et la prestation liée à la pose. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. Le renouvellement de cette prothèse ne doit intervenir qu’à l’expiration d’une période de six ans à compter de la date de la prise en charge initiale. La prise en charge est assurée pour les articulations de genou dont les références sont les suivantes : – 3C60 : articulation de genou avec adaptateur proximal pyramidal – 3C60=ST : articulation de genou avec adaptateur proximal à visser La prise en charge est assurée pour les adaptateurs tubulaires dont la référence est la suivante : – 2R17 : adaptateur tubulaire Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2028. |
| 2791632 | Genou monoaxial, OTTOBOCK, KENEVO, révision biennale La prise en charge de cette prestation correspond à la révision biennale qui aura lieu les deuxième et quatrième années suivant la mise à disposition de ce dispositif. Un genou de service est mis à disposition pendant la durée de la révision. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. Une copie du bilan de cette révision biennale est jointe à la facturation. La prise en charge de cette référence n’est pas soumise à la procédure d’entente préalable. Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2028. |
| Société PROTEOR Handicap Technologie S.A. (PROTEOR) | |
| La prise en charge est assurée pour les amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Elle est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. La prothèse est garantie 6 ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu’après expiration de la garantie. Le fabricant et l’orthoprothésiste s’engagent à réaliser une révision annuelle obligatoire au-delà de la première année HYBRID-1P360 doit être adapté avec un pied à restitution d’énergie de classe II ou III. HYBRID-1P360 est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours ou de seconde mise. La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant subi une formation et capable de procéder aux réglages du dispositif. Le choix de la prothèse HYBRID-1P360 se fera à l’issue d’une période d’essai minimale de 15 jours. A l’issue de la période d’essai, la prothèse HYBRID-1P360 sera effectivement prescrite si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même : – périmètre de marche en continu supérieur à 2 km ; – vitesse de marche > 4 km/h ; – descente d’un plan incliné d’au moins 15 % ; – descente d’escaliers à pas alternés. L’appareillage sera suivi d’un protocole de rééducation adapté au genou HYBRID-1P360. Il est nécessaire qu’une transmission au médecin prescripteur des données individuelles obtenues par le biais du microprocesseur à l’issue de cette période d’essai soit faite, afin de s’assurer de l’adéquation du genou au projet de vie de l’usager. Le médecin pourra ainsi s’appuyer sur ces données pour rédiger la prescription effective La prise en charge est assurée pour les produits suivants : |
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| 2793482 | VI4ZS29 Genou mono-axial, PROTEOR, HYBRID-1P360. Genou mono-axial, à phase pendulaire pneumatique asservie par microprocesseur et à phase d’appui gérée par frein rotatif hydraulique, La prise en charge inclut la prothèse HYBRID-1P360 et la prestation liée à la pose. Le genou HYBRID-1P360 est livré avec une batterie, un cache de protection à inclure dans la prothèse esthétique et un boîtier de programmation référencé 1P301. Le renouvellement de cette prothèse ne peut intervenir qu’à l’expiration d’une période de 6 ans à compter de la date de prise en charge initiale. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. |
| 2787978 | VI4ZS30 Genou prothétique mono-axial, PROTEOR, HYBRID-1P360, révision annuelle. La prise en charge de cette prestation correspond à chaque révision annuelle pour les 5 années suivant la mise à disposition de ce dispositif référencé VI4ZS29. Une copie du bilan de cette révision annuelle est jointe à la facturation. La prise en charge de cette référence n’est pas soumise à la procédure de demande d’entente préalable. Cette prestation comprend la révision, les remises en état, les changements de piles, et toutes réparations correspondant à l’utilisation prévue du genou. Cette prestation ne couvre donc pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs, ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code VI4BE01. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. |
| Société BLATCHFORD (BLATCHFORD) | |
| La prise en charge du genou prothétique ORION3 est assurée pour les amputations proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Elle est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. La prothèse est garantie 6 ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu’après expiration de la garantie. Le fabricant et l’orthoprothésiste s’engagent à réaliser une révision après 30 et 36 mois d’utilisation et une autre après 54 et 60 mois d’utilisation. ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d’énergie de classe II ou III. ORION3 est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours ou de seconde mise. La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant subi une formation par le fabricant et capable de procéder aux réglages du dispositif. Le choix de la prothèse avec ORION3 se fera à l’issue d’une période d’essai minimale de 15 jours. A l’issue de la période d’essai, la prothèse ORION3 sera effectivement prescrite si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même : – périmètre de marche en continu supérieur à 2 km ; – vitesse de marche supérieure ou égale à 4 km/h ; – descente d’un plan incliné d’au moins 15 % ; – descente d’escaliers à pas alternés. L’appareillage sera suivi d’un protocole de rééducation adapté au genou ORION3. |
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| 2790696 | Genou monoaxial, microprocesseur, BLATCHFORD, ORION3 Genou mono-axial hydropneumatique à microprocesseur ORION3 de la société BLATCHFORD DESCRIPTION ORION3 est une articulation du genou (effecteur intermédiaire) qui s’intègre dans une prothèse externe du membre inférieur. ORION3 est une articulation de genou monoaxiale dont la sécurité de la phase d’appui et la régulation de la phase pendulaire sont commandées par microprocesseur et vérin hydropneumatique. INDICATION PRISE EN CHARGE Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Le genou prothétique ORION3 est réservé aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prothèse est garantie 6 ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu’après expiration de la garantie. Le fabricant et l’orthoprothésiste s’engagent à réaliser une révision après 30 et 36 mois d’utilisation et une autre après 54 et 60 mois d’utilisation. ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d’énergie de classe II ou III. ORION3 est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours ou de seconde mise. La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant subi une formation par le fabricant et capable de procéder aux réglages du dispositif. Le choix de la prothèse avec ORION3 se fera à l’issue d’une période d’essai minimale de 15 jours. A l’issue de la période d’essai, la prothèse ORION3 sera effectivement prescrite si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même : – périmètre de marche en continu supérieur à 2 km ; – vitesse de marche supérieure ou égale à 4 km/h ; – descente d’un plan incliné d’au moins 15 % ; – descente d’escaliers à pas alternés. L’appareillage sera suivi d’un protocole de rééducation adapté au genou ORION3. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée pour la référence suivante : BLORION3. La prise en charge est assurée pour les adaptateurs proximaux dont la référence est la suivante : – BL239017 : Adaptateur pyramidal mâle avec rotation et translation – BL189128 : Adaptateur pyramidal femelle avec rotation et translation – BL2390921 : Adaptateur avec raccord fileté M36 Date de fin de prise en charge : 15 avril 2025. |
| 2723702 | Genou monoaxial, microprocesseur, BLATCHFORD, ORION3, révision 30-36 et 54-60 mois. La prise en charge de cette prestation correspond à la révision qui aura lieu 30 à 36 mois et 54 à 60 mois suivant la mise à disposition de ce dispositif. Un genou de remplacement est mis à la disposition du patient pendant la révision. Une copie du bilan de cette révision est jointe à la facturation. La prise en charge de cette référence n’est pas soumise à la procédure de demande d’entente préalable. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que le vol. Date de fin de prise en charge : 15 avril 2025. |
| Genoux polycentriques | |
| 2739229 | VI4ZE25 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire assistée par microprocesseur, pour différentes cadences de marche en composite carbone Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2720230 | VI4ZG20 Genou polycentrique à double articulation à biellettes courtes (à déduire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2700871 | VI4ZG21 Genou polycentrique à double articulation à biellettes longues Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2733563 | VI4ZG23 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec rappel mécanique à l’extension, en composite carbone et verrou facultatif Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2728645 | VI4ZG24 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec rappel mécanique à l’extension, en titane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2703355 | VI4ZG25 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec rappel mécanique à l’extension, en composite carbone avec dispositif de stabilisation et d’amortissement par flexion partielle à l’attaque du pas Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2726215 | VI4ZN20 Genou polycentrique à double articulation à biellettes avec dispositif pneumatique de contrôle de la phase pendulaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2781823 | VI4ZN21 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone et régulation pressurisée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2733907 | VI4ZN22 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone à biellettes longues Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2714608 | VI4ZN23 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2714318 | VI4ZN24 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en alliage léger, avec double dispositif intégré de réglage d’alignement Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2724736 | VI4ZN26 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone avec dispositif de stabilisation et amortissement par flexion partielle à l’attaque du pas Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2747909 | VI4ZN27 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en alliage léger et carbone Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2758706 | VI 4 ZR 20 Genou polycentrique à barre postérieure (moignon long) avec rappel hydraulique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2710272 | VI4ZR21 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger avec dispositif de stabilisation par verrouillage actif et d’amortissement par flexion partielle à l’attaque du pas Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2755292 | VI4ZR22 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger renforcé avec dispositif de stabilisation par verrouillage actif et d’amortissement par flexion partielle à l’attaque du pas – P < 125 kg Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2737124 | VI4ZR23 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger avec dispositif de stabilisation et d’amortissement par flexion partielle à l’attaque du pas Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2736662 | VI4ZR24 Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en titane – P < 110 kg Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2757894 | VI4BE01 Boîtier de programmation pour genou électronique à microprocesseur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Applicables au pied | |
| 2720052 | VI8Z420 Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach) (à déduire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2700026 | VI8Z620 Pied feutre, caoutchouc ou matière plastique, monté sur un ensemble de cheville spéciale (S.T.) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2720744 | VI8Z720 Pied rigide (type Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l’orientation du pied en équin et en rotation Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| 2748027 | VI8Z820 Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d’un réglage antéro-postérieur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
| Société PROTEOR SA (PROTEOR) | |
| 2733988 | VI8Z920 Pied prothétique, classe I, PROTEOR, GERY. La prise en charge du pied prothétique GERY est assurée pour l’appareillage orthopédique unilatéral des personnes amputées uni ou bilatéraux transtibiaux ou transfémoraux appareillées avec un genou à verrou, à faible activité mais pouvant se déplacer à l’intérieur d’un bâtiment. Conditions de prescription et d’utilisation pour la prise en charge : Sauf dispositions particulières au sein de la nomenclature relative à un appareillage donné, la prise en charge initiale est subordonnée à une prescription effectuée par un médecin justifiant de l’une des spécialités suivantes : médecine physique et réadaptation fonctionnelle, orthopédie, rhumatologie, neurochirurgie, neurologie, endocrinologie, chirurgie plastique et reconstructrice, chirurgie vasculaire, pédiatrie, dermatologie ou gériatrie. Pour les trois dernières spécialités, la prise en charge initiale est également subordonnée au rattachement du prescripteur à un établissement de santé. Ces exigences de spécialités ne s’appliquent pas pour la prise en charge des renouvellements où seule une prescription médicale est exigée, sauf dispositions particulières au sein de la nomenclature relative à un appareillage donné. La prescription médicale détaillée est libellée sur une ordonnance particulière, indépendante de celles comportant la prescription de produits pharmaceutiques ou de tout autre appareil. La conception, la prise de mesure et de moulage, la fabrication, les essais et le suivi du patient sont faits par un orthoprothésiste. Références prises en charge : 22 cm : 1A200-D22 et 1A200-G22, 23 cm : 1A200-D23 et 1A200-G23, 24 cm : 1A200-D24 et 1A200-G24, 25 cm : 1A200-D25 et 1A200-G25, 26 cm : 1A200-D26 et 1A200-G26, 27 cm : 1A200-D27 et 1A200-G27, 28 cm : 1A200-D28 et 1A200-G28, 29 cm : 1A200-D29 et 1A200-G29 Date de fin de prise en charge : 1eraoût 2023. |
| Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) | |
| 2742214 | Pied, variante, prothèse endo, BLATCHFORD, MULTIFLEX. Pied prothétique monté sur une cheville multiaxiale MULTIFLEX de la société BLATCHFORD Europe. Description MULTIFLEX, est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est constitué de 4 composants principaux : – L’embase de pied. Elle est constituée d’une partie interne ou âme, en nylon renforcé de fibres de verre, surmontée d’une pièce en aluminium qui permet de fixer la cheville multiaxiale. L’enveloppe esthétique du pied, réalisée en mousse de polyuréthane, est surmoulée. Elle est indissociable de la partie interne ; – Le revêtement esthétique de cheville, en mousse de polyuréthane ; – La cheville multiaxiale, en aluminium incluant un bloc interne en caoutchouc ; – L’amortisseur mécanique ou « snubber » en caoutchouc. Le poids maximum de l’utilisateur est de 125 kg. Indication prise en charge Personne amputée amenée à marcher sur des sols irréguliers. Modalités et conditions de prise en charge La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d’une première prescription d’un pied prothétique avec une cheville multiaxiale MULTIFLEX, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied. Dans le cas du renouvellement du pied prothétique, la prescription n’est pas restreinte à ce spécialiste. Date de fin de prise en charge : 4 avril 2028. |
| Pieds à restitution d’énergie | |
| Le pied à restitution d’énergie est destiné à compenser une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre.) | |
| Pieds à restitution d’énergie pour adultes (taille ≥ 22 cm) | |
| Le pied à restitution d’énergie est destiné à compenser une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). | |
| Le prix de cession du pied à restitution d’énergie comprend l’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique et la plaquette de liaison à la prothèse | |
| Conditions de prise en charge | |
| Les pieds à restitution d’énergie pour adultes sont indiqués chez les patients ayant une incapacité à marcher à la suite d’une amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur. La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d’une première prescription d’un pied à restitution d’énergie, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied. Dans le cas du renouvellement du pied à restitution d’énergie à l’identique, la prescription n’est pas restreinte à ce spécialiste. Dans le cas d’une prescription d’un pied de classe III (autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers), le prescripteur devra spécifier le type d’activités motivant le choix de cette classe de pied. Pour être pris en charge, un pied à restitution d’énergie de classe I doit avoir : – une propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force déformation) P ≥ 30 sauf en cas de pied pour amputation basse de jambe où P ≥ 20, en raison de considérations techniques limitantes, – une déformation permanente DP < 10 mm pour l'avant-pied et DP < 10 mm pour le talon. Pour être pris en charge, un pied à restitution d’énergie de classe II ou III doit avoir : – une propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force déformation) P ≥ 30 – une déformation permanente DP < 10 mm pour l'avant-pied et DP < 5 mm pour le talon. Pour être pris en charge, un pied à restitution d’énergie pour amputation de basse jambe doit avoir : – un encombrement E < 60 mm, – une propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force déformation) P ≥ 20 en raison de considérations techniques limitantes, – une déformation permanente DP < 10 mm pour l'avant-pied et DP < 10 mm pour le talon. Les pieds à restitution d’énergie conçus pour adultes et déclinés en taille enfant seront pris en charge sous le nom de marque du pied adulte correspondant jusqu’au 2 janvier 2014 sous réserve que ces pieds soient conformes aux spécifications techniques et conditions de prise en charge des pieds pour enfants. Au-delà les fabricants et les distributeurs qui souhaitent le maintien de la prise en charge de leurs produits devront avoir déposé des dossiers de demande d’inscription sous nom de marque auprès des ministres avec dépôt concomitant au secrétariat de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé à la HAS dans un délai d’au moins 180 jours avant le 2 janvier 2014. La prise en charge est assurée pour les produits suivants : |
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| Pied à restitution d’énergie de classe I | |
| Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF) Cela comprend : marcher ou se déplacer dans des bâtiments autres que la maison, comme se déplacer dans la maison d’autres personnes, dans des bâtiments privés, dans les bâtiments communautaires et dans des bâtiments privés et publics, ou autres enceintes et, également, se déplacer dans toutes les parties accessibles de bâtiments et d’enceintes fermées, d’un étage à l’autre, à l’intérieur, à l’extérieur ou autour des bâtiments, qu’ils soient publics ou privés. Les pieds de cette classe ont une propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force-déformation) comprise entre 30 ≤ P < 75. Le pied à restitution d’énergie de classe I est garanti pour une durée minimale de deux ans hors revêtement esthétique, et ce dans des conditions normales d’utilisation. |
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| Société ORTHO Europe (ORTHO) | |
| 2727551 | Pied restitution énergie, classe I, ORTHO SOLUTION, AERIS K2 Description Le pied AERIS K2 est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé d9une semelle en fibre de verre, d9une lame principale en Composite Hybride, d’une connexion pyramidale en titane (indissociable de la lame Composite) et d9un capot pour orteil. Une enveloppe esthétique de pied en MCV (Micro Coated Vinyl) permet de recouvrir esthétiquement ce pied prothétique. Ce pied est destiné à des patients pesant jusqu’à 125 kg. Le pied AERIS K2 est garanti 24 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. Le prix de cession du pied à restitution d’énergie AERIS K2 comprend: l’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c9est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse. Références prises en charge Modules de pied AERIS K2 (selon taille du pied): – 22 cm: 134-10-22-A; 134-10-22-B; 134-10-22-C; 134-10-22-D – 23 cm: 134-10-23-A; 134-10-23-B; 134-10-23-C; 134-10-23-D – 24 cm: 134-10-24-A; 134-10-24-B; 134-10-24-C; 134-10-24-D – 25 cm: 134-10-25-B; 134-10-25-C; 134-10-25-D; 134-10-25-E – 26 cm: 134-10-26-B; 134-10-26-C; 134-10-26-D; 134-10-26-E – 27 cm: 134-10-27-B; 134-10-27-C; 134-10-27-D; 134-10-27-E – 28 cm: 134-10-28-B; 134-10-28-C; 134-10-28-D; 134-10-28-E – 29 cm: 134-10-29-D; 134-10-29-E – 30 cm: 134-10-30-D; 134-10-30-E Revêtements esthétique de pied AERIS K2 (selon taille du pied): – 22 cm: 13403L22A; 13403L22B; 13403L22C; 13403L22D; 13403R22A; 13403R22B; 13403R22C; 13403R22D; 13409L22A; 13409L22B; 13409L22C; 13409L22D; 13409R22A; 13409R22B; 13409R22C; 13409R22D; 13413L22A; 13413L22B; 13413L22C; 13413L22D; 13413R22A; 3413R22B; 13413R22C; 13413R22D – 23 cm: 13403L23A; 13403L23B; 13403L23C; 13403L23D; 13403R23A; 13403R23B; 13403R23C; 13403R23D; 13409L23A; 13409L23B; 13409L23C; 13409L23D; 13409R23A; 13409R23B; 13409R23C;13409R23D; 13413L23A; 13413L23B; 13413L23C; 13413L23D; 13413R23A; 13413R23B; 13413R23C; 13413R23D – 24 cm: 13403L24A; 13403L24B; 13403L24C; 13403L24D; 13403R24A; 13403R24B; 13403R24C; 13403R24D; 13409L24A; 13409L24B; 13409L24C; 13409L24D; 13409R24A; 13409R24B; 13409R24C; 13409R24D; 13413L24A; 13413L24B; 13413L24C; 13413L24D; 13413R24A; 13413R24B; 13413R24C; 13413R24D – 25 cm: 13403L25B; 13403L25C; 13403L25D; 13403L25E; 13403R25B; 13403R25C; 13403R25D; 13403R25E; 13409L25B; 13409L25C; 13409L25D; 13409L25E; 13409R25B; 13409R25C; 13409R25D; 13409R25E; 13413L25B; 13413L25C; 13413L25D; 13413L25E; 13413R25B; 13413R25C; 13413R25D; 13413R25E – 26 cm: 13403L26B; 13403L26C; 13403L26D; 13403L26E; 13403R26B; 13403R26C; 13403R26D; 13403R26E; 13409L26B; 13409L26C; 13409L26D; 13409L26E; 13409R26B; 13409R26C; 13409R26D; 13409R26E; 13413L26B; 13413L26C; 13413L26D; 13413L26E; 13413R26B; 13413R26C; 13413R26D; 13413R26E – 27 cm: 13403L27B; 13403L27C; 13403L27D; 13403L27E; 13403R27B; 13403R27C; 13403R27D; 13403R27E; 13409L27B; 13409L27C; 13409L27D; 13409L27E; 13409R27B; 13409R27C; 13409R27D; 13409R27E; 13413L27B; 13413L27C; 13413L27D; 13413L27E; 13413R27B; 13413R27C; 13413R27D; 13413R27E – 28 cm: 13403L28B; 13403L28C; 13403L28D; 13403L28E; 13403R28B; 13403R28C; 13403R28D; 13403R28E; 13409L28B; 13409L28C; 13409L28D; 13409L28E; 13409R28B; 13409R28C; 13409R28D; 13409R28E; 13413L28B; 13413L28C; 13413L28D; 13413L28E; 13413R28B; 13413R28C; 13413R28D; 13413R28E – 29 cm: 13403L29D; 13403L29E; 13403R29D; 13403R29E; 13409L29D; 13409L29E; 13409R29D; 13409R29E; 13413L29D; 13413L29E; 13413R29D; 13413R29E – 30 cm: 13403L30D; 13403L30E; 13403R30D; 13403R30E; 13409L30D; 13409L30E; 13409R30D; 13409R30E; 13413L30D; 13413L30E; 13413R30D; 13413R30E Date de fin de prise en charge : 1er février 2027. |
| Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) | |
| 2787464 | Pied restitution énergie, classe I, OTTO BOCK, DYNAMIC MOTION 1D35. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| 2733439 | Pied restitution énergie, classe I, OTTO BOCK, 1D10. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| 2735467 | Pied restitution énergie, classe I, OTTO BOCK, AQUA FOOT. Date de fin de prise en charge : 15 juin 2028. |
| 2716530 | Pied restitution énergie, classe I, OTTO BOCK, ADJUST 1M10 Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| Société PROTEOR (PROTEOR) | |
| 2709493 | Pied restitution énergie, classe I, PROTEOR, DYNASTEP. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| Société TRINYTEC (TRINYTEC) | |
| 2707471 | Pied à restitution énergie, classe I, TRINYTEC, 1H11Y Date de fin de prise en charge : 31 mai 2024 |
| Société G2M (G2M) | |
| 2760838 | Pied à restitution énergie, classe I, G2M, ENERGY FOOT Pied à restitution d’énergie de la classe I ENERGY FOOT de la société G2M. DESCRIPTION Le pied dynamique carbone ENERGY FOOT est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur constitué : – D’une platine de connexion aluminium avec pyramide acier – D’un bloc rehausseur en nylon – D’une lame carbone fendue – Une esthétique polyuréthane avec gros orteil séparé – Une chaussette protection Spectra Le pied dynamique carbone ENERGY FOOT est un pied prothétique qui remplace anatomiquement le pied d’un patient amputé. Il restitue l’énergie emmagasinée lors de la marche en phase d’appui. INDICATIONS PRISES EN CHARGE – Compensation d’une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). – Ce type de pied prothétique est plus spécialement destiné à un usage intérieur et pour une utilisation à proximité immédiate de bâtiments. – Ce type de pied est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF, 2001). MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d’une première prescription d’un pied à restitution d’énergie, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied. Dans le cas du renouvellement du pied à restitution d’énergie à l’identique, la prescription n’est pas restreinte à ce spécialiste. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE A19 Date de fin de prise en charge : 15 août 2025 |
| Société ÖSSUR France (OSSUR) | |
| 2790093 | Pied restitution énergie, classe I, OSSUR, BALANCE FOOT S DESCRIPTION Le pied BALANCE FOOT S est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est constitué d’une lame plantaire en forme de C avec un long bras de levier sur la longueur et un orteil séparé. Le talon est composé d’une mousse polymère à amortissement progressif. Le pied est fourni avec un revêtement esthétique associé. Le revêtement esthétique avec semelle antidérapante est disponible en 2 couleurs: beige et marron. Avant d’insérer le pied dans le revêtement, celui-ci doit être placé dans la chaussette «Spectra», fournie avec le pied afin de limiter l’usure du pied. Le pied BALANCE FOOT S est garanti 3 ans et le revêtement esthétique 6 mois. Date de fin de prise en charge : 15 avril 2026 |
| Société EXONEO (EXONEO) | |
| 2793074 | Pied à restitution énergie, classe I, EXONEO, UPYA. Pied à restitution d’énergie de la classe I UPYA de la société EXONEO. DESCRIPTION Le pied UPYA est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est poly-articulé, et est constitué de plusieurs éléments en mouvement les uns par rapport aux autres, à assembler par l’orthoprothésiste au moment de l’appareillage du patient. – Le sous assemblage «cheville». – Le sous assemblage «talon», – Le sous assemblage «pointe de pied», – Le sous assemblage «coup de pied». La taille du pied UPYA s‘ajuste au moment de l’appareillage et peut varier entre 25 et 28 cm. Le revêtement esthétique est en EVA (Ethyl-Acétate de Vinyl). Celui-ci est disponible en taille unique et est extensible. Le dispositif est résistant à l’eau douce, l’eau chlorée et l’eau salée, dans les conditions d’utilisation et de séchage prévues et détaillées dans la notice d’utilisation. CONDITIONNEMENT Le conditionnement unitaire comporte: – Un module de pied à assembler par l’orthoprothésiste, – Les accessoires de visserie pour le montage du pied, – Un revêtement esthétique de pied extensible, – Une notice d’utilisation. INDICATION PRISE EN CHARGE Compensation d’une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d’une première prescription d’un pied à restitution d’énergie, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied. Dans le cas du renouvellement du pied à restitution d’énergie à l’identique, la prescription n’est pas restreinte à ce spécialiste. Le pied UPYA est garanti 24 mois. REFERENCES PRISES EN CHARGE 01CGC1-P3; 01CGC1-P4; 01CGC1-P5; 01CDC1-P3; 01CDC1-P4; 01CDC1-P5; 01CGC2-P3; 01CGC2-P4; 01CGC2-P5; 01CDC2-P3; 01CDC2-P4; 01CDC2-P5. Date de fin de prise en charge: 15 avril 2027. |
| Pied à restitution d’énergie de classe II | |
| Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum : – des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), et – des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Les pieds de cette classe ont une propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force-déformation) comprise entre 75 ≤ P < 120. Le pied à restitution d’énergie de classe II est garanti pour une durée minimale de deux ans hors revêtement esthétique, et ce dans des conditions normales d’utilisation. |
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| Société EXONEO (EXONEO) | |
| 2729461 | Pied restitution énergie, classe II, EXONEO, MAHI. Description Le pied MAHI est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il s’agit d’un pied poly-articulé constitué de 3 pièces principales: la cheville en aluminium, le talon en polyamide 66 chargé avec 30 % fibre de verre et la pointe de pied en polyamide 66 chargé avec 30 % fibre de verre. Le pied comporte également deux éléments à restitution d’énergie, et un élément d’amortissement : – La lame en composite en fibre de verre / fibre de carbone et Epoxy, reliant la cheville à la pointe de pied; – Les ressorts de traction en acier, entre le talon et la pointe de pied; – Un élément d’amortissement en polyuréthane expansé, situé sur la partie inférieure du talon. Une cale en acide polyactique est située entre cet élément et le talon. Ces éléments sont reliés entre eux par différentes pièces mécaniques : – La pyramide en aluminium pour la connexion avec le reste de la prothèse; – Un insert avant en aluminium qui se place entre la lame et la pointe de pied; – Plusieurs axes en acier inoxydable; – Plusieurs vis en acier zingué; – Deux entretoises auto lubrifiées en polyacétal copolymère. Une mousse en éthylène acétate de vinyle (EVA) est placée sur le dessus du pied pour donner une forme anatomique Un revêtement esthétique extensible en mousse d’éthylène acétate de vinyle (EVA) est également fourni. La chaussette SPECTRA vise à protéger le revêtement. Caractéristiques techniques : – Tailles des lames: de 22 à 30 cm; – Charge maximale supportée: 135 kg; – Hauteur de talon: 0 ± 15 mm; – Hauteur de construction: 65 mm pour le modèle de 22 à 24 cm et 75 mm pour le modèle de 25 à 29 cm; – Poids du pied (avec revêtement esthétique et chaussette SPECTRA): 490 g pour le modèle de 22 à 24 cm et 790 g pour le modèle de 25 à 29 cm; – Angle de flexion de la pointe de pied par rapport au reste du pied : 20°. Le dispositif peut être utilisée dans l’eau douce, l’eau chlorée et l’eau salée, dans les conditions d’utilisation et de séchage prévus et détaillés dans la notice d’utilisation. Le pied MAHI est garanti 24 mois hors revêtement esthétique, dans des conditions normales d’utilisation. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. Références prises en charge – Longueur 22 cm: 03CDC1-P2-22; 03CDC1-P3-22; 03CDC1-P4-22; 03CDC2-P2-22; 03CDC2-P3-22; 03CDC2-P4-22; 03CGC1-P2-22; 03CGC1- P3-22; 03CGC1-P4-22; 03CGC2-P2-22; 03CGC2-P3-22; 03CGC2-P4-22. – Longueur 23 cm: 03CDC1-P2-23; 03CDC1-P3-23; 03CDC1-P4-23; 03CDC2-P2-23; 03CDC2-P3-23; 03CDC2-P4-23; 03CGC1-P2-23; 03CGC1- P3-23; 03CGC1-P4-23; 03CGC2-P2-23; 03CGC2-P3-23; 03CGC2-P4-23. – Longueur 24 cm: 03CDC1-P2-24; 03CDC1-P3-24; 03CDC1-P4-24; 03CDC2-P2-24; 03CDC2-P3-24; 03CDC2-P4-24; 03CGC1-P2-24; 03CGC1- P3-24; 03CGC1-P4-24; 03CGC2-P2-24; 03CGC2-P3-24; 03CGC2-P4-24. – Longueur 25 cm: 03CDC1-P3-25; 03CDC1-P4-25; 03CDC1-P5-25; 03CDC1-P6-25; 03CDC2-P3-25; 03CDC2-P4-25; 03CDC2-P5-25; 03CDC2-P6-25; 03CGC1-P3-25; 03CGC1-P4-25; 03CGC1-P5-25; 03CGC1-P6-25; 03CGC2-P3-25; 03CGC2-P4-25; 03CGC2-P5-25; 03CGC2-P6-25. – Longueur 26 cm: 03CDC1-P3-26; 03CDC1-P4-26; 03CDC1-P5-26; 03CDC1-P6-26; 03CDC2-P3-26; 03CDC2-P4-26; 03CDC2-P5-26; 03CDC2-P6-26; 03CGC1-P3-26; 03CGC1-P4-26; 03CGC1-P5-26; 03CGC1-P6-26; 03CGC2-P3-26; 03CGC2-P4-26; 03CGC2-P5-26; 03CGC2-P6-26. – Longueur 27 cm: 03CDC1-P3-27; 03CDC1-P4-27; 03CDC1-P5-27; 03CDC1-P6-27; 03CDC2-P3-27; 03CDC2-P4-27; 03CDC2-P5-27; 03CDC2-P6-27; 03CGC1-P3-27; 03CGC1-P4-27; 03CGC1-P5-27; 03CGC1-P6-27; 03CGC2-P3-27; 03CGC2-P4-27; 03CGC2-P5-27; 03CGC2-P6-27. – Longueur 28 cm: 03CDC1-P3-28; 03CDC1-P4-28; 03CDC1-P5-28; 03CDC1-P6-28; 03CDC2-P3-28; 03CDC2-P4-28; 03CDC2-P5-28; 03CDC2-P6-28; 03CGC1-P3-28; 03CGC1-P4-28; 03CGC1-P5-28; 03CGC1-P6-28; 03CGC2-P3-28; 03CGC2-P4-28; 03CGC2-P5-28; 03CGC2-P6-28. – Longueur 29 cm: 03CDC1-P3-29; 03CDC1-P4-29; 03CDC1-P5-29; 03CDC1-P6-29; 03CDC2-P3-29; 03CDC2-P4-29; 03CDC2-P5-29; 03CDC2-P6-29; 03CGC1-P3-29; 03CGC1-P4-29; 03CGC1-P5-29; 03CGC1-P6-29; 03CGC2-P3-29; 03CGC2-P4-29; 03CGC2-P5-29; 03CGC2-P6-29. Date de fin de prise en charge: 15 août 2028 |
| Société GO ORTHO (GO ORTHO) | |
| 2738709 | Pied restitution énergie, classe II, GO ORTHO, WINGED FOOT. Description Le pied WINGED FOOT est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de 3 lames distinctes en fibre de carbone: une lame principale (lame intermédiaire) fendue, une lame talonnière fendue également et une lame supérieure. Les lames sont fixées au support par une vis en titane. Un revêtement esthétique en caoutchouc thermoplastique (TPR) est également fourni. La jonction proximale est une pyramide mâle en titane. La chaussette SPECTRA en polyéthylène haute densité (PE UHM) vise à protéger le revêtement. Caractéristiques techniques: – Tailles des lames: de 23 à 29 cm; – Charge maximale supportée: 120 kg; – Hauteur de talon: 10 mm; – Les modules de pied sont proposés en 5 catégories de résistance de lame, à choisir en fonction du poids de la personne; – Poids du pied: 390 g en taille 27 cm (sans revêtement esthétique). Le pied WINGED FOOT résiste aux intempéries, il peut être utilisé dans un environnement humide et dans des températures comprises entre -10°C et 60°C, aucune immersion dans l’eau n’est autorisée. Le contact avec l’eau salée ou chlorée est interdit. Le pied WINGED FOOT est garanti 24 mois, le revêtement esthétique est garanti 12 mois et la chaussette de protection est garantie 3 mois. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. Références prises en charge Pied WINGED FOOT : – Longueur 23 cm: W23-CAT1, W23-CAT2, W23-CAT3, W23-CAT4, W23-CAT5, – Longueur 24 cm: W24-CAT1, W24-CAT2, W24-CAT3, W24-CAT4, W24-CAT5, – Longueur 25 cm: W25-CAT1, W25-CAT2, W25-CAT3, W25-CAT4, W25-CAT5, – Longueur 26 cm: W26-CAT1, W26-CAT2, W26-CAT3, W26-CAT4, W26-CAT5, – Longueur 27 cm: W27-CAT1, W27-CAT2, W27-CAT3, W27-CAT4, W27-CAT5, – Longueur 28 cm: W28-CAT1, W28-CAT2, W28-CAT3, W28-CAT4, W28-CAT5, – Longueur 29 cm: W29-CAT1, W29-CAT2, W29-CAT3, W29-CAT4, W29-CAT5. Revêtement esthétique seul : – Longueur 23 cm: AS-23L, AS-23R, AB-23L, AB-23R, – Longueur 24 cm: AS-24L, AS-24R, AB-24L, AB-24R, – Longueur 25 cm: AS-25L, AS-25R, AB-25L, AB-25R, – Longueur 26 cm: AS-26L, AS-26R, AB-26L, AB-26R, – Longueur 27 cm: AS-27L, AS-27R, AB-27L, AB-27R, – Longueur 28 cm: AS-28L, AS-28R, AB-28L, AB-28R, – Longueur 29 cm: AS-29L, AS-29R, AB-29L, AB-29R, Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2028. |
| Société ÖSSUR Europe BV (OSSUR Europe) | |
| 2709180 | Pied restitution énergie, classe II, OSSUR Europe, TRES. Date de fin de prise en charge : 15 août 2023. |
| Société ÖSSUR France (OSSUR) | |
| 2794079 | Pied restitution énergie, classe II, OSSUR, FLEX-FOOT BALANCE DESCRIPTION Le pied FLEX-FOOT BALANCE est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Le pied FLEX-FOOT BALANCE a une semelle entièrement en carbone, d’une seule pièce des orteils au talon et avec un orteil séparé. Sur la partie postérieure de la semelle, est fixé un noyau de forme parallélépipédique en polymère au-dessus duquel est intégrée une pyramide mâle. L’ensemble (noyau + pyramide mâle) est collé sur la semelle et maintenu par deux sangles inextensibles. Le pied est fourni avec un revêtement esthétique associé (coloris beige ou brun). Le pied FLEX-FOOT BALANCE est garanti 3 ans et le revêtement esthétique 2 mois. REFERENCES PRISES EN CHARGE FLEX-FOOT BALANCE (module de pied avec pyramide mâle et revêtement de pied beige) : – Longueur 22 cm : cat 0 (FBP0022L ; FBP0022R) et cat 1 (FBP0122L ; FBP0122R) ; – Longueur 23 cm : cat 0 (FBP0023L ; FBP0023R), cat 1 (FBP0123L ; FBP0123R) et cat 2 (FBP0223L ; FBP0223R) ; – Longueur 24 cm : cat 0 (FBP0024L ; FBP0024R), cat 1 (FBP0124L ; FBP0124R) et cat 2 (FBP0224L ; FBP0224R) ; – Longueur 25 cm : cat 1 (FBP0125L ; FBP0125R), cat 2 (FBP0225L ; FBP0225R) ; cat 3 (FBP0325L ; FBP0325R), cat 4 (FBP0425L ; FBP0425R) et cat 5 (FBP0525L ; FBP0525R) – Longueur 26 cm : cat 1 (FBP0126L ; FBP0126R), cat 2 (FBP0226L ; FBP0226R) ; cat 3 (FBP0326L ; FBP0326R), cat 4 (FBP0426L ; FBP0426R) et cat 5 (FBP0526L ; FBP0526R) – Longueur 27 cm : cat 2 (FBP0227L ; FBP0227R) ; cat 3 (FBP0327L ; FBP0327R), cat 4 (FBP0427L ; FBP0427R) et cat 5 (FBP0527L ; FBP0527R) – Longueur 28 cm : cat 2 (FBP0228L ; FBP0228R) ; cat 3 (FBP0328L ; FBP0328R), cat 4 (FBP0428L ; FBP0428R) et cat 5 (FBP0528L ; FBP0528R) Pour un revêtement esthétique brun, la mention « BR » est ajouté à la référence. Revêtement esthétique seul : Le revêtement esthétique peut aussi être livré séparément sous les références suivantes, dans le cas d’un remplacement. La référence est construite comme suit : FSM0yyz yy=longueur ; z=côté (L=gauche / R=droit) ; mention « BR » : en suffixe si le revêtement est brun. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| 2756825 | Pied restitution énergie, classe II, OSSUR, BALANCE FOOT J Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2026. |
| 2769294 | Pied restitution énergie, classe II, OSSUR, FLEX-FOOT ASSURE Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2022. |
| Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) | |
| 2794487 | Pied restitution énergie, classe II, OTTO BOCK, TRIAS 1C30 Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| 2709234 | Pied restitution énergie, classe II, OTTO BOCK, TERION K2. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2027. |
| 2713980 | Pied restitution énergie, classe II, OTTO BOCK, PROMENADE Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| Société PROTEOR SA (PROTEOR) | |
| 2774250 | Pied restitution énergie, classe II, PROTEOR, DYNASTAR, gamme 1A500. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| 2759640 | Pied restitution énergie, classe II, PROTEOR, DYNACITY 1A510. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2022. |
| 2797362 | Pied restitution énergie, classe II, PROTEOR, PIED RUSH ROVER PROTEOR Le PIED RUSH ROVER PROTEOR de la société PROTEOR est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est constitué de deux lames couplées en fibres de verre : une lame supérieure et une lame inférieure continue, associées entre elles au niveau du talon. Le PIED RUSH ROVER PROTEOR est disponible avec une seule hauteur de talon de 10 mm dans les tailles 22 ; 23 ; 24 ; 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 29 et 30 cm. Le pied est fourni avec son revêtement esthétique associé. Le revêtement esthétique de pied existe en deux teintes (claire ou foncée). Le PIED RUSH ROVER PROTEOR est disponible en 9 catégories de résistance de lame (1 à 9), selon l’impact et le poids du patient (poids maximal 163 kg). Le PIED RUSH ROVER PROTEOR est conçu pour être résistant à l’eau douce, salée ou chlorée. Il est garanti 3 ans. Date de fin de prise en charge : 15 février 2025. |
| 2724009 | Pied restitution énergie, classe II, PROTEOR, EXALTO DESCRIPTION Le pied EXALTO est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est constitué d’une lame en forme de « C », une autre lame formant la semelle, en matériau composite de fibres de carbone et une enveloppe esthétique en polyuréthane. Le pied EXALTO est disponible avec une seule hauteur de talon de 10 mm et en 10 tailles : 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 31 cm. Le pied est fourni avec un revêtement esthétique associé. Les références prises en charges pour le pied sont construites selon la catégorie (01 à 09) et la taille du pied (22 à 31 cm). Les références de revêtements esthétiques, dépendent du clip malléolaire (1 chiffre) : 0 pour « enveloppe standard avec clip malléolaire »et 1 pour « enveloppe standard sans clip malléolaire », la taille (2 chiffres), allant de 22 à 31 cm, la couleur (1 lettre) : L pour claire, M pour médium et D pour foncée, le côté (2 lettres) : RL pour le revêtement esthétique gauche et RR pour le revêtement esthétique droit. Le poids du pied EXALTO en taille 27 cm (en incluant le revêtement de pied et la chaussette Spectra) est de 540 g. La hauteur de talon unique est de 10 mm. Ce pied est destiné à des patients ayant une activité faible ou modérée et pesant jusqu’à 166 kg. Neuf catégories de résistance de lame sont disponibles, de 1 à 9, en fonction du poids et du niveau d’activité. Le dispositif est résistant à l’eau (immersion et éclaboussures occasionnelles dans les conditions d’utilisation et de séchage conseillées dans la notice). Le pied EXALTO comprend une garantie de 36 mois. La garantie de l’enveloppe esthétique est de 6 mois. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2028. |
| Société TRINYTEC | |
| 2780344 | Pied restitution énergie, classe II, TRINYTEC, DYNAMIC CARBON FOOT 1H04Y. Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2023. |
| Pied à restitution d’énergie de classe III | |
| Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : – des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), – des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), – et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Les pieds de cette classe ont une propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force-déformation) P ≥ 120. Le pied à restitution d’énergie de classe III est garanti pour une durée minimale de deux ans hors revêtement esthétique, et ce dans des conditions normales d’utilisation. |
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| Société ALPS CZECH ENGINEERING (ALPS) | |
| 2744970 | Pied restitution énergie, classe III, ALPS, BIOSTEP LP DESCRIPTION Le pied BIOSTEP LP est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de 2 lames dynamiques en fibres de carbone : une lame frontale fendue sur toute la longueur boulonnée à une lame talonnière. La lame frontale est reliée à une pyramide mâle en titane sur la partie supérieure. La chaussette SPECTRA en polyéthylène haute densité (PE UHM) vise à protéger le revêtement. Une cale pour talon est également disponible pour augmenter la rigidité du talon. Caractéristiques techniques : – Tailles des lames : de 22 à 30 cm ; – Charge maximale supportée : 88 kg pour les tailles 22 à 24 et 147 kg pour les tailles 25 à 30 ; – Hauteur de talon : 10 mm ; – Les modules de pied sont proposés en 8 catégories de résistance de lame, à choisir en fonction du poids de la personne, de la taille du pied et du niveau d’activité ; – Poids du pied : 600 g en taille 26 cm (avec revêtement esthétique). Le pied BIOSTEP LP résiste aux intempéries, il peut être utilisé dans des températures comprises entre -23°C et 93°C. Il est étanche et peut être utilisé en milieu humide ou mouillé et être immergé jusqu’à trois mètres de profondeur pendant une heure maximum. Il supporte le contact avec l’eau salée, l’eau chlorée et la transpiration. Il peut également supporter des expositions occasionnelles à des milieux corrosifs comme le sable ou la boue. Le pied BIOSTEP LP est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois et la chaussette de protection est garantie 1 mois. La garantie associée ne couvre pas les dégâts, les dysfonctionnements et les dommages liés aux chocs, bris, dégradations ou mauvais usage du fait de l’utilisateur ou d’un tiers. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique (coloris : chair ou sombre) et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. REFERENCES PRISES EN CHARGE BIOSTEP LP : – Longueur 22 cm : catégorie B (BSLP-22RB ; BSLP-22RB-D ; BSLP-22LB ; BSLP-22LB-D), catégorie C (BSLP-22RC ; BSLP-22RC-D ; BSLP-22LC ; BSLP-22LC-D), catégorie D (BSLP-22RD ; BSLP-22RD-D ; BSLP-22LD ; BSLP-22LD-D) et catégorie E (BSLP-22RE ; BSLP-22RE-D ; BSLP-22LE ; BSLP-22LE-D). – Longueur 23 cm : catégorie B (BSLP-23RB ; BSLP-23RB-D ; BSLP-23LB ; BSLP-23LB-D), catégorie C (BSLP-23RC ; BSLP-23RC-D ; BSLP-23LC ; BSLP-23LC-D), catégorie D (BSLP-23RD ; BSLP-23RD-D ; BSLP-23LD ; BSLP-23LD-D) et catégorie E (BSLP-23RE ; BSLP-23RE-D ; BSLP-23LE ; BSLP-23LE-D). – Longueur 24 cm : catégorie B (BSLP-24RB ; BSLP-24RB-D ; BSLP-24LB ; BSLP-24LB-D), catégorie C (BSLP-24RC ; BSLP-24RC-D ; BSLP-24LC ; BSLP-24LC-D), catégorie D (BSLP-24RD ; BSLP-24RD-D ; BSLP-24LD ; BSLP-24LD-D) et catégorie E (BSLP-24RE ; BSLP-24RE-D ; BSLP-24LE ; BSLP-24LE-D). – Longueur 25 cm : catégorie B (BSLP-25RB ; BSLP-25RB-D ; BSLP-25LB ; BSLP-25LB-D), catégorie C (BSLP-25RC ; BSLP-25RC-D ; BSLP-25LC ; BSLP-25LC-D), catégorie D (BSLP-25RD ; BSLP-25RD-D ; BSLP-25LD ; BSLP-25LD-D), catégorie E (BSLP-25RE ; BSLP-25RE-D ; BSLP-25LE ; BSLP-25LE-D), catégorie F (BSLP-25RF ; BSLP-25RF-D ; BSLP-25LF ; BSLP-25LF-D), catégorie G (BSLP-25RG ; BSLP-25RG-D ; BSLP-25LG ; BSLP-25LG-D), catégorie H (BSLP-25RH ; BSLP-25RH-D ; BSLP-25LH ; BSLP-25LH-D) et catégorie J (BSLP-25RJ ; BSLP-25RJ-D ; BSLP-25LJ ; BSLP-25LJ-D). – Longueur 26 cm : catégorie B (BSLP-26RB ; BSLP-26RB-D ; BSLP-26LB ; BSLP-26LB-D), catégorie C (BSLP-26RC ; BSLP-26RC-D ; BSLP-26LC ; BSLP-26LC-D), catégorie D (BSLP-26RD ; BSLP-26RD-D ; BSLP-26LD ; BSLP-26LD-D), catégorie E (BSLP-26RE ; BSLP-26RE-D ; BSLP-26LE ; BSLP-26LE-D), catégorie F (BSLP-26RF ; BSLP-26RF-D ; BSLP-26LF ; BSLP-26LF-D), catégorie G (BSLP-26RG ; BSLP-26RG-D ; BSLP-26LG ; BSLP-26LG-D), catégorie H (BSLP-26RH ; BSLP-26RH-D ; BSLP-26LH ; BSLP-26LH-D) et catégorie J (BSLP-26RJ ; BSLP-26RJ-D ; BSLP-26LJ ; BSLP-26LJ-D). – Longueur 27 cm : catégorie B (BSLP-27RB ; BSLP-27RB-D ; BSLP-27LB ; BSLP-27LB-D), catégorie C (BSLP-27RC ; BSLP-27RC-D ; BSLP-27LC ; BSLP-27LC-D), catégorie D (BSLP-27RD ; BSLP-27RD-D ; BSLP-27LD ; BSLP-27LD-D), catégorie E (BSLP-27RE ; BSLP-27RE-D ; BSLP-27LE ; BSLP-27LE-D), catégorie F (BSLP-27RF ; BSLP-27RF-D ; BSLP-27LF ; BSLP-27LF-D), catégorie G (BSLP-27RG ; BSLP-27RG-D ; BSLP-27LG ; BSLP-27LG-D), catégorie H (BSLP-27RH ; BSLP-27RH-D ; BSLP-27LH ; BSLP-27LH-D) et catégorie J (BSLP-27RJ ; BSLP-27RJ-D ; BSLP-27LJ ; BSLP-27LJ-D). – Longueur 28 cm : catégorie C (BSLP-28RC ; BSLP-28RC-D ; BSLP-28LC ; BSLP-28LC-D), catégorie D (BSLP-28RD ; BSLP-28RD-D ; BSLP-28LD ; BSLP-28LD-D), catégorie E (BSLP-28RE ; BSLP-28RE-D ; BSLP-28LE ; BSLP-28LE-D), catégorie F (BSLP-28RF ; BSLP-28RF-D ; BSLP-28LF ; BSLP-28LF-D), catégorie G (BSLP-28RG ; BSLP-28RG-D ; BSLP-28LG ; BSLP-28LG-D), catégorie H (BSLP-28RH ; BSLP-28RH-D ; BSLP-28LH ; BSLP-28LH-D) et catégorie J (BSLP-28RJ ; BSLP-28RJ-D ; BSLP-28LJ ; BSLP-28LJ-D). – Longueur 29 cm : catégorie C (BSLP-29RC ; BSLP-29RC-D ; BSLP-29LC ; BSLP-29LC-D), catégorie D (BSLP-29RD ; BSLP-29RD-D ; BSLP-29LD ; BSLP-29LD-D), catégorie E (BSLP-29RE ; BSLP-29RE-D ; BSLP-29LE ; BSLP-29LE-D), catégorie F (BSLP-29RF ; BSLP-29RF-D ; BSLP-29LF ; BSLP-29LF-D), catégorie G (BSLP-29RG ; BSLP-29RG-D ; BSLP-29LG ; BSLP-29LG-D), catégorie H (BSLP-29RH ; BSLP-29RH-D ; BSLP-29LH ; BSLP-29LH-D) et catégorie J (BSLP-29RJ ; BSLP-29RJ-D ; BSLP-29LJ ; BSLP-29LJ-D). – Longueur 30 cm : catégorie C (BSLP-30RC ; BSLP-30RC-D ; BSLP-30LC ; BSLP-30LC-D), catégorie D (BSLP-30RD ; BSLP-30RD-D ; BSLP-30LD ; BSLP-30LD-D), catégorie E (BSLP-30RE ; BSLP-30RE-D ; BSLP-30LE ; BSLP-30LE-D), catégorie F (BSLP-30RF ; BSLP-30RF-D ; BSLP-30LF ; BSLP-30LF-D), catégorie G (BSLP-30RG ; BSLP-30RG-D ; BSLP-30LG ; BSLP-30LG-D), catégorie H (BSLP-30RH ; BSLP-30RH-D ; BSLP-30LH ; BSLP-30LH-D) et catégorie J (BSLP-30RJ ; BSLP-30RJ-D ; BSLP-30LJ ; BSLP-30LJ-D). Revêtement esthétique seul : – Longueur 22 cm : BS-FS22L ; BS-FS22R ; BS-FS22LB ; BS-FS22RB. – Longueur 23 cm : BS-FS23L ; BS-FS23R ; BS-FS23LB ; BS-FS23RB. – Longueur 24 cm : BS-FS24L ; BS-FS24R ; BS-FS24LB ; BS-FS24RB. – Longueur 25 cm : BS-FS25L ; BS-FS25R ; BS-FS25LB ; BS-FS25RB. – Longueur 26 cm : BS-FS26L ; BS-FS26R ; BS-FS26LB ; BS-FS26RB. – Longueur 27 cm : BS-FS27L ; BS-FS27R ; BS-FS27LB ; BS-FS27RB. – Longueur 28 cm : BS-FS28L ; BS-FS28R ; BS-FS28LB ; BS-FS28RB. – Longueur 29 cm : BS-FS29L ; BS-FS29R ; BS-FS29LB ; BS-FS29RB. – Longueur 30 cm : BS-FS30L ; BS-FS30R ; BS-FS30LB ; BS-FS30RB. Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2028. |
| 2761230 | Pied restitution énergie, classe III, ALPS, BIOSTEP EVO DESCRIPTION Le pied BIOSTEP EVO est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé d’un pilon dynamique en fibre de carbone sous forme de C renversé, boulonné à la lame frontale, elle-même boulonnée à une lame talonnière. Le pilon se termine avec une pyramide mâle en titane. Les tailles disponibles vont de 22 à 30 cm, côté droit et côté gauche. La hauteur de talon est de 10 mm. La hauteur de montage est de 170 mm. Le poids du pied BIOSTEP EVO (avec l’enveloppe de pied) est de 840 g en taille 26 cm. Ce pied est destiné à des patients pesant jusqu’à 102 kg pour la taille 22, 113kg pour les tailles 23 à 24 cm et de 147 kg pour les tailles 25 à 30 cm. Le dispositif est étanche, il peut être immergé jusqu’à trois mètres de profondeur pendant une heure maximum. Le pied BIOSTEP EVO supporte le contact avec l’eau salée, chlorée et la transpiration. Il peut également supporter une exposition occasionnelle à des milieux corrosifs tels que le sable ou la boue. Après exposition aux conditions mentionnées ci-dessus, il est conseillé de rincer à l’eau claire le pied BIOSTEP EVO et de le sécher avec un chiffon souple et propre. Le module de pied BIOSTEP EVO est garanti pendant 36 mois, l’enveloppe de pied pendant 6 mois et la chaussette de protection pendant 1 mois. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique (coloris : chair ou sombre) et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. REFERENCES PRISES EN CHARGE BIOSTEP EVO (côté gauche) : – Longueur 22 cm : BSEVO-22L-21 ; BSEVO-22L-21D ; BSEVO-22L-3 ; BSEVO-22L-31D ; BSEVO-22L-32 ; BSEVO-22L-32D ; BSEVO-22L-33 ; BSEVO-22L-33D ; BSEVO-22L-42 ; BSEVO-22L-42D ; BSEVO-22L-43 ; BSEVO-22L-43D ; BSEVO-22L-52 ; BSEVO-22L-52D ; BSEVO-22L-53 ; BSEVO-22L-53D. – Longueur 23 cm : BSEVO-23L-21 ; BSEVO-23L-21D ; BSEVO-23L-31 ; BSEVO-23L-31D ; BSEVO-23L-32 ; BSEVO-23L-32D ; BSEVO-23L-33 ; BSEVO-23L-33D ; BSEVO-23L-42 ; BSEVO-23L-42D ; BSEVO-23L-43 ; BSEVO-23L-43D ; BSEVO-23L-52 ; BSEVO-23L-52D ; BSEVO-23L-53 ; BSEVO-23L-53D ; BSEVO-23L-63 ; BSEVO-23L-63D. – Longueur 24 cm : BSEVO-24L-21 ; BSEVO-24L-21D ; BSEVO-24L-31 ; BSEVO-24L-31D ; BSEVO-24L-32 ; BSEVO-24L-32D ; BSEVO-24L-33 ; BSEVO-24L-33D ; BSEVO-24L-42 ; BSEVO-24L-42D ; BSEVO-24L-43 ; BSEVO-24L-43D ; BSEVO-24L-52 ; BSEVO-24L-52D ; BSEVO-24L-53 ; BSEVO-24L-53D ; BSEVO-24L-63 ; BSEVO-24L-63D. – Longueur 25 cm : BSEVO-25L-21 ; BSEVO-25L-21D ; BSEVO-25L-31 ; BSEVO-25L-31D ; BSEVO-25L-32 ; BSEVO-25L-32D ; BSEVO-25L-42 ; BSEVO-25L-42D ; BSEVO-25L-43 ; BSEVO-25L-43D ; BSEVO-25L-53 ; BSEVO-25L-53D ; BSEVO-25L-54 ; BSEVO-25L-54D ; BSEVO-25L-64 ; BSEVO-25L-64D ; BSEVO-25L-65 ; BSEVO-25L-65D ; BSEVO-25L-75 ; BSEVO-25L-75D. – Longueur 26 cm : BSEVO-26L-21 ; BSEVO-26L-21D ; BSEVO-26L-31 ; BSEVO-26L-31D ; BSEVO-26L-32 ; BSEVO-26L-32D ; BSEVO-26L-42 ; BSEVO-26L-42D ; BSEVO-26L-43 ; BSEVO-26L-43D ; BSEVO-26L-53 ; BSEVO-26L-53D ; BSEVO-26L-54 ; BSEVO-26L-54D ; BSEVO-26L-64 ; BSEVO-26L-64D ; BSEVO-26L-65 ; BSEVO-26L-65D ; BSEVO-26L-75 ; BSEVO-26L-75D. – Longueur 27 cm : BSEVO-27L-21 ; BSEVO-27L-21D ; BSEVO-27L-31 ; BSEVO-27L-31D ; BSEVO-27L-32 ; BSEVO-27L-32D ; BSEVO-27L-42 ; BSEVO-27L-42D ; BSEVO-27L-43 ; BSEVO-27L-43D ; BSEVO-27L-53 ; BSEVO-27L-53D ; BSEVO-27L-54 ; BSEVO-27L-54D ; BSEVO-27L-64 ; BSEVO-27L-64D ; BSEVO-27L-65 ; BSEVO-27L-65D ; BSEVO-27L-75 ; BSEVO-27L-75D. – Longueur 28 cm : BSEVO-28L-21 ; BSEVO-28L-21D ; BSEVO-28L-31 ; BSEVO-28L-31D ; BSEVO-28L-32 ; BSEVO-28L-32D ; BSEVO-28L-42 ; BSEVO-28L-42D ; BSEVO-28L-43 ; BSEVO-28L-43D ; BSEVO-28L-53 ; BSEVO-28L-53D ; BSEVO-28L-54 ; BSEVO-28L-54D ; BSEVO-28L-64 ; BSEVO-28L-64D ; BSEVO-28L-65 ; BSEVO-28L-65D ; BSEVO-28L-75 ; BSEVO-28L-75D. – Longueur 29 cm : BSEVO-29L-21 ; BSEVO-29L-21D ; BSEVO-29L-31 ; BSEVO-29L-31D ; BSEVO-29L-32 ; BSEVO-29L-32D ; BSEVO-29L-42 ; BSEVO-29L-42D ; BSEVO-29L-43 ; BSEVO-29L-43D ; BSEVO-29L-53 ; BSEVO-29L-53D ; BSEVO-29L-54 ; BSEVO-29L-54D ; BSEVO-29L-64 ; BSEVO-29L-64D ; BSEVO-29L-65 ; BSEVO-29L-65D ; BSEVO-29L-75 ; BSEVO-29L-75D. – Longueur 30 cm : BSEVO-30L-21 ; BSEVO-30L-21D ; BSEVO-30L-31 ; BSEVO-30L-31D ; BSEVO-30L-32 ; BSEVO-30L-32D ; BSEVO-30L-42 ; BSEVO-30L-42D ; BSEVO-30L-43 ; BSEVO-30L-43D ; BSEVO-30L-53 ; BSEVO-30L-53D ; BSEVO-30L-54 ; BSEVO-30L-54D ; BSEVO-30L-64 ; BSEVO-30L-64D ; BSEVO-30L-65 ; BSEVO-30L-65D ; BSEVO-30L-75 ; BSEVO-30L-75D. BIOSTEP EVO (côté droit) : – Longueur 22 cm : BSEVO-22R-21 ; BSEVO-22R-21D ; BSEVO-22R-31 ; BSEVO-22R-31D ; BSEVO-22R-32 ; BSEVO-22R-32D ; BSEVO-22R-33 ; BSEVO-22R-33D ; BSEVO-22R-42 ; BSEVO-22R-42D ; BSEVO-22R-43 ; BSEVO-22R-43D ; BSEVO-22R-52 ; BSEVO-22R-52D ; BSEVO-22R-53 ; BSEVO-22R-53D. – Longueur 23 cm : BSEVO-23R-21 ; BSEVO-23R-21D ; BSEVO-23R-31 ; BSEVO-23R-31D ; BSEVO-23R-32 ; BSEVO-23R-32D ; BSEVO-23R-33 ; BSEVO-23R-33D ; BSEVO-23R-42 ; BSEVO-23R-42D ; BSEVO-23R-43 ; BSEVO-23R-43D ; BSEVO-23R-52 ; BSEVO-23R-52D ; BSEVO-23R-53 ; BSEVO-23R-53D ; BSEVO-23R-63 ; BSEVO-23R-63D. – Longueur 24 cm : BSEVO-24R-21 ; BSEVO-24R-21D ; BSEVO-24R-31 ; BSEVO-24R-31D ; BSEVO-24R-32 ; BSEVO-24R-32D ; BSEVO-24R-33 ; BSEVO-24R-33D ; BSEVO-24R-42 ; BSEVO-24R-42D ; BSEVO-24R-43 ; BSEVO-24R-43D ; BSEVO-24R-52 ; BSEVO-24R-52D ; BSEVO-24R-53 ; BSEVO-24R-53D ; BSEVO-24R-63 ; BSEVO-24R-63D. – Longueur 25 cm : BSEVO-25R-21 ; BSEVO-25R-21D ; BSEVO-25R-31 ; BSEVO-25R-31D ; BSEVO-25R-32 ; BSEVO-25R-32D ; BSEVO-25R-42 ; BSEVO-25R-42D ; BSEVO-25R-43 ; BSEVO-25R-43D ; BSEVO-25R-53 ; BSEVO-25R-53D ; BSEVO-25R-54 ; BSEVO-25R-54D ; BSEVO-25R-64 ; BSEVO-25R-64D ; BSEVO-25R-65 ; BSEVO-25R-65D ; BSEVO-25R-75 ; BSEVO-25R-75D. – Longueur 26 cm : BSEVO-26R-21 ; BSEVO-26R-21D ; BSEVO-26R-31 ; BSEVO-26R-31D ; BSEVO-26R-32 ; BSEVO-26R-32D ; BSEVO-26R-42 ; BSEVO-26R-42D ; BSEVO-26R-43 ; BSEVO-26R-43D ; BSEVO-26R-53 ; BSEVO-26R-53D ; BSEVO-26R-54 ; BSEVO-26R-54D ; BSEVO-26R-64 ; BSEVO-26R-64D ; BSEVO-26R-65 ; BSEVO-26R-65D ; BSEVO-26R-75 ; BSEVO-26R-75D. – Longueur 27 cm : BSEVO-27R-21 ; BSEVO-27R-21D ; BSEVO-27R-31 ; BSEVO-27R-31D ; BSEVO-27R-32 ; BSEVO-27R-32D ; BSEVO-27R-42 ; BSEVO-27R-42D ; BSEVO-27R-43 ; BSEVO-27R-43D ; BSEVO-27R-53 ; BSEVO-27R-53D ; BSEVO-27R-54 ; BSEVO-27R-54D ; BSEVO-27R-64 ; BSEVO-27R-64D ; BSEVO-27R-65 ; BSEVO-27R-65D ; BSEVO-27R-75 ; BSEVO-27R-75D. – Longueur 28 cm : BSEVO-28R-21 ; BSEVO-28R-21D ; BSEVO-28R-31 ; BSEVO-28R-31D ; BSEVO-28R-32 ; BSEVO-28R-32D ; BSEVO-28R-42 ; BSEVO-28R-42D ; BSEVO-28R-43 ; BSEVO-28R-43D ; BSEVO-28R-53 ; BSEVO-28R-53D ; BSEVO-28R-54 ; BSEVO-28R-54D ; BSEVO-28R-64 ; BSEVO-28R-64D ; BSEVO-28R-65 ; BSEVO-28R-65D ; BSEVO-28R-75 ; BSEVO-28R-75D. – Longueur 29 cm : BSEVO-29R-21 ; BSEVO-29R-21D ; BSEVO-29R-31 ; BSEVO-29R-31D ; BSEVO-29R-32 ; BSEVO-29R-32D ; BSEVO-29R-42 ; BSEVO-29R-42D ; BSEVO-29R-43 ; BSEVO-29R-43D ; BSEVO-29R-53 ; BSEVO-29R-53D ; BSEVO-29R-54 ; BSEVO-29R-54D ; BSEVO-29R-64 ; BSEVO-29R-64D ; BSEVO-29R-65 ; BSEVO-29R-65D ; BSEVO-29R-75 ; BSEVO-29R-75D. – Longueur 30 cm : BSEVO-30R-21 ; BSEVO-30R-21D ; BSEVO-30R-31 ; BSEVO-30R-31D ; BSEVO-30R-32 ; BSEVO-30R-32D ; BSEVO-30R-42 ; BSEVO-30R-42D ; BSEVO-30R-43 ; BSEVO-30R-43D ; BSEVO-30R-53 ; BSEVO-30R-53D ; BSEVO-30R-54 ; BSEVO-30R-54D ; BSEVO-30R-64 ; BSEVO-30R-64D ; BSEVO-30R-65 ; BSEVO-30R-65D ; BSEVO-30R-75 ; BSEVO-30R-75D. Revêtement esthétique seul : – Longueur 22 cm : BS-FS22L ; BS-FS22R ; BS-FS22LB ; BS-FS22RB. – Longueur 23 cm : BS-FS23L ; BS-FS23R ; BS-FS23LB ; BS-FS23RB. – Longueur 24 cm : BS-FS24L ; BS-FS24R ; BS-FS24LB ; BS-FS24RB. – Longueur 25 cm : BS-FS25L ; BS-FS25R ; BS-FS25LB ; BS-FS25RB. – Longueur 26 cm : BS-FS26L ; BS-FS26R ; BS-FS26LB ; BS-FS26RB. – Longueur 27 cm : BS-FS27L ; BS-FS27R ; BS-FS27LB ; BS-FS27RB. – Longueur 28 cm : BS-FS28L ; BS-FS28R ; BS-FS28LB ; BS-FS28RB. – Longueur 29 cm : BS-FS29L ; BS-FS29R ; BS-FS29LB ; BS-FS29RB. – Longueur 30 cm : BS-FS30L ; BS-FS30R ; BS-FS30LB ; BS-FS30RB. Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2028. |
| Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) | |
| 2772209 | Pied restitution énergie, classe III, BLATCHFORD, ELITE. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020 |
| 2759338 | Pied restitution énergie, classe III, BLATCHFORD, ESPRIT DESCRIPTION Le pied ESPRIT est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est constitué de deux lames d’avant-pied en e-carbone (fibres de carbone combinées avec de la fibre de verre) et d’une lame de talon indépendante également en e-carbone. Les lames de talon et d’avant-pied sont fixées au support par des vis en titane et acier. Le châssis qui supporte la pyramide mâle à l’extrémité supérieure notamment, est composé de différents matériaux (aluminium/acier inox/ titane et acier). L’enveloppe esthétique est constituée de couches de polyuréthane. Ce pied est destiné à des patients pesant jusqu’à 125 kg. Le pied ESPRIT est garanti 36 mois et l’enveloppe de pied 12 mois. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. Date de fin de prise en charge : 6 décembre 2027. |
| Société FILLAUER Europe (FILLAUER) | |
| 2784974 | Pied restitution énergie, classe III, FILLAUER, AERIS PERFORMANCE 2. DESCRIPTION Le pied AERIS PERFORMANCE 2 est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de 2 éléments principaux en fibre de carbone composite : une double lame (ressort principal et ressort supérieur du pylône) avec orteil séparé et une plaque de pied inférieure. La jonction proximale est un adaptateur pyramidal en aluminium. Un revêtement esthétique en polychlorure de vinyle et Kevlar est également disponible. Le pied AERIS PERFORMANCE 2 est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois, et ce dans des conditions normales d’utilisation. Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2027. |
| 2728579 | Pied restitution énergie, classe III, FILLAUER, AERIS PERFORMANCE LP. DESCRIPTION Le pied AERIS PERFORMANCE LP est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de 3 éléments principaux en fibre de carbone composite : une double lame (ressort principal et ressort supérieur du pylône) et une plaque de pied inférieure. Un revêtement esthétique en polychlorure de vinyle et Kevlar est également fourni. La jonction proximale est un adaptateur pyramidal en aluminium. La chaussette SPECTRA vise à protéger le revêtement. Le pied AERIS PERFORMANCE LP est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois, et ce dans des conditions normales d’utilisation. Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2027. |
| Société LINDHE XTEND (LINDHE) | |
| 2740830 | Pied restitution énergie, classe III, LINDHE, XTEND FOOT H100. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2022. |
| 2765592 | Pied restitution énergie, classe III, LINDHE, XTEND FOOT H100 (version 2021). DESCRIPTION Le pied XTEND FOOT H100 (version 2021) est une évolution incrémentale du pied XTEND FOOT H100. Les principales évolutions de la nouvelle version sont : – L’élargissement des orteils augmentant la surface d’encollage des orteils de 70 %, – L’allongement de l’échancrure centrale vers le haut afin d’avoir une meilleure répartition des forces, – Le remplacement des vis maintenant la pyramide par des vis BUMAX dans le but d’augmenter leur résistance. Ces modifications visent à améliorer la durée de vie du pied. XTEND FOOT H100 (version 2021) est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il comprend trois lames distinctes : – La lame inférieure noire (plante du pied) est constituée d’une lame en fibre de verre dont la forme suit celle d’une semelle plantaire ; – La lame supérieure orange en fibre de carbone et de forme incurvée est assemblée par collage à la lame inférieure. La partie antérieure de la lame supérieure est découpée longitudinalement en deux parties ; – La lame du talon, en fibre de verre et en forme de « C », est assemblée par collage à l’extrémité postérieure des lames inférieure et supérieure. Le pied est terminé par un support de connecteur pyramidal, maintenu à la lame supérieure par des vis BUMAX. Ce pied est destiné à des patients actifs à très actifs pesant jusqu’à 150 kg. Le pied XTEND FOOT H100 (version 2021) est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. Date de fin de prise en charge : 15 juin 2028. |
| Société OKO SOLUTION S.A.S. (OKO SOLUTION) | |
| 2724564 | Pied restitution énergie, classe III, OKO SOLUTION, AERIS SOLUTION REFERENCES PRISES EN CHARGE Kit AERIS SOLUTION : 70G-XXX-000 (comprend le pied, l’enveloppe esthétique, la chaussette et le coin talonnier élastomère) Côté gauche : C71G-XXX-000 Côté droit : C72G-XXX-000 Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2021 |
| Société ORTHO EUROPE SARL (ORTHO) | |
| 2754186 | Pied restitution énergie, classe III, ORTHO, DURALITE Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020 |
| 2747230 | Pied restitution énergie, classe III, ORTHO, META ARC DESCRIPTION Le pied META ARC est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Le pied prothétique est en titane et fibre de carbone. Il se compose : – D’un élément de fixation proximal, constitué d’une pyramide prothétique ; – D’un élément fonctionnel en une seule pièce. Caractéristiques techniques : – Poids maximal du patient : 166 kg – Poids du pied : 727g (taille 26 et catégorie 5 avec revêtement esthétique) – Hauteur de construction : 113 mm – Taille des lames : 22 à 29 cm Le pied META ARC est étanche et fourni avec un revêtement esthétique qui est en mousse d’uréthane. Le pied META ARC est garanti trois ans et le revêtement esthétique est garanti 6 mois. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. REFERENCES PRISES EN CHARGE META ARC : – Longueur 22 cm : M002-22L-01 ; M002-22L-02 ; M002-22L-03 ; M002-22L-04 ; M002-22L-05 ; M002-22R-01 ; M002-22R-02 ; M002-22R-03 ; M002-22R-04 ; M002-22R-05. – Longueur 23 cm : M002-23L-01 ; M002-23L-02 ; M002-23L-03 ; M002-23L-04 ; M002-23L-05 ; M002-23R-01 ; M002-23R-02 ; M002-23R-03 ; M002-23R-04 ; M002-23R-05. – Longueur 24 cm : M002-24L-01 ; M002-24L-02 ; M002-24L-03 ; M002-24L-04 ; M002-24L-05 ; M002-24R-01 ; M002-24R-02 ; M002-24R-03 ; M002-24R-04 ; M002-24R-05. – Longueur 25 cm : M002-25L-01 ; M002-25L-02 ; M002-25L-03 ; M002-25L-04 ; M002-25L-05 ; M002-25L-06 ; M002-25L-07 ; M002-25L-08 ; M002-25L-09 ; M002-25R-01 ; M002-25R-02 ; M002-25R-03 ; M002-25R-04 ; M002-25R-05 ; M002-25R-06 ; M002-25R-07 ; M002-25R-08 ; M002-25R-09. – Longueur 26 cm : M002-26L-01 ; M002-26L-02 ; M002-26L-03 ; M002-26L-04 ; M002-26L-05 ; M002-26L-06 ; M002-26L-07 ; M002-26L-08 ; M002-26L-09 ; M002-26R-01 ; M002-26R-02 ; M002-26R-03 ; M002-26R-04 ; M002-26R-05 ; M002-26R-06 ; M002-26R-07 ; M002-26R-08 ; M002-26R-09. – Longueur 27 cm : M002-27L-01 ; M002-27L-02 ; M002-27L-03 ; M002-27L-04 ; M002-27L-05 ; M002-27L-06 ; M002-27L-07 ; M002-27L-08 ; M002-27L-09 ; M002-27R-01 ; M002-27R-02 ; M002-27R-03 ; M002-27R-04 ; M002-27R-05 ; M002-27R-06 ; M002-27R-07 ; M002-27R-08 ; M002-27R-09. – Longueur 28 cm : M002-28L-01 ; M002-28L-02 ; M002-28L-03 ; M002-28L-04 ; M002-28L-05 ; M002-28L-06 ; M002-28L-07 ; M002-28L-08 ; M002-28L-09 ; M002-28R-01 ; M002-28R-02 ; M002-28R-03 ; M002-28R-04 ; M002-28R-05 ; M002-28R-06 ; M002-28R-07 ; M002-28R-08 ; M002-28R-09. – Longueur 29 cm : M002-29L-01 ; M002-29L-02 ; M002-29L-03 ; M002-29L-04 ; M002-29L-05 ; M002-29L-06 ; M002-29L-07 ; M002-29L-08 ; M002-29L-09 ; M002-29R-01 ; M002-29R-02 ; M002-29R-03 ; M002-29R-04 ; M002-29R-05 ; M002-29R-06 ; M002-29R-07 ; M002-29R-08 ; M002-29R-09. – Longueur 30 cm : M002-30L-01 ; M002-30L-02 ; M002-30L-03 ; M002-30L-04 ; M002-30L-05 ; M002-30L-06 ; M002-30L-07 ; M002-30L-08 ; M002-30L-09 ; M002-30R-01 ; M002-30R-02 ; M002-30R-03 ; M002-30R-04 ; M002-30R-05 ; M002-30R-06 ; M002-30R-07 ; M002-30R-08 ; M002-30R-09. Revêtement esthétique seul : – Longueur 22 cm : FS01-22LB ; FS01-22RB ; FS01-22LT ; FS01-22RT ; FS01-22LM ; FS01-22RM. – Longueur 23 cm : FS01-23LB ; FS01-23RB ; FS01-23LT ; FS01-23RT ; FS01-23LM ; FS01-23RM. – Longueur 24 cm : FS01-24LB ; FS01-24RB ; FS01-24LT ; FS01-24RT ; FS01-24LM ; FS01-24RM. – Longueur 25 cm : FS01-25LB ; FS01-25RB ; FS01-25LT ; FS01-25RT ; FS01-25LM ; FS01-25RM. – Longueur 26 cm : FS01-26LB ; FS01-26RB ; FS01-26LT ; FS01-26RT ; FS01-26LM ; FS01-26RM. – Longueur 27 cm : FS01-27LB ; FS01-27RB ; FS01-27LT ; FS01-27RT ; FS01-27LM ; FS01-27RM. – Longueur 28 cm : FS01-28LB ; FS01-28RB ; FS01-28LT ; FS01-28RT ; FS01-28LM ; FS01-28RM. – Longueur 29 cm : FS01-29LB ; FS01-29RB ; FS01-29LT ; FS01-29RT ; FS01-29LM ; FS01-29RM. – Longueur 30 cm : FS01-30LB ; FS01-30RB ; FS01-30LT ; FS01-30RT ; FS01-30LM ; FS01-30RM. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029. |
| Société ÖSSUR Europe BV (ÖSSUR) | |
| 2762197 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR Europe, SOLEUS. Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2023. |
| 2704461 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR Europe, VELOCITY Date de fin de prise en charge : 15 février 2025. |
| 2706566 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR Europe, CELSUS Date de fin de prise en charge : 15 février 2025. |
| 2711120 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, VARI-FLEX MODULAR Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020 |
| 2716056 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, TALUX Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020 |
| 2734700 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, VARI-FLEX Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| 2712325 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, RE-FLEX DESCRIPTION Le pied RE-FLEX est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. RE-FLEX est constitué d’une lame carbone en forme de J au sommet de laquelle est collée une bague. Celle-ci permet d’adapter différents adaptateurs tels qu’un absorbeur de choc et de torsion ou un absorbeur de choc dynamique. Une lame talonnière en carbone est boulonnée à la lame en J au niveau des métatarses. La lame est fendue sur toute la longueur. Un revêtement esthétique est disponible, en coloris beige ou brun. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. Le pied RE-FLEX est garanti 3 ans et le revêtement esthétique est garanti 2 mois. La garantie associée ne couvre pas le vol ainsi que les dégâts, les dysfonctionnements et les dommages liés aux chocs, bris, dégradations ou mauvais usage du fait de l’utilisateur ou d’un tiers. REFERENCES PRISES EN CHARGE Module de pied standard (hauteur de talon : 10 mm) : – Longueur 22 cm : RSXE1220, RSXE2220, RSXE3220, RSXE4220, RSXE5220, RSXE6220 – Longueur 23 cm : RSXE1230, RSXE2230, RSXE3230, RSXE4230, RSXE5230, RSXE6230 – Longueur 24 cm : RSXE1240, RSXE2240, RSXE3240, RSXE4240, RSXE5240, RSXE6240 – Longueur 25 cm : RSXE1250, RSXE2250, RSXE3250, RSXE4250, RSXE5250, RSXE6250, RSXE7250, RSXE8250 – Longueur 26 cm : RSXE1260, RSXE2260, RSXE3260, RSXE4260, RSXE5260, RSXE6260, RSXE7260, RSXE8260 – Longueur 27 cm : RSXE1270, RSXE2270, RSXE3270, RSXE4270, RSXE5270, RSXE6270, RSXE7270, RSXE8270 – Longueur 28 cm : RSXE3280, RSXE4280, RSXE5280, RSXE6280, RSXE7280, RSXE8280 – Longueur 29 cm : RSXE3290, RSXE4290, RSXE5290, RSXE6290, RSXE7290, RSXE8290 – Longueur 30 cm : RSXE3300, RSXE4300, RSXE5300, RSXE6300, RSXE7300, RSXE8300 Module de pied haut (hauteur de talon : 10 mm) : – Longueur 22 cm : RHXE1220, RHXE2220, RHXE3220, RHXE4220, RHXE5220, RHXE6220 – Longueur 23 cm : RHXE1230, RHXE2230, RHXE3230, RHXE4230, RHXE5230, RHXE6230 – Longueur 24 cm : RHXE1240, RHXE2240, RHXE3240, RHXE4240, RHXE5240, RHXE6240 – Longueur 25 cm : RHXE1250, RHXE2250, RHXE3250, RHXE4250, RHXE5250, RHXE6250, RHXE7250, RHXE8250 – Longueur 26 cm : RHXE1260, RHXE2260, RHXE3260, RHXE4260, RHXE5260, RHXE6260, RHXE7260, RHXE8260 – Longueur 27 cm : RHXE1270, RHXE2270, RHXE3270, RHXE4270, RHXE5270, RHXE6270, RHXE7270, RHXE8270 – Longueur 28 cm : RHXE3280, RHXE4280, RHXE5280, RHXE6280, RHXE7280, RHXE8280 – Longueur 29 cm : RHXE3290, RHXE4290, RHXE5290, RHXE6290, RHXE7290, RHXE8290 – Longueur 30 cm : RHXE3300, RHXE4300, RHXE5300, RHXE6300, RHXE7300, RHXE8300 Module de pied haut (hauteur de talon : 19 mm) : – Longueur 22 cm : RHXE1222, RHXE2222, RHXE322 RHXE4222, RHXE5222, RHXE6222 – Longueur 23 cm : RHXE1232, RHXE2232, RHXE3232, RHXE4232, RHXE5232, RHXE6232 – Longueur 24 cm : RHXE1242, RHXE2242, RHXE3242, RHXE4242, RHXE5242, RHXE6242 – Longueur 25 cm : RHXE1252, RHXE2252, RHXE3252, RHXE4252, RHXE5252, RHXE6252, RHXE7252, RHXE8252 – Longueur 26 cm : RHXE1262, RHXE2262, RHXE3262, RHXE4262, RHXE5262, RHXE6262, RHXE7262, RHXE8262 – Longueur 27 cm : RHXE1272, RHXE2272, RHXE3272, RHXE4272, RHXE5272, RHXE6272, RHXE7272, RHXE8272 – Longueur 28 cm : RHXE3282, RHXE4282, RHXE5282, RHXE6282, RHXE7282, RHXE8282 – Longueur 29 cm : RHXE3292, RHXE4292, RHXE5292, RHXE6292, RHXE7292, RHXE8292 – Longueur 30 cm : RHXE3302, RHXE4302, RHXE5302, RHXE6302, RHXE7302, RHXE8302 Revêtement seul : – Longueur 22 cm : FSE022L, FSE022R, FSE022LBR, FSE022RBR – Longueur 23 cm : FSE023L, FSE023R, FSE023LBR, FSE023RBR – Longueur 24 cm : FSE024L, FSE024R, FSE024LBR, FSE024RBR – Longueur 25 cm : FSE025L, FSE025R, FSE025LBR, FSE025RBR – Longueur 26 cm : FSE026L, FSE026R, FSE026LBR, FSE026RBR – Longueur 27 cm : FSE027L, FSE027R, FSE027LBR, FSE027RBR – Longueur 28 cm : FSE028L, FSE028R, FSE028LBR, FSE028RBR – Longueur 29 cm : FSE029L, FSE029R, FSE029LBR, FSE029RBR – Longueur 30 cm : FSE030L, FSE030R, FSE030LBR, FSE030RBR Date de fin de prise en charge : 19 septembre 2028. |
| 2729521 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, PRO-FLEX XC. DESCRIPTION Le pied PRO-FLEX XC est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de deux lames en C et d’une lame plantaire. Ces pièces sont fixées ensemble au niveau du talon par des boulons. La lame plantaire possède un orteil séparé et une lame de longueur intégrale en fibre de carbone. La lame est fendue du milieu au bout du pied. Le pied est livré avec une pyramide mâle intégrée. Un revêtement esthétique est également fourni. La hauteur du talon est de 10 mm. Les modules de pied sont disponibles en 9 catégories de résistance de lame, à choisir en fonction du poids de la personne, de la taille et du niveau d’activité. La chaussette SPECTRA en polyéthylène haute densité (PE UHM) vise à protéger le revêtement. Le pied PRO-FLEX XC est étanche, il peut être utilisé en milieu humide ou mouillé et être immergé jusqu’à trois mètres de profondeur pendant une heure maximum. Il supporte le contact avec l’eau salée, l’eau chlorée, la transpiration, l’urine et les savons doux. Il peut également supporter des expositions occasionnelles au sable, à la poussière et à la saleté. Le pied PRO-FLEX XC est garanti 3 ans, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. La garantie associée ne couvre pas les dégâts, les dysfonctionnements et les dommages liés aux chocs, bris, dégradations ou mauvais usage du fait de l’utilisateur ou d’un tiers. REFERENCE PRISE EN CHARGE Pied PRO-FLEX XC: – Longueur 22 cm: catégorie 1 (PXC0122L; PXC0122R; PXC0122LBR; PXC0122RBR), catégorie 2 (PXC0222L; PXC0222R; PXC0222LBR; PXC0222RBR), catégorie 3 (PXC0322L; PXC0322R; PXC0322LBR; PXC0322RBR), catégorie 4 (PXC0422L; PXC0422R; PXC0422LBR; PXC0422RBR), catégorie 5 (PXC0522L; PXC0522R; PXC0522LBR; PXC0522RBR), catégorie 6 (PXC0622L; PXC0622R; PXC0622LBR; PXC0622RBR). – Longueur 23 cm: catégorie 1 (PXC0123L; PXC0123R; PXC0123LBR; PXC0123RBR), catégorie 2 (PXC0223L; PXC0223R; PXC0223LBR; PXC0223RBR), catégorie 3 (PXC0323L; PXC0323R; PXC0323LBR; PXC0323RBR), catégorie 4 (PXC0423L; PXC0423R; PXC0423LBR; PXC0423RBR), catégorie 5 (PXC0523L; PXC0523R; PXC0523LBR; PXC0523RBR), catégorie 6 (PXC0623L; PXC0623R; PXC0623LBR; PXC0623RBR). – Longueur 24 cm: catégorie 1 (PXC0124L; PXC0124R; PXC0124LBR; PXC0124RBR), catégorie 2 (PXC0224L; PXC0224R; PXC0224LBR; PXC0224RBR), catégorie 3 (PXC0324L; PXC0324R; PXC0324LBR; PXC0324RBR), catégorie 4 (PXC0424L; PXC0424R; PXC0424LBR; PXC0424RBR), catégorie 5 (PXC0524L; PXC0524R; PXC0524LBR; PXC0524RBR), catégorie 6 (PXC0624L; PXC0624R; PXC0624LBR; PXC0624RBR). – Longueur 25 cm: catégorie 1 (PXC0125L; PXC0125R; PXC0125LBR; PXC0125RBR), catégorie 2 (PXC0225L; PXC0225R; PXC0225LBR; PXC0225RBR), catégorie 3 (PXC0325L; PXC0325R; PXC0325LBR; PXC0325RBR), catégorie 4 (PXC0425L; PXC0425R; PXC0425LBR; PXC0425RBR), catégorie 5 (PXC0525L; PXC0525R; PXC0525LBR; PXC0525RBR), catégorie 6 (PXC0625L; PXC0625R; PXC0625LBR; PXC0625RBR), catégorie 7 (PXC0725L; PXC0725R; PXC0725LBR; PXC0725RBR), catégorie 8 (PXC0825L; PXC0825R; PXC0825LBR; PXC0825RBR), catégorie 9 (PXC0925L; PXC0925R; PXC0925LBR; PXC0925RBR). – Longueur 26 cm: catégorie 1 (PXC0126L; PXC0126R; PXC0126LBR; PXC0126RBR), catégorie 2 (PXC0226L; PXC0226R; PXC0226LBR; PXC0226RBR), catégorie 3 (PXC0326L; PXC0326R; PXC0326LBR; PXC0326RBR), catégorie 4 (PXC0426L; PXC0426R; PXC0426LBR; PXC0426RBR), catégorie 5 (PXC0526L; PXC0526R; PXC0526LBR; PXC0526RBR), catégorie 6 (PXC0626L; PXC0626R; PXC0626LBR; PXC0626RBR), catégorie 7 (PXC0726L; PXC0726R; PXC0726LBR; PXC0726RBR), catégorie 8 (PXC0826L; PXC0826R; PXC0826LBR; PXC0826RBR), catégorie 9 (PXC0926L; PXC0926R; PXC0926LBR; PXC0926RBR). – Longueur 27 cm: catégorie 1 (PXC0127L; PXC0127R; PXC0127LBR; PXC0127RBR), catégorie 2 (PXC0227L; PXC0227R; PXC0227LBR; PXC0227RBR), catégorie 3 (PXC0327L; PXC0327R; PXC0327LBR; PXC0327RBR), catégorie 4 (PXC0427L; PXC0427R; PXC0427LBR; PXC0427RBR), catégorie 5 (PXC0527L; PXC0527R; PXC0527LBR; PXC0527RBR), catégorie 6 (PXC0627L; PXC0627R; PXC0627LBR; PXC0627RBR), catégorie 7 (PXC0727L; PXC0727R; PXC0727LBR; PXC0727RBR), catégorie 8 (PXC0827L; PXC0827R; PXC0827LBR; PXC0827RBR), catégorie 9 (PXC0927L; PXC0927R; PXC0927LBR; PXC0927RBR). – Longueur 28 cm: catégorie 3 (PXC0328L; PXC0328R; PXC0328LBR; PXC0328RBR), catégorie 4 (PXC0428L; PXC0428R; PXC0428LBR; PXC0428RBR), catégorie 5 (PXC0528L; PXC0528R; PXC0528LBR; PXC0528RBR), catégorie 6 (PXC0628L; PXC0628R; PXC0628LBR; PXC0628RBR), catégorie 7 (PXC0728L; PXC0728R; PXC0728LBR; PXC0728RBR), catégorie 8 (PXC0828L; PXC0828R; PXC0828LBR; PXC0828RBR), catégorie 9 (PXC0928L; PXC0928R; PXC0928LBR; PXC0928RBR). – Longueur 29 cm: catégorie 3 (PXC0329L; PXC0329R; PXC0329LBR; PXC0329RBR), catégorie 4 (PXC0429L; PXC0429R; PXC0429LBR; PXC0429RBR), catégorie 5 (PXC0529L; PXC0529R; PXC0529LBR; PXC0529RBR), catégorie 6 (PXC0629L; PXC0629R; PXC0629LBR; PXC0629RBR), catégorie 7 (PXC0729L; PXC0729R; PXC0729LBR; PXC0729RBR), catégorie 8 (PXC0829L; PXC0829R; PXC0829LBR; PXC0829RBR), catégorie 9 (PXC0929L; PXC0929R; PXC0929LBR; PXC0929RBR). – Longueur 30 cm: catégorie 3 (PXC0330L; PXC0330R; PXC0330LBR; PXC0330RBR), catégorie 4 (PXC0430L; PXC0430R; PXC0430LBR; PXC0430RBR), catégorie 5 (PXC0530L; PXC0530R; PXC0530LBR; PXC0530RBR), catégorie 6 (PXC0630L; PXC0630R; PXC0630LBR; PXC0630RBR), catégorie 7 (PXC0730L; PXC0730R; PXC0730LBR; PXC0730RBR), catégorie 8 (PXC0830L; PXC0830R; PXC0830LBR; PXC0830RBR), catégorie 9 (PXC0930L; PXC0930R; PXC0930LBR; PXC0930RBR). Revêtement seul: – Longueur 22: FST022L; FST022R; FST022LBR; FST022RBR. – Longueur 23: FST023L; FST023R; FST023LBR; FST023RBR. – Longueur 24: FST024L; FST024R; FST024LBR; FST024RBR. – Longueur 25: FST025L; FST025R; FST025LBR; FST025RBR. – Longueur 26: FST026L; FST026R; FST026LBR; FST026RBR. – Longueur 27: FST027L; FST027R; FST027LBR; FST027RBR. – Longueur 28: FST028L; FST028R; FST028LBR; FST028RBR. – Longueur 29: FST029L; FST029R; FST029LBR; FST029RBR. – Longueur 30: FST030L; FST030R; FST030LBR; FST030RBR. Date de fin de prise en charge: 15 avril 2027 |
| 2732724 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, PRO-FLEX LP. Description Le pied PRO-FLEX LP est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de 3 lames, une lame supérieure, une lame médiane inversée permettant une flexion antérieure et une lame plantaire. Ces pièces sont fixées ensemble au niveau du talon par des boulons. La lame plantaire possède un orteil séparé et une lame de longueur intégrale en fibre de carbone. La lame est fendue du milieu au bout du pied. Le pied est livré avec une pyramide mâle intégrée. Un revêtement esthétique est également fourni. La hauteur du talon est de 10 mm. Les modules de pied sont disponibles en 9 catégories de résistance de lame, à choisir en fonction du poids de la personne, de la taille et du niveau d’activité. La chaussette SPECTRA en polyéthylène haute densité (PE UHM) vise à protéger le revêtement. Le pied PRO-FLEX LP est étanche, il peut être utilisé en milieu humide ou mouillé et être immergé jusqu’à trois mètres de profondeur pendant une heure maximum. Il supporte le contact avec l’eau salée, l’eau chlorée, la transpiration, l’urine et les savons doux. Il peut également supporter des expositions occasionnelles au sable, à la poussière et à la saleté. Le pied PRO-FLEX LP est garanti 3 ans, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. La garantie associée ne couvre pas les dégâts, les dysfonctionnements et les dommages liés aux chocs, bris, dégradations ou mauvais usage du fait de l’utilisateur ou d’un tiers. REFERENCE PRISE EN CHARGE Pied PRO-FLEX LP : – Longueur 22 cm: catégorie 1 (PLP0122L; PLP0122R; PLP0122LBR; PLP0122RBR), catégorie 2 (PLP0222L; PLP0222R; PLP0222LBR; PLP0222RBR), catégorie 3 (PLP0322L; PLP0322R; PLP0322LBR; PLP0322RBR), catégorie 4 (PLP0422L; PLP0422R; PLP0422LBR; PLP0422RBR), catégorie 5 (PLP0522L; PLP0522R; PLP0522LBR; PLP0522RBR). – Longueur 23 cm: catégorie 1 (PLP0123L; PLP0123R; PLP0123LBR; PLP0123RBR), catégorie 2 (PLP0223L; PLP0223R; PLP0223LBR; PLP0223RBR), catégorie 3 (PLP0323L; PLP0323R; PLP0323LBR; PLP0323RBR), catégorie 4 (PLP0423L; PLP0423R; PLP0423LBR; PLP0423RBR), catégorie 5 (PLP0523L; PLP0523R; PLP0523LBR; PLP0523RBR). – Longueur 24 cm: catégorie 1 (PLP0124L; PLP0124R; PLP0124LBR; PLP0124RBR), catégorie 2 (PLP0224L; PLP0224R; PLP0224LBR; PLP0224RBR), catégorie 3 (PLP0324L; PLP0324R; PLP0324LBR; PLP0324RBR), catégorie 4 (PLP0424L; PLP0424R; PLP0424LBR; PLP0424RBR), catégorie 5 (PLP0524L; PLP0524R; PLP0524LBR; PLP0524RBR). – Longueur 25 cm: catégorie 1 (PLP0125L; PLP0125R; PLP0125LBR; PLP0125RBR), catégorie 2 (PLP0225L; PLP0225R; PLP0225LBR; PLP0225RBR), catégorie 3 (PLP0325L; PLP0325R; PLP0325LBR; PLP0325RBR), catégorie 4 (PLP0425L; PLP0425R; PLP0425LBR; PLP0425RBR), catégorie 5 (PLP0525L; PLP0525R; PLP0525LBR; PLP0525RBR), catégorie 6 (PLP0625L; PLP0625R; PLP0625LBR; PLP0625RBR), catégorie 7 (PLP0725L; PLP0725R; PLP0725LBR; PLP0725RBR), catégorie 8 (PLP0825L; PLP0825R; PLP0825LBR; PLP0825RBR), catégorie 9 (PLP0925L; PLP0925R; PLP0925LBR; PLP0925RBR). – Longueur 26 cm: catégorie 1 (PLP0126L; PLP0126R; PLP0126LBR; PLP0126RBR), catégorie 2 (PLP0226L; PLP0226R; PLP0226LBR; PLP0226RBR), catégorie 3 (PLP0326L; PLP0326R; PLP0326LBR; PLP0326RBR), catégorie 4 (PLP0426L; PLP0426R; PLP0426LBR; PLP0426RBR), catégorie 5 (PLP0526L; PLP0526R; PLP0526LBR; PLP0526RBR), catégorie 6 (PLP0626L; PLP0626R; PLP0626LBR; PLP0626RBR), catégorie 7 (PLP0726L; PLP0726R; PLP0726LBR; PLP0726RBR), catégorie 8 (PLP0826L; PLP0826R; PLP0826LBR; PLP0826RBR), catégorie 9 (PLP0926L; PLP0926R; PLP0926LBR; PLP0926RBR). – Longueur 27 cm: catégorie 1 (PLP0127L; PLP0127R; PLP0127LBR; PLP0127RBR), catégorie 2 (PLP0227L; PLP0227R; PLP0227LBR; PLP0227RBR), catégorie 3 (PLP0327L; PLP0327R; PLP0327LBR; PLP0327RBR), catégorie 4 (PLP0427L; PLP0427R; PLP0427LBR; PLP0427RBR), catégorie 5 (PLP0527L; PLP0527R; PLP0527LBR; PLP0527RBR), catégorie 6 (PLP0627L; PLP0627R; PLP0627LBR; PLP0627RBR), catégorie 7 (PLP0727L; PLP0727R; PLP0727LBR; PLP0727RBR), catégorie 8 (PLP0827L; PLP0827R; PLP0827LBR; PLP0827RBR), catégorie 9 (PLP0927L; PLP0927R; PLP0927LBR; PLP0927RBR). – Longueur 28 cm: catégorie 3 (PLP0328L; PLP0328R; PLP0328LBR; PLP0328RBR), catégorie 4 (PLP0428L; PLP0428R; PLP0428LBR; PLP0428RBR), catégorie 5 (PLP0528L; PLP0528R; PLP0528LBR; PLP0528RBR), catégorie 6 (PLP0628L; PLP0628R; PLP0628LBR; PLP0628RBR), catégorie 7 (PLP0728L; PLP0728R; PLP0728LBR; PLP0728RBR), catégorie 8 (PLP0828L; PLP0828R; PLP0828LBR; PLP0828RBR), catégorie 9 (PLP0928L; PLP0928R; PLP0928LBR; PLP0928RBR). – Longueur 29 cm: catégorie 3 (PLP0329L; PLP0329R; PLP0329LBR; PLP0329RBR), catégorie 4 (PLP0429L; PLP0429R; PLP0429LBR; PLP0429RBR), catégorie 5 (PLP0529L; PLP0529R; PLP0529LBR; PLP0529RBR), catégorie 6 (PLP0629L; PLP0629R; PLP0629LBR; PLP0629RBR), catégorie 7 (PLP0729L; PLP0729R; PLP0729LBR; PLP0729RBR), catégorie 8 (PLP0829L; PLP0829R; PLP0829LBR; PLP0829RBR), catégorie 9 (PLP0929L; PLP0929R; PLP0929LBR; PLP0929RBR – Longueur 30 cm: catégorie 3 (PLP0330L; PLP0330R; PLP0330LBR; PLP0330RBR), catégorie 4 (PLP0430L; PLP0430R; PLP0430LBR; PLP0430RBR), catégorie 5 (PLP0530L; PLP0530R; PLP0530LBR; PLP0530RBR), catégorie 6 (PLP0630L; PLP0630R; PLP0630LBR; PLP0630RBR), catégorie 7 (PLP0730L; PLP0730R; PLP0730LBR; PLP0730RBR), catégorie 8 (PLP0830L; PLP0830R; PLP0830LBR; PLP0830RBR), catégorie 9 (PLP0930L; PLP0930R; PLP0930LBR; PLP0930RBR). Revêtement seul : – Longueur 22: FST022L; FST022R; FST022LBR; FST022RBR. – Longueur 23: FST023L; FST023R; FST023LBR; FST023RBR. – Longueur 24: FST024L; FST024R; FST024LBR; FST024RBR. – Longueur 25: FST025L; FST025R; FST025LBR; FST025RBR. – Longueur 26: FST026L; FST026R; FST026LBR; FST026RBR. – Longueur 27: FST027L; FST027R; FST027LBR; FST027RBR. – Longueur 28: FST028L; FST028R; FST028LBR; FST028RBR. – Longueur 29: FST029L; FST029R; FST029LBR; FST029RBR. – Longueur 30: FST030L; FST030R; FST030LBR; FST030RBR. Date de fin de prise en charge: 30 novembre 2027 |
| 2747944 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, PRO-FLEX ST. DESCRIPTION Le pied PRO-FLEX ST est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de 3 lames en fibre de carbone composite : une lame plantaire avec orteil séparé fendue du milieu au bout du pied, une lame médiane et une lame supérieure. Une fine mousse de copolymère est insérée entre les lames médiane et supérieure. Un revêtement esthétique en mousse d’éthylène acétate de vinyle (EVA) est également fourni. La jonction proximale est un adaptateur pyramidal. La chaussette SPECTRA vise à protéger le revêtement. Le dispositif peut être utilisée dans l’eau dans les conditions d’utilisation et de séchage prévues et détaillées dans la notice d’utilisation. Il peut être utilisé dans un environnement humide et immergé dans de l’eau jusqu’à 3 m de profondeur pendant 1 heure maximum. Il peut tolérer le contact avec l’eau salée, l’eau chlorée, la transpiration, l’urine et les savons doux. Le pied PRO-FLEX ST est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. Date de fin de prise en charge : 15 février 2028. |
| 2788498 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, PRO-FLEX MODULAR. DESCRIPTION Le pied PRO-FLEX MODULAR est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de 3 lames en fibre de carbone composite : une lame plantaire avec orteil séparé fendue du milieu au bout du pied, une lame médiane et une lame supérieure. Une fine mousse de copolymère est insérée entre les lames médiane et supérieure. Un revêtement esthétique en mousse d’éthylène acétate de vinyle (EVA) est également fourni. La jonction proximale est un adaptateur pyramidal. Le pied PRO-FLEX MODULAR est réglable en hauteur par la tige. La chaussette SPECTRA vise à protéger le revêtement. Le dispositif peut être utilisée dans l’eau dans les conditions d’utilisation et de séchage prévues et détaillées dans la notice d’utilisation. Il peut être utilisé dans un environnement humide et immergé dans de l’eau jusqu’à 3 m de profondeur pendant 1 heure maximum. Il peut tolérer le contact avec l’eau salée, l’eau chlorée, la transpiration, l’urine et les savons doux. Le pied PRO-FLEX MODULAR est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. Date de fin de prise en charge : 15 février 2028. |
| 2770311 | Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, CHEETAH XPLORE. DESCRIPTION Le pied CHEETAH XPLORE est un pied prothétique qui se fixe à la paroi postérieure de l’emboîture. Il se compose d’une lame d’orteil en carbone et d’une lame de talon en carbone fixée à l’aide de boulons. Une semelle en mousse d’éthylène acétate de vinyle (EVA) à poncer est collée sous la lame et une cale de talon est collée sur la lame de talon. Le module de pied est identique pour le pied gauche et droit. La taille du pied s’ajuste au moment de l’appareillage et peut varier entre 24 à 30 cm. Pour ajuster la taille, l’orthoprothésiste doit meuler la lame d’orteil à la bonne longueur, à l’aide du gabarit de découpe (fourni dans le kit) placé sur le dessus de la plaque de pied. Un revêtement esthétique est disponible, en coloris beige ou marron pour les pieds de taille 28 à 30 cm. Il est composé de mousse de polymère. Le dispositif peut être utilisée dans l’eau dans les conditions d’utilisation et de séchage prévues et détaillées dans la notice d’utilisation. Il peut être utilisé dans un environnement humide et immergé dans de l’eau jusqu’à 3 m de profondeur pendant 1 heure maximum. Il peut tolérer le contact avec l’eau salée, l’eau chlorée, la transpiration, l’urine et les savons doux. Le pied CHEETAH XPLORE est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. REFERENCES PRISES EN CHARGE FSX0091 ; FSX0092 ; FSX0093 ; FSX0094 ; FSX0095 ; FSX0096 ; FSX0097 ; FSX0098 ; FSX0099 Date de fin de prise en charge : 15 avril 2028. |
| Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) | |
| 2752187 | Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, TRITON Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| 2730694 | Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, CHALLENGER 1E95. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : 1E95=N2324-2-P/O ; 1E95=N2526-2-P/O ; 1E95=N2728-2-P/O ; 1E95=N2526-3-P/O ; 1E95=N2728-3-P/O ; 1E95=N2930-3-P/O ; 1E95=N2526-4-P/O ; 1E95=N2728-4-P/O ; 1E95=N2930-4-P/O Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
| 2764470 | Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, TALEO RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Le pied TALEO est disponible avec 2 hauteurs de talon de 15 ± 5 mm ou 10 ± 5 mm dans les tailles : 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29 et 30 cm. Le pied est fourni avec un revêtement esthétique associé. Il existe un module pour le pied gauche et un module pour le pied droit. Le revêtement esthétique est disponible en deux formes : forme étroite avec hauteur de talon de 15 ± 5 mm pour les tailles 22 à 25 cm et forme normale avec hauteur de talon de 10 ± 5 mm pour les tailles 24 à 30 cm. Le revêtement esthétique de pied existe en 2 couleurs (beige et marron clair). Date de fin de prise en charge : 15 février 2025. |
| 2738098 | Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, TALEO LP. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Le pied TALEO LP est disponible dans les tailles 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29 et 30 cm. Il existe un module pour le côté gauche et un pour le côté droit. Le pied est fourni avec un revêtement esthétique associé. Le revêtement esthétique est disponible en deux formes : forme étroite avec hauteur de talon de 15 ± 5 mm pour les tailles 22 à 25 cm et forme normale avec hauteur de talon de 10 ± 5 mm pour les tailles 24 à 30. Le revêtement de pied existe en deux couleurs (beige ou marron clair). Le choix du module de pied est fait en fonction du poids et de l’activité du patient avec un poids limite de 150 kg. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2026. |
| Société PROTEOR (PROTEOR) | |
| 2755458 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, DYNA C. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020 |
| 2784336 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, DYNA J. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020 |
| 2739399 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, DYNATREK 1A600. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |
| 2735119 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, RUSH HIPRO. Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. |
| 2743604 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, RUSH RAMPAGE Description Le pied RUSH RAMPAGE est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Le pied RUSH RAMPAGE est composé de 4 éléments principaux: – Une lame inférieure en composite fibre de verre; – Une semelle en composite fibre de verre; – Un amortisseur en talon en caoutchouc; – Un connexion pyramide mâle. La chaussette SPECTRA en polyéthylène haute densité (PE UHM) vise à protéger le revêtement. La version RAM possède une enveloppe esthétique (couleur beige et couleur brune), la version H2RAM n’en possède pas. Caractéristiques techniques: – Tailles des lames: de 22 à 29 cm; – Charge maximale supportée: 166 kg; – Hauteur de talon: 10 mm; – Poids du pied: 595 g en taille 25 cm. Le pied RUSH RAMPAGE résiste aux intempéries, il peut être utilisé dans des températures comprises entre -20 °C et 60 °C. Il est étanche et peut être utilisé en milieu humide ou mouillé. Il supporte le contact avec l’eau douce, salée et chlorée. Le pied RUSH RAMPAGE est garanti 36 mois et l’enveloppe de pied est garantie 6 mois. La garantie associée ne couvre pas le vol ainsi que les dégâts, les dysfonctionnements et les dommages liés aux chocs, bris, dégradations ou mauvais usage du fait de l’utilisateur ou d’un tiers. L’âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c’est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d’énergie. Références prises en charge RUSH RAMPAGE: – Longueur 22 cm: RAM-22-1-RU; H2RAM-22-1-RU; RAM-22-2-RU; H2RAM-22-2-RU; RAM-22-3-RU; H2RAM-22-3-RU; RAM-22-4-RU; H2RAM- 22-4-RU; RAM-22-5-RU; H2RAM-22-5-RU. – Longueur 23 cm: RAM-23-1-RU; H2RAM-23-1-RU; RAM-23-2-RU; H2RAM-23-2-RU; RAM-23-3-RU; H2RAM-23-3-RU; RAM-23-4-RU; H2RAM- 23-4-RU; RAM-23-5-RU; H2RAM-23-5-RU; RAM-23-6-RU; H2RAM-23-6-RU. – Longueur 24 cm: RAM-24-2-RU; H2RAM-24-2-RU; RAM-24-3-RU; H2RAM-24-3-RU; RAM-24-4-RU; H2RAM-24-4-RU; RAM-24-5-RU; H2RAM- 24-5-RU; RAM-24-6-RU; H2RAM-24-6-RU. – Longueur 25 cm: RAM-25-2-RU; H2RAM-25-2-RU; RAM-25-3-RU; H2RAM-25-3-RU; RAM-25-4-RU; H2RAM-25-4-RU; RAM-25-5-RU; H2RAM- 25-5-RU; RAM-25-6-RU; H2RAM-25-6-RU; RAM-25-7-RU; H2RAM-25-7-RU. – Longueur 26 cm: RAM-26-2-RU; H2RAM-26-2-RU; RAM-26-3-RU; H2RAM-26-3-RU; RAM-26-4-RU; H2RAM-26-4-RU; RAM-26-5-RU; H2RAM- 26-5-RU; RAM-26-6-RU; H2RAM-26-6-RU; RAM-26-7-RU; H2RAM-26-7-RU. – Longueur 27 cm: RAM-27-3-RU; H2RAM-27-3-RU; RAM-27-4-RU; H2RAM-27-4-RU; RAM-27-5-RU; H2RAM-27-5-RU; RAM-27-6-RU; H2RAM- 27-6-RU; RAM-27-7-RU; H2RAM-27-7-RU. – Longueur 28 cm: RAM-28-3-RU; H2RAM-28-3-RU; RAM-28-4-RU; H2RAM-28-4-RU; RAM-28-5-RU; H2RAM-28-5-RU; RAM-28-6-RU; H2RAM- 28-6-RU; RAM-28-7-RU; H2RAM-28-7-RU; RAM-28-8-RU; H2RAM-28-8-RU; RAM-28-9-RU; H2RAM-28-9- RU. – Longueur 29 cm: RAM-29-3-RU; H2RAM-29-3-RU; RAM-29-4-RU; H2RAM-29-4-RU; RAM-29-5-RU; H2RAM-29-5-RU; RAM-29-6-RU; H2RAM- 29-6-RU; RAM-29-7-RU; H2RAM-29-7-RU; RAM-29-8-RU; H2RAM-29-8-RU; RAM-29-9-RU; H2RAM-29-9- RU. Revêtement esthétique seul: – Longueur 22 cm: FS-22-L1; FS-22-R1; FS-22-L3; FS-22-R3. – Longueur 23 cm: FS-23-L1; FS-23-R1; FS-23-L3; FS-23-R3. – Longueur 24 cm: FS-24-L1; FS-24-R1; FS-24-L3; FS-24-R3. – Longueur 25 cm: FS-25-L1; FS-25-R1; FS-25-L3; FS-25-R3. – Longueur 26 cm: FS-26-L1; FS-26-R1; FS-26-L3; FS-26-R3. – Longueur 27 cm: FS-27-L1; FS-27-R1; FS-27-L3; FS-27-R3. – Longueur 28 cm: FS-28-L1; FS-28-R1; FS-28-L3; FS-28-R3. – Longueur 29 cm: FS-29-L1; FS-29-R1; FS-29-L3; FS-29-R3. Date de fin de prise en charge: 30 avril 2029. |
| 2781705 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, RUSH RAMPAGE LP Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. |
| 2782219 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, PROTEOR SIERRA. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025. |
| 2737450 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, PROTEOR DYNADAPT Date de fin de prise en charge : 1er février 2026 |
| 2700010 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, PROTEOR HIGHLANDER. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025. |
| 2791454 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, PROTEOR FREEDOM SHOCKWAVE. Date de fin de prise en charge : 31 août 2027. |
| 2764291 | Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, FREEDOM AGILIX. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
| Pied à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe | |
| Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) | |
| 2791738 | Pied restitution énergie, amputation basse jambe, OTTO BOCK, CHOPART. Référence prise en charge : référence 1E81 Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| 2731676 | Pied restitution énergie, amputation basse jambe, OTTO BOCK, LOW PROFIL AXTION 1E56. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| 2711975 | Pied restitution énergie, amputation basse jambe, OTTO BOCK, LO RIDER. Référence prise en charge : référence 1E57 Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 |
| Société PROTEOR (PROTEOR) | |
| 2768679 | Pied à restitution d’énergie, amputation basse jambe, PROTEOR, RUSH CHOPART Date de fin de prise en charge : 15 mars 2025. |
| 2745900 | Pied restitution énergie, amputation basse jambe, PROTEOR, PROTEOR PACIFICA LP. Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025. |
| Pieds à restitution d’énergie pour enfants (taille ≤ 21cm) | |
| Conditions de prise en charge | |
| Les pieds à restitution d’énergie pour enfant sont indiqués chez les patients ayant une incapacité à marcher à la suite d’une amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, à partir du moment où l’enfant commence à courir (code d4552 de la CIF-EA). La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d’une première prescription d’un pied à restitution d’énergie, ou lors du renouvellement avec ou sans changement du type de pied. Le renouvellement est prévu selon la croissance de l’enfant. Pour être pris en charge en tant que pied à restitution d’énergie pour enfant, le pied à restitution d’énergie doit avoir : – une propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force-déformation) supérieure ou égale à 20 (P ≥ 20), – – un rendement de l’avant-pied supérieur ou égal à 90% (R ≥ 90%). Le pied à restitution d’énergie pour enfant est garanti deux ans. Les pieds à restitution d’énergie conçus pour adultes et déclinés en taille enfant seront pris en charge sous le nom de marque du pied adulte correspondant jusqu’au 2 janvier 2014 sous réserve que ces pieds soient conformes aux spécifications techniques et conditions de prise en charge des pieds pour enfants. Au-delà les fabricants et les distributeurs qui souhaitent le maintien de la prise en charge de leurs produits devront avoir déposé des dossiers de demande d’inscription sous nom de marque auprès des ministres avec dépôt concomitant au secrétariat de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé à la HAS dans un délai d’au moins 180 jours avant le 2 janvier 2014. |
Vous pouvez consulter l’intégralité du texte avec ses images à partir de l’extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
| Réparations des pieds à restitution d’énergie pour adultes et enfants | ||
| 2721749 | Pied à restitution d’énergie, remplacement du revêtement esthétique Cette prestation comprend le démontage du revêtement esthétique usagé, la fourniture du nouveau revêtement esthétique et son remontage. Cette prestation ne concerne pas les pieds à restitution d’énergie monoblocs surmoulés. Le remplacement du revêtement esthétique du pied à restitution d’énergie est pris en charge dans la limite d’une prise en charge par an. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2719936 | Pied restitution énergie, réparation pièces, sur devis et facture détaillée. La réparation est réservée aux pieds de classe II et III. Elle concerne essentiellement la lame talonnière. La réparation de pièces d’un pied à restitution d’énergie est prise en charge au terme de la garantie de deux ans, sur devis et facture détaillée à concurrence de la moitié du tarif/PLV du pied neuf concerné. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Chapitre IV. – Prothèses et ortho-prothèses pour agénésie du membre inférieur | ||
| Pour tout autre type de manchon et d’emboîture, se référer aux variantes optionnelles de prothèses de membre inférieur. Si besoin d’une emboîture test prescrite et motivée, se référer aux adjonctions des prothèses de membre inférieur. I – Malformation congénitale dans laquelle le pied du patient se situe au-dessus du genou du membre sain PI 23 |
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| 2788707 | PI23SSD13 Prothèse en résines stratifiées, emboîture en résines stratifiées sans manchon intermédiaire avec point d’appui sous-ischiatique fermeture antérieure avec volets de fixation en cuir ou en polyoléfine. L’emboîture est solidarisée à une calotte de genou en résines stratifiées articulée sur un mollet postiche également en résines stratifiées. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| L’emboîture est solidarisée à une calotte de genou en résines stratifiées articulée sur un mollet postiche également en résines stratifiées. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel. | ||
| II – Malformation congénitale dans laquelle le pied du patient se situe au niveau du genou du membre sain PI 24 | ||
| 2714650 | PI24SSC13 Prothèse en résines stratifiées avec emboîture en résines stratifiées sans manchon intermédiaire avec point d’appui sous-ischiatique : fermeture antérieure avec volets de fixation en cuir ou en polyoléfine. Mollet postiche en résines stratifiées avec articulation de genou à roulements à billes. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2786944 | PI24SCC13 Prothèse en résines stratifiées, emboîture en cuir moulé avec fermeture antérieure et garnissage intérieur, armée par deux montants latéraux et deux embrasses dont une sous-ischiatique. Mollet postiche en résines stratifiées avec articulation de genou à roulements à billes. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| III – Malformation congénitale dans laquelle le segment de cuisse et le genou sont normaux, le raccourcissement se situant au-dessous du genou PI 26 & PI46 | ||
| Prothèse en résines stratifiées, sans manchon intermédiaire. | ||
| 2704107 | PI26SSA13 L’emboîture, ouverte à sa partie antérieure et munie de volets de fixation avec fermeture, se prolonge sur la cuisse avec appui sous-ischiatique en enveloppant le genou. A sa base se trouve une malléole en bois recouverte par les couches de stratification. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2712176 | PI46SSA23 Prothèse en résines stratifiées, sans manchon intermédiaire, avec appui sur le tendon rotulien. L’emboîture, ouverte ou non à sa partie postérieure et munie ou non de volets de fixation, est terminée à sa base par une malléole en bois recouverte par les couches de stratification. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2723100 | PI46ACA23 Prothèse en cuir et acier avec ou sans point d’appui sous-rotulien comprenant une gaine en cuir moulé, garnie intérieurement, une malléole en bois ou en alliage léger, sur laquelle sont fixés deux montants latéraux réunis par deux embrasses. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Adjonctions et variantes optionnelles communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques pour agénésie Applicables au segment fémoral |
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| Cuissard en cuir sans appui sous-ischiatique avec fermeture antérieure, et garnissage intérieur, deux montants latéraux en acier et deux embrasses postérieures : | ||
| 2766516 | AI3C110 Sans articulation de genou, les montants étant solidarisés à l’emboîture en résines stratifiées ou aux montants latéraux armant l’emboîture en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2780887 | AI3C111 Avec articulation de genou à chape à roulements à billes, les montants de mollets étant solidarisés à l’emboîture en résines stratifiées ou aux montants latéraux armant l’emboîture en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Applicables à l’emboîture | ||
| 2703065 | AI9J210 Manchon intermédiaire amovible en caoutchouc mousse, garni intérieurement en peau de cheval, enveloppant le pied atteint de malformation et le segment du membre sus-jacent Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Supplément pour confection d’une ortho-prothèse en composite de carbone | ||
| 2792703 | VI3F002 Pour prothèses PI 23 – PI 24 – PI 26 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2702947 | VI6F002 Pour prothèses PI 46 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques pour agénésie Applicables au pied se reporter à la rubrique Variantes optionnelles des prothèses de membre inférieur |
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| Chapitre V. – Bonnet et gaine couvre-moignon | ||
| La prise en charge est assurée dans la limite de huit pièces (gaines et/ou couvre-moignons) maximum au choix par an. | ||
| Bonnet couvre-moignon | ||
| 2773427 | PI21 Bonnet couvre-moignon pour cuisse Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2706738 | PI71 Bonnet couvre-moignon pour jambe Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Gaine couvre-moignon | ||
| 2708677 | PI51 Gaine couvre-moignon en textile artificiel 100 % polyamide avec fermeture distale par remaillage classique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Chapitre VI. – Fix-prothèse et chausse-prothèse | ||
| La prise en charge est assurée dans la limite de deux fix-prothèses maximum par an. | ||
| 2729389 | PI41 Dispositif réservé au maintien des prothèses tibiales contact, réalisé en tricot tramé élastique à extensibilité différenciée sur trois niveaux. |
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| 2740362 | PI42 Chausse-prothèse |
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| B. – Orthopédie du membre inférieur (Le tarif des appareils ou adjonctions ne comprend pas le prix du moulage) |
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| CODIFICATION Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante : a) Deux lettres indiquant : La première qu’il s’agit d’appareils d’orthopédie (O) ou d’adjonction à ces appareils (A). La deuxième étant la lettre I représentant le membre inférieur. b) Deux chiffres indiquant : Le premier la limite supérieure de l’appareil et le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique. Un chiffre indiquant qu’il s’agit d’adjonction et précisant son niveau d’utilisation. c) Une lettre indiquant la matière première utilisée pour la confection de l’appareil selon le code suivant : |
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| A. Acier ; B. Bois ; C. Cuirs et peaux ; D. Alliages légers (duralumin) ; F. Fibre ; G. Caoutchouc et polyisoprène ; K. Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ; L. Acétate de cellulose ; |
N. Polyoléfine ; P. – Plâtre ; R. Chlorure de polyvinyle ; S. Stratifiés de polyester ; T. Textiles (feutres, tissus) ; U. Polyuréthane V. Bandes plastiques d’immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ; X. Un ou des matériaux figurant dans les spécifications techniques pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature ; Z. Matières diverses. |
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| d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d’une étendue analogue ou se rapportant à un niveau d’amputation, présentant les différences de conception ou de fabrication. CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE – La prise en charge des orthèses du membre inférieur en cuir, codées en C, et en alliages légers type « duralumin » codées en D n’est assurée qu’en cas de renouvellement pour les patients déjà appareillés avec ce type d’orthèses. – La prise en charge des orthèses du membre inférieur réalisées en polyoléfine (polyéthylène), matériau thermoformable haute température, codées en N, est assurée pour toute immobilisation stricte prolongée (à partir de 6 semaines), de toute hauteur, dans des indications de corrections, d’affections dégénératives ou post traumatiques. – La prise en charge des orthèses du membre inférieur réalisées en mousse de polyuréthane, par moulage direct sur le patient, codées en U, n’est assurée que pour les orthèses de genou en cas d’immobilisation stricte post-traumatiques ou post-chirurgicale ou pour les bottes d’immobilisation dans le cadre d’immobilisations post-traumatiques et de pathologies médicales nécessitant une mise en décharge. |
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| § 1. – Appareils types et variantes | ||
| OI59 | ||
| Petit appareil de marche | ||
| (Tuteurs capitonnés et deux embrasses garnies postérieures) | ||
| A tourillons : | ||
| 2798829 | OI59C01 Avec un seul montant latéral Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2735480 | OI59C02 Avec deux montants latéraux Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| A étrier : | ||
| 2749765 | OI59C03 Démontable, à clavettes (pièce sur pièce) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2752164 | OI59C04 Non démontable (pièce sur pièce) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2705130 | OI59C50 Orthèse jambière avec un seul montant pour hémiplégique, anti-varus, anti-équin, avec au niveau de la semelle, en avant du talon, une articulation à charnière avec butée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2706460 | OI59C51 Orthèse jambière, avec un seul montant pour hémiplégique, anti-varus, anti-équin, avec ressort inclus dans l’articulation tibio-tarsienne à chape Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2757210 | OI59F51 Orthèse jambière, en composite de carbone, avec un seul montant pour hémiplégique, anti-varus, anti-équin, avec ressort inclus dans l’articulation tibio-tarsienne à chape. |
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| 2748010 | OI59C52 Orthèse jambière avec un seul montant semi-rigide pour hémiplégique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2727717 | OI59Z01 Orthèse, releveur de pied sur moulage, moulage non compris. L’orthèse, releveur de pied, est réalisée sur moulage avec ou sans flexion plantaire dans un des matériaux figurant dans les spécifications techniques. Elle est délivrée exclusive-ment par les orthoprothésistes et les podo-orthésistes agréés. La prise en charge est subordonnée à la mention « sur moulage » inscrite sur la prescription médicale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2706980 | Orthèse suro-pédieuse, restitution énergie, matériaux composites, OSDREMC Orthèse suro-pédieuse dynamique à restitution d’énergie en matériaux composites, OSDREMC. DESCRIPTION Il s’agit d’une orthèse dynamique monocoque sur mesure de membre inférieur réalisée sur moulage en matériaux composites. INDICATION PRISE EN CHARGE Compensation de déficits fonctionnels de la marche, pour les flexions plantaires excessives non fixées (marche en équin) et les flexions dorsales excessives non fixées (marche en talus) chez des personnes dont le niveau d’activité correspond au minimum à « se déplacer en dehors de la maison et d’autres bâtiments » (code d4602* de la Classification Internationale du Fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF établie par l’Organisation Mondiale de la Santé et publiée en 2001). *Cela comprend : – marcher et se déplacer aux abords et à une certaine distance de la maison et d’autres bâtiments, sans utiliser de moyens de transport public ou privé, comme marcher sur une bonne distance dans le village ou en ville – et, également, se déplacer dans les rues du voisinage, de la ville ou du village ; se déplacer sur de plus grandes distances sans utiliser de moyens de transport. CONTRE-INDICATIONS – hémiplégie spastique, – paralysie isolée d’origine périphérique des muscles de la loge antéro-externe de la jambe. Pour les orthèses destinées à la compensation de la marche en équin : – un mouvement intentionnel de compensation pour diminuer la sollicitation des quadriceps, – une posture antalgique de la cheville, secondaire à une gêne ou à une douleur, – une déformation irréductible du pied. Pour les orthèses destinées à la compensation de la marche en talus : – un enraidissement ou une ankylose de la cheville en position neutre (ex. arthrodèse de cheville), – une extension du genou limitée pendant le déroulé du pas, – une déformation irréductible du pied. MODALITES D’UTILISATION ET DE PRESCRIPTION Prescription initiale et renouvellement par un médecin justifiant de l’une des spécialités suivantes : médecine physique et réadaptation fonctionnelle, orthopédie, rhumatologie, neurochirurgie, neurologie, chirurgie plastique et reconstructrice, pédiatrie. La prise en charge est accordée sur entente préalable. La validation de l’adéquation de l’orthèse aux besoins du patient par le prescripteur après réalisation de l’orthèse et utilisation initiale par le patient doit être réalisée dans le mois suivant la livraison de l’orthèse. La garantie de l’orthèse est de 18 mois dans les conditions normales d’utilisation et d’entretien spécifiées par l’orthoprothésiste au patient et décrites dans la notice d’utilisation remise au patient. Le renouvellement de l’orthèse ne pourra intervenir qu’à partir d’une période de 18 mois suivant la mise à disposition, dans le cas où l’orthèse n’est plus fonctionnelle (perte des caractéristiques mécaniques). – Spécificité des orthèses pédiatriques : – Le prescripteur doit contrôler l’adaptation de l’orthèse en fonction de la croissance de l’enfant. – Le rythme de renouvellement de l’orthèse doit être fonction de la croissance de l’enfant Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2021. |
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| Petit appareil de marche articulé avec appui sous-condylien | ||
| (Jambière cuir moulé, deux montants latéraux, deux embrasses antérieures dont l’une forme appui sous-condylien) | ||
| 2704923 | OI59C11 A tourillons Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| A étrier : | ||
| 2737905 | OI59C13 Démontable, à clavettes (pièce sur pièce) |
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| 2706626 | OI59C14 Non démontable (pièce sur pièce) |
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| Botte rigide | ||
| (Gaine jambière et pédieuse d’une seule pièce, deux montants latéraux, deux embrasses postérieures, semelle acier et deux attelles d’étai) | ||
| 2760809 | OI59S20 Stratifié |
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| 2748292 | OI59G21 Polyisoprène avec armature |
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| 2748091 | OI59N60 Botte rigide polyoléfine sans valve antérieure avec ou sans garnissage intérieur et sans armature. |
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| Botte rigide de posture | ||
| (Gaine jambière pédieuse avec une valve antérieure) | ||
| 2740824 | OI59N50 Botte de correction des déformations du pied |
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| 2753880 | OI59G20 Polyisoprène sans armature |
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| 2766485 | OI59G50 Botte de correction progressive des déformations congénitales du pied avec un réglage de l’abduction et de l’adduction de l’avant-pied |
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| 2777017 | OI59U01 Textile G 4-1 enduit de mousse de polyuréthane |
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| Botte articulée | ||
| 2747648 | OI59C30 Gaine jambière et pédieuse, avec semelle et étrier d’une seule pièce, deux montants latéraux à articulation pièce sur pièce et deux embrasses postérieures en cuir moulé ou en polyéthylène |
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| 2719439 | OI59F01 Petit appareil à tuteurs avec embrasse postérieure, chausson moulé, semelle et butée limitant l’équin du pied réalisé en fibre de carbone, (gainage et moulage compris) |
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| 2710036 | OI59N65 Botte articulée en polyoléfine sans valve antérieure avec articulation monoaxiale simple avec ou sans garnissage intérieur (sans armature) |
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| 2731877 | OI59N66 Botte articulée en polyoléfine sans valve antérieure avec articulation souple avec ou sans garnissage intérieur (sans armature) |
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| OI58 | ||
| 2740037 | OI58C30 Gaine jambière en cuir moulé ou en polyoléfine (à préciser sur la prescription médicale) assurant un maintien latéral du calcanéum. Cette gaine, à fermeture antérieure, est armée par des montants latéraux et deux embrasses en acier ou en alliage léger. Une coque talonnière (en adjonction AL 8 C 30) peut être adaptée à cette orthèse |
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| OI57 | ||
| 2736432 | OI57U01 Textile RS-1 enduit de mousse de polyuréthane |
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| OI39 | ||
| Grand appareil de marche sans appui sous-ischiatique | ||
| Les appareils en cuir et acier comportent deux attelles latérales avec deux embrasses postérieures à la cuisse et deux embrasses postérieures à la jambe. Ces deux dernières peuvent être remplacées par une seule embrasse de 60 mm de large pour les orthèses dont le centre d’articulation du genou est situé à moins de 35 cm du sol et de 80 mm de large pour une mesure sol-genou supérieure à 35 cm. Avec certains matériaux, les embrasses peuvent ne plus être nécessaires | ||
| Articulé au genou | ||
| Attelles acier pièce sur pièce | ||
| À tourillons | ||
| 2707614 | OI39C01 Mollet et cuissard cuir moulé ou embrasses garnies |
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| À étrier démontable à clavettes (pièce sur pièce) | ||
| 2776220 | OI39C04 Mollet et cuissard cuir moulé ou embrasses garnies |
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| À étrier non démontable (pièce sur pièce) | ||
| 2781757 | OI39C07 Mollet et cuissard cuir moulé ou embrasses garnies |
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| Attelles alliage léger | ||
| À tourillons | ||
| 2730620 | OI39D01 Mollet et cuissard cuir moulé ou embrasses garnies (rallonge en adjonction dans la limite de 4) |
|
| À étrier démontable à clavettes (pièce sur pièce) | ||
| 2720879 | OI39D04 Mollet et cuissard cuir moulé ou embrasses garnies (rallonge en adjonction dans la limite de 4) |
|
| À étrier non démontable (pièce sur pièce) | ||
| 2775521 | OI39D07 Mollet et cuissard cuir moulé ou embrasses garnies (rallonge en adjonction dans la limite de 4) |
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| 2789463 | OI39S50 Orthèse, cruro-pédieuse articulée au genou et à la cheville avec coque talonnière se prolongeant à l’avant-pied |
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| Attelles en acier ou alliage léger, avec étrier non démontable | ||
| 2787518 | OI39C50 Orthèse cruro jambière avec un seul montant anti-recurvatum, articulation à chape et verrou hoffa |
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| 2784508 | OI39C51 Orthèse cruro jambière avec un seul montant anti-recurvatum, articulation à chape sans verrou |
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| Sans articulation de cheville | ||
| 2717191 | OI39O50 Orthèse cruro-pédieuse avec articulation à chape au genou réalisée dans un ou plusieurs des matériaux prévus à la nomenclature pour ce type d’orthèse |
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| 2725061 | OI39O51 Orthèse cruro-pédieuse en double hélice inversée réalisée en fibre de carbone, avec articulation à chape au genou comportant une articulation à cardan sur la face interne et une articulation à pivot réglable sur la face externe et comprenant une sangle jambière postérieure, une sangle jambière antérieure et un capitonnage |
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| Attelles en composite de carbone | ||
| 2747720 | OI39F50 Orthèse cruro jambière avec embrasses, articulation de genou libre à chape, à tourillons |
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| 2703941 | OI39F51 Orthèse cruro jambière avec embrasses, articulation de genou libre à chape, avec botte postérieure rigide en polyoléfine |
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| 2750248 | OI39F52 Orthèse cruro-pédieuse en fibre de carbone avec étrier en carbone |
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| Avec dispositif autoverrouillable au genou Dispositif constitué de biellettes commandé par une durée antérieure sur la chaussure et permettant la flexion libre tout en assurant automatiquement la rigidité de l’articulation du genou en extension |
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| 2729863 | OI99D50 Appareil comprenant deux orthèses cruro-pédieuses reliées à un corselet en copolymère, par l’intermédiaire de deux pièces de hanche comportant un système alternatif permettant la marche à quatre temps |
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| Rigide au genou Gaine, jambière et cuisse en cuir plus ou moins ajouré |
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| Attelles acier | ||
| 2725380 | OI39C30 À tourillons |
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| 2737472 | OI39C32 A étrier démontable ou non (pièce sur pièce) |
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| Attelles alliage léger | ||
| 2730607 | OI39D30 À tourillons (rallonge en adjonction dans la limite de 2) |
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| 2710390 | OI39D32 A étrier démontable ou non (pièce sur pièce) (rallonge en adjonction dans la limite de 2) |
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| 2777164 | OI39N51 Orthèse cruro-pédieuse à correction de l’arrière-pied par un système à action progressive |
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| Cuissard jambière rigide (avec pied) Pour maintien léger ou déformations rhumatismales |
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| 2716808 | OI39N53 Gouttière de nuit cruro-pédieuse garnie de mousse polyoléfine |
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| 2740379 | OI39G53 Gouttière de nuit cruro-pédieuse |
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| 2744868 | OI39U01 Textile G 6-1 enduit de mousse de polyuréthane |
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| Botte cruro-pédieuse de correction progressive | ||
| 2784572 | OI39G51 Orthèse de correction progressive des déformations congénitales du pied avec partie crurale en flexum et dispositif permettant le réglage de la rotation du pied autour de l’axe jambier, l’éversion et inversion, l’abduction et adduction de l’avant-pied |
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| 2709197 | OI39G52 Orthèse de correction progressive des déformations congénitales du pied avec partie crurale en flexum et avec, autour de l’axe des gouttières cruro jambières, un réglage de l’éversion du pied par une charnière sus-malléolaire, un réglage de l’équin du pied au niveau de l’articulation malléolaire, un réglage d’abduction ou d’adduction de l’avant pied |
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| Orthèse pour ostéochondrite de hanche | ||
| 2759380 | OI39N52 Orthèse de décharge et d’abduction avec patin et articulation à chape au genou et tourillons à la semelle |
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| 2752201 | OI39N54 Orthèse de décharge et d’abduction de la hanche avec cuissard en polyoléfine sans articulation de genou |
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| OI29 Grand appareil de marche avec appui sous-ischiatique rigide Se reporter aux OI39 et adjoindre un appui sous-ischiatique AI2N50 (2798953) OI38 : Gaine cuissard jambière rigide |
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| OI38 | ||
| 2741249 | OI38C30 Gaine cuissard jambière rigide, à fermeture antérieure, en cuir moulé ou en polyoléfine (à préciser sur la prescription médicale) d’une seule pièce avec prolongements latéraux sur les malléoles jusqu’à la base du calcanéum, armé par deux attelles latérales rigides et quatre embrasses en acier ou en alliage léger. Une coque talonnière (en adjonction AI 8 C 30) peut être adaptée à cette orthèse |
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| OI37 | ||
| Jambière cuissard rigide au genou | ||
| Pour maintien léger ou déformations rhumatismales | ||
| 2747915 | OI37G20 Polyisoprène sans armature |
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| OI36 | ||
| Genouillère (Gaine jambière et cuisse quatre embrasses postérieures) Articulée au genou |
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| 2710830 | OI36C01 Cuir moulé (attelles acier pièce sur pièce) |
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| 2709270 | OI36D02 Cuir moulé (attelles alliage léger) |
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| 2754223 | OI36N02 Polyoléfine avec armature (attelle acier ou alliage léger) |
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| 2756819 | OI36N50 Orthèse de contention des lésions ligamentaires du genou, de dérotation, rectitude et traction, réalisée par thermoformage sur moulage avec montants et articulations polycentriques à segments d’engrenage à butées réglables, l’ensemble des éléments constitutifs de cette orthèse est en polyoléfine, garnissage mousse, raidisseurs et ajourages compris . |
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| 2734350 | OI36D10 Attelle de contention des lésions ligamentaires du genou constituée d’une attelle externe articulée au genou et d’une attelle interne également articulée et dont les montants de jambe et de cuisse sont galbés pour rejoindre l’attelle externe à ses extrémités inférieure et supérieure. Une plaque d’appui interne articulée au niveau de l’axe de genou reçoit des sangles de maintien, et des sangles de dérotation sont adaptées à la partie postérieure de l’orthèse |
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| 2736120 | OI36A50 Orthèse avec un seul montant de contrôle des laxités du genou avec articulation polycentrique |
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| 2737510 | OI36D51 Orthèse de contrôle des laxités du genou avec articulation à chape avec arceau postérieur de compression condylienne |
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| 2712905 | OI36N60 Orthèse cruro jambière en polyoléfine avec articulation de genou libre avec butées réglables et effet dynamique réglable |
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| 2736596 | OI36N70 Orthèse cruro-jambière, sur mesure, articulation, PROTEOR, ODRA. Orthèse sur mesure pour gonarthrose du compartiment interne réalisée sur moulage et utilisant les articulations à crémaillère OdrA (Orthèse de Distraction et Rotation pour Arthrose) de la société PROTEOR. Description : ODRA est une orthèse de genou utilisant les articulations ODRA (Orthèse de Distraction et Rotation pour Arthrose). Cette orthèse est constituée de deux articulations à crémaillère (une articulation interne et une articulation externe), deux embrasses antérieures (l’embrasse supérieure étant souple en polyéthylène et l’embrasse inférieure rigide en aluminium), deux montants en acier inoxydable reliant les articulations aux embrasses, un garnissage amovible lavable à la machine et trois sangles (une sangle maintenant la cuisse au niveau de l’embrasse supérieure, une sangle maintenant la jambe au niveau de l’embrasse inférieure et une sangle au niveau du creux poplité pour éviter le glissement de l’orthèse pendant la marche). Les articulations ODRA interne et externe sont différentes : – articulation interne : le pignon cranté est fixé sur le montant supérieur et se déplace sur la crémaillère. Cette articulation est positionnée verticalement ; – articulation externe : le pignon cranté est fixé sur le montant inférieur et la crémaillère sur le montant supérieur. Lors de l’extension, le centre de rotation recule par rapport à l’axe d’origine. Cette articulation est positionnée horizontalement. Indication prise en charge : La prise en charge est assurée pour les patients atteints de gonarthrose fémoro-tibiale du compartiment interne isolé et dont la douleur est supérieure à 40 mm sur l’échelle visuelle analogique (EVA). Contre-indications : Cette orthèse est contre-indiquée : – patients souffrant de problèmes veineux superficiels ; – patients souffrant d’une atteinte du compartiment externe supérieure à celle du compartiment interne traité ; – patients avec un recurvatum très prononcé. Modalités de prescription et d’utilisation : La prise en charge est subordonnée à la prescription par un médecin justifiant d’une des spécialités suivantes : – médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation fonctionnelle ; – médecin spécialiste en orthopédie ou en rhumatologie. Les conditions de spécialités mentionnées ne s’appliquent pas au renouvellement de ces dispositifs. Le moulage ou la prise de mesures, l’application et la délivrance doivent être réalisés par un orthoprothésiste. Le moulage nécessaire pour ce type d’orthèse correspond au code I18P01. La prise en charge de ce produit est soumise à une demande d’entente préalable. Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2022. |
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| Rigide au genou (Gaine jambière et cuisse d’une seule pièce) |
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| 2725279 | OI36C10 Cuir moulé (trois attelles acier ou alliage léger) |
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| 2753815 | OI36K10 Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle |
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| 2756618 | OI36N10 Polyoléfine, sans armature |
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| 2792152 | OI36N11 Polyoléfine, avec armature |
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| 2782277 | OI36S10 Stratifié |
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| 2705450 | OI36G10 Polyisoprène, sans armature |
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| 2783390 | OI36G11 Polyisoprène, avec armature |
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| 2707063 | OI36U02 Textile B G 5-1 enduit de mousse de polyuréthane |
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| OI96 | ||
| Ceinture cuissard-jambière (Gaine jambière, cuisse et bassin, deux attelles latérales, ceinture métallique, quatre embrasses postérieures) Articulée au genou et à la hanche |
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| 2777738 | OI96C01 Cuir moulé, attelles acier (pièce sur pièce) |
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| 2793789 | OI96N01 Polyoléfine, avec armature attelles acier (pièce sur pièce) |
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| Rigide au genou et à la hanche | ||
| 2701468 | OI96C10 Cuir moulé, attelles acier |
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| 2730257 | OI96N11 Polyoléfine, avec armature |
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| 2793795 | OI 96 S 10 Stratifié |
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| OI93 | ||
| Ceinture-cuissard (Gaine, cuisse et bassin, ceinture métallique, attelle externe, montant interne, deux embrasses postérieures) Articulée à la hanche avec points d’arrêt |
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| 2733072 | OI93C01 Cuir moulé, attelles acier (pièce sur pièce) |
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| 2724742 | OI93N01 Polyoléfine, attelles acier (pièce sur pièce) |
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| 2757760 | OI93S01 Stratifié |
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| Rigide à la hanche | ||
| 2727723 | OI93C10 Cuir moulé, attelles acier ou alliage léger |
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| 2765876 | OI93N11 Polyoléfine, avec armature |
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| 2779542 | OI93S10 Stratifié |
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| 2731370 | OI93G10 Polyisoprène, avec armature |
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| Orthèse pour ostéochondrite de hanche | ||
| 2708648 | OI93N03 Orthèse de mise en abduction des hanches comprenant une ceinture, deux pièces de hanches, deux cuissards doublés et une barre d’abduction réglable articulée |
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| OI19 : Appareillage latéral de dérotation | ||
| 2734717 | OI19C90 Appareillage latéral de dérotation en cuir et acier comportant une pièce de hanche à chevalet oscillant et tourillon avec demi-ceinture pelvienne en acier engainée dans la ceinture en cuir. Un câble de torsion monté sur cette pièce de hanche aboutit à un tourillon qui traverse le talon de la chaussure et est fixé à son extrémité par un écrou ; deux bracelets en cuir avec fermeture antérieure sur la cuisse et la jambe assurent le maintien de l’orthèse |
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| OI23 : Coques abductrices de cuisse | ||
| 2704538 | OI23K90 Coques abductrices de cuisse en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle capitonnées et garnies, liées par une pièce métallique avec articulation dans le plan sagittal et souplesse dans le plan frontal. Fermeture des coques par bandes textiles adhérentes |
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| § 2. – Adjonctions | ||
| Pied | ||
| 2736538 | AI8A01 Système de traction du membre inférieur pour OI39N54 |
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| Applicables aux appareils OI59 et OI39 | ||
| 2795191 | AI8C30 Coque talonnière amovible en cuir moulé ou en polyoléfine (à préciser sur la prescription médicale) montée par vis sur les montants latéraux de jambe |
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| 2765899 | AI8F02 Étrier carbone sur chausson ou chaussure |
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| Cheville | ||
| A. – Applicables aux appareils à tourillons | ||
| 2736001 | AI7A01 Butée excentrique réglable de limitation de flexion |
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| 2767131 | AI7A02 Limitation de mouvement par ressort |
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| 2702019 | AI7A10 Tourillons télescopiques |
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| 2795311 | AI7A15 Butée fixe antérieure ou postérieure pour limitation de flexion ou d’extension |
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| 2795937 | AI7A11 Semelle acier avec tube tourillon soudé indépendante de celle incluse dans le tarif des appareils à tourillons référencés OI59, OI39 ou OI29 (montage sur chaussure compris) |
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| B. – Applicables aux appareils à étrier | ||
| 2769058 | AI7A20 Butée déverrouillable |
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| 2780373 | AI7A25 Articulations à chape en remplacement des articulations pièce sur pièce |
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| 2737940 | AI7A26 Point d’arrêt de limitation de mouvement articulaire |
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| Dispositif élastique de limitation de mouvement ou de rappel du pied : | ||
| 2732078 | AI7A29 Par ressort |
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| 2797770 | AI7A30 Par ressort inclus dans l’articulation |
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| 2741255 | AI7A31 Étrier en deux branches indépendantes pénétrant par leur base dans le talon (tourillon plat) |
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| 2710579 | AI7A32 Articulations latérales avec branche en « T » postérieure pénétrant dans le talon (tourillon plat postérieur) |
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| 2716151 | AI7C01 Chaussette cuir moulé (au lieu de chaussure) |
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| 2782521 | AI7Z01 Liège (jusqu’à 4 cm) dans chaussette cuir ou coutil |
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| 2769029 | AI7A33 Étrier avec semelle acier et boulons d’axes indépendant de celui inclus dans le tarif des appareils à étrier référencés OI59, OI39 ou OI29 (montage sur chaussure compris) |
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| C. – Applicables aux appareils OI 59 et OI 39 | ||
| 2798427 | AI7C10 Courroie anti-varus ou anti-valgus indépendante |
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| 2745431 | AI8A02 Deux rallonges Cette référence ne peut se cumuler que sur les appareils référencés OI39D01, OI39D04, OI39D07, OI39D30 et OI39D32. |
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| D. – Applicables à OI59F01 | ||
| 2703579 | Articulation de cheville modulaire, FIOR & GENTZ, NEURO SWING. DESCRITION NEURO SWING est une articulation de cheville modulaire de la société FIOR & GENTZ, destinée à être positionnée sur des orthèses suro- ou cruro -pédieuses. Elle se compose, d’une partie centrale métallique, fixée à l’orthèse, et dans laquelle s’insèrent deux ressorts (ventral et dorsal) pouvant avoir des mécanismes de ressort différents afin de contrôler les deux butées (ventrale d dorsale), La vis de limitation de mouvement permet d’adapter la force de rappel (en flexion plantaire et en extension dorsale). Les mécanismes de ressort sont interchangeables et il en existe un total de cinq différents, dont la force varie de normale à ultra-forte, avec une liberté de mouvement de 15° à 5°. Pour s’adapter à la morphologie du patient, différentes coudées existent (orientation de la plaque supérieure : droite, vers l’intérieur et vers l’extérieur). Le corps de l’articulation, en acier ou en titane est disponible en plusieurs tailles selon le poids du patient (5 largeurs modulaires possibles, de 10 à 20 mm). NEURO SWING 2 dispose d’une réduction du bruit et NEURO SWlNG H2O est waterproof. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Compensation de déficits fonctionnels de la marche pour des flexions plantaires (équin) ou dorsales (talus) excessives non fixées avec absence du contrôle de la phase d’appui chez les enfants de moins de 15 ans. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Conditions de prescription La prescription (initiale et renouvellement) doit être établie par un médecin justifiant de l’une des spécialités suivantes : médecine physique et réadaptation fonctionnelle, orthopédie, rhumatologie. neurochirurgie, neurologie, chirurgie plastique et reconstructrice, pédiatrie. Une seule articulation de cheville NEURO SWING est nécessaire par orthèse. L’articulation NEURO SWING peut être montée en adjonction sur des orthèses réalisées exclusivement en carbone. Conditions de délivrance La réalisation, la mise en place, la délivrance, l’installation sur mesure et le suivi et la rnaintenance du dispositif nécessitent une prestation de service par un orthoprothésiste qualifié et formé par la société FIOR & GENTZ à l’utilisation de NEURO SWING. Conditions d’utilisation L’utilisation d’orthèse équipée de l’articulation NEURO SWING ne requiert pas un type de chaussage particulier. La prise en charge est accordée sur entente préalable. La validation de l’adéquation de l’orthèse aux besoins du patient par le prescripteur après réalisation de l’orthèse et utilisation initiale par le patient doit être réalisée dans le mois suivant la livraison de l’orthèse. Conditions de renouvellement L’orthèse est refaite dans son ensemble tous les six mois pour s’adapter à la croissance de l’enfant. Daus ce cas, tant que les conditions de taille et de poids restent dans la fourchette prévue pour chaque référence (décrits ci-dessous), une méme articulation peut être réutilisée pour l’orthèse suivante : – 14 mm : masse max = 37 kg et taille max = 1,58 m : – 16 mm : masse max = 67 kg et taille max = 1,82 m : – 20 mm: masse max = 90 kg et taille max = 1,98 m : CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée pour une articulation de cheville modulaire NEURO SWING, une orthèse Ol 59 F 01 (inscrit sur la LPP sous le code 2719439), l’installation par l’orthoprothésiste de NEURO SWING et 3 révisions réalisées par l’orthoprothésiste à 6 mois, 12 mois et 24 mois. L’articulation de cheville modulaire NEURO SWING est garantie 3 ans. Le renouvellement du produit est uniquement possible à l’issue d’une période de 3 ans, |
Vous pouvez consulter l’intégralité du texte avec ses images à partir de l’extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
| Jambe | ||
| 2743886 | AI6A90 Barre abductrice réglable et amovible se fixant sur les attelles internes de jambe |
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| Genou | ||
| 2704337 | AI4Z01 Plaque condylienne capitonnée pour OI59 |
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| A. – Applicables aux appareils articulés au genou | ||
| 2783992 | AI4Z02 Disque condylien à pression réglable |
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| 2720218 | AI4Z03 Plaque condylienne capitonnée |
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| Société FIOR & GENTZ (FIOR & GENTZ) | ||
| 2771977 | Artic genou modul autom pour orthèse memb. inf., FIOR & GENTZ, NEURO TRONIC. Articulation de genou modulaire automatique électronique pour orthèse de membre inférieur, NEURO TRONIC de la société FIOR & GENTZ. DESCRIPTION NEURO TRONIC est une articulation de genou modulaire automatique électronique pour orthèse du membre inférieur (orthèse cruro-pédieuse), avec un système de verrouillage et déverrouillage électromagnétique contrôlé par des capteurs de mouvement. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Déficience fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l’origine d’un défaut de verrouillage du genou, chez des patients répondant aux conditions suivantes : – Un flexum de genou inférieur à 10° ; – La capacité à marcher 6 minutes en continu, avec ou sans aides de marche. GARANTIE : NEURO TRONIC est garanti 3 ans. Son renouvellement ne peut être pris en charge que trois ans après la pose. Le remplacement des pièces d’usure doit être effectué au cours de ces trois ans si nécessaire. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation de l’orthèse devra être réalisée par un orthoprothésiste. Une rééducation est recommandée après l’adaptation de l’orthèse. L’articulation NEURO TRONIC peut être ajoutée en adjonction sur des orthèses de membre inférieur OI39 inscrites sur la LPPR. L’articulation NEURO TRONIC doit être assemblée par un orthoprothésiste, afin d’être intégrée dans l’orthèse du patient. Le détail des opérations pour la mise en place de l’articulation NEURO TRONIC est le suivant : 1. Anamnèse et bilan musculaire du patient ; 2. Prise de mesures, choix des composants de l’orthèse et prise de moulage ; 3. Fabrication de l’orthèse d’essai, dans le cas où celle-ci est demandée par le médecin prescripteur ; 4. Essayage, adaptation et réglages de l’orthèse d’essai avec l’articulation NEURO TRONIC ; 5. Formation et apprentissage du patient à l’utilisation de l’orthèse avec l’articulation NEURO TRONIC ; 6. Fabrication de l’orthèse définitive avec l’articulation NEURO TRONIC ; 7. Essai et validation ; 8. Livraison de l’orthèse avec l’articulation NEURO TRONIC au patient – enregistrements – traçabilité des composants NEURO TRONIC est uniquement compatible avec les orthèses en carbone. REFERENCES PRISES EN CHARGE : SK3853-L/TI ; SK3853-R/TI ; SK3855-L/TI ; SK3855-R/TI ; SK3873-L/TI ; SK3873-R/TI ; SK3875-L/TI ; SK3875-R/TI ; SK3843-L/TI ; SK3843-R/TI ; SK3845-L/TI ; SK3845-R/TI. Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2027. |
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| 2714206 | Artic genou modul autom pour orthèse memb inf, FIOR & GENTZ, NEURO TRONIC, révis. Articulation de genou modulaire automatique électronique pour orthèse de membre inférieur, NEURO TRONIC de la société FIOR & GENTZ, révision annuelle. L’articulation NEURO TRONIC est associée à une prestation de révision annuelle après la première année de pose. NEURO TRONIC nécessite une maintenance qui consiste à remplacer la couronne et le cliquet de verrouillage. Comme indiqué au code 2771977, le remplacement des pièces d’usure doit être effectué au cours de ces trois ans, si nécessaire. Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2027. |
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| Société BASKO HEALTHCARE (BASKO) | ||
| 2783443 | Articulation genou pour orthèse membre inf., BASKO, SPL2 BASKO Articulation de genou pour orthèse de membre inférieur, SPL2 BASKO de la société BASKO HEALTHCARE. SWING PHASE LOCK 2 est une articulation de genou pour orthèse de membre inférieur (orthèse de genou ou orthèse cruro-pédieuse) avec un système pendulaire interne qui verrouille ou déverrouille l’articulation, en fonction de l’angle de l’articulation dans le plan sagittal. L’articulation SWING PHASE LOCK 2, fixée sur le montant extérieur de l’orthèse, est associée à l’articulation de contrôle de la phase pendulaire SPC (SWING PHASE CONTROL), placée sur le montant interne. L’articulation SPC associe une friction et un ressort pour réguler la flexion du genou pendant la phase pendulaire. Le satellite de commande peut être fixé sur un montant de l’orthèse et permet à l’utilisateur de régler l’articulation SWING PHASE LOCK 2 selon trois modes de fonctionnement : – Mode 1 : verrouillage/déverrouillage automatique. Ce mode est utilisé pour marcher. – Mode 2 : verrouillage manuel. Ce mode est utilisé pour s’asseoir. – Mode 3 : déverrouillage manuel. Ce mode est utilisé pour rester debout. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Déficience fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l’origine d’un défaut de verrouillage du genou. Les conditions suivantes doivent être réunies pour permettre l’utilisation de l’articulation SWING PHASE LOCK 2 : – une extension (passive) de hanche d’au moins 5°, – un flexum de genou inférieur à 10°, – une flexion active de la hanche, obtenue à l’aide des fléchisseurs de hanche ou en basculant le bassin grâce aux muscles de l’abdomen, – la capacité à atteindre l’extension du genou à la fin de la phase pendulaire, – un bon appui du côté controlatéral. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation de l’orthèse devra être réalisée par un orthoprothésiste. Une rééducation est recommandée après l’adaptation de l’orthèse. GARANTIE SPL2 BASKO est garanti 3 ans. Son renouvellement ne peut être pris en charge que trois ans après la pose. Le remplacement des pièces d’usure doit être effectué au cours de ces trois ans si nécessaires. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références IQ200L et IQ200R. Date de fin de prise en charge : 30 mai 2028. |
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| 2708163 | Articulation genou pour orthèse membre inf., BASKO, SPL2 BASKO, révision Articulation de genou pour orthèse de membre inférieur, SPL2 BASKO de la société BASKO HEALTHCARE, révision annuelle. La prise en charge de la révision annuelle de SPL2 BASKO est assurée après la première année de pose. Elle comprend notamment le changement systématique des butées, des roulements et du câble et en fonction de l’usure le changement des inserts et du satellite, en moyenne une fois sur deux. – Date de fin de prise en charge : 30 mai 2028. |
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| Société OTTO BOCK France (OTTOBOCK) | ||
| 2781378 | Articulation genou pour orthèse memb. infér., E-MAG ACTIVE, OTTOBOCK. Articulation de genou pour orthèse de membre inférieur, E-MAG ACTIVE de la société OTTO BOCK France. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Déficience fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l’origine d’un défaut de verrouillage du genou chez des patients répondant aux conditions suivantes : – Un bon appui du côté controlatéral – Une absence de spasticité ou une spasticité faible, – Une flexion active de la hanche, obtenue à l’aide des fléchisseurs de hanche (force musculaire 3-5) ou en basculant le bassin grâce aux muscles de l’abdomen, – Une absence de flexum de la hanche, – Une extension active de la hanche (force musculaire 3-5), – Un flexum de genou inférieur à 15°, – La capacité à atteindre l’extension du genou à la fin de la phase pendulaire. GARANTIE : E-MAG ACTIVE est garanti 3 ans. Son renouvellement ne peut être pris en charge que trois ans après la pose. Le remplacement des pièces d’usure doit être effectué au cours de ces trois ans si nécessaire. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L’adaptation de l’orthèse devra être réalisée par un orthoprothésiste. Une rééducation est recommandée après adaptation de l’orthèse. L’articulation E-MAG ACTIVE peut être ajoutée en adjonction sur des orthèses de membre inférieur en carbone de type OI39F50 (code 2747720), OI39F51 (code 2703941) ou OI39F52 (code 2750248) inscrites sur la LPPR. Date de fin de prise en charge : 15 juin 2028. |
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| 2749759 | Articulation genou pour orthèse memb. infér., E-MAG ACTIVE, OTTOBOCK, révis. annuel. Articulation de genou pour orthèse de membre inférieur, EMAG ACTIVE de la société OTTO BOCK France, révision annuelle. La prise en charge de la révision annuelle d’E-MAG ACTIVE est assurée après la 1ère année de pose. Elle comprend notamment : – le changement systématique des butées, des roulements et du câble – le changement des inserts et du satellite en fonction de l’usure, en moyenne une fois sur deux. Date de fin de prise en charge : 15 juin 2028. |
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| 2796799 | AI4A10 Articulations à chapes au genou en remplacement des articulations pièce sur pièce (sans roulement à billes) |
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| 2726570 | AI4A11 Articulations à chapes au genou en remplacement des articulations pièce sur pièce (avec roulement à billes) |
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| 2716091 | AI4A12 Verrou double du type Hoffa |
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| 2704159 | AI4A15 Verrou à coulisseau dit « canadien » |
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| 2781326 | AI4A90 Verrou à coulisseau, dit « Canadien » avec bille de maintien de déverrouillage |
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| 2715364 | AI4A91 Cadran articulé de genou corrigeant le flexum |
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| 2751288 | AI4T11 Tracteur élastique sans cercle pivotant au genou |
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| 2713780 | AI4C15 Fronde rotulienne capitonnée limitée à la rotule |
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| 2744638 | AI4C16 Fronde rotulienne capitonnée plus large et se prolongeant en coque condylienne |
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| B. – Applicables à OI36N60 | ||
| 2714614 | AI8N60 Botte pour orthèse OI36N60 |
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| Société DIRAME France SARL (DIRAME) | ||
| Description : ULTRAFLEX est une articulation à effet dynamique de genou, intégrée dans une orthèse sur mesure. L’articulation ULTRAFLEX ne peut être utilisée qu’avec l’orthèse sur mesure codée OI36N60 (Orthèse cruro-jambière en polyoléfine avec articulation de genou libre avec butées réglables et effet dynamique réglable). Le dispositif ULTRAFLEX se compose de deux parties montées du coté externe de l’orthèse : une plateforme et un système de tension. La plateforme est une articulation monocentrique mobile munie d’un bouton poussoir de blocage permettant de régler l’amplitude, avec limitation de la flexion ou de l’extension. Le système de tension offre une tension dynamique. Le côté interne de l’orthèse est soutenu par une articulation libre chez les patients de moins de 25 kg ou par une plateforme chez les patients de plus de 25 kg. Pour les patients de moins de 12 kg, le dispositif se compose d’un module monobloc externe (le système de tension et la plateforme sont intégrés). Les produits ULTRAFLEX (plateforme, système de tension et articulation libre) ont une garantie limitée de 3 ans pour le même patient et la même orthèse dans les conditions d’utilisation préconisées par le fabricant. Indication : Traitement des limitations d’amplitude articulaire du genou isolées ou associées à l’équin de cheville chez des patients atteints de paralysie cérébrale ou de lésions acquises du système nerveux central présentant des rétractions musculaires (ischiojambiers et/ou jumeaux) associées ou non à de la spasticité et présentant un flexum du genou uni ou bilatéral supérieur ou égal à 10°. Modalités de prescription : La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d’une première prescription et lors du renouvellement. |
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| 2755263 | Orthèse dynamique, adjonction, > 35 kg, DIRAME, ULTRAFLEX, système tension. Références prises en charge : Système de tension ULTRAFLEX pour montage sur plateforme : UF-KO-P1-L, UF-KO-P1-R, UF-KO-P1H-L, UF-KO-P1H-R, UF-KO-P2-L et UF-KO-P2-R. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2020. |
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| 2785123 | Orthèse dynamique, adjonction, 23-34 kg, DIRAME, ULTRAFLEX, système tension. Références prises en charge : Système de tension ULTRAFLEX pour montage sur plateforme : UF-KO-P3-L, UF-KO-P3-R, UF-KO-P3H-L, UF-KO-P3H-R, UF-KO-P4-L et UF-KO-P4-R. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2020. |
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| 2733149 | Orthèse dynamique, adjonction, 13-23 kg, DIRAME, ULTRAFLEX, système tension. Références prises en charge : Système de tension ULTRAFLEX pour montage sur plateforme : UF-KO-P5-L, UF-KO-P5-R, UF-KO-P5H-L, UF-KO-P5H-R, UF-KO-P6-L et UF-KO-P6-R. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2020. |
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| 2726356 | Orthèse dynamique, adjonction, + 12 kg, DIRAME, ULTRAFLEX, plateforme. La prise en charge est assurée dans la limite de 2 plateformes par patient de plus de 25 kg (côté interne et externe). Références prises en charge : Plateforme ULTRAFLEX pour l’articulation du genou pour système de tension : UF-KO-SS1-L, UF-KO-SS1-R, UF-KO-SS1H-L, UF-KO-SS1H-R, UF-KO-SS2-L et UF-KO-SS2-R. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2020. |
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| 2705696 | Orthèse dynamique, adjonction, – 25 kg, DIRAME, ULTRAFLEX, articulation libre. Référence prise en charge : Articulation libre ULTRAFLEX ROM pour l’articulation du genou : UF-E/KO-ROM. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2020. |
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| 2783650 | Orthèse dynamique, adjonction, – 12 kg, DIRAME, ULTRAFLEX, module monobloc. La prise en charge du module monobloc – 12 kg est réservée aux patients de moins de 12 kg. Références prises en charge : Module ULTRAFLEX monobloc pour les patients de moins de 12 kg pour l’articulation du genou : UF-KO-PC1-L, UF-KO-PC1-R, UF-KO-PC2-L et UF-KO-PC2-R. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2020. |
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| 2756570 | Orthèse dynamique, adjonction, – 12 kg, DIRAME, ULTRAFLEX, articulation libre La prise en charge de l’articulation libre – 12 kg est réservée aux patients de moins de 12 kg Référence prise en charge : Articulation libre ULTRAFLEX ROM pour patients de moins de 12 kg pour module monobloc : UF-E/KO-PROM. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2020. |
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| Cuisse | ||
| Applicables aux appareils OI39 | ||
| 2779507 | AI3A90 Barre abductrice réglable et amovible, se fixant sur les attelles internes |
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| 2798953 | AI2N50 Appui sous-ischiatique rigide quel que soit le matériau |
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| Hanche | ||
| Applicables aux appareils articulés à la hanche | ||
| Ceintures avec pièces de hanche métallique | ||
| 2763021 | AI1A02 Ceinture cuir, largeur 45 mm, avec pièce de hanche en « T » et articulation à chape |
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| 2780717 | AI1A03 Large ceinture en cuir moulé avec pièce de hanche à chape |
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| 2757032 | AI1D90 Ceinture en alliage léger garnie cuir, largeur 50 à 80 mm, avec deux pièces de hanche en « T », « en alliage léger », articulation « pièce sur pièce » à roulements à billes (gainage des têtes compris) |
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| 2758600 | AI1D91 Ceinture en alliage léger garnie cuir, largeur 50 à 80 mm, avec deux pièces de hanche en alliage léger, articulations « pièce sur pièce », roulements à butées à aiguilles, verrou à deux enclenchements, réglage de rattrapage de jeu, avec ou sans butée de limitation d’extension (gainage des têtes compris) |
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| 2779855 | AI1A91 Ceinture en alliage léger garnie cuir, largeur 50 à 80 mm, avec deux pièces de hanche en « T » en acier, articulation à chape à roulements à billes (gainage des têtes compris) |
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| 2758959 | AI1D92 Plaque métallique doublée cuir et caoutchouc mousse, s’appuyant sur le trochanter, pour luxation de hanche fixée sur ceinture |
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| 2722230 | AI1A90 Extensions dorsales verticales en acier souple doublées cuir, fixées sur ceinture avec suspension par bretelles |
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| 2795104 | AI1D93 Pièce de hanche comportant un verrou de blocage en extension et en flexion et un dispositif de réglage de limitation de l’abduction, l’abduction restant libre |
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| Articulation de hanche | ||
| 2706939 | AI1A40 Articulation de hanche à chape en remplacement de l’articulation pièce sur pièce (sans roulement à billes) |
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| Fixation au corset (se référer au chapitre des corsets) Elle peut être réalisée par : |
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| 1. Des dispositifs non démontables | ||
| 2737822 | AI1A11 Pièce de hanche métallique avec articulation à chape |
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| Articulation haute non physiologique | ||
| 2770707 | AI1A12 Sans articulation au niveau de la hanche |
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| 2796517 | AI1A13 Avec articulation au niveau de la hanche |
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| 2720520 | AI1A14 Pièce de hanche métallique avec double articulation à chape et à verrou |
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| 2. Des dispositifs démontables permettant la désolidarisation de l’appareil et du corset | ||
| Pièce de hanche démontable : | ||
| 2718718 | AI1A21 Par glissière, berckoise ou clavette Ce dispositif s’ajoute, selon le cas, aux références AI1A11, AI1A12, AI1A13 ou AI1A14 |
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| Si un verrou de hanche est nécessaire, ajouter : | ||
| 2705561 | AI1A30 Verrou de hanche simple du type Hoffa |
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| 2750277 | AI1A31 Verrou de hanche à chape |
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| 2735177 | AI1A32 Verrou de hanche à coulisseau dit « Canadien » |
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| 2702108 | AI1A92 Verrou de hanche à coulisseau, dit « Canadien », avec bille de maintien de déverrouillage |
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| Applicables à tous les appareils | ||
| 2761387 | AI0A50 Barre réglable et amovible réunissant deux ensembles d’orthèses (ridoire). |
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| Dispositifs de suspension : | ||
| 2715594 | AI3T01 Bretelle simple avec ou sans partie élastique à l’avant sur une longueur de 25 cm avec ou sans chef sur l’épaule opposée |
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| 2788512 | AI1C01 Ceinture en cuir largeur 45 mm avec chape en cuir |
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| Gainage de pièces métalliques | ||
| Gainage : | ||
| 2787168 | AI39C02 Des montants, embrasses et articulations d’un OI39 |
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| 2746643 | AI36C02 Des montants, embrasses et articulations d’un OI36 |
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| 2749624 | AI59C02 Des montants, embrasses et articulations d’un OI59 |
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| 2714465 | AI36C01 D’une attelle rigide, jambe, cuisse |
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| 2776271 | AI79C01 D’une attelle rigide, cuisse, bassin |
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| 2741143 | AI1C05 D’une pièce de hanche |
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| 2728295 | AI1C06 D’une pièce de ceinture |
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| 2747921 | AI79C02 D’une ceinture acier |
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| 2783420 | AI4C05 D’une tête d’articulation seule |
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| § 3. – Appareils de traitement | ||
| Appareils de décharge | ||
| 2729283 | OI58C50 Gaine jambière, prolongée jusqu’au talon, en cuir moulé ou en polyoléfine (à préciser sur la prescription médicale) avec fermeture postérieure, armée par deux montants latéraux en acier ou en alliage léger avec deux embrasses antérieures dont l’une forme appui sur les plateaux tibiaux. Sur les deux montants est fixé, par rallonges, un étrier en acier avec patin en caoutchouc et, éventuellement, une coque talonnière amovible (en adjonction AI 8 C 30) |
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| Appareils comprenant une gaine cuisse en cuir moulé ou en polyoléfine avec appui sous-ischiatique rigide, une large embrasse garnie au mollet, deux attelles métalliques latérales en acier et alliage léger, étrier rigide à rallonge en appui direct au sol ou dans la chaussure : | ||
| 2756386 | OI29C50 Rigide au genou |
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| 2718990 | OI29C60 Articulé au genou avec verrou |
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| 2727580 | OI28C50 Gaine cuissard jambière rigide avec appui sous-ischiatique en cuir moulé ou en polyoléfine (à préciser sur la prescription médicale) d’une seule pièce, avec prolongements latéraux sur les malléoles jusqu’à la base du calcanéum, armée par deux attelles latérales rigides en acier ou en alliage léger. À chaque extrémité de ces attelles sont adaptées deux rallonges sur lesquelles sont fixés par vis, à la partie supérieure, deux montants supportant une embrasse sous-ischiatique et, à la partie inférieure un étrier rigide avec patin en caoutchouc et coque talonnière amovible. Une partie supérieure circulaire, sans appui sous-ischiatique, est livrée avec l’orthèse pour remplacer ultérieurement celle comportant un appui sous-ischiatique |
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| Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d’appui sous-ischiatique rigide. L’armature en acier et alliage léger est constituée par une pièce de hanche à fourche et à chape articulée, à verrou, fixée sur une armature métallique de ceinture assurant une contre-adduction et montée sur rallonges sur une attelle latérale externe, une latérale interne, une embrasse demi-cuisse et une large embrasse garnie au mollet. Les attelles latérales sont montées par rallonges sur deux montants à tourillons s’articulant sur la chaussure, gainage des ferrures compris : | ||
| 2771003 | OI99C50 Rigide au genou |
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| 2766746 | OI99C60 Articulé au genou avec verrou |
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| § 4. – Adjonctions particulières aux appareils de traitement | ||
| Certains appareils de traitement peuvent nécessiter des adjonctions identiques à celles utilisées dans les appareils définitifs. Leur tarification devra être faite selon les références prévues pour l’appareillage définitif. Adjonctions particulières aux appareils de décharge |
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| 2753904 | AI7A50 Étrier rigide avec patin cuir et caoutchouc destiné à remplacer les montants à tourillons sur les rallonges des appareils de décharge du type OI99 |
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| 2749736 | AI3C50 Volet de cuissard cuir ou polyoléfine ménageant une fenêtre pour fixateur antérieur |
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| 2721057 | AI3C51 Volet de cuissard cuir ou polyoléfine avec armature articulée, ménageant une fenêtre pour fixateur latéral |
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| 2722140 | AI3C52 Volet de cuissard cuir ou polyoléfine avec armature articulée ménageant deux fenêtres pour fixateur latéral |
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| 2746488 | AI6C25 Remplacement de l’embrasse garnie au mollet par une gaine en cuir moulé ou polyoléfine avec deux embrasses postérieures |
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| Section III Appareillage du tronc (Le tarif des appareils ne comprend pas le prix du moulage) |
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| CODIFICATION Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante : a) Deux lettres indiquant qu’il s’agit d’appareils du tronc (TR) ou d’adjonctions à ces mêmes appareils (AT). b) Deux chiffres lorsqu’il s’agit des appareils. Ces deux chiffres indiquant, le premier la limite supérieure de l’appareil et le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique. c)Deux chiffres lorsqu’il s’agit d’adjonctions, indiquant l’étendue de l’orthèse à laquelle elles se rapportent. Une lettre indiquant la matière première utilisée pour la confection de l’appareil selon le code suivant : |
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| A. – Acier | N. – Polyoléfine | |
| C. – Cuirs et peaux. | S. – Stratifiés de polyester. | |
| D. – Alliages légers (duralumin) | T. – Textiles | |
| G. – Caoutchouc et polyisoprène | U. – Polyuréthane | |
| K. – Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle. | V. – Bandes plastiques d’immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose. | |
| L. – Acétate de cellulose | X. – Un ou des matériaux figurant dans les spécifications techniques pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature ; | |
| Z. – Matières diverses. | ||
| d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d’une étendue analogue ou se rapportant à un niveau d’amputation, présentent les différences de conception ou de fabrication. Conditions de prise en charge : – La prise en charge des orthèses du tronc en cuir, codées en C, et en alliages légers type « duralumin » codées en D n’est assurée qu’en cas de renouvellement pour les patients déjà appareillés avec ce type d’orthèses. – La prise en charge des orthèses du tronc réalisées en polyoléfine (polyéthylène), matériau thermoformable haute température, codées en N, est assurée pour toute immobilisation stricte prolongée (à partir de 6 semaines), de toute hauteur, dans des indications de corrections, d’affections dégénératives ou post traumatiques. – La prise en charge d’orthèses du tronc réalisées en mousse de polyuréthane, par moulage direct sur le patient, codées en U, n’est assurée que dans les cas de maintien lombaire de courte durée ne dépassant pas 3 mois, en cas de rachis dégénératifs ou traumatiques, de toute hauteur. |
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| A. – Orthopédie du tronc | ||
| § 1. – Appareils types et variantes Les corsets de maintien |
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| TR79 : ceinture des trochanters aux fausses côtes | ||
| Ceinture des trochanters aux fausses côtes | ||
| 2754230 | TR79K27 Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2709872 | TR79N35 Polyoléfine, sans armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2740706 | TR79N36 Polyoléfine, avec armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2746436 | TR79N50 Orthèse monovalve sans armature avec ouverture antérieure latérale ou postérieure garnie de mousse de polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2793200 | TR79G45 Polyisoprène, sans armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2784968 | TR79G46 Polyisoprène, avec armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2770593 | TR79U01 Textile enduit de mousse de polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR59 Corset des trochanters à la pointe de l’omoplate (sans béquillons) |
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| 2749676 | TR59K27 Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2798433 | TR59N34 grand module Polyoléfine rigide capitonné. Orthèse vertébrale active lombaire d’élongation (Ovale) bivalve (module préfabriqué ne nécessitant pas de moulage), avec poche lombaire gonflable en polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2743834 | TR59N34 petit et moyen module Polyoléfine rigide capitonné. Orthèse vertébrale active lombaire d’élongation (Ovale) bivalve (module préfabriqué ne nécessitant pas de moulage), avec poche lombaire gonflable en polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2707590 | TR59N36 Polyoléfine, avec armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2707212 | TR59N50 Orthèse sans armature, bivalve ou monovalve, avec ouverture antérieure, postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2768544 | TR59G46 Polyisoprène avec armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2701385 | TR59U01 Textile enduit de mousse de polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR49 Corset cuirasse complet des trochanters à l’épine de l’omoplate (sans béquillons) |
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| Sans béquillon | ||
| 2743580 | TR49C11 Cuir moulé, avec armature rigide comportant une ceinture pelvienne, deux tuteurs latéraux, deux tuteurs dorsaux et une ferrure transversale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2761097 | TR49K27 Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2777000 | TR49N36 Polyoléfine, avec armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2760985 | TR49N50 Orthèse sans armature bivalve ou monovalve, avec ouverture antérieure, postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2715223 | TR49N51 Orthèse sans armature, bivalve, avec appui sternal, garnie de mousse de polyoléfine Ce corset peut également être utilisé comme corset pour traitement des déformations du rachis Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| Avec béquillons. Avec ou sans plastron élastique. |
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| 2769012 | TR49N37 Polyoléfine, avec armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2722938 | TR49U01 Textile B 1 enduit de mousse de polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR39 Grand corset-cuirasse remontant jusqu’à la base du cou et enfermant la région claviculaire |
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| 2758296 | TR39C11 Cuir, moulé (armature rigide comportant une ceinture pelvienne, deux tuteurs dorsaux, deux tuteurs latéraux et une ferrure transversale se prolongeant sur l’avant pour former appui sous-claviculaire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2737070 | TR39N50 Orthèse sans armature bivalve ou monovalve avec ouverture antérieure, postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2791678 | TR39U01 Textile R 3 enduit de mousse de polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR12 Protège-crâne |
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| 2743018 | TR12S42 Protège-crâne ou casque d’étendue variable selon la lésion, réalisé en stratifié et comportant un capitonnage intérieur en molleton ou en matière cellulaire avec garnissage en peau intérieur et extérieur. Fixation assurée selon la nécessité (moulage compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2797310 | TR12N35 Le même en polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| LES MINERVES TR29 Corset-cuirasse avec minerve bivalve s’étendant des trochanters aux régions occipitale et mentonnière |
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| 2743946 | TR29N37 Polyoléfine, avec ou sans armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR27 Corselet minerve s’étendant des fausses côtes aux régions occipitale et mentonnière |
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| 2760749 | TR27O12 Corselet minerve réalisé dans un des matériaux prévus à la nomenclature, constitué par une valve postérieure armée sur laquelle est fixé un montant portant à son extrémité supérieure une pièce occipito-temporale, et par une valve antérieure armée sur laquelle est fixé un montant amovible et réglable en hauteur portant la mentonnière avec le bandeau frontal élastique amovible (ne nécessitant pas de moulage) Cette référence ne peut pas se cumuler avec la référence AT00A01 (mentonnière amovible) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR25 Minerve à base thoracique |
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| Gaine bivalve prenant appui sur la partie supérieure de la cage thoracique avec fermeture sous-axillaire. La valve antérieure enveloppe la partie mentonnière alors que la valve postérieure s’étend à la région occipitale | ||
| 2701959 | TR25N36 Polyoléfine, avec ou sans armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR24 Minerve |
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| Gaine avec fermeture latérale ou bivalve prenant appui sur les régions claviculaires et scapulaires et soutenant la colonne cervicale en enveloppant les régions mentonnière et occipitale | ||
| 2749392 | TR24N35 Polyoléfine, avec ou sans armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| LES CORSETS POUR TRAITEMENT DES DEFORMATIONS DU RACHIS L’empreinte sera prise par moulage ou scan, pour une réalisation en position corrigée. TR49 |
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| 2767020 | TR49N70 Corset à valves modulaires de Berck en polyoléfine pour scoliose lombaire et dorso-lombaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2730010 | TR49N71 Corset à valves modulaires de Berck en polyoléfine pour scoliose dorsale et/ou combinée, comportant un appui sous axillaire en forme de L renversé Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2715223 | TR49N51 Orthèse sans armature, bivalve, avec appui sternal, garnie de mousse de polyoléfine Ce corset peut également être utilisé comme corset pour traitement des déformations du rachis Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2737130 | TR49N80 Orthèse active pour réduction tridimensionnelle des scolioses avant le début de la puberté avec liberté postérieure thoracique, avec ceinture pelvienne appui et contre-appui en polyoléfine reliés par une structure flexible réglable en composite de carbone pour scoliose idiopathique thoracique ou double majeure thoracique et lombaire avec hypocyphose thoracique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2778614 | TR49K54 Corset pour maintien de réduction de scoliose structurale réalisé dans un ou plusieurs des matériaux prévus à la nomenclature avec ceinture mono ou bivalve, tuteurs antérieur et postérieur sur lesquels sont fixés des « mains » réglables Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2772215 | TR49T55 Corset toilé de Saint-Étienne Corset toilé élastique fabriqué sur mesure La prise en charge est assurée en cas de scolioses lombaires ou dorso-lombaires, évolutives, inférieures à 30 degrés, chez l’adolescent. Pour être pris en charge, le corset doit répondre aux spécifications techniques suivantes : Le corset est un corset trois points asymétriques, comportant deux mâts, de 4 mm d’épaisseur, en polypropylène capitonné de plastazote, flexibles dans le plan sagittal, l’un antérieur allant de l’appendice xyphoïde au pubis, l’autre postérieur allant des vertèbres dorsales au sacrum, sur lesquels sont fixées trois mains d’appui réalisées en damier élastique, rivées sur les mâts. Une sangle d’entrejambe est parfois utile pour stabiliser le dispositif. Le poids moyen du corset est inférieur à 350 grammes. La prise en charge du corset doit être renouvelée tous les 6 mois. La fabrication peut être réalisée par tout établissement d’orthoprothèse. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2759373 | TR49K66 Corset caractérisé par deux solides points d’appui antérieurs (pubien et sternal) avec plastron dorsal réglable Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2724972 | TR49N72 Corset à valves modulaires de Berck en polyoléfine pour cyphose, comportant un contre-appui scapulaire en sternal ayant un réglage antéro-postérieur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR39 | ||
| 2785382 | TR39N51 Orthèse sans armature monovalve moulée en correction à ouverture médiane antérieure ou postérieure avec effet correcteur par des points de compression et fenêtres d’expansion Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2746459 | TR39K50 Orthèse moulée en correction avec une valve dorsale, deux valves pelviennes, une valve sternale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR29 | ||
| Corset à collier, partie têtière amovible s’étendant des trochanters aux régions occipitale et mentonnière, constitué d’une ceinture, comportant deux à trois mâts de sustentation réglable en hauteur et supportant la partie têtière avec mentonnière amovible. Comporte également deux à trois mains de compression se fixant sur les mâts |
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| 2763989 | TR29K27 Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2775290 | TR29G27 Polyisoprène Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2745543 | TR29N36 Polyoléfine, avec armature Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR25 | ||
| 2750892 | TR25K50 Orthèse cervico-dorsale, pour traitement de la cyphose, maintenue par deux sangles passant au-devant des épaules, par une sangle passant sous l’auvent costal et un mât postérieur permettant la mise en place d’un collier de rappel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| TR41 : Maillot pour orthèse du tronc | ||
| 2757109 | TR41 Maillot pour orthèse du tronc avec col et mi-manche 100 % coton sans couture latérale. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| § 2. – Adjonctions | ||
| Dispositif facilitant la mise en place du corset (charnières et fermetures comprises) | ||
| 2706945 | AT49A01 Sur corset type TR49 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2785117 | AT29A01 Sur corset type TR29 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2787820 | AT49A02 Système de réglage par crémaillères |
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| Autres adjonctions | ||
| 2767823 | AT00N50 Raidisseurs pour tous types d’orthèses sans armature métallique, quel qu’en soit le nombre Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2781622 | AT00A01 Mentonnière amovible pour minerve |
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| 2785040 | AT00N51 Ajourages pour tous types d’orthèses n’en comportant pas dans leur conception d’origine, à la demande du médecin prescripteur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2781160 | AT49C70 Minerve d’extension comportant une têtière avec mentonnière amovible montée sur un dispositif télescopique à pivot pour les corsets modulaires références TR49N70-TR49N71-TR49N72 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| Gainage de pièces métalliques | ||
| 2717446 | AT79C01 Gainage de l’armature d’une ceinture, référence TR79 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2713709 | AT59C01 Gainage de l’armature d’un corset, référence TR59 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2735941 | AT49C01 Gainage de l’armature d’un corset, référence TR49 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2726592 | AT49C71 Cache en cuir ou plastique pour les éléments des corsets à valves modulaires références TR49N70-TR49N71-TR49N72 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2717446 | AT79C01 Gainage de l’armature d’une ceinture, référence TR79 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| § 3. – Corsets – Sièges TR43 : | ||
| C’est une orthèse de maintien en station assise réalisée sur le patient par le biais d’une prise de mesures par CFAO ou d’un moulage quelle qu’en soit la technique. Elle est constituée d’une coque montant jusqu’à l’épine de l’omoplate ou la base du cou (TR43Z01), ou s’arrêtant à la charnière dorso-lombaire (TR43Z02) lorsque cette précision de hauteur est mentionnée et justifiée sur la prescription médicale, et comprenant les segments fémoraux avec cale d’abduction, quelles qu’en soient les angulations. Elle comprend un capitonnage lavable, imperméabilisé et anallergisant. Cette orthèse peut comporter des adjonctions énumérées sur la prescription médicale. Le tarif de remboursement couvre : – le coût de la prise de mesures par CFAO ou le coût du moulage pour le corset-siège de base et celui de certaines adjonctions, – le coût d’un dispositif permettant la préhension du corset-siège pour en faciliter le transfert |
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| 2777595 | TR43Z01 Corset-siège en matériau thermoformable haute température Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2726480 | TR43Z02 Assise de corset siège seule, non cumulable avec TR43Z01 et TR43Z03 |
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| 2736053 | TR43Z03 Dossier de corset siège seul, non cumulable avec TR43Z01 et TR43Z02 Coque allant de la base du cou jusqu’aux trochanters |
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| Adjonctions aux corsets-sièges | ||
| La prise en charge des adjonctions est assurée quels que soient la forme et le type de fixation. | ||
| Les références AT43Z02, AT43Z03, AT43Z04 et AT43Z05 et AT43Z18 ne sont pas prises en charge lorsque l’orthèse s’arrête à la charnière dorso-lombaire. | ||
| 2704780 | AT43Z01 Dispositif de stabilisation adapté à la base de la coque, quel que soit le matériau |
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| 2772468 | AT43Z02 Têtière amovible ou non |
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| 2791218 | AT43Z03 Têtière réglable au minimum en 2 plans (hauteur, antéro-postérieur, inclinaison) |
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| 2751012 | AT43Z04 Appui sous-claviculaire rigide et réglable Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2704047 | AT43Z05 Appui sternal rigide et réglable |
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| 2749469 | AT43Z06 Maintien antérieur thoracique et/ou abdomino-pelvien souple. La prise en charge est assurée dans la limite de 2 unités au maximum lors de la livraison Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2793499 | AT43Z07 Dispositif pour cale d’abduction amovible, quel que soit le matériau Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2740793 | AT43Z08 Segment jambier (à l’exclusion du retour poplité) avec ou sans sangle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2790986 | AT43Z09 Segment pédieux avec ou sans sangle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2740847 | AT43Z10 Repose-pied, quel que soit le matériau Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2700724 | AT43Z11 Tablette amovible suffisamment profonde pour pouvoir servir, si nécessaire, d’accoudoir avec support réglable, quel que soit le matériau Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2758758 | AT43Z12 Accoudoir La prise en charge de cette référence ne peut s’ajouter à la référence AT43Z11 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2760778 | AT43Z13 Dispositif de fixation du corset-siège à un support, assise ou dossier dans la limite de 2 unités Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2739933 | AT43Z14 Dispositif de fixation du segment fémoral Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2787961 | AT43Z15 Support roulant, pivotant et réglable en hauteur, comportant un système de freinage et un dispositif inclinable de réception du socle du corset-siège Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2717972 | AT43Z16 Dispositif d’inclinaison du socle adapté à la base du corset-siège soit par l’intermédiaire de charnière(s), soit par un dispositif permettant l’adaptation sur un support roulant et pivotant. La prise en charge de cette référence ne peut s’ajouter à la référence AT43Z15 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2716062 | AT43Z17 Supplément pour épaisseur de la mousse du capitonnage supérieure à 3 cm à l’exclusion de la superposition par collage de plaques de mousse La prise en charge de cette référence est assurée si le patient présente des déformations orthopédiques majeures et/ou une maigreur telle(s) que le capitonnage du corset-siège de base TR43Z01 ne suffit pas. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2748642 | AT43Z18 Mentonnière. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2777916 | AT43Z19 Double capitonnage amovible servant à compenser une modification morphologique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2771279 | AT43Z20 Supplément pour mise en place lors de la réalisation du corset-siège d’inserts d’aide à la prévention des escarres en gel de silicone ou en polyuréthane au niveau des appuis ischiatiques et/ou trochantériens et/ou sacrés. La prise en charge de cette référence est assurée si le patient présente des déformations orthopédiques majeures et/ou une maigreur telle(s) que le capitonnage du corset-siège de basé TR43Z01 ne suffit pas ou justifiée par une prescription médicale. La prise en charge de la référence AT43Z20 ne peut s’ajouter à celle de la référence AT43Z17 ni à celle de la référence AT43Z19. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2757339 | AT43Z21 Articulation d’un segment jambier avec verrouillage et quel qu’en soit le type, avec la possibilité de démontage rapide, si précisée sur la prescription médicale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| Société PROTÉOR Handicap (PROTEOR) | ||
| La prise en charge est assurée pour les patients d’un poids maximum de 40 kg, pour les pathologies nécessitant une assistance de la mobilité du tronc associé à une stabilité de la position assise : – infirmité motrice cérébrale et d’origine cérébrale (IMC IMOC), – patients cérébro-lésés et polyhandicapés, – pathologies évolutives à caractère vital. Elle est assurée dans les conditions de prescription et d’utilisation suivante : – Prescription soumise à un médecin de Médecine Physique et de Réadaptation, un pédiatre ou un chirurgien orthopédiste. La prise en charge de la référence AT43Z22 n’est possible que conjointement aux trois références suivantes : – dispositif de stabilisation (AT43Z01) – maintien antérieur (AT43Z04 ou AT43Z05 ou AT43Z06) – dispositif de fixation du corset siège (AT43Z13) La prise en charge de la référence AT 43 Z 22 interdit la prise en charge d’une des références suivantes : – dispositif d’inclinaison du socle (AT43Z16) – supplément pour épaisseur de mousse (AT43Z17) – mentonnière (AT43Z18) – articulation d’un segment jambier (AT43Z21) La prise en charge est assurée pour le produit suivant : |
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| 2713342 | AT43Z22 Adjonction pour corset-siège, dossier mobile SIDO, PROTEOR Dossier mobile SIDO, de la société PROTEOR, composé d’une lame en composite de carbone avec dispositif de réglage et de précontrainte, d’une sangle de limitation des mouvements d’extension et d’un kit de verrouillage temporaire. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2747878 | AT43Z23 Housse de corset-siège en tissu 3D ou tissu complexé dans la limite de 2 par an |
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| 2777247 | AT43Z24 Housse d’assise ou de dossier de corset-siège en tissu 3D ou tissu complexé dans la limite de 2 par an |
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| § 4 bis – Selle TR73 | ||
| 2710645 | TR73Z01 Selle |
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| C’est une orthèse réalisée sur le patient par le biais d’un moulage quelle qu’en soit la technique. Elle est constituée d’une coque s’arrêtant à la charnière lombo-sacrée, comprenant ou non des segments fémoraux dont l’abduction et la flexion sont définies par le prescripteur. Elle peut être fixée sur un support ou un châssis roulant permettant au patient de redresser son tronc en prenant appui sur le sol et éventuellement de déambuler. Elle comprend un capitonnage lavable, imperméabilisé et anallergisant Le prix de remboursement couvre le coût du moulage Cette orthèse peut comporter les adjonctions AT43Z14 et AT43Z15 des corsets-sièges, ou être livrée sur un châssis roulant inscrit au titre IV, mentionnés sur la prescription Le tarif de remboursement couvre le coût du moulage Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| § 5. – Appareil de maintien ou de correction en position horizontale ou en position verticale TR29 & TR47 |
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| C’est une orthèse soit de maintien, soit de correction, en position horizontale ou verticale, réalisée sur le patient à partir d’une prise de mesures par CFAO ou d’un moulage de son tronc et de ses membres inférieurs, quelle que soit la technique utilisée pour celui-ci. Elle est constituée d’une coque thoracopelvienne incluant les membres inférieurs. Elle comprend un capitonnage lavable, imperméabilisé et anallergisant. Elle est conçue avec sangle(s) de maintien du bassin et des membres inférieurs. Cette orthèse peut : – être en position horizontale ou en position verticale ; – être antérieure ou postérieure ; – s’arrêter exceptionnellement à la charnière dorsolombaire lorsque cette précision de hauteur est mentionnée et justifiée sur la prescription médicale ; – s’arrêter au niveau des malléoles ou inclure les pieds ; – comporter des adjonctions. Chacune des options choisies ainsi que chacune des adjonctions doivent être indiquées sur la prescription médicale. Le prix couvre : – le coût de la prise de mesures par CFAO ou le coût du moulage pour les orthèses de base et celui de certaines adjonctions ; – le coût de(s) sangles) de maintien du bassin et des membres inférieurs ; – le coût du capitonnage ; – le coût, lorsqu’il s’agit de l’orthèse TR47Z01, d’un dispositif permettant la préhension de celle-ci pour en faciliter son transfert. |
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| ORTHESE DE MAINTIEN | ||
| 2773539 | TR29Z01 Orthèse de maintien, en position horizontale en mousse expansée. La prise en charge de la référence TR29Z01 exclut celle d’adjonctions à l’exception des housses si nécessaire et celle d’une autre orthèse de maintien ou de correction référencée TR47Z01 en position horizontale. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| Adjonctions aux TR29Z01 | ||
| 2759568 | AT29Z19 Housse en tissu coton dans la limite de quatre par an maximum Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2751118 | AT29Z20 Housse matelas en tissu complexé dans la limite de 2 par an |
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| ORTHESE DE MAINTIEN OU DE CORRECTION | ||
| 2737934 | TR47Z01 Orthèse de maintien ou de correction, en position horizontale ou en position verticale, en matériau thermoformable haute température Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| Adjonctions aux TR47Z01 | ||
| La prise en charge des adjonctions est assurée quels que soient la forme et le type de fixation. Les références AT47Z02, AT47Z03, AT47Z04, AT47Z05, AT47Z18 ne sont pas prises en charge lorsque l’orthèse s’arrête à la charnière dorsolombaire. Pour l’orthèse TR29Z01, seule l’adjonction AT29Z19 est prise en charge. Pour l’orthèse TR47Z01 en position horizontale, les seules adjonctions prises en charge sont référencées AT47Z02, AT47Z09 et AT47Z17. La prise en charge des références AT47Z04 et AT47Z05 (quand il s’agit d’un appui sternal) n’est assurée que pour les orthèses postérieures. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2721933 | AT47Z02 Têtière amovible ou non Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2793335 | AT47Z03 Têtière réglable au minimum en deux plans (hauteur, antéro-postérieur, inclinaison) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2767929 | AT47Z04 Appui sous-claviculaire rigide et réglable Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2745320 | AT47Z05 Appui sternal (orthèse postérieure) ou fessier (orthèse antérieure) rigide et réglable Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2751029 | AT47Z06 Maintien thoracique ou abdomino-pelvien souple, l’unité La prise en charge de la référence AT47Z06 est assurée dans la limite de 2 unités maximum, lors de la livraison. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2770558 | AT47Z07 Socle (mât et système de verrouillage et de déverrouillage de l’orthèse sur le socle inclus), sans progressivité du système de verticalisation avec roulettes et freins. Poids inférieur ou égal à 20 kg. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2784419 | AT47Z08 Socle (mât et système de verrouillage et de déverrouillage de l’orthèse sur le socle inclus), avec progressivité du système de verticalisation avec roulettes et freins. Poids inférieur ou égal à 20 Kg Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2716850 | AT47Z12 Socle (mât et système de verrouillage de l’orthèse sur le socle inclus), avec progressivité du système de verticalisation avec roulettes et freins. Poids supérieur à 20 kg et jusqu’à 60 kg |
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| 2773491 | AT47Z13 Socle (mât et système de verrouillage de l’orthèse sur le socle inclus), avec progressivité du système de verticalisation avec roulettes et freins. Poids supérieur à 60 kg et jusqu’à 100 kg |
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| 2796813 | AT47Z09 Module pédieux moulé, la paire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2790680 | AT47Z10 Cale de rattrapage d’abduction, la paire (à l’exclusion de superposition de mousse) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2719161 | AT47Z11 Tablette amovible pouvant servir d’accoudoir, avec support réglable quel que soit le matériau Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2789960 | AT47Z17 Supplément pour épaisseur de la mousse du capitonnage supérieur à 3 cm à l’exclusion de la superposition par collage de plaques de mousse. La prise en charge de cette référence est assurée si le patient présente des déformations orthopédiques majeures et/ou une maigreur telle(s) que le capitonnage de l’orthèse de base référencé TR47Z01 ne suffit pas. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2718641 | AT47Z18 Mentonnière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2751101 | AT47Z20 – Housse en tissu complexé pour orthèse de maintien ou de correction dans la limite de 2 par an | |
| Section IV RÉPARATIONS, frais d’expédition et frais accessoires |
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| Une opération décrite à la nomenclature dans cette rubrique peut être utilisée comme « adjonction » à un appareil neuf dans les cas où elle n’est pas décrite dans la rubrique adjonctions. | ||
| 2785130 | Forfait annuel réparations de gros appareillage Réparations de gros appareillage remboursées sur simple présentation de la facture acquittée par le fournisseur (quel que soit l’appareil) |
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| 2713193 | Frais d’expédition des appareils et autres frais accessoires que pourraient comporter les opérations de fourniture ou de renouvellement des appareils inscrits à la nomenclature. La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable des références des orthoprothèses. | |
| CODIFICATION Les nouvelles références des réparations d’appareils de prothèse et d’orthopédie sont établies selon la codification suivante : a) Deux lettres indiquant : La première (R) qu’il s’agit de réparation ; La deuxième représentant : (T) Pour le tronc. (S) Pour le membre supérieur. (I) Pour le membre inférieur. b) Un chiffre indiquant en fonction de la codification anatomique soit le niveau d’utilisation de la pièce à réparer ou à remplacer, soit le segment de l’appareil de prothèse intéressé par la réparation, le chiffre dans ce cas étant celui représentant le niveau moyen du membre pris entre les articulations. Deux chiffres lorsque la réparation concerne un appareil d’orthopédie, ces deux chiffres indiquant : Le premier la limite supérieure de l’appareil. Le second sa limite inférieure. c) Le chiffre 10 est utilisé pour indiquer les réparations et rechanges communs aux appareils de prothèse et d’orthopédie. d) Une lettre indiquant, pour les réparations et rechanges particuliers, la matière première utilisée à la confection de l’appareil concerné, selon la codification suivante : |
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| A. – Aciers | N. – Polyoléfine | |
| B. – Bois | P. – Plâtre | |
| C. – Cuirs et peaux | R. – Chlorure de polyvinyle | |
| D. – Alliages légers (duralumin) | S. – Stratifiés de polyester | |
| F. – Fibre | T. – Textiles (feutre, tissu) | |
| G. – Caoutchouc et polyisoprène | V. – Bandes plastiques d’immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose | |
| K. – Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle | Un ou des matériaux figurant dans les spécifications techniques pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature | |
| L. – Acétate de cellulose | Z. – Matières diverses | |
| Deux chiffres donnant un numéro d’ordre aux pièces à remplacer ou réparer. Ces dispositions sont applicables à l’ensemble des réparations, à l’exception des prothèses du membre inférieur. |
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| A. – Réparation et rechanges de pièce relatifs aux appareils de prothèse et d’orthopédie – Membre supérieur |
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| Réparations et rechanges communs à différents appareils de prothèse | ||
| Main. – RS8 | ||
| Remplacer : | ||
| 2703131 | RS830 Anneau à vis, poli et nickelé avec queue filetée de prise rapide à guillotine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2711946 | RS831 Anneau rond poli et nickelé avec queue de prise rapide à guillotine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2712957 | RS832 Crochet poli et nickelé avec queue de prise rapide à guillotine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| Avant-bras. – RS6 | ||
| Remplacer : | ||
| 2720508 | RS601 Dispositif à prise rapide complet Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2739287 | RS602 Dispositif à prise rapide par échange standard pour remise en état Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2761157 | RS603 Bouton de commande de prise rapide Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2790259 | RS604 Ressort de guillotine de prise rapide Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2708720 | RS605 Tige de Trèves, seule, polie et nickelée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2708565 | RS606 Tige rigide, pour bras, polie et nickelée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| Tout niveau | ||
| Remplacer | ||
| 2713951 | RSZ06 Manchon en silicone de qualité médicale préfabriqué ou injecté avec tige de fixation de bras ou d’avant-bras Le tarif du moulage nécessaire pour manchon injecté n’est pas inclus |
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| 2783199 | RSZ07 Manchon silicone sans accrochage distal pour prothèse de bras ou d’avant-bras |
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| 2743389 | RSZ08 Changement du système de liaison distal seul pour manchon |
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| 2746117 | RSZ09 Gaine de suspension externe de bras ou d’avant-bras en silicone ou gel |
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| 2795587 | RSZ10 Gant PVC quel que soit le niveau |
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| 2774444 | RSZ11 Gant silicone quel que soit le niveau |
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| Réparations particulières aux appareils en cuir et acier | ||
| Avant-bras. – RS6C | ||
| Remplacer : | ||
| 2755398 | RS6C01 Cupule d’avant-bras avec ses deux montants Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2781970 | RS6C02 Montant de cupule (par brasage) articulation pièce sur pièce Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2790526 | RS6C03 Le même, avec articulation à chape Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| 2727031 | RS6C04 Montant de cupule pour moignon d’avant-bras ankylosé Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2702775 | RS6C05 Noyau fileté de cupule Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2757411 | RS6C06 Montant d’avant-brassard postiche articulé au coude Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2769510 | RS6C07 Montant avec partie palmaire pour porte-outil Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2794205 | RS6C12 Avant-brassard en cuir pour avant-bras à cupule, garniture, courroies ou lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2791336 | RS6C13 Gaine avant-brassard, brassard en cuir pour moignon d’avant-bras ankylosé (garniture et courroies comprises) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2777218 | RS6C14 Avant-brassard postiche en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2797280 | RS6C15 Avant-brassard mitaine en cuir (garniture et lacet compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2722080 | RS6C16 Mitaine en cuir (garniture et lacet compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| Regarnir : | ||
| 2706320 | RS6C20 Avant-brassard à cupule Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2778790 | RS6C21 Gaine avant-brassard, brassard pour moignon d’avant-bras ankylosé, courroies comprises Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2714666 | RS6C22 Avant-brassard mitaine, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2756140 | RS6C23 Mitaine seule Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2713796 | RS6C24 Gainer partie palmaire de montant à palette (peau ou plastique) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| Bras. – RS3C | ||
| Remplacer : | ||
| 2719126 | RS3C01 Montant externe ou interne de brassard articulé au coude, boulon compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2770268 | RS3C02 Montant externe de brassard articulé au coude et à l’épaule, boulon compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2718888 | RS3C04 Cercle acier de calotte Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2761660 | RS3C05 Cupule de bras avec ses deux montants Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2719103 | RS3C10 Brassard cuir, garniture et courroies comprises Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2781616 | RS3C11 Brassard cuir à calotte cuir ou bois, garniture et courroies comprises (calotte de coude non comprise) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2746471 | RS3C12 Brassard embauchoir d’épaule en cuir, garniture courroie ou lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2790130 | RS3C13 Calotte de coude en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2704745 | RS3C15 Bracelet cuir, garniture et courroies comprises Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| Regarnir : | ||
| 2718492 | RS3C20 Brassard, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2738721 | RS3C21 Brassard à calotte cuir ou bois, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2752709 | RS3C22 Brassard embauchoir d’épaule, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2797994 | RS3C23 Bracelet Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| Epaule. – RS1C | ||
| Remplacer : | ||
| 2755582 | RS1C01 Corselet en cuir, garniture comprise avec tour de corps et coulisseau Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2753650 | RS1C05 Gilet en coutil Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2729739 | RS1C08 Pattes élastiques d’attache de corselet au brassard (la paire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| Regarnir : | ||
| 2751242 | RS1C10 Corselet en cuir (seul) |
|
| Réparer : | ||
| 2727083 | RS1C14 Ferrure de corselet |
|
| Réparations et rechanges particuliers aux prothèses de vie sociale Doigt. – RS9R |
||
| Remplacer : | ||
| 2773640 | RS9R01 Gant type classique |
|
| Avant-bras. – RS6R | ||
| Remplacer | ||
| 2726907 | RS6R01 Emboiture |
|
| Coude. – RS4R | ||
| Remplacer | ||
| 2731245 | RS4R01 Axe de coude souple |
|
| 2708246 | RS4R02 Axe de coude avec verrou |
|
| 2716205 | RS4R03 Système de verrouillage de coude avec verrou |
|
| 2717788 | RS4R04 Câble de tirage du verrou (pour coude avec verrou) |
|
| 2740801 | RS4R05 Coude, axe compris |
|
| 2766870 | RS4R06 Coude avec verrou, axe compris |
|
| Spécifique aux prothèses anatomomimétiques | ||
| 2706477 | RSX01 Remise en état de surface pour usure superficielle sur prothèse de membre supérieur anatomomimétique |
|
| 2755961 | RSX02 Remplacement d’un ongle sur prothèse de membre supérieur anatomomimétique |
|
| 2726132 | RSX03 Réparation majeure avec rupture sur prothèse de membre supérieur anatomomimetique |
|
| Spécifique aux prothèses tubulaires de vie sociale | ||
| 2705377 | RSZ01 Démontage et remontage de la main et du revêtement seuls (ne peut être facturé qu’une seule fois pour la même prothèse) |
|
| Remplacer le revêtement en matière plastique cellulaire avec gaine textile de recouvrement : | ||
| 2751325 | RSZ03 Pour prothèse PS6- PS4 – PS3 ou PS2 |
|
| 2749191 | RSZ04 Pour prothèse PS1 |
|
| RS9Z | ||
| 2767639 | RS9Z01 Remplacer la main souple gant non compris (RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| 2787910 | RS9Z03 Remplacer la main souple avec gant à manchette longue (RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| RS7Z | ||
| 2720000 | RS7Z01 Remplacer la queue filetée de la main souple (RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| 2759634 | RS7Z02 Remplacer l’adaptateur pour le dispositif terminal (RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| RS6Z | ||
| 2722074 | RS6Z01 Remplacer le tube d’avant-bras (RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| RS4Z | ||
| 2726988 | RS4Z01 Remplacer l’articulation du coude avec verrou (RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| 2722884 | RS4Z02 Remplacer l’emboiture d’une prothèse PS4Z01 (adaptation comprise, RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| RS3Z | ||
| 2718894 | RS3Z01 Remplacer le tube de bras (RSZ01 et RSZ02 compris) |
|
| 2743610 | RS3Z02 Remplacer l’emboiture d’une prothèse PS3Z01 (adaptation comprise, RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| RS2Z | ||
| 2730754 | RS2Z01 Remplacer l’emboiture d’une prothèse PS2Z01 (adaptation comprise, RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| RS1Z | ||
| 2751093 | RS1Z01 Remplacer l’emboîture d’une prothèse PS1Z01 (adaptation comprise, RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| 2758534 | RS1Z02 Remplacer la bretelle de suspension (RSZ01 et RSZ02 non compris) |
|
| 2714956 | RS1Z03 Remplacer l’articulation d’épaule simple à friction |
|
| 2755984 | RS1Z04 Remplacer l’articulation d’épaule à rotule |
|
| Réparations et rechanges particuliers à la main en mat matériaux légers à fermeture active et ouverture passive par ressort faisant l’objet du supplément AS9D03 |
||
| 2733818 | RSD01 Démontage et remontage du gant |
|
| Main. – RS8D | ||
| 2733155 | RS8D01 Echange standard de la main complète (démontage et remontage du gant non compris) |
|
| 2781237 | RS8D02 Remplacer un doigt souple ou rigide (démontage et remontage du gant non compris) |
|
| 2715826 | RS8D03 Echange standard du mécanisme seul (démontage et remontage du gant non compris) |
|
| 2704656 | RS8D04 Révision et nettoyage du mécanisme avec remplacement éventuel des pièces (démontage et remontage du gant non compris) |
|
| 2712644 | RS8D05 Remplacer les capots (démontage et remontage du gant non compris) |
|
| 2775076 | RS8D06 Remplacer le câble de tirage seul (démontage et remontage du gant non compris) |
|
| 2735970 | RS8D07 Remplacer la queue de prise rapide (démontage et remontage non compris) |
|
| Réparations et rechanges particuliers à la main D.A. pour enfant, adolescent, adulte, faisant l’objet du supplément à la réference AS9D04 | ||
| 2705294 | RS9D50 Révision de la main comprenant nettoyage, réglage et graissage des différents mécanismes, avec remplacement de tous les petits éléments usés |
|
| 2780143 | RS9D51 Remplacement d’un doigt rigide non mobilisé (annulaire ou auriculaire) |
|
| 2782260 | RS9D52 Remplacement d’un doigt rigide mobilisé (index, majeur ou annulaire) |
|
| 2720632 | RS9D53 Remplacement d’un doigt mobilisé et ayant une articulation inter phalangienne proximale (index, majeur ou annulaire) |
|
| 2712934 | RS9D54 Remplacement d’un pouce rigide à 2 positions préréglables (sans sa chape d’articulation) |
|
| 2729159 | RS9D55 Remplacement d’une plaque de fermeture (paume ou dos) |
|
| 2734367 | RS9D56 Remplacement du dispositif passif de prono-supination à friction réglable et blocage instantané |
|
| 2759137 | RS9D57 Remplacement du dispositif passif de prono-supination à rotule à friction réglable et blocage instantané |
|
| 2740043 | RS9D58 Remplacement du mécanisme interne de la main |
|
| 2756653 | RS9D59 Echange standard du mécanisme interne de la main |
|
| 2753086 | RS9D60 Remplacement du variateur favorisant la force de préhension |
|
| 2780083 | RS9D61 Echange standard du variateur favorisant la force de préhension |
|
| 2741232 | RS9D62 Remplacement d’une chaînette et d’un ressort de doigt articulé |
|
| Avant-bras. – RS6D | ||
| 2719215 | RS6D01 Remplacer le prolongateur (démontage et remontage du gant non compris) |
|
| Réparations et rechanges particuliers aux prothèses de service RS9 |
||
| Remplacer : | ||
| 2716820 | RS9A01 Les deux doigts de recouvrement en caoutchouc ou en matière plastique (sur les branches d’un crochet-pince) |
|
| 2750426 | RS9A02 Ensemble de ressorts de rappel sur crochet-pince |
|
| 2769319 | RS9A03 Les trois doigts de recouvrement en caoutchouc ou matière plastique (sur pince tridigitale) |
|
| 2706810 | RS9A 04 Un doigt avec son recouvrement (sur pince tridigitale) |
|
| RS7S et RS6S | ||
| 2708335 | RS6S01 Remplacer l’emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris |
|
| RS5S | ||
| 2731038 | RS5S01 Remplacer l’emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris |
|
| RS4S | ||
| 2775840 | RS4S01 Remplacer l’emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris |
|
| RS3S | ||
| 2753040 | RS3S01 Remplacer l’emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris |
|
| RS2S | ||
| 2779849 | RS2S01 Remplacer l’emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris |
|
| RS1S | ||
| 2705800 | RS1S01 Remplacer le corselet de fixation en stratifié de polyester, articulation non comprise, démontage, adaptation et remontage compris |
|
| Réparations et rechanges communs aux appareils de prothèse et d’orthopédie du membre supérieur RS10 | ||
| Remplacer | ||
| 2763127 | RS1001 Verrou de coude complet |
|
| 2796457 | RS1002 Verrou seul, sans le secteur |
|
| 2730524 | RS1003 Tuteur de verrou |
|
| 2794435 | RS1004 Ressort du verrou |
|
| 2765994 | RS1010 Pièce d’épaule à charnière roulée, ajustée sur une pièce de bras |
|
| 2718807 | RS1012 Partie mâle de charnière d’épaule à double articulation, ajustée sur partie femelle |
|
| 2738454 | RS1014 Goupille pour charnière |
|
| 2755895 | RS1015 Embrasse polie en « S » |
|
| 2740729 | RS1016 Embrasse polie droite pour brassard ou avant-brassard |
|
| 2707360 | RS1018 Boulon d’articulation n° 5 (trois pièces) |
|
| 2734781 | RS1020 Vis d’assemblage pour articulation à roulement |
|
| 2791247 | RS1022 Vis à métaux 4-75 |
|
| 2737325 | RS1023 Bouton fileté en cuivre ou en acier |
|
| 2743231 | RS1024 Chape et poulie pour câble de tirage |
|
| 2782225 | RS1025 Boucle à rouleau, 14 ou 16 mm avec chape cuir |
|
| Réparer | ||
| 2780551 | RS1030 Butée d’articulation ou point d’arrêt en larme brasé |
|
| 2772161 | RS1031 Joue brasée |
|
| 2724593 | RS1032 Goujon brasé |
|
| Remplacer | ||
| 2778637 | RS1040 Huit en cuir, posé |
|
| 2711627 | RS1041 Courroie de 14 ou 16 mm posée |
|
| 2755040 | RS1042 Courroie libre de maintien d’avant-brassard |
|
| 2764546 | RS1043 Sous-laçure de brassard ou d’avant-brassard |
|
| 2714407 | RS1045 Dessus d’embrasse en cuir à courroie |
|
| 2703958 | RS1050 Courroies d’attache d’une épaulière de suspension (deux courroies cuir, deux pattes élastiques) |
|
| 2790940 | RS1051 Courroie en cuir (seule) avec œillets pour épaulière de suspension |
|
| 2784626 | RS1052 Courroie élastique (seule) pour épaulière de suspension |
|
| 2756914 | RS1053 Courroie tour de corps (sans coulisseau) |
|
| 2701209 | RS1054 Coulisseau pour tour de corps |
|
| Regarnir | ||
| 2789316 | RS1065 Embrasse garnie de brassard ou d’avant-brassard |
|
| 2768254 | RS1066 Montant de garniture d’un montant en acier |
|
| 2710102 | RS1067 Épaulière en cuir |
|
| Gainer | ||
| 2765072 | RS1070 Montant de brassard ou d’avant-brassard |
|
| 2766189 | RS1071 Embrasse en « S » de brassard |
|
| 2709330 | RS1072 Embrasse ordinaire de brassard ou d’avant-brassard |
|
| 2784951 | RS1073 Tête d’articulation |
|
| Réparer cuir et garniture | ||
| 2709139 | RS1076 Pièce de renfort sous un montant de brassard ou d’avant-brassard |
|
| 2768219 | RS1077 Recoudre, réparer ou reborder garniture de brassard ou d’avant-brassard |
|
| 2737390 | RS1078 Recoudre ou réparer garniture de bracelet ou d’épaulière en cuir |
|
| 2741278 | RS1079 Recoudre ou réparer garniture de corselet ou de gaine épaulière |
|
| Capitonner | ||
| 2788423 | RS1084 Brassard ou avant-brassard |
|
| 2725581 | RS1085 Gaine brassard épaulière |
|
| Lacets | ||
| 2702835 | RS1090 Tresse (le mètre cinquante) |
|
| Réparations et rechanges particuliers aux appareils d’orthopédie Avant-bras. – Main. – RS58 |
||
| Remplacer | ||
| 2732204 | RS5801 Montant interne à palette fixe |
|
| 2721063 | RS5802 Montant externe simple |
|
| 2787145 | RS5803 Montant à palette palmaire à griffes (ou autre système) |
|
| 2725598 | RS5804 Palette palmaire amovible, gainée ou polie |
|
| 2776963 | RS5806 Palette palmaire à charnière, gainée ou polie |
|
| 2738543 | RS5807 Montant à charnière, sans la palette |
|
| 2760531 | RS5808 Ressort à spires pour palette articulée |
|
| 2713603 | RS5809 Ressort à lame d’acier, pour palette articulée |
|
| 2747588 | RS5810 Ressort de tension, courroie comprise |
|
| 2737791 | RS5811 Embrasse polie |
|
| 2776986 | RS5815 Avant-brassard demi-gantelet en cuir, garniture boucles et courroies ou lacets compris |
|
| 2778962 | RS5816 Avant-brassard pour gaine d’avant-bras, garniture boucles et courroies ou lacets compris |
|
| Regarnir | ||
| 2730518 | RS5820 Avant-brassard demi-gantelet, lacet compris |
|
| 2799600 | RS5821 Avant-brassard de gaine d’avant-bras, lacet compris |
|
| Gainer | ||
| 2797646 | RS5825 Palette circulaire palmaire pour dispositif de paralysie radiale |
|
| Bras. – Avant-bras. – RS 36 | ||
| Remplacer | ||
| 2709754 | RS3601 Attelle externe ou interne pour gaine rigide de coude |
|
| 2774102 | RS3602 Gaine rigide de coude entière, garniture courroies et boucles comprises |
|
| Regarnir | ||
| 2726416 | RS3603 Gaine rigide de coude entière |
|
| Avant-bras. – Bras. – Epaule. – RS16 | ||
| Remplacer | ||
| 2773887 | RS1601 Montant externe de brassard épaulière avec ferrure d’épaule à armature circulaire et articulation de coude |
|
| 2706550 | RS1602 Montant externe de brassard épaulière avec ferrure d’épaule circulaire sans articulation de coude |
|
| 2779861 | RS1603 Montant externe de brassard épaulière, articulé au coude (sans ferrure circulaire d’épaule) |
|
| 2712271 | RS1604 Montant externe de brassard épaulière sans ferrure circulaire d’épaule ni articulation de coude |
|
| 2738968 | RS1605 Montant interne, sans articulation |
|
| 2751489 | RS1610 Gaine brassard épaulière en cuir, garniture lacet et courroie tour de corps compris |
|
| 2770417 | RS1611 Avant-brassard en cuir, garniture et lacet compris |
|
| Regarnir | ||
| 2736202 | RS1615 Gaine brassard épaulière avec avant-brassard, garniture et lacet compris. |
|
| 2715542 | RS1617 Gaine brassard épaulière seule (sans tour de corps), garniture et lacet compris. |
|
| 2790733 | RS1618 Avant-brassard à embrasses garnies |
|
| 2797630 | RS1619 Avant-brassard cuir entier |
|
| 2796109 | RS1620 Garniture réparée, recousue après réparation d’une pièce métallique d’une gaine brassard épaulière |
|
| B.- Réparation et rechanges de pièces relatifs aux appareils de prothèse et d’orthopédie – Membre inférieur |
||
| Renvois des forfaits de réparation des prothèses et orthèses du membre inférieur | ||
| Renvoi | ||
| (1) Pour démonter, remonter, essayer et adapter une prothèse pour amputation de cuisse ou pour désarticulation de hanche ou de genou ou une orthèse. (FI03XX001 ou 2725813) | ||
| (2) Pour démonter et remonter une prothèse pour amputation de cuisse ou pour désarticulation de hanche ou de genou ou une orthèse. (FI03XX002 ou 2741611) | ||
| (3) Pour démonter, remonter, essayer et adapter une prothèse pour amputation de jambe ou une orthèse. (FI06XX001 ou 2706017) | ||
| (4) Pour démonter et remonter une prothèse pour amputation de jambe ou une orthèse. (FI06XX002 ou 2733161) | ||
| (5) Pour démonter ou remplacer une pièce de hanche ou une ceinture ou une orthèse. (FI01XA001ou 2766232) | ||
| Réparations des prothèses du membre inférieur Toute réparation doit aboutir à un état de surface ou de présentation conforme à l’aspect de finition de l’appareil. Certains articles qui figurent à la rubrique Adjonctions ne sont pas inscrits à la section Réparations. Leur prix de remplacement est celui de l’adjonction auquel s’ajoute la facturation d’un forfait. Si la réparation nécessite, de l’avis du médecin spécialiste reconnu compétant aux termes de l’article R 165-30 du code la sécurité sociale et de l’arrêté du 29-02-1984, un démontage-remontage (renvois 2 – 4 – 5) ou un démontage-remontage avec essayage et adaptation (renvois 1 et 3) un forfait de prise en charge est facturé. Le forfait (renvois 1 – 2 – 3 – 4 –5) ne peut être appliqué qu’une seule fois par appareil quels que soient la complexité et le nombre d’opérations de réparations à réaliser dans l’ensemble de la prescription de réparation à effectuer. Les réparations sur un appareil ne doivent être effectuées que si elles n’excèdent pas les 4/5 du prix du même appareil neuf sauf après accord des organismes de prise en charge. Forfait entretien préventif pour prothèses avec genou muni d’un système hydraulique ou pneumatique de contrôle de la phase pendulaire. Limité à 1 entretien tous les 2 ans. Codification La codification des réparations est alphanumérique à neuf caractères. Le premier: la lettre (R) – réparation, la lettre (F) – forfait de réparation, la lettre (E) – échange standard (c’est à dire le remplacement d’un mécanisme dont l’état et l’usure autorisent la remise en état par un mécanisme identique rénové apportant les mêmes garanties qu’une pièce neuve). Le deuxième : la lettre (I) – membre inférieur Le troisième : le chiffre est 0 s’il s’agit d’une réparation propre aux prothèses, le chiffre est 1 s’il s’agit d’une réparation commune aux prothèses et orthèses. Le quatrième : un chiffre situe le niveau de la réparation du forfait de réparation ou de l’échange standard par le biais de la codification anatomique. S’il s’agit d’une réparation commune aux prothèses et orthèses le chiffre est 0. Le cinquième : une lettre indique le matériau s’il s’agit d’une prothèse exosquelettique ; la lettre est (Z) s’il s’agit d’un montage endosquelettique. Le sixième : une lettre indique la matière première de la réparation, du forfait de la réparation ou de l’échange standard. Le septième : Soit une lettre indiquant le type de mécanisme de l’articulation : A. Sans articulation B. Articulation pièce sur pièce C. Articulation à chape D. Articulation monoaxiale libre F. Articulation polycentrique à segments d’engrenage G. Articulation polycentrique à double articulation à biellettes (longues ou courtes), H. Articulation monoaxiale à frein stabilisateur L. Articulation de forme anatomique M. Articulation à mécanisme hydraulique, à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied N. Articulation polycentrique à double articulation à biellettes avec dispositif pneumatique de contrôle de la phase pendulaire P. Articulation monoaxiale à mécanisme hydraulique de rappel du segment jambier Q. Articulation monoaxiale à blocage R. Articulation polycentrique à barre postérieure. Soit un chiffre indiquant : – le type d’emboîture : 1. Emboîture à fermeture réglable 2. Emboîture rigide à suspension 3. Emboîture rigide à suspension avec manchon et tracteurs 5. Emboîture à adhérence musculaire 6. Emboîture de contact. – ou le type de pied : 2. Pied rigide 3. Pied articulé 4. Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (Type Sach) 6. Pied feutre caoutchouc ou matière plastique monté sur un ensemble de cheville spéciale (S.T.) 7. Pied rigide Type Sach (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l’orientation du pied en équin et en rotation 8. Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d’un réglage antéro-postérieur. – un 0 pour une réparation autre que changement ou remise en état d’articulation, changement ou regarnissage d’emboîture, ou changement de pied. Le huitième et le neuvième : deux chiffres correspondant aux types de réparations suivantes : De 01 à 39. Remplacer De 40 à 49. Réadapter De 50 à 59. Remettre en état De 60 à 69. Regarnir De 70 à 79. Poser |
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| Forfaits de réparation de prothèses du membre inférieur | ||
| 2711165 | Forfait entretien préventif pour prothèses avec genou muni d’un système hydraulique ou pneumatique de contrôle de la phase pendulaire. Limité à 1 entretien tous les 2 ans. |
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| 2766232 | FI01XA001 Pour démonter ou remplacer une pièce de hanche ou une ceinture Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2747795 | FI01XC001 Pour gainer une pièce métallique fourniture comprise (5) ou (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2757061 | FI03AC001 Pour gainer une pièce métallique fourniture comprise (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2725813 | FI03XX001 Pour démonter, remonter, essayer et adapter une prothèse pour amputation de cuisse ou pour désarticulation de hanche ou de genou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2741611 | FI03XX002 Pour démonter et remonter une prothèse pour amputation de cuisse ou pour désarticulation de hanche ou de genou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2763736 | FI03XX003 Pour remplacer un moyen de suspension fourniture comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2704320 | FI06AC001 Pour gainer une pièce métallique fourniture comprise (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2706017 | FI06XX001 Pour démonter, remonter, essayer et adapter une prothèse pour amputation de jambe Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2733161 | FI06XX002 Pour démonter et remonter une prothèse pour amputation de jambe Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2723205 | FI06XX003 Pour remplacer un moyen de suspension fourniture comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Réparations applicables au niveau de la hanche RI01 | ||
| Prothèses exosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2705390 | RI01SS101 Une coque en résines stratifiées, avec pièce de hanche et verrou, adaptation et finition comprises de la coque (ceinture en cuir non comprise) (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2786878 | RI01XA001 Un verrou de hanche à chape à branche double, vis et ressort compris (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2724498 | RI01XA002 Une pièce de hanche complète à fourche et à chape (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Remettre en état | ||
| 2784164 | RI01XA050 Un système de roulement (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2752715 | RI01XA051 Un verrou de hanche, vis et ressort compris (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Prothèses endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2775194 | RI01ZX001 Un revêtement esthétique en matière plastique cellulaire sur prothèse pour désarticulation de hanche PI01 ou PI02 (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2747654 | RI01ZS101 Une coque en résines stratifiées avec articulation déportée à l’avant sans verrou, adaptation et finition comprises de la coque (la prothèse adaptée à cette coque d’emboiture ne doit pas comporter de verrou au genou, mais assurer la stabilité par un positionnement adéquat des centres articulaires) (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2773670 | RI01ZS102 Une coque en résines stratifiées avec articulation à verrou déportée à l’avant, adaptation et finition comprises de la coque (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2719327 | RI01ZZ001 Une coque pour amputation de hanche ou équivalent (sans l’articulation), moulage non compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2736946 | RI01CC010 Une ceinture en cuir, spéciale pour coque (largeur 18 à 20 cm) garnie en peau de cheval chromée (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2764760 | RI01XX010 Un coussin en matière cellulaire garni en peau de cheval chromée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2785979 | RI0110 Coussin en silicone |
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| Regarnir | ||
| 2746258 | RI01XC160 Une coque, coussin compris (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2747631 | RI01XC061 Une demi-ceinture en cuir (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Réparations applicables au niveau de la cuisse RI03 | ||
| Prothèses exosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2762990 | RI03AA001 Un montant externe à tête d’articulation d’étrier et de hanche pour cuissard en cuir à calotte porte-genou (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2776242 | RI03AA002 Un montant externe ou interne pour cuissard ou emboîture (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2769503 | RI03XA001 Un montant externe ou interne pour cuissard ou emboîture (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2779281 | RI03XA002 Un montant externe ou interne avec verrou Hoffa pour cuissard ou emboîture (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2755850 | RI03XD001 Un ensemble poulie latérale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2701899 | RI03XD002 Un ensemble poulie centrale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2790905 | RI03SS201 Une emboîture à suspension en résines stratifiées, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2766605 | RI03BB601 Une emboîture de contact en bois, avec soupape d’obturation, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2788883 | RI03SS601 Une emboîture de contact en résines stratifiées, avec soupape d’obturation, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2723820 | RI03SF601 Une emboîture flexible transparente de contact avec sa structure stratifiée, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Remettre en état | ||
| 2740050 | RI03XX050 La prothèse par un laquage complet (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Prothèses endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2789836 | RI03ZX001 Un revêtement esthétique en matière plastique cellulaire sur une prothèse fémorale, le revêtement s’arrêtant au niveau des malléoles (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2739620 | RI03ZX002 Un revêtement esthétique en matière plastique cellulaire sur une prothèse fémorale, le revêtement se prolongeant jusqu’à l’avant-pied (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2741210 | RI03ZX003 Un bas de recouvrement sur une prothèse fémorale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2798048 | RI03ZD001 Changement tube en alliage léger pour prothèse fémorale (diam. inférieur ou égal à 30) |
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| 2740557 | RI03ZD002 Changement tube en alliage léger pour prothèse fémorale (diam sup. à 30) |
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| 2796173 | RI03ZC101 Une emboîture à suspension, en cuir, à calotte, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2714778 | RI03ZB201 Une emboîture à suspension, en bois, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2789760 | RI03ZD201 Une emboîture à suspension, en alliage léger, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2700167 | RI03ZS201 Une emboîture à suspension, en résines stratifiées, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2753809 | RI03ZB601 Une emboîture de contact en bois, avec soupape d’obturation, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2752543 | RI03ZF601 Une emboîture flexible transparente de contact avec sa structure stratifiée, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2702338 | RI03ZS601Une emboîture de contact, en résines stratifiées, avec soupape d’obturation, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2729194 | RI03ZS602 Une emboîture de contact en résines stratifiées avec une ouverture interne ou externe réglable, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2790590 | RI03ZX601 Une emboîture dans un des matériaux inscrit aux spécifications techniques autre que le plâtre sur une prothèse d’entraînement ou d’étude, adaptation et finition comprises de l’emboîture (2) Manchon et dispositif de liaison non inclus. Dans ce cas, utiliser des références de réparation. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2708750 | RI03BX010 Un frettage sur une emboîture en bois parchemmage en couronne compris, finition comprise de l’emboîture (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2733244 | RI03DD010 Une bordure d’ouvertures (en alliage léger) (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2737354 | RI03XA010 Un cercle en acier pour consolider une emboîture (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2758801 | RI03XC010 Un fourreau en cuir dans une emboîture de l’épaisseur d’un ou de deux bas couvre-moignon (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2752885 | RI03XX010 Dispositif de liaison (2) |
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| 2732026 | RI03XX011 Une soupape d’obturation Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2712207 | RI03XX012 Un siège de valve (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2741574 | RI03XX013 L’emboîture flexible seule Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2756831 | RI03XX014 Un anneau flexible d’étanchéité sur emboiture ou manchon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2753672 | RI03XX015 Un manchon en silicone ou copolymère préfabriqué ou injecté et tramé de qualité médicale (tarif du moulage nécessaire non inclus pour manchon injecté) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2722275 | RI03XX016 Un manchon polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Réadapter | ||
| 2703361 | RI03BB040 Une emboîture en bois par retouches, finition comprise de l’emboîture (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2737756 | RI03SS040 Une emboîture en résines stratifiées par retouches, finition comprise de l’emboîture (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Remettre en état | ||
| 2796658 | RI03BB050 Une emboîture en bois par reparcheminage, finition comprise de l’emboîture (1) ou (2). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2726020 | RI03BB052 Une emboîture en bois par laquage (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2784840 | RI03BB053 Une emboîture en bois’par vernissage intérieur (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2728935 | RI03SS050 Une emboîture par stratification de finition (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Poser | ||
| 2750165 | RI03BB070 Un flipot pour fêlure d’emboiture (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Réparations applicables au niveau du genou RI04 | ||
| Prothèses exosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2726860 | RI04XA003 Un câble de verrou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2703148 | RI04XA004 Un cadran de verrou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2748932 | RI04XA005 Un verrou de genou complet et sa butée, démontage et réglage compris (prothèse PI03 en alliage léger et en résines stratifiées) (1) ou (2). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2744800 | RI04XA006 Un verrou de genou- complet et sa butée, démontage et réglage compris (prothèse PI04 en alliage léger ou en résines stratifiées) (1) ou (2). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2792672 | RI04XT003 Une fronde élastique de rappel du segment jambier Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2740936 | RI04XT004 Un sandow (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2785821 | RI04XX002 Un coussin pour calotte d’appui de genou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2731216 | RI04XX003 Une tirette pour verrou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2756009 | RI04XX005 Une calotte du genou pour prothèse hydraulique à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2714577 | RI04SSD01 Un genou à articulation monoaxiale libre (prothèse en résines stratifiées) (1) ou (2). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Remettre en état | ||
| 2792525 | RI04XAO50 Un verrou de genou complet et sa butée (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2736410 | RI04SSD50 Un genou à articulation monoaxiale libre avec son mécanisme (prothèse en résines stratifiées) (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2768165 | RI04SSG50 Un genou à double articulation à biellettes avec son mécanisme (prothèse en résines stratifiées) (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2701646 | RI04XAM50 Les articulations du genou pour prothèse hydraulique à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied : remplacer les deux bagues et les axes Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Prothèses endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2716323 | RI04ZA001 Un câble de verrou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2707784 | RI04ZT001 Un rappel d’extension Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2773746 | RI04ZDR01 Un genou à articulation polycentrique à barres (moignon long) (1). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2769035 | RI04ZXD01 Un genou à articulation monoaxiale libre (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2759255 | RI04ZXG01 Un genou à double articulation polycentrique à biellettes courtes (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2727628 | RI04ZXG02 Un genou à double articulation polycentrique à biellettes longues (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2745537 | RI04ZXH01 Un genou à double articulation à frein stabilisateur (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2791299 | RI04ZXP01 Un genou à articulation monoaxiale avec rappel hydraulique (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2708683 | RI04ZX001 Une calotte de genou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Échange standard pour les prothèses endosquelettiques | ||
| 2735935 | EI04ZDR01 D’un genou à articulation polycentrique à barres (moignon long) (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2736018 | EI04ZXD01 D’un genou à articulation monoaxiale libre (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2790064 | EI04ZXG01 D’un genou à double articulation polycentrique à biellettes courtes (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2774415 | EI04ZXG02 D’un genou à double articulation polycentrique à biellettes longues (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2756848 | EI04ZXH01 D’un genou à double articulation à frein stabilisateur (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2713075 | EI04ZXP01 D’un genou à articulation monoaxiale rappel hydraulique (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Réparations applicables au niveau de la jambe RI06 | ||
| Prothèses exosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2742438 | RI06AA004 Un montant avant ou arrière pour appareil en cuir (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2785376 | RI06AA006 Une cupule en acier (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2705584 | RI06AA007 Une embrasse circulaire (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2736350 | RI06BB001 Une malléole en bois, parcheminage et finition comprise du segment jambier (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |
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| 2765416 | RI06DA004 Un montant à fourche et à chape avec son roulement à billes pour mollet postiche d’appareil en alliage léger à marcher sur le genou, nickelage et réglage de l’articulation compris (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2787205 | RI06XA004 Une vis tranversale pour malléole (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2753531 | RI06XB001 Un quillon de cultivateur en frêne, rond ou ovale (dit bateau) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2732859 | RI06XC004 Un manchon en cuir moulé avec tracteurs et garnissage pour emboîture de jambe (3) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2782700 | RI06XT001 Les tracteurs élastiques seuls (la paire) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2776785 | RI06SS201 Une emboîture en résines stratifiées, à suspension (3) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2749742 | RI06SS202 Un mollet en résines stratifiées jusqu’au niveau de la malléole avec le manchon cuir, adaptation et finition comprises du mollet et du manchon (4). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2727261 | RI06SS601 Une emboîture de contact en résines stratifiées sans manchon (adaptation et finitions comprises), destinée à recevoir le manchon court (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Réadapter | ||
| 2746778 | RI06XC040 Un manchon en cuir d’emboîture de jambe par agrandissement ou rétrécissement d’un centimètre au maximum (3) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Regarnir | ||
| 2738342 | RI06AC060 Le manchon de jambe en cuir, y compris le bourrelet et le réparer s’il y a lieu Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2771948 | RI06AC061 Le bourrelet du manchon de jambe en cuir ou le réparer Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2728303 | RI06AC062 Une calotte en cuir, coussin en matière cellulaire compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2703071 | RI06AC063 Un appui-sous-rotulien Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Prothèses endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2760867 | RI06ZD001 Un tube en alliage léger pour prothèse de jambe (3) ou (4) – Diamètre inf. ou égal à 30 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2737911 | RI06ZD002 Un tube en alliage léger pour prothèse de jambe (3) ou (4) – Diamètre sup. à 30 |
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| 2727953 | RI06ZX001 Un revêtement en matière plastique cellulaire du segment jambier (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2798315 | RI06ZX002 Un bas de recouvrement du segment jambier Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2710728 | RI06ZAM01 Un bloc hydraulique pour prothèse hydraulique à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2710496 | RI06ZAM02 Un châssis pour prothèse hydraulique à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2797126 | RI06ZDP01 Un bloc hydraulique pour prothèse à genou à mécanisme hydraulique sans contrôle du mouvement du pied (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2798485 | RI06ZS601 Une emboîture de contact en résines stratifiées sans manchon (adaptation et finitions comprises) destinée à recevoir le manchon court (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2791224 | RI06ZX601 Une emboîture dans un des matériaux inscrits aux spécifications techniques autre que le plâtre sur une prothèse d’entraînement ou d’étude, adaptation et finition comprises (4) Manchon et dispositif de liaison non inclus. Dans ce cas, utiliser des références de réparation. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Remettre en état | ||
| 2797563 | RI06ZAM50 Un bloc hydraulique pour prothèse hydraulique à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2761938 | RI06ZDP50 Un système de contrôle de la phase pendulaire d’un genou muni d’un tel système qu’il soit hydraulique ou pneumatique (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Échange standard | ||
| 2720840 | EI06ZAM01 D’un bloc hydraulique pour prothèse hydraulique à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied (1) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2727864 | EI06ZDP01 D’un bloc hydraulique pour prothèse munie d’un système hydraulique de contrôle de la phase pendulaire ou d’un genou muni d’un système de contrôle pneumatique de la phase pendulaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| RI06 Manchon tibial avec moulage du moignon pour la confection du manchon pour les prothèses PI06SSA63 – PI06FFA64 – PI06ZSA63 |
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| 2717392 | RI06XJ001 Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en caoutchouc (3) (tarif du moulage non inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2794990 | RI06XN001 Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en mousse de polyéthylène (3) (tarif du moulage non inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2799869 | RI06XX001 Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en silicone de qualité médicale (3) (tarif du moulage non inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2717890 | RI06XJ002 Manchon haut à accrochage distal, dépassant les condyles fémoraux, en caoutchouc (3) (tarif du moulage non inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2752193 | RI06XX002 Manchon haut à accrochage distal, dépassant les condyles fémoraux, en silicone de qualité médicale (3) (tarif du moulage non inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2760005 | RI06XX003 Manchon haut à accrochage distal, dépassant les condyles fémoraux, préfabriqué et standardisé, en silicone de qualité médicale (3) (tarif du moulage non inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2770357 | RI06XX004 Un manchon en gel de silicone préfabriqué de qualité médicale (pose et adaptation comprises) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2778666 | RI06XX005 Les manchons en gel copolymère préfabriqué Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2742800 | RI06XX006 Les manchons en gel polyuréthane Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2735697 | RI06XX010 Dispositif de liaison permettant l’accrochage distal destiné aux manchons hauts (4) non cumulable avec la référence RI06XX011 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2771612 | RI06XX011 Emboîture de contact en résines stratifiées sans manchon (y compris le dispositif de liaison et de travail d’application, de fabrication et de finition) destinée à recevoir un manchon haut à accrochage distal, en silicone de qualité médicale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2711142 | RI06XX014 Un anneau flexible d’étanchéité sur emboiture ou sur manchon. |
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| Remettre en état : | ||
| 2772221 | RI06SS050 Une emboîture par stratification de finition (3) ou (4) |
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| Réparations applicables au niveau de la cheville RI07 | ||
| Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2742303 | RI07XA001 Une articulation de pied (1) ou (3) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2794441 | RI07XX001 Un amortisseur pour cheville multiflexion. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Réparations applicables au niveau du pied RI08 | ||
| Prothèses exosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2724200 | RI08XJ301 Un pied articulé moulé (3) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2750018 | RI08XJ401 Un pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (Sach) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Prothèses endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2709205 | RI08ZB301 Un pied pour prothèse hydraulique à accumulation d’énergie et à contrôle du mouvement du pied (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2765563 | RI08ZD001 Une embase réglable permettant l’orientation du pied en équin et en rotation, pose et réglage compris (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2775863 | RI08ZJ301 Un pied articulé moulé (3) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2714413 | RI08ZJ401 Un pied rigide (Sach) avec coin talonnier de souplesse variable Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2737093 | RI08ZJ701 Un pied rigide (Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l’orientation du pied en équin et en rotation Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2701422 | RI08ZJ801 Un pied monté sur un ensemble de cheville spécial, muni d’un réglage antéro-postérieur, pose et réglage compris (3) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2779275 | RI08ZJ850 Un pied monté sur un ensemble spécial de cheville, muni d’un réglage antéro-postérieur (3) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques | ||
| Remplacer | ||
| 2757055 | RI08XJ302 Les butées de pied articulé (1) ou (3) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Regarnir | ||
| 2746235 | RI08XC060 Un pied (2) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Réparations et rechanges communs aux prothèses et orthèses du membre inférieur RI10 | ||
| Remplacer | ||
| 2791365 | RI10AA001 Une embrasse sous-ischiatique (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2772439 | RI10AA002 Une embrasse de cuisse en « S » Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2720454 | RI10AA003 Une embrasse sous-rotulienne Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2756392 | RI10AA004 Une embrasse droite Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2752052 | RI10XA001 Un verrou « Hoffa » ressort et vis à portée compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2799421 | RI10XA002 Un ressort en acier pour verrou « Hoffa » Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2718144 | RI10XA003 Une demi-ceinture en acier pour large ceinture en cuir (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2715683 | RI10XA004 Une pièce de ceinture (boulon compris) (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2750797 | RI10XA005 Un montant de pièce de hanche (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2776609 | RI10XA006 Un roulement à billes Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2726244 | RI10XA007 Une vis d’assemblage pour articulation à roulements Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2795200 | RI10XA008 Une vis à portée d’articulation Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2738187 | RI10XA010 Une boucle à rouleau avec chape en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2753850 | RI10XA011 Une boucle à talon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2707146 | RI10XA012 Un ou des œillets ou un ou des crochets de laçage Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2717274 | RI10XAB01 Un montant avec tête d’articulation pièce sur pièce (vis à portée comprise) (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2742036 | RI10XAC01 Un montant avec tête d’articulation à chape (vis d’articulation comprise) (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2783928 | RI10XC001 Une bande d’œillets pour cuissard ou jambière (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2784359 | RI10XC002 Une courroie de 22 mm Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2795699 | RI10XC004 Une large ceinture en cuir moulé sur crêtes iliaques pour pièce de hanche, garniture et fermeture comprises (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2761068 | RI10XC006 Une ceinture en cuir, en forme, non garnie (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2781881 | RI10XC012 Une pièce de hanche en cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2764894 | RI10XC013 Une sous-laçure de ceinture moulée (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2733267 | RI10XC014 Une sous-laçure de cuissard (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2766373 | RI10XC015 Une sous-laçure de jambière (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2790182 | RI10XC017 Un écusson cheik (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2763682 | RI10XC018 Un cheik tendeur en cuir chromé (lacet) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2794180 | RI10XC021 Une fourche de rappel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2755889 | RI10XC101 Un cuissard en cuir avec point d’appui sous-ischiatique, garniture et fermeture comprises (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2797681 | RI10XC102 Un cuissard en cuir sans point d’appui sous-ischiatique, garniture et fermeture comprises (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2782640 | RI10XT002 Une fermeture Velcro (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2704248 | RI10XT003 Une ceinture en tissu de 10 cm de hauteur (garnissage compris) (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2743923 | RI10XT004 Un cheik tendeur en tissu rigide (3) ou (4) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2714005 | RI10XT005 Une patte élastique de fourche de rappel Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2700813 | RI10XT006 Un rappel à deux branches en tissu élastique de 35 mm de large, avec deux pattes Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2759396 | RI10XT007 Un rappel à une branche en tissu élastique de 35 mm de large, avec pattes Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2709033 | RI10XT008 Un rappel en tissu élastique pour verrou « Hoffa » Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2796322 | RI10XT009 Un rappel élastique en tissu damier de 12 cm de large Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2771894 | RI10XT010 Un lacet tressé de 1,50 mètre de long Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2702380 | RI10XX001 Un cache-boucle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Remettre en état | ||
| 2752833 | RI10AA050 Un bout de montant par brasage ou soudure (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2708938 | RI10AA051 Un point d’arrêt en lame pour butée d’articulation, par brasage et soudure (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2768366 | RI10AAC50 Une chape d’articulation, par resserrage et ajustage (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2754022 | RI10AA053 Un verrou « Hoffa » (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2724647 | RI10XC050 Recoudre et réparer une garniture avec réparation d’une pièce métallique sur une ceinture, un cuissard ou une jambière (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2764032 | RI10XD050 Une emboiture présentant une fente, par soudure (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Regarnir | ||
| 2747938 | RI10XC160 Un cuissard avec appui sous-ischiatique, dessus d’embrasse non compris, en peau de cheval (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2786714 | RI10XC162 Un cuissard sans point d’appui sous-ischiatique (1) ou (2). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2781800 | RI10XC064 Un point d’appui sous-ischiatique seul (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2738900 | RI10XC065 Reborder un bout de cuissard ou de jambière (1) ou (2) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2721206 | RI10XC066 Une ceinture en cuir de 12 à 15 cm (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2746407 | RI10XC067 Une ceinture en cuir de 45 mm (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2795802 | RI10XC068 Une pièce de ceinture (5) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Réparations et rechanges des appareils d’orthopédie du membre inférieur RI10 (tous matériaux) | ||
| Remplacer | ||
| 2781088 | RI1002 Montant externe ou interne de cuissard sans point d’appui sous-ischiatique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2711366 | RI1004 Embrasse de cuisse en « S » polie Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2755949 | RI1024 Boulon trois pièces n° 2 ou en « T » Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2798717 | RI1028 Boulon fileté en cuivre ou en acier Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Regarnir : | ||
| Cuissard cuir avec appui sous-ischiatique, dessus d’embrasse non compris : | ||
| 2781415 | RI1091 Large ceinture cuir moulé sur les crêtes iliaques Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2789227 | RI1092 Ceinture en forme de 12 à 15 cm de hauteur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Capitonner : | ||
| 2733698 | RI1098 Cuissard cuir Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2733913 | RI10100 Large ceinture en cuir moulé Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Gainer : | ||
| 2752230 | RI10101 Gainage en vachette d’une embrasse sous-ischiatique de cuisse en « S » Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2783822 | RI10102 Gainage en vachette d’une embrasse de cuisse, de jambe ou sous-rotulienne Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2725351 | RI10103 Gainage en vachette d’un montant de cuisse tête d’articulation comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2705153 | RI10104 Gainage en vachette d’une tête d’articulation Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2767510 | RI10105 Gainage en vachette d’un montant de mollet Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Réadapter : | ||
| 2766999 | RI10111 Réadaptation d’un cuissard et de ses ferrures nécessitée par engraissement ou amaigrissement (essayage compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2718919 | RI10112 Réadaptation avec essayage d’une gaine ou d’une emboîture fémorale ou jambière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Reborder, recoudre : | ||
| 2745632 | RI10115 Reborder un cuissard de jambière ou d’emboîture et de regarnir le point d’appui sous-ischiatique souple Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2713840 | RI10116 Reborder simplement un haut cuissard ou de jambière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2718150 | RI10117 Recoudre et réparer garniture après réparation d’une pièce métallique sur une ceinture, un cuissard ou une jambière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Accessoires divers | ||
| Remplacer : | ||
| 2739519 | RI10135 Lacet plume (le mètre) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Réparations et rechanges particuliers des appareils d’orthopédie du membre inferieur | ||
| Jambe. – RI59C | ||
| Remplacer | ||
| 2764010 | RI59C04 Semelle d’acier brasée ou rivetée sur les montants Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2768610 | RI59C05 Montant forgé à tourillon et son contre-écrou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2791371 | RI59C06 Montant avec tête d’articulation pour étrier ou tourillon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2715329 | RI59C13 Chaussette en cuir (seule) de botte rigide, garniture comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2729403 | RI59C14 Mollet seul sur botte articulée, garniture et lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Regarnir | ||
| 2795340 | RI59C20 Botte rigide ou articulée, chaussette cuir comprise avec lacets Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2744839 | RI59C21 Mollet seul sur botte articulée, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2777359 | RI59C22 Chaussette cuir seule sur botte rigide, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2762524 | RI59C23 Appareil OI59 à embrasses garnies sans dessus vachette, y compris garniture des montants Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Cuisse. – Jambe. – Pied. – RI39C | ||
| Remplacer | ||
| 2749334 | RI39C01 Montant latéral externe ou interne de cuissard jambière rigide avec tête d’articulation pour étrier ou tourillon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2716961 | RI39C03 Étrier à rallonges pour cuissard jambière rigide pour ankylose de genou en flexion Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2773781 | RI39C10 Cuir entier de cuissard jambière rigide (garniture et courroies comprises) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Regarnir | ||
| 2737800 | RI39C20 Cuir entier de cuissard jambière rigide (lacet compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2726238 | RI39C21 Cuir entier de cuissard jambière rigide pour ankylose du genou (lacet compris). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Cuisse. – Jambe. – Pied. – RI29C | ||
| Remplacer : | ||
| 2713767 | RI29C 01 Montant latéral externe rigide avec tête d’articulation à la hanche et tête d’articulation pour étrier ou tourillon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2736870 | RI29C02 Montant latéral interne rigide avec tête d’articulation pour étrier ou tourillon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2710310 | RI29C10 Cuir entier de cuissard jambière à point d’appui sous-ischiatique, garniture et courroies comprises Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Regarnir : | ||
| 2754944 | RI29C20 Cuir entier de cuissard jambière à point d’appui sous-ischiatique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Genouillère. – RI36 C | ||
| Remplacer : | ||
| 2774987 | RI36C01 Montant de cuisse ou de jambière pour genouillère articulée, boulon ou point d’arrêt compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Regarnir : | ||
| 2755518 | RI36C05 Genouillère rigide complète, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Ceinture. – Cuissard. – Jambière. – RI96C | ||
| Remplacer | ||
| 2712288 | RI96C06 Ceinture cuir entière, garniture et courroies comprises Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2771954 | RI96C07 Volet de ceinture en cuir moulé, boucles ou courroies comprises Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2792689 | RI96C09 Sous-laçure de cuissard jambière rigide Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Regarnir | ||
| 2721732 | RI96C17 Cuissard seul, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Ceinture. – Cuissard. – RI 93 C | ||
| Remplacer : | ||
| 2779499 | RI93C10 Volet de cuissard, boucles ou courroies comprises Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Réparations et rechanges communs aux appareils d’orthopédie du membre inferieur | ||
| Pied. – RI89 | ||
| Remplacer | ||
| 2729870 | RI8901 Semelle acier entière, montée sur chaussure Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2772706 | RI8904 Semelle acier avec tube tourillon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2785927 | RI8905 Demi-semelle acier, montée sur chaussure Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| 2799823 | RI8907 Demi-semelle étrier d’une seule pièce, polie Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2748234 | RI8913 Étrier forgé à chape, pour chaussure ou chaussette Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2758385 | RI8914 Embrasse pour étrier Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2748369 | RI8916 Clavette pour étrier démontable, polie, vis à portée comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2729857 | RI8917 Boulon d’articulation à gorge pour clavette Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2761950 | RI8920 Goujon tourillon de 4 cm brasé Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2792821 | RI8931 Ressort pour releveur de pied Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Remonter | ||
| 2787062 | RI8934 Étrier ou semelle à tourillon sur chaussure Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Remplacer | ||
| 2725753 | RI8940 Chaussette en cuir, garniture et lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2721726 | RI8942 Dessous de semelle en vachette Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| Gainer | ||
| 2732612 | RI8948 Semelle acier complète (pour appareils de marche sans chaussette cuir). Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Jambe. – RI58 | ||
| Remplacer | ||
| 2725026 | RI5801 Montant de jambière avec tête d’articulation pièce sur pièce au genou et à l’étrier ou au tourillon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2756950 | RI5802 Embrasse droite non polie Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2770624 | RI5813 Volet de jambière en cuir (crochet compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2703740 | RI5814 Montant carbone Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Regarnir | ||
| 2715453 | RI5821 Plaque condylienne Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2766522 | RI5822 Embrasse de mollet à embrasses garnies (seule, sans dessus vachette) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Cuisse. – RI35 | ||
| Remplacer : | ||
| 2783673 | RI3501 Montant de cuisse avec tête d’articulation à la hanche et au genou Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2701037 | RI3502 Embrasse non polie Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
|
| Regarnir : | ||
| 2703527 | RI3512 Embrasse garnie de cuissard à embrasses garnies (seule, sans dessus vachette) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| C. – Réparations et rechanges. – Orthopédie du tronc | ||
| Réparations et rechanges particuliers à un type d’appareil | ||
| RT79 | ||
| Regarnir : | ||
| 2767970 | RT79C01 Ceinture cuir entière, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Remplacer : | ||
| 2750515 | RT79K01 Une valve antérieure ou postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| RT59 | ||
| Regarnir | ||
| 2762085 | RT59C01 Ceinture cuir entière, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Remplacer | ||
| 2703585 | RT59T01 Un devant en coutil avec lacet Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2736716 | RT59N01 Une sous-patte en polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2797652 | RT59N02 Une poche lombaire gonflable en polyuréthane |
|
| 2751785 | RT59K01 Une valve antérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2745260 | RT59K02 Une valve postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2761039 | RT59A01 Une barre sternale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2759479 | RT59A02 Une articulation latérale de réglage pour barre sternale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2733920 | RT59A03 Un appui sternal garni avec charnière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| RT 49 | ||
| Remplacer | ||
| 2738945 | RT49C01 Fermeture berkoise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2799705 | RT49C02 Tuteur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Regarnir | ||
| 2716412 | RT49C10 Corset cuirasse entier, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Remplacer | ||
| 2702730 | RT49T01 Un devant coutil Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2714146 | RT49N01 Une sous-patte en polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2728020 | RT49K01 Une valve antérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2780189 | RT49K02 Une valve postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2770498 | RT49A01 Une barre sternale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2744220 | RT49A02 Une articulation latérale de réglage pour barre sternale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2722460 | RT49A03 Un appui sternal garni avec charnière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| RT39 | ||
| Remplacer | ||
| 2717914 | RT39T01 Un devant coutil avec lacet Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2755932 | RT39N01 Une sous-patte en polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| RT29 | ||
| Remplacer | ||
| 2759580 | RT29C01 Ferrure de mentonnière, partie avant ou partie arrière (garniture comprise) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2755100 | RT29C02 Pièce centrale du transversal Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2766249 | RT29C03 Support à fourche de collier Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2771090 | RT29C04 Valve avant ou arrière du collier minerve, garniture comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2764977 | RT29C08 Ceinture cuir, garniture et lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2718687 | RT29T01 Un devant coutil Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2797155 | RT29N01 Une sous-patte en polyoléfine Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2766858 | RT29C10 La ceinture pelvienne en cuir, fermeture comprise (moulage non compris) Lorsque la morphologie du patient ou l’évolution du cas nécessitent, en plus du changement de la ceinture pelvienne, une réadaptation de l’orthèse, la référence RT29Z12 est à ajouter Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2700300 | RT29A12 L’armature métallique de la ceinture pelvienne (sans charnière) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Regarnir | ||
| 2763311 | RT29C12 Corset cuirasse entier avec minerve bivalve, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2774993 | RT29C13 Mentonnière entière seule Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2733706 | RT29C14 Ceinture cuir seule, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| RT25 | ||
| Remplacer | ||
| 2750225 | RT25C01 Ferrure par pièce rivée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2706253 | RT25C02 Cuir moulé Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Regarnir | ||
| 2740497 | RT25C03 Minerve entière, lacet compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Remplacer | ||
| 2740907 | RT25C10 Une valve antérieure ou postérieure en cuir moulé (moulage non compris) avec fermeture Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2792270 | RT25K01 Une valve antérieure ou postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) sans fermeture Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2724558 | RT25N01 Une valve antérieure ou postérieure en polyoléfine (moulage non compris) sans fermeture Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2799177 | RT25A01 Une fermeture métallique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| RT24 | ||
| Remplacer | ||
| 2710591 | RT24C10 Une valve antérieure ou postérieure en cuir moulé (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2745840 | RT24K01 Une valve antérieure ou postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2766887 | RT24N01 Une valve antérieure ou postérieure en polyoléfine (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2752448 | RT24G01 Une valve antérieure ou postérieure en polyisoprène (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2744532 | RT24A01 Une fermeture métallique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réparations particulières aux appareils de maintien ou de correction en position horizontale ou en position verticale TR47Z01 et TR29Z01 |
||
| 2744087 | FT47XX001 Forfait pour réfection de l’enduit La prise en charge de cette référence s’applique à la référence AT47Z 17 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2702924 | FT29XX001 Forfait pour réfection de l’enduit La prise en charge de cette référence s’applique à la référence TR29Z01 |
|
| 2745550 | FT47XX002 Forfait « démonter, remonter, adapter « La prise en charge de la référence FT47XX002 est assurée pour les adjonctions réutilisables AT47Z02, AT47Z03, AT47Z07, AT17Z08, AT47Z11. La récupération des adjonctions précitées et leur réutilisation sur un corset siège neuf, n’est pas systématique, elle est fonction de leur degré d’usure et de salissure Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réparations particulières aux corsets-sièges TR43 |
||
| 2756417 | FT43XX001 Réfection de l’enduit La prise en charge de cette référence s’applique à la référence AT43Z17 Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2714382 | FT43XX002 Forfait “ démonter, remonter, adapter ” La prise en charge de la référence FT 43 XX 002 est assurée pour les adjonctions réutilisables AT43Z02, AT43Z03, AT43Z10, AT43Z11, AT43Z12, AT43Z15. La récupération des adjonctions précitées et leur réutilisation sur un corset siège neuf, n’est pas systématique, elle est fonction de leur degré d’usure et de salissure Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réparations et rechanges particuliers à l’orthèse TR49K54 |
||
| Remplacer : | ||
| 2716270 | RT49D10 Un mât antérieur ou postérieur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2736290 | RT49A10 Une barrette de liaison simple sans charnière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2758362 | RT49A13 Une barrette de liaison double avec charnière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2761878 | RT49K10 Une plaque manubriale Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2720388 | RT49K11 Une valve demi-pelvienne (moulage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2787116 | RT49K12 Une main-d’appui ou plaque sous-axillaire Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2732285 | RT49T10 Un capitonnage d’un appui Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2782870 | RT49A14 Une vis de fixation Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réadapter | ||
| 2784299 | RT49K13 Une orthèse avec réglage des plaques d’appui Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réparations et rechanges communs aux orthèses TR29K27, TR29G27 et TR29N36 |
||
| Remplacer | ||
| 2790880 | RT29D10 Un demi-mât postérieur ou antérieur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2770216 | RT29A10 Une demi-têtière sans les appuis Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2776549 | RT29G09 Les appuis occipitaux capitonnés Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2738684 | RT29G11 L’appui mentonnier Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2767148 | RT29G12 Le capitonnage des appuis occipitaux Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2742266 | RT29C11 Une main de compression ou plaque d’appui capitonnée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2712510 | RT29A11 Une barre en T de maintien d’une main de compression Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2703912 | RT29Z11 La garniture d’un mât antérieur ou postérieur Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réadapter | ||
| 2731825 | RT29Z12 Une orthèse avec réglage Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réparations particulières à l’orthèse TR29K27 |
||
| Remplacer : | ||
| 2708387 | RT29K10 La ceinture pelvienne en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle, fermeture comprise (moulage non compris) Lorsque la morphologie du patient ou l’évolution du cas nécessitent, en plus du changement de la ceinture pelvienne, une réadaptation de l’orthèse, la référence RT29Z12 est à ajouter Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2738980 | RT29A13 Une barrette de liaison double avec charnière Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réparations particulières à l’orthèse TR29G27 |
||
| 2749475 | RT29G10 Remplacer la ceinture pelvienne en polyisoprène, fermeture comprise (moulage non compris) Lorsque la morphologie du patient ou l’évolution du cas nécessitent, en plus du changement de la ceinture pelvienne, une réadaptation de l’orthèse, la référence RT29Z12 est à ajouter Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réparations particulières à l’orthèse TR29N36 |
||
| 2761170 | RT29N10 Remplacer la ceinture pelvienne en polyoléfine, fermeture comprise (moulage non compris) Lorsque la morphologie du patient ou l’évolution du cas nécessitent, en plus du changement de la ceinture pelvienne, une réadaptation de l’orthèse, la référence RT29Z12 est à ajouter Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Réparations et rechanges communs à plusieurs appareils | ||
| Remplacer | ||
| 2738922 | RT1001 Ceinture acier pour corselet, ceinture ou ceinture cuissard rigide ou articulée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2722743 | RT1002 Ceinture acier pour corset cuirasse Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2702137 | RT1003 Ferrure de balancement (garnissage non compris) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2727344 | RT1004 Tuteur dorsal ou latéral Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2716599 | RT1006 Transversal entier (garniture comprise) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2742711 | RT1007 Pièce de côté transversal Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2778927 | RT1008 Béquillon, garniture comprise Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2782202 | RT1009 Porte-béquillon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2765824 | RT1010 Tourillon de porte-béquillon (brasé) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2705207 | RT1020 Volet cuir de ceinture, sans regarnissage Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2792360 | RT1021 Volet cuir de ceinture, avec regarnissage de la ceinture seule, courroies, boucles ou laçage compris Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2717854 | RT1022 Bretelle de béquillon Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2794040 | RT1023 Plastron élastique, courroies comprises Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2748518 | RT1024 Montant de garniture pour tuteur dorsal ou pour tuteur latéral Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2779559 | RT1025 Fermeture par sangle ou velcro Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Regarnir, réparer | ||
| 2781131 | RT1031 Béquillon, avec ou sans bretelle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2722401 | RT1032 Transversal entier Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2723464 | RT1033 Garniture réparée et recousue d’un tuteur dorsal ou latéral Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2750053 | RT1034 Garniture réparée et recousue après réparation d’une pièce métallique Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2746287 | RT1035 Garniture réparée et recousue d’une demi-ceinture Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Gainer | ||
| 2701244 | RT1040 Ceinture pelvienne en acier Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| 2732730 | RT1041 Ferrures complètes d’un corset cuirasse ou d’une ceinture cuissard rigide ou articulée Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
|
| Moulages sur nature | ||
| 2784402 | Déplâtrage Nettoyage, changement de garnitures internes et remise en plâtre |
|
| I. – Membre supérieur | ||
| 2765451 | S58P01 Avant-bras, main (du coude aux métacarpiens inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2731140 | S57P01 Avant-bras (du coude au poignet) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2748760 | S28P01 Bras, avant-bras, main (de l’acromion aux métacarpiens inclus) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2784632 | S27P01 Bras, avant-bras (de l’acromion au poignet) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2741516 | S24P01 Bras seul (de l’acromion au coude) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2776696 | S17P01 Épaule, bras, avant-bras (des scapulum-clavicule au poignet) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2770825 | S14P01 Épaule, bras (des scapulum-clavicule au coude) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
|
| 2743700 | S1P01 Demi-corselet (hémithorax, de la base du cou aux fausses côtes) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2019 |
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| II. – Membre inférieur | ||
| 2713431 | I79P01 Pied (des malléoles aux orteils) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2748033 | I59P01 Jambe avec pied (du genou aux orteils) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2764799 | I58P01 Jambe sans pied (du genou au talon) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2743596 | I19P01 Membre inférieur avec pied (du trochanter aux orteils) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2706342 | I18P01 Membre inférieur sans pied (du trochanter au talon) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2767007 | I96P01 Bassin, cuisse, jambe (des fausses côtes aux malléoles) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2783450 | I94P01 Bassin, cuisse (des fausses côtes au genou) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| 2797296 | I14P01 Cuisse (du trochanter au genou) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 |
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| III. – Tronc | ||
| 2712130 | T79P01 Bassin (des fausses côtes aux trochanters) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2721407 | T39P01 Torse (de la base du cou aux trochanters) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2778152 | T29P01 Torse minerve (de la base du crâne – menton et occiput – aux trochanters) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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| 2786460 | T26P01 Minerve (de la base du crâne – menton et occiput – aux fausses côtes) Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
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II. – De radier les codes suivants :
| 2790779 | PS 6 S 20 Stratifié de polyester |
| 2769288 | PS 3 S 20 Stratifié de polyester |
| 2711768 | PS 9 R 01 A Attribution en première mise (par doigt) |
| 2722772 | PS 9 R 01 B Attribution en deuxième mise et renouvellement (par doigt) |
| 2782886 | PS 8 R 01 Chlorure de polyvinyle pour amputation partielle avec conservation d’un ou de plusieurs doigts |
| 2753896 | PS 8 R 02 Chlorure de polyvinyle pour amputation ayant entraîné l’ablation totale des doigts |
| 2730375 | PS 7 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2741054 | PS 6 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2727150 | PS 5 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2756498 | PS 4 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2767680 | PS 3 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2774527 | PS 2 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2796753 | PS 1 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2707815 | AS 9 A 35 Etau sur chape |
| 2728390 | AS 9 A 36 Etau sur rotule |
| 2734982 | AS 9 A 37 Marteau simple |
| 2781310 | AS 1 T 01 Epaulière en X |
| 2731512 | AS 1 T 02 Epaulière avec coulisseau |
| 2772008 | AS 9 A 01 Pince amovible s’adaptant sur l’appareil mixte |
| 2710823 | AS 9 A 03 Adaptation d’outils professionnels |
| 2746710 | AS 9 D 50 Trois doigts mobilisés (index, majeur et annulaire) [11] |
| 2717794 | AS 9 D 51 Une articulation inter phalangienne proximale (index, majeur et annulaire) [11] |
| 2758391 | AS 9 D 52 Variateur favorisant la force de préhension [11] |
| 2708619 | AS 9 D 53 Dispositif passif de prono-supination à friction réglable et blocage instantané [11] |
| 2765340 | AS 6 G 02 Dispositif pneumatique pour compenser les variations du volume du moignon |
| 2706827 | AS 3 G 02 Dispositif pneumatique pour compenser les variations du volume du moignon |
| 2741002 | AS 9 A 24 Presse papier (main d’écrivain) |
| 2746301 | AS 9 A 25 Porte-brosse |
| 2769549 | AS 6 C 02 Gainage d’un montant d’avant-bras |
| 2737928 | AS 3 C 03 Gainage d’une embrasse en « S » |
| 2781361 | AS 8 R 01 Remplacement d’une pièce intermédiaire paume dure par une pièce intermédiaire paume souple |
| 2740072 | OS 59 U 02 Textile Z 4 enduit de mousse de polyuréthane |
| 2733729 | AI 3 T 0 02 La même, mais complètement en tissu élastique double face spécial pour bandage, largeur 35 mm |
| 2796693 | AI 3 T 0 03 La même, mais avec un chef sur l’épaule opposée |
| 2702404 | AI 3 T 0 05 Bretelle simple présentant à l’arrière et à l’avant une partie en tissu élastique sur 25 cm |
| 2779080 | AI 3 T 0 10 Bretelle double pour appareils en cuir (cuisse et jambe), largeur 35 mm, avec courroie sous-cuisse en cuir chromé |
| 2797623 | VI 8 Z 4 10 Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach) |
| 2785324 | VI 8 Z 7 10 Pied rigide (type Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l’orientation du pied en équin et en rotation |
| 2767504 | VI 8 Z 8 10 Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d’un réglage antéro-postérieur |
| 2793737 | PI 22 Bonnet couvre-moignon pour cuisse |
| 2722393 | PI 72 Bonnet couvre-moignon pour jambe (y compris Chopart et Lisfranc) |
| 2751905 | OI 39 C 02 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2786619 | OI 39 C 03 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2756877 | OI 39 C 05 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2716843 | OI 39 C 06 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2773137 | OI 39 C 08 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2777336 | OI 39 C 09 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2719132 | OI 39 D 01 avec 2 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2797729 | OI 39 D 01 avec 4 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2783756 | OI 39 D 02 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2706572 | OI 39 D 02 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2798663 | OI 39 D 02 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2773500 | OI 39 D 03 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2734410 | OI 39 D 03 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2735993 | OI 39 D 03 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2720490 | OI 39 D 04 avec 2 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2742875 | OI 39 D 04 avec 4 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2727640 | OI 39 D 05 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2731653 | OI 39 D 05 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2780686 | OI 39 D 05 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2751271 | OI 39 D 06 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2784477 | OI 39 D 06 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2791388 | OI 39 D 06 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2784307 | OI 39 D 07 avec 2 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2763370 | OI 39 D 07 avec 4 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2733190 | OI 39 D 08 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2764351 | OI 39 D 08 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2785778 | OI 39 D 08 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2739749 | OI 39 D 09 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2715810 | OI 39 D 09 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2715269 | OI 39 D 09 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2715803 | OI 39 C 31 Démontable, à clavettes (pièce sur pièce) |
| 2793170 | OI 39 D 30 avec 2 rallonges A tourillons, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| A étrier : | |
| 2716122 | OI 39 D 31 Démontable, à clavettes (pièce sur pièce) |
| 2747772 | OI 39 D 31 avec 2 rallonges Démontable, à clavettes (pièce sur pièce) , avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2746873 | OI 39 D 32 avec 2 rallonges Non démontable (pièce sur pièce) , avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2720974 | OI 29 C 01 Mollet et cuissard cuir moulé |
| 2749156 | OI 29 C 02 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2774674 | OI 29 C 03 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2729656 | OI 29 C 04 Mollet et cuissard cuir moulé |
| 2786000 | OI 29 C 05 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2721809 | OI 29 C 06 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2738951 | OI 29 C 07 Mollet et cuissard cuir moulé |
| 2742846 | OI 29 C 08 Embrasses garnies au mollet et au cuissard cuir |
| 2709866 | OI 29 C 09 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2784460 | OI 29 D 20 Attelles alliage léger |
| 2783302 | OI 29 C 30 A tourillons |
| 2771144 | OI 29 C 31 A étrier démontable à clavettes (pièce sur pièce) |
| 2765400 | OI 29 C 32 A étrier non démontable (pièce sur pièce) |
| 2724890 | OI 36 N 01 Polyoléfine avec armature (attelles acier pièce sur pièce) |
| 2740971 | OI 36 N 51 Orthèse de contention des lésions ligamentaires du genou, de dérotation, rectitude et traction réalisée par thermoformage sur moulage avec montants et articulations polycentriques libres à segments d’engrenage, l’ensemble des éléments constitutifs de cette orthèse est en polyoléfine, garnissage mousse, raidisseurs et ajourages compris |
| 2791610 | OI 36 U 01 Textile T 1 enduit de mousse de polyuréthane |
| 2775538 | AI 7 A 27 Par ressort en traction prolongé par une courroie cuir permettant le réglage |
| 2716441 | AI 7 A 28 Par ressort en traction ou en pression postérieur ou antérieur |
| 2717802 | AI 4 T 10 Tracteur élastique avec cercle pivotant au genou |
| 2741500 | AI 2 C 01 Point d’appui sous-ischiatique souple |
| 2732569 | AI 2 N 51 Appui sous-ischiatique souple pour orthèse en polyoléfine |
| 2760650 | AI 1 A 30 Verrou de hanche simple du type Hoffa |
| 2738974 | AI 1 A 20 A glissière |
| 2743716 | AI 1 A 22 Par clavette |
| 2755719 | TR 49 C 11 En cuir moulé armé |
| 2729969 | TR 49 C 12 En cuir moulé armé, avec partie antérieure en coutil |
| 2702090 | AI 3 T 02 Bretelle simple complètement en tissu élastique |
| 2701801 | AI 3 T 03 Bretelle simple avec partie élastique à l’avant sur une longueur de 25 cm avec un chef sur l’épaule opposée |
| 2786424 | AI 3 T 05 Bretelle simple avec parties élastiques à l’avant et à l’arrière sur une longueur de 25 cm |
| 2748688 | AI 89 C 01 D’une semelle acier extérieure sur chaussette cuir ou semelle seule intérieure et extérieure |
| 2704975 | AI 6 C 01 D’une embrasse de jambière |
| 2746146 | AI 6 C 02 D’une embrasse sous-rotulienne |
| 2792666 | AI 3 C 01 D’une embrasse de cuisse |
| 2705779 | AI 3 C 02 D’une embrasse de cuisse en « S » |
| 2778590 | AI 6 C 03 D’un montant de jambière |
| 2797066 | AI 3 C 03 D’un montant de cuisse (y compris la tête d’articulation) |
| 2737176 | AI 3 C 04 D’un montant de cuisse (sans tête d’articulation) |
| 2743202 | AI 79 C 03 Des extrémités seules de la ceinture acier |
| 2762582 | AT 79 C 01 D’une ceinture réf. TR 79 C |
| 2700061 | AT 59 C 01 D’un corselet réf. TR 59 C |
| 2737667 | AT 49 C 01 D’un corset réf. TR 49 C |
| 2766315 | OI 39 C 90 A tourillons avec attelles acier |
| 2727290 | OI 39 D 90 A tourillons avec attelles en alliage léger |
| 2702344 | OI 39 D 90 avec 2 rallonges A tourillons avec attelles en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2752365 | OI 39 D 90 avec 4 rallonges A tourillons avec attelles en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2778324 | OI 39 C 91 A étrier avec attelles latérales en acier (articulation tibio-tarsienne à chape et roulements à billes) |
| 2750857 | OI 39 D 91 A étrier avec attelles latérales en alliage léger |
| 2774438 | OI 39 D 91 avec 2 rallonges A étrier avec attelles latérales en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2741150 | OI 39 D 91 avec 4 rallonges A étrier avec attelles latérales en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2744561 | OI 39 C 92 A tourillons avec attelles latérales acier |
| 2705182 | OI 39 D 92 A tourillons avec attelles latérales en alliage léger |
| 2760956 | OI 39 D 92 avec 2 rallonges A tourillons avec attelles latérales en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2726994 | OI 39 C 93 A étrier avec attelles latérales en acier (articulation tibio-tarsienne à chape et roulements à billes) |
| 2773829 | OI 39 D 93 A étrier avec attelles latérales en alliage léger |
| 2783934 | OI 39 D 93 avec 2 rallonges A étrier avec attelles latérales en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2720900 | OI 39 C 95 Grand appareil de marche constitué par une attelle monotubulaire externe munie d’une articulation de genou avec verrou et dont la partie inférieure télescopique porte un tourillon qui pénètre dans un tube solidaire d’une semelle acier montée sur la chaussure. Cet appareil comporte au genou une coque en stratifié, antérieure ou postérieure, moulée selon la technique des prothèses de contact et montée sur une embrasse fixée sur un collier réglable et à la cuisse, une embrasse postérieure également réglable |
| 2752046 | OI 59 C 90 Avec un seul montant latéral en acier |
| 2736343 | OI 59 C 91 Avec deux montants latéraux en acier |
| 2702798 | AI 7 A 01 Butée excentrique réglable de limitation de flexion antérieure ou postérieure |
| 2722950 | AI 7 A 15 Butée fixe antérieure ou postérieure pour limitation de flexion ou d’extension |
| 2761482 | AI 7 A 26 Points d’arrêt de limitation de mouvement articulaire |
| 2756593 | AI 7 A 31 Etrier en deux branches indépendantes pénétrant par leur base dans le talon (tourillon plat) |
| 2709441 | AI 4 Z 03 Plaque condylienne capitonnée |
| 2793884 | AI 4 Z 02 Disque condylien à pression réglable |
| 2741500 | AI 2 C 01 Appui sous-ischiatique souple |
| 2783785 | AI 1 A 12 Sans articulation au niveau de la hanche |
| 2738974 | AI 1 A 20 A glissière |
| 2743716 | AI 1 A 22 Par clavette |
| 2738885 | AI 6 C 90 Gainage d’une embrasse de jambe |
| 2743917 | AI 3 C 90 Gainage d’une embrasse de cuisse |
| 2778590 | AI 6 C 03 Gainage d’un montant de jambe |
| 2797066 | AI 3 C 03 Gainage d’un montant de cuisse (y compris la tête d’articulation) |
| 2734611 | TR 25 K 27 Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
| 2701451 | TR 25 K 27 avec mentonnière amovible Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle avec mentonnière amovible |
| 2739057 | TR 25 N 35 Polyoléfine, sans armature |
| 2717742 | TR 25 N 35 avec mentonnière amovible Polyoléfine, sans armature, avec mentonnière amovible |
| 2785229 | TR 25 N 36 avec mentonnière amovible Polyoléfine, avec armature, avec mentonnière amovible |
| 2741491 | TR 24 K 27 Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle |
| 2722418 | TR 24 K 27 avec mentonnière amovible Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle avec mentonnière amovible |
| 2707330 | TR 24 N 35 avec mentonnière amovible Polyoléfine, sans armature, avec mentonnière amovible |
| 2718598 | TR 24 G 45 Polyisoprène, sans armature |
| 2764664 | TR 24 G 45 avec mentonnière amovible Polyisoprène, sans armature, avec mentonnière amovible |
| 2759628 | TR 23 N 35 Polyoléfine |
| 2707420 | TR 23 G 45 Polyisoprène Le moulage n’est pas indispensable sauf sur prescription dûment motivée. |
| 2707005 | RS 6 07 Un manchon en silicone de qualité médicale préfabriqué ou injecté avec tige de fixation |
| 2706336 | RS 9 R 02 Calotte |
| 2755636 | RS 9 R 03 Armature médiane |
| 2797913 | RS 9 R 04 Pièce intermédiaire dure |
| 2798574 | RS 9 R 05 Pièce intermédiaire souple |
| 2792293 | RS 8 R 01 Gant type classique |
| 2793890 | RS 8 R 02 Pièce intermédiaire paume dure |
| 2781852 | RS 8 R 03 Pièce intermédiaire paume souple |
| 2790584 | RS 8 R 04 Pièce intermédiaire doigts |
| 2735065 | RS 6 R 02 Armature médiane |
| 2721927 | RS 6 R 03 Pièce intermédiaire |
| 2724653 | RS 6 R 04 Contention poignet |
| 2797675 | RS 6 R 05 Gant type classique |
| 2730843 | RS 6 R 06 Gant de succion |
| 2719043 | RS 6 R 07 Montants d’avant-bras sur coude souple (pour prothèses des types PS 4 R 01 (2756498), PS 3 R 01 (2767680), PS 2 R 01 (2774527), PS 1 R 01 (2796753)) |
| 2745483 | RS 6 R 08 Montants d’avant-bras sur coude avec verrou (pour prothèses des types PS 4 R 01 (2756498) , PS 3 R 01 (2767680) , PS 2 R 01 (2774527), PS 1 R 01 (2796753))) |
| 2751680 | RS 3 R 01 Emboîture en chlorure de polyvinyle (sur prothèse PS 3 R 01 (2767680) ou PS 4 R 01 (2756498) |
| 2779743 | RS 3 R 02 Gant de revêtement de bras (sur prothèse PS 3 R 01 (2767680) ou PS 4 R 01 (2756498 ) |
| 2736461 | RS 1 R 01 Emboîture en chlorure de polyvinyle (sur prothèse PS 2 R 01(2774527) ou PS 1 R 01 (2796753)) |
| 2757776 | RS 1 R 02 Gant de revêtement épaule et bras (sur prothèse PS 2 R 01 (2774527) ou PS 1 R 01 (2796753)) |
| 2796486 | RS 1 R 03 Sangle de maintien (sur prothèse PS 2 R 01 (2774527) ou PS 1 R 01 (2796753)) |
| 2778815 | RS 7 S 01 Remplacer l’emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris |
| 2737319 | RS Z 02 Essayage, adaptation et livraison de la prothèse à l’amputé, sur avis de la commission d’appareillage (ne peut être facturé qu’une seule fois pour la même prothèse) |
| 2714399 | RS 9 Z 02 Remplacer le gant à manchette longue (RS Z 01 et RS Z 02 non compris) |
| 2727982 | RS 10 11 Pièce de bras à charnière roulée, ajustée sur pièce d’épaule |
| 2760169 | RS 10 13 Partie femelle de charnière d’épaule à double articulation, ajustée sur partie mâle |
| 2784052 | RS 10 17 La même, non polie |
| 2700457 | RS 10 19 Vis d’articulation à portée |
| 2752885 | RI 03 X X 0 10 Une masselote (1) ou (2) |
| 2778821 | RI 03 B B 0 51 Une emboîture en bois, par reparcheminage en couronne, finition comprise de l’emboîture (1) ou (2) |
| 2790489 | RI 03 B B 0 71 Une clé (1) ou (2) |
| 2702657 | RI 04 B A 0 01 Un verrou de genou complet et sa butée, démontage et réglage compris (prothèse PI 03 en bois) (1) ou (2) |
| 2757598 | RI 04 B C 0 01 Les deux courroies de fixation de l’articulation du genou de forme anatomique (1) |
| 2721614 | RI 04 B T 0 01 Un tendeur de bâtonnet |
| 2747482 | RI 04 B T 0 02 Les rappels élastiques d’extension pour jambe en bois à marcher sur le genou (la paire) |
| 2790495 | RI 04 X T 0 01 Une fronde de rappel du segment jambier pour le genou de forme anatomique |
| 2720483 | RI 04 X T 0 02 Les deux tendeurs arrières du genou de forme anatomique (1). |
| 2733066 | RI 04 X X 0 04 Une butée feutre ou caoutchouc pour bâtonnet ou verrou |
| 2725055 | RI 04 B B D 01 Un genou à articulation monoaxiale libre (prothèse en bois) |
| 2760672 | RI 04 B B L 01 Un genou à articulation anatomique (prothèse en bois) (1) ou (2) |
| 2712880 | RI 04 B B L 02 La partie supérieure du genou de forme anatomique, finition comprise du segment fémoral (1) ou (2) |
| 2763251 | RI 04 B B L 03 La partie inférieure du genou de forme anatomique, finition comprise du segment jambier (1) ou (2) |
| 2755547 | RI 04 S S G 01 Un genou à double articulation à biellettes (prothèse en résines stratifiées) (1) ou (2) |
| 2728912 | RI 06 A A 0 08 Un cercle en acier pour malléole en bois, pour emboîture jambière en cuir (3) ou (4) |
| 2785531 | RI 10 X C 0 03 Une courroie de 14 mm ou 16 mm |
| 2763972 | RI 10 X C 0 05 Une ceinture en cuir, en forme, non garnie (hauteur 15 cm) (5) |
| 2772178 | RI 10 X C 0 07 Une ceinture en cuir, en forme , non garnie (hauteur 10 cm) (5) |
| 2702060 | RI 10 X C 0 08 Une ceinture en cuir, droite (hauteur 10 cm) (5) |
| 2709719 | RI 10 X C 0 09 Une ceinture en cuir à engainement pour plaque pelvienne, garniture de laçage compris (hauteur 45 mm) (5) |
| 2766893 | RI 10 X C 0 10 Une ceinture en cuir non garnie (hauteur 45 mm) (5) |
| 2750580 | RI 10 X C 0 11 Une ceinture en cuir non garnie (hauteur 35 mm) (5) |
| 2737443 | RI 10 X C 0 22 Un lacet en cuir chromé de 1,50 mètre de long |
| 2767616 | RI 10 X T 0 01 Une fermeture Velcro de 25 mm (3) ou (4) |
| 2702120 | RI 10 X C 1 61 Un cuissard avec appui sous-ischiatique, dessus d’embrasse non compris, en basane (1) ou (2) |
| 2763541 | RI 10 X C 1 63 Un cuissard sans point d’appui sous-ischiatique, en basane (1) ou (2) |
| 2765356 | RI 10 01 Montant externe ou interne de cuissard à point d’appui sous-schiatique |
| 2741551 | RI 59 C 01 Montant à empattement pour botte rigide (rivé sur la semelle) |
| 2741456 | RI 59 C 02 Attelle d’étai sur botte rigide |
| 2738260 | RI 59 C 03 Semelle d’acier rivée sur les montants, polie |
| 2739028 | RI 39 C 02 Montant entier externe ou interne de cuissard jambière rigide pour ankylose de genou en flexion |
| 2785181 | RI 39 C 04 Bout de montant par brasure sur cuissard jambière pour ankylose de genou en flexion |
| 2708298 | RI 39 C 12 Sous-laçure de cuissard jambière rigide |
| 2725411 | RI 96 C 01 Montant latéral externe à fourche pour ceinture cuissard jambière rigide |
| 2778755 | RI 96 C 02 Montant latéral interne pour ceinture cuissard jambière rigide |
| 2709843 | RI 96 C 05 Cuissard cuir pour ceinture cuissard jambière articulée, garniture et lacet compris |
| 2744348 | RI 96 C 08 Volet de cuissard jambière rigide |
| 2740089 | RI 93 C 01 Montant latéral de ceinture cuissard articulée |
| 2708170 | RI 93 C 02 Montant latéral externe à fourche pour ceinture cuissard rigide |
| 2771836 | RI 93 C 03 Montant interne de ceinture cuissard rigide ou articulée |
| 2735473 | RI 93 C 15 Ceinture cuissard articulée entière, lacet compris |
| 2735786 | RI 93 C 16 Ceinture cuissard rigide, lacet compris |
| 2712029 | RI 93 C 17 Cuissard seul, lacet compris |
| 2733617 | RI 89 02 Semelle acier entière, rivée sur étrier, polie |
| 2740882 | RI 89 03 Semelle acier avec griffes ou oreilles |
| 2797764 | RI 89 06 Demi-semelle acier, rivée sur étrier, polie |
| 2730702 | RI 89 12 Etrier à empattement pour chaussure ou pour chaussette (semelle, boulon ou vis non compris) |
| 2773812 | RI 89 18 Boulon tourillon entier avec contre-écrou brasé |
| 2719362 | RI 89 19 Boulon tourillon amovible avec contre-écrou |
| 2738224 | RI 89 45 Chaussette cuir seule, lacet compris |
| 2722520 | RI 58 10 Jambière en cuir sans point d’appui sous-rotulien |
| 2714324 | RI 58 11 Dessus d’embrasse garnie en cuir à courroie |
| 2736739 | RT 79 K 02 Une valve postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) |
| 2744331 | RT 59 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2740646 | RT 49 C 03 Tuteur latéral |
| 2726468 | RT 49 C 04 Tuteur transversal, partiellement |
| 2795452 | RT 49 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2700262 | RT 39 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2704509 | RT 29 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2727605 | RT 25 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2795914 | RT 24 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2753264 | RT 49 A 11 Une barrette de liaison simple avec charnière |
| 2792175 | RT 29 D 11 Un demi-mât antérieur |
| 2743490 | RT 10 05 Tuteur latéral |
| 2733793 | RT 10 30 Béquillon, sans bretelle |
| 2734812 | RI 10 25 Boulon rivet à tête goutte de suif |
| 2746519 | RI 10 26 Vis à métaux 4/75 |
| 2728616 | RI 10 106 Gainage en vachette d’un bas de montant d’un bout d’attelle ou d’un bout de ceinture |
| 2700530 | RT 49 A 12 Une barrette de liaison double sans charnière |
III. – Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, les exploitants et les distributeurs peuvent dans un délai de vingt jours à compter de la publication du présent avis, présenter des observations écrites ou, dans un délai de huit jours à compter de cette même publication, demander à être entendus par la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé. Dans ce cas, l’audition a lieu à une date fixée par la commission, au plus tard quarante-cinq jours après la réception de la demande.
Une copie des observations écrites doit être transmise au secrétariat général du comité économique des produits de santé ainsi qu’à la direction de la sécurité sociale ([email protected], [email protected]).