La liste des équipements spécifiques rares mentionnée à l’article R. 6123-92-13 du code de la santé publique est fixée comme suit :

– robot chirurgical permettant une chirurgie oncologique robot-assistée et disposant sur site d’une console de commande pour le chirurgien de l’équipe du titulaire de l’autorisation de traitement du cancer pour la localisation de tumeur concernée.

La directrice générale de l’offre de soins et les directeurs généraux des agences régionales de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.