Mardi 25 juin 2024, de 9 heures à 10 h 15 :
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité et délégation aux outre-mer.
Salle 245 et visioconférence.
Résolution : « Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer » (Mmes Vivianne MONNIER et Inès BOUCHAUD-CHOISY, déposantes).
Audition de Mmes Annick BILLON, sénatrice et Ernestine RONAI, ancienne conseillère du CESE et rapporteure de l’avis « Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer ».
Désignation des rapporteures.
Mardi 25 juin 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 229.
Projet d’avis : « Mieux connecter les Outre-mer » (Mme Danielle DUBRAC, rapporteure, et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur).
Audition de Mme Catherine CONCONNE, sénatrice de la Martinique.
Examen du projet de plan.
Mercredi 26 juin 2024, exceptionnellement de 8 h 30 à 10 heures :
Commission Travail et Emploi.
Salle 243.
Bilan annuel des conditions de travail.
Examen du projet de contribution et validation.
Mercredi 26 juin 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 245.
Saisine : « La protection de l’enfance » (Mmes Josiane BIGOT et Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS, rapporteures).
9 heures : audition de M. Adrien TAQUET, ancien secrétaire d’État chargé de l’Enfance.
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité » (Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
10 h 30 : auditions de M. Arnaud BONTEMPS et Mme Prune HELFTER-NOAH pour le collectif « Nos services publics ».
Mercredi 26 juin 2024, à 9 h 30 :
Commission de l’éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Prochain sujet traité par la Commission :
Examen, en seconde lecture, et approbation du projet de note de saisine d’initiative « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine ; Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social » ;
Echanges sur le programme d’auditions.
Contribution au RAEF 2024 :
Dernier échange sur le plan du projet de contribution.
Mercredi 26 juin 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 214.
Saisine : « Intelligence artificielle et environnement » (Mme Fabienne TATOT, rapporteure et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteur).
Examen en seconde lecture du projet d’avis et vote (selon avancement).
Mercredi 26 juin 2024, à 10 heures :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d’avis : « Rapport annuel sur l’état de la France – RAEF 2024 » (Mme Claire THOURY, rapporteure).
Présentation des contributions des autres formations de travail par les référents (10 heures : M. CADART, 11 h 45 : M. CHABASON).
Enquête : première discussion relative au questionnaire proposé par Ipsos.
Projet de saisine : « Quel modèle productif à l’heure de l’intelligence artificielle ? » (M. Pascal GUIHÉNEUF et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteurs pressentis).
Dernière discussion et adoption de la note de cadrage pour passage en bureau le 9 juillet 2024.
Première discussion sur le programme des auditions.
Questions diverses.
Point d’information sur la promotion de l’avis : « Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique ».
Mercredi 26 juin 2024, à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine d’initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d’une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
3e audition sur le thème de la restauration collective : avec Mmes Mathilde BAUD et Nolwenn LE ROCH, référentes produit ; Mme Zorica TODOROVIC, acheteuse denrées, à l’économat des Armées, M. Sylvestre NIVET, chargé de mission à l’Association nationale des directeurs de la restauration collective (AGORES) et un ou une représentante de l’UniHA coopérative d’achat des hôpitaux publics.
Saisine d’initiative : « L’habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques ».
Désignation de la, du ou des rapporteurs.
Jeudi 27 juin 2024, à 17 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité et délégation aux outre-mer.
Salle 245 et visioconférence.
Résolution : « Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer » (Mmes Vivianne MONNIER et Inès BOUCHAUD-CHOISY, déposantes).
Audition de Mme Sandrine DAUPHIN, directrice des Relations internationales et des Partenariats de l’INED.