Sénat
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 18 juin 2024
Présents : Guillaume Chevrollier, Stéphane Demilly, Stéphane Fouassin, Micheline Jacques, Saïd Omar Oili.
En téléconférence : Victorin Lurel.
Excusés : Philippe Bas, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-François Longeot.
Assistaient en outre à la séance : Thierry Meignen, Cédric Perrin, Hugues Saury.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Mardi 25 juin à 15 heures, salle Clemenceau
– Désignation de rapporteurs ;
– Examen du rapport relatif au métier et aux fonctions des collaborateurs de cabinet en collectivités territoriales (Rapporteurs : Cédric Vial et Jérôme Durain) ;
– Autorisation de publication du rapport sur le suivi des recommandations du rapport d’information n° 313 (2022-2023) « ANCT : se mettre au diapason des élus locaux ! »