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Arrêté du 18 juin 2024 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Costières de Nîmes »

Le cahier des charges de l’appellation d’origine « Costières de Nîmes » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l’adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-6c0260e8-3690-4c85-911c-6e57fdf3b94b.

L’arrêté du 12 novembre 2020 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Costières de Nîmes » est abrogé.

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République Française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».