Dans chaque règlement d’examen qui figure dans les annexes des arrêtés de spécialités de baccalauréat professionnel mentionnés en annexe du présent arrêté, le mot : « chef-d’œuvre » est remplacé, à chaque occurrence, par le mot : « projet ».
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.