Sénat
Membres présents ou excusés
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
4e séance du mercredi 5 juin 2024 :
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Lauriane Josende, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Pierre-Alain Roiron, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Louis Vogel.
Excusés : Agnès Canayer, Henri Leroy.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 12 juin 2024 :
Présents : Jean-Claude Anglars, Pierre Barros, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Pascal Martin, Damien Michallet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Philippe Tabarot, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés : Audrey Bélim, Marta de Cidrac, Alain Duffourg, Cyril Pellevat, Jean-Yves Roux, Simon Uzenat.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
2e séance du mercredi 12 juin 2024 :
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Annick Billon, Bernard Fialaire, Patrick Kanner, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Jean-Jacques Lozach, Michel Savin, Adel Ziane.
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » :
Séance du mercredi 12 juin 2024 :
Présents : Pierre Barros, Catherine Belrhiti, Yves Bleunven, Marie-Claire Carrère-Gée, Brigitte Devésa, Gilbert Favreau, Philippe Folliot, Yannick Jadot, Roger Karoutchi, Dominique de Legge, Didier Mandelli, Sophie Primas, Pierre-Alain Roiron, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Michaël Weber.
Ont délégué leur droit de vote : Catherine Belrhiti, Bernard Buis, Philippe Grosvalet, Pierre Médevielle.
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté :
Séance du jeudi 13 juin 2024 :
Présents : Raphaël Daubet, Nathalie Goulet, Akli Mellouli, Rachid Temal.
Excusés : Martine Berthet, Dominique de Legge, Vanina Paoli-Gagin.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mardi 18 juin 2024 :
A 17 heures (salle A131 – commission des finances- 1er étage Ouest) :
1° Audition du général de division M. François-Xavier Mabin, Chef de la division Emploi, représentant de l’état-major des armées sur l’environnement stratégique de Mayotte et de La Réunion (conjointe avec la délégation sénatoriale aux outre-mer).
A 18 h 30 (salle René Monory) :
2° Audition de S.E. M. Ejup Maqedonci, ministre de la défense de la République du Kosovo ;
3° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Jeudi 20 juin 2024 :
A 10 h 30 (salle A245, 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Table ronde en présence de MM. Jean-Michel Aulas, vice-président délégué de la Fédération française de football, ancien président de l’Olympique Lyonnais, Jean-Pierre Caillot, président du conseil d’administration et directeur général du Stade de Reims, Joseph Oughourlian, président du RC Lens, Olivier Letang, président-directeur général du Lille Olympique Sporting Club (LOSC) et Maarten Petermann, représentant du fonds Merlyn Partners, propriétaire du LOSC, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français ;
2° Questions diverses.
A 16 heures (salle A245, 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de MM. Jean-Christophe Germani, président et Edouard Conques, managing director de CVC Capital partners dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français.
2° Questions diverses.
Commission des finances :
Mercredi 19 juin 2024 :
A 10 heures (salle de la commission) :
1° Contrôle budgétaire – communication de M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial, sur le financement de la recherche spatiale ;
2° Contrôle budgétaire – communication de M. Stéphane Sautarel, rapporteur spécial, et Mme Isabelle Briquet, rapporteure spéciale, sur le financement du volet « écoles » du plan « Marseille en grand » ;
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères :
Mardi 18 juin 2024 (salle René Monory) :
Captation.
A 14 heures :
1° Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche.
A 15 h 30 :
2° Audition de M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ;
3° Questions diverses.
Jeudi 20 juin 2024 (salle René Monory) :
A 14 heures :
Captation.
1° Audition de M. Guy-Philippe Goldstein, chercheur, consultant dans un cabinet de conseil en stratégie ;
2° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences » :
Mercredi 19 juin 2024, Salle A 120 (1er étage, aile est) :
A 11 heures :
– audition de Jean-Philippe Lefèvre (en visioconférence), président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) ;
– questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mercredi 19 juin 2024 :
A 13 h 30 (salle René Monory) :
Captation.
1° Audition de M. Florian Colas, Directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI) du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.
2° Questions diverses.
Jeudi 20 juin 2024 :
A 9 h 15 (Salle A120 – 1er étage Est) :
1° Sapeurs-pompiers volontaires, reconnaissance de la spécificité de leur engagement et renforcement du dispositif européen de protection civile : examen de l’avis politique et du rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Cyril Pellevat sur la proposition de résolution européenne n° 608 (2023-2024) ;
2° Questions diverses.