Sénat
Réunions
Jeudi 13 juin 2024
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères, à 14 heures (Salle A213 – 2e étage Est) :
Captation.
1° Audition de MM. Antoine Bernard, Directeur « Plaidoyer et Assistance » et Thibaut Bruttin, Adjoint au directeur général – Reporters sans frontières.
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 12 juin 2024 :
Présents : Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub, Anne Souyris.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
1re séance du mercredi 12 juin 2024 :
Présents : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, André Reichardt, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Dominique Vérien, Louis Vogel, Dany Wattebled.
Excusés : Françoise Gatel, Henri Leroy.
Assistait en outre à la séance : Étienne Blanc (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
2e séance du mercredi 12 juin 2024 :
Présents : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, André Reichardt, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Dominique Vérien, Louis Vogel, Dany Wattebled.
Excusés : Françoise Gatel, Henri Leroy.
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté :
Séance du mardi 11 juin 2024 :
Présents : Martine Berthet, Nathalie Goulet, Dominique de Legge, Akli Mellouli, Évelyne Perrot, André Reichardt, Rachid Temal.
Excusés : Raphaël Daubet, Vanina Paoli-Gagin.
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français » :
Séance du mardi 11 juin 2024 :
Présents : Marie-Claire Carrère-Gée, Bernard Fialaire, Xavier Iacovelli, André Reichardt, Anne Souyris.
Excusé : Claude Kern.