Sénat

Réunions
Mercredi 12 juin 2024

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 et 10 h 30 (salle Monory) :
A 9 h 30 (salle René Monory) :
1° Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur :

– le projet de loi n° 544 (2023-2024) autorisant l’approbation de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République d’Arménie, d’autre part et de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part (M. Alain Cazabonne, rapporteur).

2° Communication de M. Hugues Saury et Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteurs du programme 146 à l’issue d’un déplacement dans le Cher.
3° Examen du Contrat d’objectif et de moyens (COM 2024-2026) d’Expertise France.
A 10 h 30 (salle René Monory) :
Captation.
4° Audition de MM. Jean-Baptiste Guégan et Lukas Aubin, chercheurs, sur la géopolitique des grands évènements sportifs dans la perspective des Jeux olympiques et paralympiques de Paris.
5° Questions diverses.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle A213 – 2e étage Est) :
Captation.
1° Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) et la certification des comptes de la sécurité sociale.
2° Examen du rapport d’information sur les négociations salariales.
3° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
Captation.
1° Audition de M. Matthieu Chabanel, Président-directeur général de SCNF Réseau, dans le cadre du cycle d’auditions sur l’avenir du fret ferroviaire.
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, à 16 h 30 (salle Monory) :
Captation.
1° Audition de M. Philippe Diallo, président de la Fédération française de football, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français.
Commission des finances, à 9 h 30 (salle 131 de la commission) :

– examen du rapport de la mission d’information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l’administration et le Gouvernement et les modalités d’information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, à 10 heures et 11 heures (salle Médicis) :
A. – A 10 heures (salle Médicis) :
1° Communication de MM. Jérôme Durain, président, et Étienne Blanc, rapporteur, de la commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier, sur les conclusions de leurs travaux ;
2° Questions diverses.
B. – A 11 heures (salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de M. Didier Migaud, président, sur le rapport annuel pour 2023 de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France », à 15 heures (salle ½ Clemenceau – coté Sud) :
1° Examen du projet de rapport de la commission d’enquête présenté par M. Yannick Jadot ;
2° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des finances :
Séance du jeudi 30 mai 2024 :
Présents  : Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Vincent Capo-Canellas, Marie-Claire Carrère-Gée, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Claude Raynal, Laurent Somon.
Mission d’information sur le thème : « L’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale » :
Séance du mercredi 5 juin 2024 :
Présents  : Annick Billon, Olivier Bitz, Véronique Guillotin, Annick Jacquemet, Patrice Joly, Annie Le Houerou, Émilienne Poumirol, Anne-Sophie Romagny.

Convocations

Commission des finances :
CONVOCATION RECTIFIÉE.
La présente rectification, tirant les conséquences de la Conférence des présidents du 10 juin 2024, a pour objet de retirer de l’ordre du jour de la réunion du mercredi 12 juin 2024 les points 1 et 2, relatifs à :

– l’examen des amendements de séance au texte de la commission n° 672 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 519 (2023-2024) visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires ;
– l’examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 862 (2022-2023) visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique.

Mercredi 12 juin 2024 :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
1° Examen du rapport de la mission d’information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l’administration et le Gouvernement et les modalités d’information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France (M. Jean-François Husson, rapporteur) ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
CONVOCATION RECTIFIÉE.
Mercredi 12 juin 2024 (salle Médicis) :
A. – A 10 heures :
1° Communication de MM. Jérôme Durain, président, et Étienne Blanc, rapporteur, de la commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier, sur les conclusions de leurs travaux ;
2° Questions diverses.
B. – A 11 heures :
Captation.
1° Audition de M. Didier Migaud, président, sur le rapport annuel pour 2023 de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique ;
2° Questions diverses.
ANNULATION DE LA CONVOCATION du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier.
1° La réunion constitutive du groupe de travail dont vous êtes membre, qui devait se tenir le mercredi 12 juin 2024, à 14 heures, est annulée.
2° Le groupe de travail sera transformé en commission spéciale dès le dépôt du projet de loi.
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » :
CONVOCATION RECTIFIÉE.
Mercredi 12 juin 2024 :
A 15 heures (salle ½ Clemenceau – coté Sud) :
1° Examen du projet de rapport de la commission d’enquête présenté par M. Yannick Jadot.
2° Questions diverses.