Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Lundi 10 juin 2024

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité :
A 14 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Gwénola David, directrice générale du centre national des arts du cirque, de la rue et du théâtre (ARTCENA).

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations du spectacle vivant :

– M. Fabrice Roux, président de La Scène Indépendante et M. Philippe Marie Chapelon, délégué général ;
– Mme Véronique Léculée, co-présidente du syndicat national des scènes publiques (SNSP) et Mme Laurence Raoul, directrice déléguée ;
– M. Vincent Moisselin, directeur du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) et Mme Mélanie Perrier, trésorière nationale et membre du bureau ;
– M. Sébastien Justine, directeur des Forces musicales et Mme Gaëlle Le Dantec, secrétaire générale.
– audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Simeha, membre fondateur du collectif « Choeurs brisés agir ».

Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public :
A 15 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde réunissant Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions, MM. Christophe Tardieu, secrétaire général, Bruno Loustel, directeur de cabinet et Mme Livia Saurin, directrice des relations institutionnelles ; M. Laurent Vallet, président-directeur général de l’Institut national de l’audiovisuel (INA) et Mme Déborah Münzer, directrice de cabinet ; MM. Yves Bigot, président-directeur général de TV5 Monde et Thomas Derobe, secrétaire général

Mardi 11 juin 2024

Commission des affaires culturelles :
A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– atelier Intelligences artificielles génératives et pensée critique, organisé avec la chaire Unesco RELIA (ressources éducatives libres et intelligence artificielle).

Commission des affaires économiques :
A 16 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi visant à lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales (n° 2595) (rapport).

A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales (n° 2595) (rapport).

Commission de la défense :
A 16 h 45 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Valletoux, ministre délégué en charge de la Santé et de la Prévention.

Commission des lois :
A 16 h 30 (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite (n° 2584) (M. Jiovanny William, rapporteur) ;
– examen, en 2e lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant l’homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n° 2417) (M. Éric Pauget et Mme Anne Brugnera, rapporteurs) ;
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété (n° 2454) (M. Laurent Marcangeli, rapporteur).

A 21 h 30 (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français :
A 9 heures (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition conjointe de M. Patrick Artus, conseiller économique de la banque Natixis, M. Maxime Darmet, économiste senior France, Etats-Unis et Royaume-Uni du groupe Allianz, M. William De Vijlder, directeur de la recherche économique du groupe BNP Paribas et Mme Isabelle Job-Bazille, directrice des études économiques du groupe Crédit agricole S.A.

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire :
A 17 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Vimare, ancien infirmier à Moruroa et Fangataufa.

A 18 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de représentants du Service de santé des armées : M. le pharmacien en chef Jean-Ulrich Mullot, chef du bureau sciences en santé ; M. le médecin-chef des services de classe normale Jean-Christophe Amabile, directeur du service de protection radiologique des armées ; M. le médecin en chef Gabriel Bédubourg, délégué de l’Observatoire de la santé des vétérans ; M. le médecin en chef Laurent Géraut, coordonnateur national de la médecine de prévention.

Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France :
A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
– audition, ouverte à la presse, de M. Michel Barnier, ancien ministre de l’agriculture.

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité :
A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Anna Mouglalis, actrice et réalisatrice.

A 18 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Mirski, président de la fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l’audiovisuel et du cinéma (FESAC) et Mme Astrid Reymond, secrétaire générale.

Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public :
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde réunissant MM. Bruno Patino, président d’ARTE France, Frédéric Bereyziat, directeur général et Mme Adeline Cornet, secrétaire générale ; Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, M. Charles-Emmanuel Bon, secrétaire général et Mme Marie Message, directrice générale adjointe en charge des moyens et des organisations ; et Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde

Délégation aux droits des enfants :
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, de la Commission nationale consultative des droits de l’Homme (CNCDH) sur son avis sur les morts violentes d’enfants dans le cadre familial et France victimes sur son rapport féminicides 2024 réunissant Mmes Magali Lafourcade, secrétaire générale de la CNCDH et Ophélie Marrel, conseillère juridique de la CNCDH, M. Jérôme Moreau, vice-président de France victimes et Mme Isabelle Sadowski, directrice générale adjointe de France victimes ;
– désignation de rapporteurs sur la mission d’information sur la citoyenneté à hauteur d’enfant.

Mission d’information sur le rôle local et l’ancrage territorial des parlementaires :
A 13 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
Table ronde réunissant :

– M. Jean Garrigues, professeur émérite à l’université d’Orléans, président du Comité d’histoire parlementaire et politique
– M. Étienne Ollion, directeur de recherche en sociologie au CNRS, professeur à l’École polytechnique
– M. Pierre-Henri Tavoillot, maître de conférences en philosophie à la faculté des lettres de Sorbonne Université

Mercredi 12 juin 2024

Commission des affaires culturelles :
A 10 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de MM. Dominique Garcia, président de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), et Daniel Guérin, directeur général délégué, M. Benjamin Aba-Perea, secrétaire général de l’Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF), et Mme France Poulain, cheffe de l’unité départementale de l’architecture et du patrimoine de l’Eure, sur la conciliation de la préservation du patrimoine et de l’aménagement du territoire ;
– autorisation de la publication de la contribution de la commission aux États généraux de l’information.

Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi relative aux conditions de réalisation des travaux de rénovation énergétique des logements (n° 2596) (rapport) ;
– examen de la proposition de loi visant à simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire (n° 2597) (rapport).

Commission des affaires étrangères :
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Rioux, directeur général de l’Agence française de développement (AFD).

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge, signée à Paris le 26 octobre 2015 (n° 2442) (Mme Marine Hamelet, rapporteure).

Commission des affaires européennes :
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– lutter contre les addictions numériques chez les enfants (proposition de résolution européenne) (rapport)(n° 2655)

Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements :

– au projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023 (n° 2714) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale) ;
– à la proposition de loi visant à protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors (n° 2733) (Mme Martine Froger, rapporteure) ;
– à la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l’accès aux formations (n° 2734) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure) ;
– à la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 2735) (M. Paul André Colombani, rapporteur).

A 9 h 45 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
Table ronde « Comment soutenir notre modèle éthique de don en santé ? » :

– Comité consultatif national d’éthique (sous réserve de confirmation) ;
– Établissement français du sang ;
– Collectif Greffes+.

Commission de la défense :
A 9 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition, à huis clos, de M. Jean-Marie Bockel, envoyé personnel du Président de la République pour l’Afrique.

A 11 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition, à huis clos, du général de division Philippe de Montenon, chef du centre de planification et de conduite des opérations de l’état-major des armées, et du général de brigade Paul Sanzey, commissaire interarmées aux Sports militaires, commandant le Centre national des sports de la Défense, sur la participation des armées à la sécurisation et aux épreuves des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.

A 16 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, qui sera accompagné du général d’armée Bruno Jockers, inspecteur général des armées-gendarmerie, et du médecin général des armées Sylvie Perez, inspectrice générale du service de santé des armées, sur la prévention et la lutte contre les violences sexuelles et sexistes au sein des armées.

Commission du développement durable :
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– désignation des membres de la mission d’information sur l’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique ;
– désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) ;
– désignation d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Pierre-Marie Abadie aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire ;
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473).

Commission des finances :
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur l’enquête demandée en application du 2° de l’article 58 de la LOLF relative aux droits de succession ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à supprimer les dispositifs de défiscalisation immobilière pour les investissements dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et autres établissements et services sociaux et médico-sociaux (n° 2544) (M. Laurent Panifous, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à accroître la part des résidents nationaux parmi les détenteurs de la dette publique (n° 2546) (M. Michel Castellani, rapporteur).

Commission des lois :
A 9 heures (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n° 2223) (M. Clément Beaune, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution européenne visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement (nos 2395, 2413) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant actualisation de la loi n° 46-451 du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française (n° 2542) (Mme Nathalie Bassire, rapporteure) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à faire du 16 mai une journée nationale en hommage aux victimes de la route (n° 1116) (M. Guy Bricout, rapporteur) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » (n° 1294), en remplacement de M. Benjamin Saint-Huile.

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 :
A 11 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Elisabeth Borne, ancienne Première ministre.

Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français :
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition conjointe de MM. Jan Friederich, responsable des notations souveraines Europe, Moyen-Orient et Afrique et Federico Barriga Salazar, responsable des notations souveraines d’Europe occidentale chez Fitch Ratings France ; MM. Marko Mršnik, directeur du groupe des notations souveraines Europe, Rémy Carasse, directeur et analyste en chef des notations souveraines et David Henry Doyle, vice-président, directeur des affaires publiques Europe, Moyen-Orient et Afrique chez Standard & Poor’s Global Ratings, et Mme Sarah Carlson, vice-présidente senior, responsable des notations souveraines Europe chez Moody’s Ratings.

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire :
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Morin, Président de la Région Normandie, ancien ministre de la Défense.

A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Demoment, directeur des applications militaires (DAM) du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).

Commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public :
A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Denis Robin, président du collège des directeurs généraux d’ARS Île-de-France, M. Thomas Deroche, directeur général de l’ARS Normandie et M. Dider Jaffre, directeur général de l’ARS Occitanie.

A 16 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de représentants de l’Institut de recherche et de documentation en économie de la santé (IRDES).

A 17 h 15 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table-ronde avec le docteur René-Pierre Labarrière, président du Conseil national de l’Ordre des médecins, le professeur Martine Bagot, conseillère Île-de-France du Conseil national de l’Ordre des médecins et Mme Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l’Ordre des pharmaciens.

Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance :
A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de Mme Anne Troadec, présidente de l’Association nationale des directeurs d’action sociale et de santé (Andass), directrice générale adjointe du pôle social du département la Savoie, Mme Eve Robert, directrice générale adjointe du pôle solidarité du département de la Seine-Saint-Denis, et M. Axel Harkat, directeur chargé de l’enfance et de la famille du département de l’Alliers.

A 16 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Julien Blot, président du Groupe national des établissements sociaux et médico-sociaux (Gepso), Mme Julie Ducolomb-Pechalrieux, vice présidente, membre de la commission « Parcours, prévention et protection de l’enfant » du Gepso, et Mme Christine Omam, membre de la commission « Parcours, prévention et protection de l’enfant », représentante du Gepso au Conseil national de la protection de l’enfance.

A 18 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition du Haut Conseil du travail social (HCTS) (délégation à venir)

Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France :
A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Bascou, directeur général adjoint, direction générale de l’agriculture et du développement rural de la Commission européenne (DG AGRI) (par visioconférence).

A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, ancien ministre de l’agriculture.

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité :
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des professionnels du cinéma :

– M. Jérémie Steib, président de l’association française des assistants réalisateurs de fiction (AFAR) et Mme Thomine De Pins, secrétaire adjointe chargée des VHSS au sein de l’association ;
– Association des maquilleuses et maquilleurs du cinéma (AMC) – nom des représentants en attente.
– audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Olivennes, directeur général d’Audiens (cellule d’écoute VSS) et Mme Carla Ballivian, responsable des actions sociales.

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition commune avec la Commission de la défense de Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans les armées.

Groupe de travail sur le développement durable :
A 16 heures (salle de la Questure – 1er étage – 126 RU) :

– audition de M. Frédéric Masviel, architecte des bâtiments de France, chef de service de l’unité départementale de l’architecture et du patrimoine de Paris (UDAP 75).

Mission d’information sur le rôle local et l’ancrage territorial des parlementaires :
A 15 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
Table ronde réunissant :

– Mme Anne Levade, professeure de droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, présidente émérite de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC)
– Mme Pauline Türk, professeure de droit public à l’Université Côte d’Azur, présidente du conseil scientifique de l’AFDC

Jeudi 13 juin 2024

Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français :
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques ;

à 10 h 30 :

– audition de M. Christophe Valentie, directeur général de l’Unédic ;

à 12 heures :

– audition de M. Jean-Pascal Beaufret, inspecteur des finances, ancien directeur général des impôts.

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire :
A 9 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– table-ronde, ouverte à la presse, sur la gestion et l’ouverture des archives des essais nucléaires en Polynésie française avec : M. Gilles Andreani, président de la Commission du secret de la défense nationale (CSDN) ; M. Bruno Ricard, directeur des Archives nationales ; M. Evence Richard, directeur de la mémoire, de la culture et des archives du ministère des armées ; M. le Général de brigade Gilles Haberey, chef du Service historique de la défense (SHD) par intérim ; M. Laurent Veyssiere, directeur de l’Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) ; Mme Sylvie Le Clech, directrice adjointe des archives diplomatiques du ministère de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Marion Veyssiere, directrice adjointe du Musée national de la marine, ancienne conseillère chargée des archives auprès de Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, puis de Patricia Mirallès, secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la Mémoire.

Commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public :
A 9 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Gilles Noël, membre du bureau de l’Association des maires ruraux de France (AMRF), Mme Claire Peigné, maire de Morancé, présidente des maires du Rhône, co-présidente de la commission Santé de l’Association des maires de France (AMF) et M. Frédéric Eon, conseiller parlementaire et juridique de Régions de France.

Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance :
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Alain Vinciarelli, président de l’Association nationale des maisons d’enfants à caractère social (Anmecs), directeur du dispositif Cèdre de l’association vosgienne pour la sauvegarde de l’enfance, de l’adolescence et des adultes, M. Bruno Fabrie, secrétaire général adjoint de l’Anmecs, directeur de l’association Charles Prévoit Notre Dame de Lenne, et Mme Sophie Latournerie, administratrice de l’Anmecs, directrice de la Mecs Clair Logis.

A 11 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Manaf El Hebil, directeur général de Domino Assist’m.

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité :
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :

– M. Jérôme Caza, président du syndicat des producteurs et créateurs d’émissions de programmes audiovisuels (SPECT), M. Vincent Gisbert, délégué général et Mme Audrey Ellouk Barda, déléguée générale adjointe en charge des affaires sociales et juridiques ;
– M. Jean-François Besse, vice-président de l’association française des producteurs de films et de programmes audiovisuels (AFPF) ;
– Syndicat des réalisateurs et créateurs du cinéma, de la télévision et de l’audiovisuel (SRCTA) – en attente de confirmation ;
– Groupe 25 images – en attente de confirmation.

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de réalisateurs :

– Mme Joyce Dardanne, déléguée générale adjointe et M. Quentin Delcourt, cinéaste de la société civile des Auteurs-Réalisateurs-Producteurs (ARP) ;
– Mme Axelle Ropert, co-présidente de la société des réalisatrices et réalisateurs de films (SRF), Mme Rosalie Brun, déléguée générale et Mme Myriam Gharbi, membre ;
– M. Cyril le Grix, président du syndicat national des metteuses et metteurs en scène (SNMS) et Mme Audrey Bertrand, administratrice et référente de la commission inclusion, parité et VHSS.

A 14 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Porcel, autrice et animatrice ;
– audition, ouverte à la presse, de Mme Judith Godrèche, actrice et réalisatrice – en attente de confirmation ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique (CNM), M. Romain Laleix, directeur général délégué et Mme Corinne Sadki, conseillère en charge de l’égalité.

Délégation aux outre-mer :
A 14 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
Audition de :

– M. Benoît Trépied anthropologue, chargé de recherche au CNRS, spécialiste de la Nouvelle-Calédonie ;
– Mme Marie Salaün, professeure des universités à Université Paris Cité, spécialiste des questions d’éducation en Nouvelle-Calédonie et dans le Pacifique colonial et postcolonial ;
– (Sous réserve) Mme Christine Demmer, chargée de recherche au CNRS basée à Marseille, spécialiste des enjeux contemporains du nickel en Nouvelle-Calédonie ;
– questions diverses.

Vendredi 14 juin 2024

Commission des finances :
A 8 h 45 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2023 (n° 2520) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).

Mercredi 19 juin 2024

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 :
A 17 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, ancien ministre délégué chargé des transports.

Jeudi 20 juin 2024

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 :
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

– suite de l’audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Delga, présidente du conseil régional d’Occitanie, sur le concours public apporté par la région à la société concessionnaire.