Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

2. Réunions
Jeudi 15 mai 2025

Commission des affaires culturelles,
A 11 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre des travaux d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Pap Ndiaye, ancien ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

A 14 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre des travaux d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

A 15 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre des travaux d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Nicole Belloubet, ancienne garde des sceaux, ministre de la justice, et ancienne ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations syndicales de salariés : Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Marc Aubry, secrétaire national de la fédération générale des mines et de la métallurgie (CFDT-FGMM) en charge de la politique industrielle et de la RSE, Confédération générale du travail (CGT) : Mme Virginie Neumayer, membre de la direction confédérale et Mme Clothilde Mathieu, conseillère confédérale industrie-environnement, Confédération générale du travail – Force ouvrière (FO) : Mme Patricia Drevon, secrétaire confédérale en charge de l’organisation, des affaires juridiques et des outre-mer, et M. Valentin Rodriguez, secrétaire général de la fédération des métaux FO, Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : M. Bruno Azière, délégué national au sein du secteur transition économique, membre du comité exécutif du Conseil national de l’industrie, et M. Louis Delbos, chargé d’étude au sein du service économie et protection sociale, Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : M. Éric Sekkai, secrétaire général de la fédération CFTC Chimie-Mines-Textile-Énergie, en charge de l’industrie pour la fédération CFTC-CMTE.

A 14 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Chéry, président du directoire et directeur général du groupe STMicroelectronics, et de Mme Frédérique Le Grevès, présidente de STMicroelectronics France.

A 16 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, des services déconcentrés impliqués dans l’instruction des projets industriels, réunissant Mme Emmanuelle Gay, directrice régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports (DRIEAT) d’Île-de-France, et M. Olivier Levillain, chef du service prévention des risques, M. Marc Rohfritsch, directeur régional et interdépartemental par intérim de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS) d’Île-de-France, Mme Manon Nguyen Van Mai, cheffe du service économique de l’État en région (SEER) et Mme Léa Ben Cheikh, commissaire aux restructurations et prévention des difficultés des entreprises au sein de la DRIEETS d’Île-de-France, M. Marc Hoeltzel, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) du Grand Est, et M. Jacques Bourgeaux, chef du service économique de l’État, chargé de mission économie et innovation au sein du secrétaire général pour les affaires régionales et européennes et M. Philippe Nicolas, commissaire aux restructurations et à la prévention des difficultés des entreprises au sein de direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) du Grand Est.

A 18 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Delga, présidente du conseil régional d’Occitanie, présidente de Régions de France, et M. Yoann Iacono, directeur général délégué Transformation économique, souveraineté, emplois et métiers de demain au sein du conseil régional d’Occitanie.

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations familiales de parents d’élèves ;
– fédération des conseils de parents d’élèves de l’enseignement public (FCPE) – Mme Alix Rivière, administratrice nationale ;
– union nationale des associations autonomes de parents d’élèves (UNAAPE) – M. Patrick Salaün, président, et Mme Virginie Gervaise, administratrice ;
– union nationale des associations familiales (UNAF) – Mme Karima Rochdi, administratrice en charge du numérique, et M. Olivier Andrieu-Gerard, coordonnateur du pôle Médias et usages numériques ;
– fédération des parents d’élèves de l’enseignement public (PEEP) – à confirmer ;
– union nationale des associations de parents d’élèves de l’enseignement libre (UNAPEL) – à confirmer.

A 13 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, à huis clos, de MM. X et Y. et de Mme Z.

A 14 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de maître Laure Boutron-Marmion, avocat au barreau de Paris, fondatrice du collectif Algos victima, et de plusieurs familles.

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 9 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage et visioconférence) :

– table ronde, ouverte à la presse, d’associations d’élus :
– – M. Michel Sauvade, co-président de la commission numérique nationale (AMF) ;
– – Mme Constance Nebbula, vice-présidente de la Région Pays de la Loire en charge du numérique et de l’intelligence artificielle et M. Alexandre Ventadour, conseiller territorial de Martinique, chargé du numérique et du développement économique (ARF) ;
– – Mme Marlène Le Dieu De Ville, vice-présidente en charge du numérique à Intercommunalités de France ;
– – Métropole du Grand Paris (nom à confirmer).

Vendredi 16 mai 2025

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen de la de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
A 14 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen de la de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen de la de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur les contenus masculinistes et sexistes sur les réseaux sociaux, réunissant ;
– association Stop Fisha – délégation à préciser ;
– M. Tristan Duverné, doctorant à l’EHESS/ENS ;
– Mme Pauline Ferrari, journaliste indépendante ;
– Haut Conseil à l’Égalité entre les femmes et les hommes – à confirmer.

A 11 h 30 (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Gameliel, psychopédagogue, psychothérapeute.

A 15 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, à confirmer.

Mardi 20 mai 2025

Commission du développement durable,
A 16 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le 3e Plan national d’adaptation au changement climatique.

Mercredi 21 mai 2025

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Jean-François Soussana, président du Haut Conseil pour le climat, et de Mmes Selma Mahfouz, Sophie Dubuisson-Quellier et M. Gonéri Le Cozannet, membres du Haut Conseil pour le climat.

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi relative à la raison impérative d’intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse (M. Jean Terlier, rapporteur). (sous réserve de sa transmission par le Sénat).

A 21 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi relative à la raison impérative d’intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse (M. Jean Terlier, rapporteur). (sous réserve de sa transmission par le Sénat).

Délégation aux droits des enfants,
A 16 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur la pauvreté infantile présenté par Mmes Caroline Parmentier et Béatrice Piron, rapporteures.

Jeudi 22 mai 2025

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 11 heures (Salle à préciser) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Cyril di Palma, délégué général de Génération numérique.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 10 h 10
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. José Gonzalez, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Sacha Houlié, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Bartolomé Lenoir, Mme Delphine Lingemann, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, Mme Lisette Pollet, Mme Isabelle Rauch, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier.
Excusés. – M. Gabriel Attal, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Charles Fournier, M. Moerani Frébault, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Céline Hervieu, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Caroline Yadan.
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 16 h 20
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, M. Fabrice Barusseau, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Lisa Belluco, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, Mme Sylvie Ferrer, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, Mme Chantal Jourdan, M. Maxime Laisney, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, Mme Sandrine Nosbé, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Loïc Prud’homme, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber.
Assistaient également à la réunion. – Mme Brigitte Barèges, Mme Anne-Laure Blin, M. Nicolas Bonnet, Mme Justine Gruet, Mme Sandrine Le Feur, M. Eric Liégeon, Mme Julie Ozenne, Mme Marie Pochon, M. Nicolas Thierry.
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 21 h 30
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Maxime Amblard, M. Christophe Barthès, M. Fabrice Barusseau, Mme Delphine Batho, Mme Lisa Belluco, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, Mme Sylvie Ferrer, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, Mme Chantal Jourdan, M. Maxime Laisney, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. Dominique Potier, M. Loïc Prud’homme, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber.
Excusés. – M. Charles Alloncle, M. Frédéric Maillot, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Joseph Rivière.
Assistaient également à la réunion. – Mme Anne-Laure Blin, M. Julien Brugerolles, Mme Danielle Brulebois, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Ozenne.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, M. Fabrice Barusseau, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Lisa Belluco, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Stéphane Buchou, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Peio Dufau, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Laurent Lhardit, M. Eric Liégeon, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Éric Martineau, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, Mme Julie Ozenne, M. René Pilato, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Loïc Prud’homme, M. Richard Ramos, M. Jean-Claude Raux, M. Joseph Rivière, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Frédéric Weber.
Assistaient également à la réunion. – Mme Brigitte Barèges, M. Pierrick Courbon, Mme Sandrine Le Feur, M. Paul Midy, M. Christophe Naegelen, M. Jérôme Nury, Mme Marie Pochon, M. Vincent Rolland, M. Nicolas Thierry.
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 14 h 50
Présents. – M. Harold Huwart, Mme Aurélie Trouvé.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 16 h 35
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Michel Guiniot, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Pribetich, M. Jean-Louis Roumégas.
Excusés. – M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, Mme Sabrina Sebaihi, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa.
Assistaient également à la réunion. – M. Jean-Michel Brard, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Laurent Lhardit.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 9 h 05
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, M. Bertrand Bouyx, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Sylvie Dezarnaud, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, Mme Stella Dupont, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – M. Hervé Berville, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Nicolas Forissier, M. Perceval Gaillard, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa.
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 10 h 15
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, M. Bertrand Bouyx, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Sylvie Dezarnaud, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, Mme Stella Dupont, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – M. Hervé Berville, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Nicolas Forissier, M. Perceval Gaillard, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa.
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 15 heures
Présents. – Mme Sophia Chikirou, Mme Stella Dupont, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, Mme Sylvie Josserand, M. Arnaud Le Gall, M. Pierre Pribetich, M. Aurélien Taché, Mme Dominique Voynet.
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, Mme Eléonore Caroit, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Éric Bothorel, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Pierre Cordier, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, M. Fabien Di Filippo, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. René Lioret, Mme Christine Loir, Mme Hanane Mansouri, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Serge Muller, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry.
Excusés. – Mme Anchya Bamana, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Émeline K/Bidi, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Freddy Sertin.
Assistaient également à la réunion. – M. Salvatore Castiglione, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Denis Fégné, Mme Karine Lebon, M. Matthias Tavel.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. Emmanuel Fernandes, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, Mme Florence Goulet, M. David Habib, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, Mme Murielle Lepvraud, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin, Mme Michèle Martinez, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Josy Poueyto, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Arnaud Saint-Martin, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon.
Excusés. – M. Manuel Bompard, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Catherine Hervieu, M. Jean-Michel Jacques, M. Guillaume Kasbarian, M. Bastien Lachaud, M. Julien Limongi, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Emmanuel Tjibaou, M. Boris Vallaud.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Jean-Michel Brard, Mme Sandrine Le Feur, M. Laurent Lhardit.
Excusés. – M. Gabriel Amard, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, Mme Valérie Rossi, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. – Mme Nadège Abomangoli, M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Michel Guiniot, Mme Chantal Jourdan, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Pribetich, M. Jean-Louis Roumégas.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 9 h 35
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Olivier Becht, M. Belkhir Belhaddad, M. Karim Benbrahim, M. Sylvain Berrios, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. François-Xavier Ceccoli, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Philippe Fait, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Laure Lavalette, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Stéphane Lenormand, M. Gérard Leseul, Mme Brigitte Liso, M. David Magnier, M. Sylvain Maillard, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, M. Xavier Roseren, Mme Valérie Rossi, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Jean Terlier, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland.
Excusés. – M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Le Feur, M. Pierre Meurin, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, M. Christophe Naegelen, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. – Mme Julie Ozenne, M. Frédéric-Pierre Vos.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 18 h 20
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, Mme Sophie Mette, M. Nicolas Ray.
Excusés. – M. Karim Ben Cheikh, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, Mme Yaël Ménaché, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou.
Assistaient également à la réunion. – M. Nicolas Bonnet, M. Bérenger Cernon, M. Pierre Cordier, M. Peio Dufau.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Benjamin Dirx, Mme Marina Ferrari, M. Emmanuel Fouquart, Mme Félicie Gérard, M. Christian Girard, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Claire Marais-Beuil, M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, M. Emmanuel Maurel, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Paul Midy, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Éric Woerth.
Excusés. – M. Karim Ben Cheikh, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, Mme Yaël Ménaché, M. Nicolas Metzdorf, M. Charles Sitzenstuhl.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 11 heures
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, Mme Brigitte Barèges, Mme Anne Bergantz, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, Mme Blandine Brocard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Pierre Cazeneuve, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Emmanuel Duplessy, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Patrick Hetzel, M. Sébastien Huyghe, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, M. Roland Lescure, M. Christophe Marion, M. Olivier Marleix, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, M. Jean Moulliere, Mme Danièle Obono, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, Mme Andrée Taurinya, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot.
Excusés. – M. Jordan Guitton, M. Jérémie Iordanoff, M. Andy Kerbrat, Mme Karine Lebon, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, Mme Élisa Martin, Mme Naïma Moutchou, M. Éric Pauget, M. Julien Rancoule, M. Davy Rimane, M. Michaël Taverne, M. Antoine Villedieu, M. Jean-Luc Warsmann, M. Jiovanny William.
Assistait également à la réunion. – Mme Elsa Faucillon.
Commission d’enquête concernant l’organisation des élections en France
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 11 heures
Présents. – Mme Farida Amrani, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Manon Bouquin, M. Xavier Breton, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Vincent Caure, M. Thomas Cazenave, M. Antoine Léaument, M. Stéphane Rambaud.
Assistait également à la réunion. – M. Benjamin Lucas-Lundy.
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Elie Califer, M. Emmanuel Fouquart, M. Yoann Gillet, M. Didier Le Gac, Mme Nadine Lechon, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sandrine Rousseau.
Excusés. – M. Philippe Gosselin, M. Frantz Gumbs.
Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 17 heures
Présents. – Mme Géraldine Bannier, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset.
Excusés. – Mme Sylvie Bonnet, Mme Sabrina Sebaihi.
Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 15 heures
Présents. – M. Romain Eskenazi, Mme Murielle Lepvraud, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset.
Excusé. – Mme Sylvie Bonnet.
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 16 h 45
Présents. – M. Théo Bernhardt, Mme Murielle Lepvraud, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset.
Excusé. – Mme Sylvie Bonnet.
Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 9 h 50
Présents. – M. Pierrick Courbon, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia.
Assistait également à la réunion. – Mme Andrée Taurinya.
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 11 h 25
Présents. – M. Pierrick Courbon, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia.
Assistait également à la réunion. – Mme Andrée Taurinya.
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 14 h 05
Présents. – M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia, Mme Estelle Mercier.
Assistaient également à la réunion. – Mme Cyrielle Chatelain, Mme Sandrine Nosbé.
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Anthony Boulogne, M. Louis Boyard, M. Charles Fournier, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia, Mme Estelle Mercier.
Assistaient également à la réunion. – M. Julien Gokel, M. Aurélien Le Coq.
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 18 h 45
Présents. – M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia.
Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 16 heures
Présents. – Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Arthur Delaporte, M. Kévin Mauvieux, Mme Laure Miller, Mme Constance de Pélichy, M. Thierry Perez, M. Thierry Sother, Mme Sophie Taillé-Polian.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 14 mai 2025 à 15 h 05
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Guillaume Bigot, M. Benoît Biteau, M. Nicolas Bonnet, Mme Manon Bouquin, Mme Céline Calvez, Mme Colette Capdevielle, Mme Eléonore Caroit, Mme Sophia Chikirou, M. Roger Chudeau, M. Mickaël Cosson, M. Nicolas Dragon, Mme Olga Givernet, M. Sébastien Huyghe, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, M. Matthieu Marchio, M. Éric Martineau, M. Laurent Mazaury, M. Maxime Michelet, Mme Isabelle Rauch, M. Alexandre Sabatou, M. Charles Sitzenstuhl, M. Thierry Sother, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Liliana Tanguy.
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Édouard Bénard, M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Catherine Hervieu, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, Mme Élisabeth de Maistre, M. Sébastien Saint-Pasteur, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Aurélien Saintoul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Thiébaut, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. – M. Philippe Gosselin, M. Bastien Lachaud, M. Laurent Mazaury.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Jean-Michel Brard, M. Pierre Cordier, M. Stéphane Delautrette, M. Emmanuel Duplessy, Mme Mathilde Feld, M. Tristan Lahais, M. Nicolas Ray, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Nicolas Sansu.
Excusés. – M. Gabriel Amard, M. Yoann Gillet, Mme Catherine Hervieu, M. Didier Le Gac, Mme Sophie Pantel.
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 13 mai 2025 à 16 h 15
Présents. – Mme Julie Delpech, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Sandrine Josso, Mme Karine Lebon, Mme Sarah Legrain, Mme Gisèle Lelouis, Mme Christine Loir, M. Emmanuel Taché de la Pagerie.
Excusés. – Mme Sylvie Bonnet, Mme Anne-Cécile Violland.

4. Saisine pour avis d’une commission

La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de se saisir pour avis de la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463).