Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

Jeudi 15 mai 2025

A 9 heures. – 1re séance publique :
1. Discussion de la proposition de loi de Mme Estelle Youssouffa et plusieurs de ses collègues visant à étendre l’aide médicale de l’État à Mayotte (n° 1239 et n° 1371).
Rapport de Mme Estelle Youssouffa, au nom de la commission des affaires sociales.
2. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Harold Huwart et plusieurs de ses collègues de simplification du droit de l’urbanisme et du logement (n° 1240 et n° 1378).
Rapport de M. Harold Huwart, au nom de la commission des affaires économiques.
3. Discussion de la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la mortalité infantile (n° 1237 et n° 1373).
Rapport de M. Paul-André Colombani, au nom de la commission des affaires sociales.
4. Discussion de la proposition de loi de M. Stéphane Viry et plusieurs de ses collègues visant à créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels (n° 255 et n° 1370).
Rapport de M. Stéphane Viry, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.

(Ce texte faisant l’objet d’une procédure de législation en commission en application de l’article 107-1)

5. Discussion de la proposition de loi de M. Salvatore Castiglione et plusieurs de ses collègues visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie (n° 1229 et n° 1375).
Rapport de M. Salvatore Castiglione, au nom de la commission des affaires sociales.
6. Discussion de la proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la pédocriminalité (n° 369 et n° 1372).
Rapport de M. Christophe Naegelen, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.

(Ce texte faisant l’objet d’une procédure de législation en commission en application de l’article 107-1)

7. Discussion de la proposition de résolution visant à prendre en compte la cherté de la vie en outre-mer dans le calcul de la retraite des fonctionnaires ultramarins (n° 1192 rectifié).
8. Discussion de la proposition de résolution relative à la mise en place d’un comité des métiers du secteur social et médico-social visant à organiser le pilotage de la revalorisation des personnels exclus des « accords du Ségur et Laforcade » et de l’attractivité du secteur sanitaire, social et médico-social (n° 1243).
A 15 heures. – 2e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. – 3e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la deuxième séance.