Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 7 MAI 2025

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LES DÉFAILLANCES DES POUVOIRS PUBLICS FACE À LA MULTIPLICATION DES PLANS DE LICENCIEMENTS

2. Réunions
Mardi 13 mai 2025

Commission des affaires étrangères,
A 16 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire et ouverte à la presse, sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l’océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025, avec la participation de Mme Isabelle Autissier, présidente d’honneur du WWF-France, de M. Joachim Claudet, directeur de recherche au Centre de recherches insulaires et observatoire de l’environnement, et de Mme Françoise Gaill, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et vice-présidente de la plateforme Océan et Climat.

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 17 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– table ronde ouverte à la presse, réunissant des syndicats de professionnels paramédicaux : M. Daniel Guillerm, président de la Fédération nationale des infirmiers (FNI), Mme Ghislaine Sicre, présidente de Convergence infirmière (CI), M. John Pinte, président du syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux (SNIIL), Mme Diane Braccagni Desobeau, présidente de l’Organisation nationale des syndicats d’infirmiers libéraux (ONSIL) et M. Philippe Besset, président de la Fédération des pharmaciens de France.
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 16 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Valls, ministre d’État, ministre des outre-mer (en présentiel) ;

A 17 h 30 :

– audition, ouverte à la presse, de MM. Tomas Statius et Sébastien Philippe, auteurs du livre Toxique (nouvelle audition) (en visioconférence) ;

A 18 h 30 :

– audition, ouverte à la presse, de M. Pasteur Taaroanui Maraea, ancien président de l’Eglise protestante maohi (en visioconférence).

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 16 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Roche, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 16 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– présentation du rapport d’information sur le financement de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), à la suite des tables rondes organisées les 12 et 26 mars et 2 avril 2025 par la délégation (M. Stéphane DELAUTRETTE, rapporteur) ;
– présentation du rapport d’information sur le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des Rencontres organisées le 13 février 2025 par la délégation (M. Stéphane DELAUTRETTE, rapporteur).

Mercredi 14 mai 2025

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– compte-rendu et débat, à huis clos, sur les problématiques liées aux activités et déplacements effectués à l’international par des membres de la commission.

A 10 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama et de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama (n° 1028) (rapport) ;
– nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (sous réserve de sa transmission).

A 15 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France, sur les défis posés aux Etats de l’Union européenne et aux économies européennes par le nouveau contexte géopolitique et commercial international.

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– suspension temporaire du Pacte vert européen (proposition de résolution européenne) (rapport) (n° 975) (M. Guillaume Bigot, rapporteur)
– soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne (proposition de résolution européenne) (rapport) (n° 1111) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure).

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations d’usagers : Mme Claudia Marchetti, médiatrice en santé à médecin du monde, représentante du collège des médiateur-rices en santé, le Dr Philippe Bergerot, président de la Ligue contre le cancer, M. Gérard RAYMOND, président de France Assos Santé, Mme Marie-Amandine Stevenin, présidente de UFC-Que Choisir, M. Serge Widaski, directeur général de l’Association des paralysés de France (APF) et Mme Michèle Leflon, présidente de la Coordination nationale des comités de défense des hôpitaux et maternités de proximité.

A 16 h 45 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, réunissant des doyens d’universités de médecine : le Pr Stéphane Zuily, doyen de la faculté de médecine de Nancy, le Pr Philippe Pomar, doyen de la faculté de médecine de Toulouse et M. Pierre Merville, doyen de la faculté de médecine de Bordeaux (à confirmer).

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 15 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table-ronde, ouverte à la presse, portant sur la genèse du programme nucléaire français et sur les essais nucléaires en Algérie : MM. Dominique Mongin et Yannick Pincé ;

A 17 heures :

– audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Poirrier, ancien chef du département de suivi des centres d’expérimentations nucléaires (DSCEN) (en visioconférence).

Jeudi 15 mai 2025

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations syndicales de salariés : Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Marc Aubry, secrétaire national de la fédération générale des mines et de la métallurgie (CFDT-FGMM) en charge de la politique industrielle et de la RSE, Confédération générale du travail (CGT) : Mme Virginie Neumayer, membre de la direction confédéral, Confédération générale du travail – Force ouvrière (FO) : Mme Patricia Drevon, secrétaire confédérale en charge de l’organisation, des affaires juridiques et des outre-mer, et M. Valentin Rodriguez, secrétaire général de la fédération des métaux FO, Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : M. Bruno Azière, délégué national au sein du secteur transition économique, membre du comité exécutif du Conseil national de l’industrie, et M. Louis Delbos, chargé d’étude au sein du service économie et protection sociale, Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : M. Éric Sekkai, secrétaire général de la fédération CFTC Chimie-Mines-Textile-Énergie, en charge de l’industrie pour la fédération CFTC-CMTE.

A 14 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Chéry, président du directoire et directeur général du groupe STMicroelectronics, et de Mme Frédérique Le Grevès, présidente de STMicroelectronics France.

A 16 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, des services déconcentrés impliqués dans l’instruction des projets industriels, réunissant Mme Emmanuelle Gay, directrice régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports (DRIEAT) d’Ile-de-France, et M. Olivier Levillain, chef du service prévention des risques, M. Marc Rohfritsch, directeur régional et interdépartemental par intérim de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS) d’Ile-de-France, Mme Manon Nguyen Van Mai, cheffe du service économique de l’Etat en région (SEER) et Mme Léa Ben Cheikh, commissaire aux restructurations et prévention des difficultés des entreprises au sein de la DRIEETS d’Ile-de-France, M. Marc Hoeltzel, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) du Grand Est, et M. Philippe Nicolas, commissaire aux restructurations et à la prévention des difficultés des entreprises au sein de direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) du Grand Est.

A 18 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Delga, présidente du conseil régional d’Occitanie, présidente de Régions de France.

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 9 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage et visioconférence) :

– table ronde, ouverte à la presse, d’associations d’élus :
– M. Michel Sauvade, co-président de la commission numérique nationale (AMF) ;
– Mme Constance Nebbula, vice-présidente de la Région Pays de la Loire en charge du numérique et de l’intelligence artificielle et M. Alexandre Ventadour, conseiller territorial de Martinique, chargé du numérique et du développement économique (ARF) ;
– Mme Marlène Le Dieu De Ville, vice-présidente en charge du numérique à Intercommunalités de France ;
– Métropole du Grand Paris (nom à confirmer).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 14 heures
Présents. – M. Erwan Balanant, M. José Beaurain, M. Arnaud Bonnet, M. Xavier Breton, Mme Céline Calvez, Mme Julie Delpech, Mme Sarah Legrain, Mme Graziella Melchior, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, Mme Nicole Sanquer, M. Bertrand Sorre
Assistait également à la réunion. – M. Alexandre Dufosset
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 9 h 35
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Stéphane Delautrette, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Céline Hervieu, Mme Florence Joubert, Mme Constance Le Grip, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Anne Sicard, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, M. Sacha Houlié, Mme Tiffany Joncour, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Nicole Sanquer, M. Mikaele Seo, M. Bertrand Sorre
Assistait également à la réunion. – Mme Sandrine Rousseau
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 11 h 05
Présents. – M. Philippe Ballard, M. Arnaud Bonnet, Mme Ayda Hadizadeh, M. Pierre Henriet, Mme Céline Hervieu, Mme Frédérique Meunier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, M. Christophe Proença, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Xavier Breton, Mme Céline Calvez, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, M. Sacha Houlié, Mme Tiffany Joncour, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Nicole Sanquer, M. Mikaele Seo, M. Bertrand Sorre
Assistait également à la réunion. – Mme Béatrice Bellamy
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Joël Bruneau, M. Mickaël Cosson, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, M. Harold Huwart, M. Daniel Labaronne, Mme Julie Laernoes, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, Mme Claire Lejeune, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Louise Morel, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. Stéphane Peu, M. René Pilato, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Pierre Pribetich, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, Mme Valérie Rossi, M. François Ruffin, M. Matthias Tavel, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Charles Alloncle, M. Gabriel Amard, M. Charles Fournier, Mme Clémence Guetté, M. Robert Le Bourgeois, M. Joseph Rivière, M. Stéphane Travert
Assistait également à la réunion. – M. François Jolivet
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 15 heures
Présents. – M. Thierry Benoit, M. Joël Bruneau, M. Mickaël Cosson, M. Romain Daubié, M. Inaki Echaniz, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Géraldine Grangier, M. Harold Huwart, Mme Julie Laernoes, Mme Marie Lebec, Mme Claire Lejeune, Mme Sandra Marsaud, Mme Sandrine Nosbé, M. François Piquemal, M. Pierre Pribetich, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Gabriel Amard, M. Charles Fournier, M. Robert Le Bourgeois, M. Stéphane Travert
Assistait également à la réunion. – M. Pascal Lecamp
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 9 h 05
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Bertrand Bouyx, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Pierre Cordier, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, M. Xavier Lacombe, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Alexandra Masson, Mme Sophie Mette, Mme Maud Petit, M. Jean-François Portarrieu, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Liliana Tanguy, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Olivier Faure, M. Perceval Gaillard, Mme Pascale Got, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Laurent Panifous, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez
Assistait également à la réunion. – Mme Constance Le Grip
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 10 h 55
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Bertrand Bouyx, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Pierre Cordier, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Marc de Fleurian, M. Julien Gokel, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, M. Xavier Lacombe, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Alexandra Masson, Mme Sophie Mette, Mme Maud Petit, M. Jean-François Portarrieu, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Liliana Tanguy, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Gabriel Attal, M. Hervé Berville, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Olivier Faure, M. Bruno Fuchs, M. Perceval Gaillard, Mme Pascale Got, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Laurent Panifous, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. – Mme Catherine Hervieu, Mme Constance Le Grip
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 16 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Béatrice Bellay, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, M. Fabien Di Filippo, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Justine Gruet, Mme Zahia Hamdane, M. Didier Le Gac, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Arnaud Simion, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux
Excusés. – M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Elie Califer, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Jérôme Guedj, M. Stéphane Vojetta
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 9 h 35
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Éric Bothorel, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Salvatore Castiglione, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, M. Arthur Delaporte, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Garot, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, Mme Zahia Hamdane, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. René Lioret, Mme Christine Loir, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Philippe Naillet, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, Mme Ersilia Soudais, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Boris Tavernier, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, Mme Dominique Voynet, Mme Estelle Youssouffa
Excusés. – M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, Mme Béatrice Bellay, Mme Justine Gruet, Mme Karine Lebon
Assistaient également à la réunion. – M. Jean-Pierre Bataille, Mme Anne Bergantz, M. Pierre Cordier, M. Yoann Gillet, Mme Mathilde Hignet, Mme Marie Lebec, Mme Murielle Lepvraud, M. Damien Maudet, M. Laurent Panifous, Mme Prisca Thevenot
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, Mme Florence Goulet, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Sylvain Maillard, Mme Michèle Martinez, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, Mme Isabelle Santiago, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Manuel Bompard, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Cyrielle Chatelain, M. Emmanuel Fernandes, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, M. Pascal Jenft, Mme Murielle Lepvraud, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Arnaud Saint-Martin, M. Boris Vallaud
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 11 heures
Présents. – M. Édouard Bénard, M. Hubert Brigand, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, Mme Catherine Hervieu, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Guillaume Kasbarian, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Manuel Bompard, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Cyrielle Chatelain, M. Emmanuel Fernandes, M. David Habib, M. Pascal Jenft, Mme Murielle Lepvraud, Mme Alexandra Martin, M. Aurélien Pradié, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Arnaud Saint-Martin, M. Boris Vallaud
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Emmanuel Blairy, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Bérenger Cernon, M. Pierrick Courbon, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, Mme Mathilde Hignet, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Pascal Lecamp, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, M. René Pilato, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Jean-Claude Raux, M. Xavier Roseren, Mme Anaïs Sabatini, M. Freddy Sertin, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. – Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, M. Stéphane Lenormand, Mme Christelle Petex, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. – Mme Delphine Batho, M. Alexandre Portier, M. Richard Ramos, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Mélanie Thomin
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 21 h 30
Présents. – M. Fabrice Barusseau, M. Emmanuel Blairy, M. Nicolas Bonnet, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Bérenger Cernon, M. Pierrick Courbon, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, Mme Mathilde Hignet, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Pascal Lecamp, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, Mme Manon Meunier, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, M. René Pilato, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Jean-Claude Raux, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Freddy Sertin, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. – Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, Mme Sandrine Josso, M. Stéphane Lenormand, Mme Christelle Petex, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. – Mme Delphine Batho, M. Benoît Biteau, M. Dominique Potier, Mme Anne-Sophie Ronceret
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 21 h 15
Présents. – M. David Amiel, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Marina Ferrari, M. Daniel Labaronne, M. Jean-Paul Mattei, Mme Marianne Maximi, Mme Sophie Mette, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Sitzenstuhl
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 9 heures
Présents. – M. Franck Allisio, M. David Amiel, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, Mme Béatrice Bellamy, M. Jean-Didier Berger, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, M. Thomas Cazenave, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Mathilde Feld, Mme Marina Ferrari, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. Tristan Lahais, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Charles Rodwell, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Jocelyn Dessigny, M. Nicolas Metzdorf, Mme Christine Pirès Beaune, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – Mme Dieynaba Diop, Mme Sophie Mette
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 17 h 10
Présents. – M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Benjamin Dirx, Mme Perrine Goulet, M. Nicolas Ray
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Jocelyn Dessigny, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – M. Pierrick Courbon, M. François Piquemal, Mme Véronique Riotton
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 14 h 45
Présents. – M. Florent Boudié, Mme Pauline Levasseur, M. Éric Pauget
Excusés. – Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Moerani Frébault, M. Jérémie Iordanoff, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Roland Lescure, Mme Naïma Moutchou, Mme Andrée Taurinya, Mme Caroline Yadan
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 9 heures
Présents. – M. Laurent Alexandre, Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, Mme Anne Bergantz, Mme Émilie Bonnivard, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Pierre Cazeneuve, Mme Edwige Diaz, M. Emmanuel Duplessy, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Jordan Guitton, M. Patrick Hetzel, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Sébastien Huyghe, Mme Émeline K/Bidi, M. Antoine Léaument, Mme Pauline Levasseur, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Olivier Marleix, M. Éric Martineau, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, M. Jean Moulliere, M. Christophe Naegelen, M. Éric Pauget, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, M. Antoine Villedieu, M. Stéphane Viry, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Xavier Albertini, Mme Léa Balage El Mariky, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Moerani Frébault, M. Jérémie Iordanoff, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, Mme Élisa Martin, Mme Naïma Moutchou, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – Mme Sandra Delannoy, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Luc Warsmann
Commission d’enquête concernant l’organisation des élections en France
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 17 heures
Présents. – Mme Léa Balage El Mariky, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Thomas Cazenave, M. Antoine Léaument, M. Maxime Michelet, M. Stéphane Rambaud
Assistait également à la réunion. – M. Benjamin Lucas-Lundy
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 18 h 05
Présents. – M. Emmanuel Fouquart, M. Philippe Gosselin, M. Didier Le Gac, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Dominique Voynet
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 20 h 35
Présents. – M. Moerani Frébault, M. Yoann Gillet, M. Didier Le Gac, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Dominique Voynet
Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 15 h 35
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset, Mme Annie Vidal
Excusé. – Mme Sylvie Bonnet
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 17 heures
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Murielle Lepvraud, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset, M. Lionel Tivoli
Excusé. – Mme Sylvie Bonnet
Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 15 heures
Présents. – Mme Béatrice Bellamy, Mme Christine Loir, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset, M. Lionel Tivoli
Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Réunion du mardi 6 mai 2025 à 12 h 20
Présents. – M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia
Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 15 heures
Présents. – M. Pierrick Courbon, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia, Mme Estelle Mercier
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia, Mme Estelle Mercier
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 15 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Vincent Caure, M. Damien Girard, Mme Catherine Hervieu, M. Jean Laussucq, M. Pascal Lecamp, M. Matthieu Marchio, M. Laurent Mazaury, Mme Anna Pic, M. Aurélien Saintoul, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Excusés. – Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Marietta Karamanli, M. Charles Sitzenstuhl
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 15 h 05
Présents. – Mme Perrine Goulet, Mme Laure Miller
Excusé. – M. Thibault Bazin
Assistaient également à la réunion. – Mme Gabrielle Cathala, Mme Véronique Riotton
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mercredi 7 mai 2025 à 15 h 15
Présents. – Mme Gabrielle Cathala, Mme Véronique Riotton, Mme Sandrine Rousseau
Excusés. – Mme Julie Delpech, Mme Delphine Lingemann, Mme Anne-Cécile Violland
Assistaient également à la réunion. – M. Erwan Balanant, Mme Perrine Goulet, Mme Laure Miller