Les cahiers des charges label rouge mentionnés au présent article sont homologués.
Ils sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés aux adresses suivantes :
– LA n° 05/79 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » :
– https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-0bb16cb0-44be-427c-9320-59a48fbfe2ef ;
– LA n° 04/84 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » :
– https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-808c8456-937a-424f-b758-79dd142ba96e ;
– LA n° 01/85 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » :
– https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-54d6eeed-f4c4-4e9c-b265-0602b7443a08 ;
– LA n° 11/97 « Pintade fermière élevée en plein air » :
– https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-60c13c35-0ea7-4399-9efd-74f2b309723e ;
– LA n° 17/97 « Chapon fermier élevé en plein air » :
– https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-8557e0fc-efe4-4a9c-be18-5a2309a7997e ;
– LA n° 25/99 « Poularde fermière élevée en plein air » :
– https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-054e9915-c8c5-4b48-ac15-f1c73b5dc767 ;
– LA n° 14/01 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » :
– https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-33e0c236-8d65-4b75-84d4-15a3e3db667f
L’arrêté du 31 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722204A) est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.