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Arrêté du 26 février 2026 relatif aux référentiels de certification périodique des professions de santé relevant d’un ordre professionnel

Les référentiels de certification périodique des professions de santé mentionnées à l’article L. 4022-3 du code de la santé publique, ci-après énumérés, sont annexés au présent arrêté :
1° Référentiels des médecins :
a) Médecins généralistes (annexe 1) ;
b) Autres médecins spécialistes (annexe 2) :

– allergologie ;
– anatomie et cytologie pathologiques ;
– anesthésie-réanimation ;
– biologie médicale ;
– chirurgie pédiatrique ;
– chirurgie maxillo-faciale et chirurgie orale ;
– chirurgie orthopédique et traumatologique ;
– chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ;
– chirurgie thoracique et cardiovasculaire ;
– chirurgie vasculaire ;
– chirurgie viscérale et digestive ;
– dermatologie et vénéréologie ;
– endocrinologie-diabétologie-nutrition ;
– génétique médicale ;
– gériatrie ;
– gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale ;
– hématologie ;
– hépato-gastro-entérologie ;
– maladies infectieuses et tropicales ;
– médecine cardiovasculaire ;
– médecine d’urgence ;
– médecine et santé au travail ;
– médecine intensive-réanimation ;
– médecine interne et immunologie clinique ;
– médecine légale et expertises médicales ;
– médecine nucléaire ;
– médecine physique et de réadaptation ;
– médecine vasculaire ;
– néphrologie ;
– neurochirurgie ;
– neurologie ;
– oncologie ;
– ophtalmologie ;
– oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
– pédiatrie ;
– pneumologie ;
– psychiatrie ;
– radiologie et imagerie médicale ;
– rhumatologie ;
– santé publique ;
– urologie ;

2° Référentiel de certification périodique pour les chirurgiens-dentistes (annexe 3) ;
3° Référentiel des sages-femmes (annexe 4) ;
4° Référentiel des pharmaciens (annexe 5) ;
5° Référentiels des infirmiers (annexe 6) :

– infirmier diplômé d’Etat ;
– infirmier anesthésiste diplômé d’Etat ;
– infirmier de bloc opératoire diplômé d’Etat ;
– infirmier en pratique avancée ;
– puéricultrice diplômée d’Etat ;

6° Référentiel des masseurs-kinésithérapeutes (annexe 7) ;
7° Référentiel des pédicures-podologues (annexe 8).

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».