Semaine du lundi 16 au vendredi 20 février 2026
Mardi 17 février 2026, à 14 heures :
Commission affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine : « La Gouvernance internationale face aux enjeux de la gestion durable de l’eau ».
(M. Lucien CHABASON, rapporteur, et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur.)
14 heures : fin de l’examen de l’avant-projet d’avis en première lecture.
Mardi 17 février 2026, à 14 heures :
Commission de l’Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :
Approbation du PV de la réunion du mercredi 11 février.
Projet d’avis Promouvoir et renforcer la liberté de la création et de la diffusion artistiques en France.
Fin de l’examen, en première lecture, du projet d’avis.
Mardi 17 février 2026, à 17 heures :
Commission « Avis transverse » (salle 67) :
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l’horizon 2050 ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure.)
Présentation de l’étude « Finances publiques : état des lieux et analyse de controverses » par les rapporteurs.
Poursuite de l’examen, en première lecture, de l’avant-projet de texte.
Mercredi 18 février 2026, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 229) :
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
(rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET.)
Début de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis.
Mercredi 18 février 2026, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 67) :
Saisine « Les limites planétaires ».
(Mme Caroline DONGE, rapporteure, et M. Erik MEYER, rapporteur.)
Examen en première lecture de l’avant-projet d’étude.
Mercredi 18 février 2026, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 301 et en visioconférence) :
Saisine d’initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire ».
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs.)
Examen final et vote.
Mercredi 18 février 2026, à 14 heures :
Commission Economie et Finances (salle 67 et visioconférence) :
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 11 février 2026.
Auditions exploratoires :
M. Xavier TIMBEAU, OFCE, directeur, analyse et prévision macroéconomique.
M. Philippe CHALMIN, Professeur et responsable Master « Affaires internationales » à l’Université Paris Dauphine.
Mercredi 18 février 2026, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi (salle 229) :
« Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » (rapporteurs Thierry CADART et Eric CHEVEE) :
Examen en première lecture du projet d’étude.