Le décret du 17 janvier 2005 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5 du présent décret.

L’article 2 est ainsi modifié :
1° Le neuvième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Il pilote les actions relatives à la symbolique militaire en veillant à sa cohérence, son rayonnement et sa valorisation. » ;
2° Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« En outre, il assure la gestion de sa bibliothèque. »

Le premier alinéa de l’article 3 est supprimé.

Les 1° à 4° de l’article 5 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 1° Un échelon de direction ;
« 2° Des échelons locaux constitués de centres territoriaux d’archives. »

Les articles 4 et 6 sont abrogés.

La ministre des armées et des anciens combattants est chargée de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.