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Arrêté du 15 janvier 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Luzerne Fourrage Serenade DLF Seeds A/S (DK) DLF Seeds A/S (DK)
Ray-grass hybride Fourrage Axial RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
Trèfle blanc Fourrage Clodagh Teagasc (IE) Teagasc (IE)
Dundrum Teagasc (IE) Teagasc (IE)
Dungloe Teagasc (IE) Teagasc (IE)
Vesce commune de printemps Usage en Plante de Services Sundri Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE) Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE)


Sont transférées de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Fétuque élevée fourrage : Iliade.
Luzerne : Magali.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2030, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Brome cathartique : Ombel.
Brome sitchensis : Regain.
Canche cespiteuse : Barcampsia.
Dactyle fourrage : Anaba, Annika, Bardarus, Bolide, Captur, Dactina, Lazuly et Lucullus.
Fétuque durette : Beacon.
Fétuque élevée fourrage : Castagne et RGT Nouga.
Fétuque élevée gazon : Armani, Barepar, Essential, Eyecandy, Foxhound, Justice, Spyder Ls, Tomcat 1 et Verdark.
Fétuque rouge demi-traçante : Barmalia et Cathy.
Fétuque rouge gazonnante : Camanette.
Fétuque rouge traçante : Chantilly et Laverda.
Fléole des prés : Adrienne, Askel et Cantal.
Koelérie : Barkoel.
Luzerne : Alexis, Alpaga, Daphne, Greenmed, Nectarine, Occitane, RGT Dentelle, Salsa et Verdor.
Phacélie : Camélia.
Pois fourrager d’hiver : Picar.
Ray-grass anglais fourrage : Ayana, Barlands, Briant, Calao, Carvallo, Catari, Coach, Cotina, Désir, Legatto, Olive, RGT Beauval, RGT Fuseal, Salmo et Zalando.
Ray-grass anglais gazon : Alboka, Annecy, Anouk, Barbions, Barorlando, Barthilde, Clementine, Mercitwo, Pollen, RGT Klaxon, Verneho et Vertech.
Ray-grass d’Italie alternatif : Alberto, Choisi, Flavia, Melworld et Nerissa.
Ray-grass d’Italie non alternatif : Barcrespo, Syntilla, Udine, Vogue et Yolande.
Ray-grass hybride : Baradil, Barsenna, Gupina, Kirial, Lacticka et Palmata.
Trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Bargran, Dublin, Grasslands demand et Triffid.
Trèfle d’alexandrie : Polaris.
Trèfle violet : Atlantis, Ganymed, Harmonie, Pastor, RGT Javva et Tedi.
Vesce commune de printemps : Candy, Caravelle, Jade et Spido.
Vesce velue : Massa.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2030, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Fétuque élevée fourrage : Iliade et Rostuque.
Luzerne : Magali.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Brome sitchensis : Blizzard.
Dactyle fourrage : Brennus et Vaillant.
Fétuque élevée fourrage : Aprilia, Bardoux, Jugurta et Nobel.
Fétuque élevée gazon : Bardyno, Bullseye, Sencilia et Turfway.
Fétuque rouge gazonnante : Torona.
Fétuque rouge traçante : Corail.
Luzerne : Aliso, Europe, Harpe, Orca et Prunelle.
Ray-grass anglais fourrage : Albion, Barmotta, Barnikki, Diwan, Herbonne, Juras, Logique, Sarwal, Soraya, Themis, Torgal, Torrus et Tribal.
Ray-grass anglais gazon : Antonella, Barlennium, Cyrena, Duparc, Dylan, EG Resistus, Flamenco, Regane et Vesuvius.
Ray-grass d’Italie alternatif : Torpyl et Volubyl.
Ray-grass d’Italie non alternatif : Ancar, Danakyl et Montoro.
Ray-grass hybride : Dorial.
Trèfle blanc : Regal.
Trèfle violet : Merula et Suez.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Ray-grass anglais fourrage : Vesuve.
Ray-grass d’Italie non alternatif : Doluga.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien

de la variété en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
Agri Obtentions SA (FR) Luzerne Ludelis
Lukal
RAGT 2n (FR) Dactyle fourrage Lazuly
Raffut
Topaze
Fétuque élevée fourrage Dulcia
Hidalgo
Fétuque élevée gazon Aziza
Fétuque ovine Blues
Fétuque rouge demi-traçante Musette
Reggae
Fétuque rouge gazonnante Bodega
Musica
Fétuque rouge traçante Polka
Salsa
Luzerne Cannelle
Paturin commun Duo
Ray-grass anglais fourrage Irondal
Pastoral
Ray-grass anglais gazon Concerto
Fandango
Sirtaky
Ray-grass d’Italie alternatif Adrenalin
Speedyl
Suxyl
Ray-grass d’Italie non alternatif Abys
Avensyl
Clorofyl
Steel
Virgyl
Ray-grass hybride Elgat
Tonuss
Trèfle violet Trevvio


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».