Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Mardi 27 janvier 2026
Commission des affaires économiques, à 16 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de M. Sébastien Martin, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l’industrie ;
2° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030, à 17 heures au Sénat (Salle n° 216 – Salle de la commission des lois) :
Ordre du jour :
– nomination du bureau ;
– désignation des rapporteurs ;
– examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Commission d’enquête sur les inégalités systémiques auxquelles sont confrontées les collectivités ultra-marines et leurs habitants pour répondre aux enjeux de développement social et durable, à 15 heures (Salle Olympe de Gouges) :
Réunion constitutive.
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. – Mardi 27 janvier 2026 :
A 16 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de M. Sébastien Martin, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l’industrie ;
2° Questions diverses.
II. – Mercredi 28 janvier 2026 :
A 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de MM. Rodolphe Delord, directeur du ZooParc de Beauval et Martin Böye, directeur scientifique de la Loro Parque Fundacion ;
2° Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 298 (2025-2026) de la commission sur la proposition de loi n° 185 (2025-2026) visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures ;
3° Examen du rapport d’information de M. Laurent Duplomb, visant à actualiser les chiffrages, notamment relatifs à notre dépendance aux importations et à la compétitivité de la « ferme France », du rapport d’information n° 528 (2018-2019) : « La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ? », et vote sur les éventuelles propositions du rapporteur ;
4° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 273 (2025-2026), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics ;
5° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche : vendredi 30 janvier 2026, à 12 heures.
Commission des affaires sociales :
Proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap : lundi 16 février, à 12 heures.
Proposition de loi visant à réserver la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels : lundi 16 février, à 12 heures.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l’enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Commission des finances :
Proposition de loi visant à la nationalisation d’ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France : lundi 16 février, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
Proposition de loi visant à prohiber l’achat de services sexuels virtuels personnalisés et à lutter contre le proxénétisme en ligne : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi relative à la lutte contre les installations illicites des gens du voyage : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l’indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l’enseignement supérieur et à la recherche : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi organique portant renforcement de la chaîne pénale criminelle et diverses dispositions de modernisation du corps judiciaire : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi constitutionnelle visant à préciser la procédure d’examen des textes budgétaires, à renforcer la place du Parlement et à sécuriser le périmètre et la constitutionnalité des dispositions mises en œuvre par les ordonnances mentionnées aux articles 47 et 47-1 de la Constitution : lundi 16 février, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Mardi 27 janvier 2026
Commission des affaires européennes, à 16 h 30 (Salle René Monory) :
Captation.
1° Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe ;
2° Questions diverses.