Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2. Réunions
Vendredi 23 janvier 2026

Commission des finances,
A 8 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, de finances pour 2026 (n° 2247) (M. Philippe Juvin, rapporteur général).

Lundi 26 janvier 2026

Commission des affaires culturelles,
A 14 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Isabelle Chardonnier, directrice régionale des affaires culturelles de la région Grand Est, présidente de l’association des directeurs régionaux des affaires culturelles, M. Edward de Lumley, directeur régional des affaires culturelles d’Île-de-France, M. François Marie, directeur régional adjoint, et M. Olivier Peyratout, directeur régional adjoint délégué aux patrimoines, Mme Aymée Rogé, directrice régionale des affaires culturelles d’Auvergne-Rhône-Alpes, et M. Hilaire Multon, directeur régional des affaires culturelles des Hauts-de-France ;
– examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux (n° 2341) (Mme Laure Miller, rapporteure).

Commission des lois,
A 18 heures (6^e Bureau – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre les formes renouvelées de l’antisémitisme (n° 2358) (Mme Caroline Yadan, rapporteure).

Mardi 27 janvier 2026

Commission des affaires étrangères,
A 16 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2^e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Forissier, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité.

Commission de la défense,
A 14 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1^er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation (n° 2364) (Mme Mereana Reid Arbelot et M. Didier Le Gac, co-rapporteurs).

Commission des lois,
A 16 h 30 (6^e Bureau – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France (n° 2245) (M. Philippe Latombe, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à mettre fin au devoir conjugal (n° 2360) (M. Paul Christophe et Mme Marie Charlotte Garin, rapporteurs) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices (n° 2363) (M. Christian Baptiste, rapporteur).

Commission d’enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l’action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes,
A 13 h 30 (Salle 6550 – Palais Bourbon, 2^e étage) :

– nomination du Bureau ;
– désignation du rapporteur ;
– échange de vues sur l’organisation des travaux de la commission d’enquête.

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (salle 4088 – rdc – Olympe de Gouges – 9, rue de Bourgogne) :

– examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur l’égalité salariale, de Mmes Virginie Duby-Muller, Agnès Firmin-Le Bodo, et Karine Lebon.

Mercredi 28 janvier 2026

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi visant à expérimenter l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation obligatoire à l’école (n° 2091) (Mme Olivia Grégoire, rapporteure).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2^e étage) :

– table ronde sur la situation en Iran, avec la participation de Mme Delphine Minoui, écrivaine et grand reporter au Figaro, spécialiste du Moyen-Orient et de l’Iran, et M. Farid Vahid, chercheur en relations internationales, codirecteur de l’Observatoire de l’Afrique du Nord et du Moyen-Orient à la Fondation Jean Jaurès ;
– nomination de deux rapporteures d’information « flash » sur le bilan du plan « Osez l’export » ;
– nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes (CARICOM) relatif aux privilèges et immunités, signé à Saint-Georges (Grenade) le 27 février 2025 (sous réserve de sa transmission).

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2^e étage) :

– communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 80^e Assemblée générale des Nations unies (M. Hervé Berville, Mme Sophia Chikirou, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, rapporteurs).

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3^e étage) :

– examen, sur le rapport de Mme Isabelle Rauch, des propositions de résolution européennes de Mme Isabelle Rauch sur :
– le télétravail frontalier (n° 1759) ;
– l’affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers (n° 1760) ;
– les allocations chômage des travailleurs frontaliers (n° 1893) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à inscrire le Corps des Gardiens de la Révolution Islamique sur la liste européenne des organisations terroristes n° 2366 ;
– nomination d’un co-rapporteur d’information sur l’Union européenne face au défi du financement de la transition énergétique.

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la prévention et à la prise en charge du cancer du sein, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article LO 132-3-1 du code des juridictions financières.

Commission de la défense,
A 9 h 30 (6, boulevard des Invalides, 75007 Paris) :

– déplacement à l’Institution nationale des Invalides.

Commission des lois,
A 9 heures (6^e Bureau – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition de M. Claude Lion, dont la nomination aux fonctions de médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques est envisagée, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement (M. Yoann Gillet, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques (n° 1142) (M. Paul Midy, rapporteur).

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition conjointe de MM. Pierre Camus, docteur en sociologie, co-président de l’Observatoire national de la formation des élus locaux (ONFEL) et Pierre Bourdon, professeur agrégé de droit public à Cergy-Paris Université.

Jeudi 29 janvier 2026

Commission d’enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs,
A 9 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– table-ronde avec des organisations syndicales.

A 11 h 15 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition de M. Mathias Thépot, journaliste.

A 14 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition commune de MM. Gaëtan Rudant, délégué interministériel aux restructurations d’entreprises (direction générale des entreprises), et Guillaume Primot, secrétaire général du comité interministériel de restructuration industrielle (direction générale du Trésor).

A 15 h 15 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition de MM. Sébastien Raspiller, secrétaire général, et Philippe Sourlas, secrétaire général adjoint (direction de la gestion d’actifs) de l’Autorité des marchés financiers (AMF).

Mercredi 4 février 2026

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2^e sous-sol) :

– audition conjointe de M. Guy Billoudet, maire de Feillens, président de la CC Bresse et Saône, président du Conseil national de la formation des élus locaux (CNFEL), de Mme Laurence Bost-Lienhard, maire de Bosselshausen, vice-présidente de la CC de Hanau-La Petite Pierre (AMF), et de M. Yves Attou, maire de Saint-Christophe-sur-Roc, président de l’AMR 79 (AMRF).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 9 h 30
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Édouard Bénard, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Virginie Duby-Muller, M. Lionel Duparay, M. Philippe Fait, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. Jérôme Guedj, Mme Céline Hervieu, Mme Catherine Ibled, M. Jérémie Iordanoff, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, Mme Delphine Lingemann, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Claudia Rouaux, Mme Anne Sicard, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot
Excusés. – M. Gabriel Attal, Mme Béatrice Bellamy, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Julien Odoul, Mme Nicole Sanquer
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 16 h 30
Présents. – M. Alexis Corbière, M. Lionel Duparay, Mme Frédérique Meunier, M. Thierry Perez, M. Alexandre Portier
Excusés. – M. Gabriel Attal, Mme Béatrice Bellamy, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 9 h 30
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Alexandre Allegret-Pilot, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Benoît Biteau, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Laurent Lhardit, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, Mme Christelle Minard, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Joseph Rivière, Mme Valérie Rossi, M. David Taupiac, M. Boris Tavernier, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. – M. Arthur Delaporte, Mme Julie Laernoes, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Nicolas Meizonnet, M. Philippe Naillet, M. François Ruffin, M. Matthias Tavel
Assistaient également à la réunion. – Mme Marie Pochon, Mme Mélanie Thomin, M. Philippe Vigier, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 11 h 15
Présents. – M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Romain Daubié, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Olivia Grégoire, Mme Sandrine Lalanne, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, Mme Sandra Marsaud, M. Max Mathiasin, Mme Christelle Minard, M. Jérôme Nury, M. Didier Padey, Mme Anna Pic, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière, Mme Valérie Rossi, M. Bertrand Sorre, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Arthur Delaporte, Mme Julie Laernoes, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Nicolas Meizonnet, M. Philippe Naillet, M. François Ruffin, M. Matthias Tavel
Assistait également à la réunion. – Mme Dominique Voynet
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 9 heures
Présents. – M. Sylvain Berrios, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, Mme Élisabeth Borne, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Sandra Delannoy, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, Mme Alix Fruchon, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Sabrina Sebaihi, M. Lionel Vuibert
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Elie Califer, M. Sébastien Chenu, Mme Christelle D’Intorni, M. Marc Fesneau, M. Bruno Fuchs, M. Perceval Gaillard, M. Damien Girard, Mme Clémence Guetté, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Christophe Naegelen, Mme Nathalie Oziol, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 10 h 05
Présents. – M. Sylvain Berrios, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, Mme Élisabeth Borne, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Sandra Delannoy, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, Mme Alix Fruchon, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Sabrina Sebaihi, M. Lionel Vuibert
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Elie Califer, M. Sébastien Chenu, Mme Christelle D’Intorni, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, M. Damien Girard, Mme Clémence Guetté, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Christophe Naegelen, Mme Nathalie Oziol, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – M. Laurent Lhardit, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 11 heures
Présents. – M. Sylvain Berrios, M. Hervé Berville, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, Mme Élisabeth Borne, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Sandra Delannoy, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, Mme Alix Fruchon, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Sabrina Sebaihi, M. Lionel Vuibert
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Elie Califer, M. Sébastien Chenu, Mme Christelle D’Intorni, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, M. Damien Girard, Mme Clémence Guetté, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Christophe Naegelen, Mme Nathalie Oziol, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires étrangères
Réunion du jeudi 22 janvier 2026 à 8 h 30
Présents. – M. Michel Herbillon, M. Éric Pauget, M. Pierre Pribetich
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Sébastien Chenu, Mme Christelle D’Intorni, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Bruno Fuchs, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Christophe Naegelen, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 9 h 35
Présents. – Mme Audrey Abadie-Amiel, Mme Ségolène Amiot, M. Raphaël Arnault, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, M. Arnaud Bonnet, Mme Sylvie Bonnet, M. Louis Boyard, M. Sylvain Carrière, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, M. Fabien Di Filippo, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Stella Dupont, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, Mme Perrine Goulet, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Stéphane Hablot, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Zahia Hamdane, M. Sacha Houlié, M. Michel Lauzzana, Mme Christine Le Nabour, Mme Karine Lebon, M. René Lioret, Mme Christine Loir, Mme Marianne Maximi, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Neuder, Mme Sandrine Nosbé, Mme Julie Ozenne, Mme Agnès Pannier-Runacher, M. Sébastien Peytavie, Mme Sandrine Runel, Mme Isabelle Santiago, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal
Excusés. – Mme Anchya Bamana, Mme Béatrice Bellay, M. Laurent Marcangeli, M. Éric Michoux, M. Jean-Philippe Nilor, M. Emmanuel Taché
Assistaient également à la réunion. – Mme Marine Hamelet, Mme Alexandra Martin, Mme Béatrice Piron
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 15 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Anchya Bamana, M. Arnaud Bonnet, Mme Sylvie Bonnet, M. Sylvain Carrière, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Hendrik Davi, M. Fabien Di Filippo, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, Mme Camille Galliard-Minier, Mme Perrine Goulet, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Zahia Hamdane, Mme Christine Le Nabour, Mme Christine Loir, Mme Marianne Maximi, Mme Joséphine Missoffe, Mme Sandrine Nosbé, M. Sébastien Peytavie, Mme Isabelle Santiago, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal
Excusés. – M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karine Lebon, M. Laurent Marcangeli, M. Éric Michoux, M. Jean-Philippe Nilor, M. Emmanuel Taché
Assistaient également à la réunion. – Mme Marine Hamelet, Mme Béatrice Piron
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 9 h 05
Présents. – Mme Delphine Batho, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, Mme Soumya Bourouaha, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Alma Dufour, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Moerani Frébault, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Nadine Lechon, Mme Lise Magnier, M. Sylvain Maillard, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Pradié, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. Alexandre Sabatou, M. Arnaud Saint-Martin, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon, M. Éric Woerth
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, M. François Cormier-Bouligeon, M. Julien Limongi, Mme Alexandra Martin, Mme Michèle Martinez, Mme Isabelle Rauch, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. – M. Édouard Bénard, Mme Justine Gruet, Mme Anna Pic
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 11 heures
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Soumya Bourouaha, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Caroline Colombier, M. Michel Criaud, Mme Alma Dufour, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Moerani Frébault, M. Guillaume Garot, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Catherine Hervieu, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Abdelkader Lahmar, M. Maxime Laisney, M. Didier Le Gac, Mme Nadine Lechon, M. Sylvain Maillard, M. Thibaut Monnier, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Pradié, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Catherine Rimbert, M. Arnaud Saint-Martin, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon, Mme Dominique Voynet
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, M. François Cormier-Bouligeon, M. Julien Limongi, Mme Alexandra Martin, Mme Michèle Martinez, Mme Isabelle Rauch, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye, M. Boris Vallaud
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 9 h 30
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, Mme Lisa Belluco, M. Benoît Blanchard, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Michel Brard, M. Pierre-Henri Carbonnel, M. Lionel Causse, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, Mme Nathalie Coggia, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Sébastien Delogu, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Stéphane Lenormand, Mme Murielle Lepvraud, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Pascal Markowsky, Mme Yaël Ménaché, M. Hubert Ott, Mme Sophie Panonacle, M. Jean-Claude Raux, M. Xavier Roseren, Mme Béatrice Roullaud, M. Fabrice Roussel, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Nicolas Tryzna, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. – Mme Anne Bergantz, M. Emmanuel Blairy, M. Anthony Brosse, M. Jean-Victor Castor, Mme Sandrine Josso, M. Guillaume Kasbarian, M. Matthieu Marchio, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud’homme, Mme Anaïs Sabatini, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. – Mme Danielle Brulebois, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Sandrine Lalanne, Mme Marie Pochon, Mme Véronique Riotton
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 9 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, Mme Léa Balage El Mariky, M. Christian Baptiste, Mme Sophie Blanc, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Pascale Bordes, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Paul Christophe, M. Jean-François Coulomme, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Jonathan Gery, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, M. Patrick Hetzel, M. Sébastien Huyghe, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, Mme Élise Leboucher, Mme Gisèle Lelouis, Mme Marie-France Lorho, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Jean Moulliere, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, Mme Constance de Pélichy, M. Marc Pena, M. Thomas Portes, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Véronique Riotton, M. Charles Rodwell, M. Hervé Saulignac, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, Mme Caroline Yadan
Excusés. – Mme Émilie Bonnivard, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, M. Thomas Cazenave, M. Yoann Gillet, M. Harold Huwart, Mme Émeline K/Bidi, M. Philippe Schreck, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – Mme Anne Bergantz, M. Arnaud Bonnet, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Corentin Le Fur, Mme Karine Lebon
Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 14 h 05
Présents. – M. Charles Alloncle, M. Philippe Ballard, Mme Céline Calvez, Mme Sophie Mette, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Aurélien Saintoul, Mme Anne Sicard, Mme Sophie Taillé-Polian
Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public
Réunion du jeudi 22 janvier 2026 à 9 h 10
Présents. – M. Charles Alloncle, Mme Céline Calvez, Mme Ayda Hadizadeh, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Aurélien Saintoul
Réunion du jeudi 22 janvier 2026 à 14 h 30
Présents. – M. Charles Alloncle, Mme Céline Calvez, Mme Ayda Hadizadeh, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Aurélien Saintoul
Commission d’enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 17 heures
Présents. – M. Benoît Blanchard, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Joëlle Mélin, Mme Sophie Pantel, Mme Annie Vidal
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 18 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, M. Hendrik Davi, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Joëlle Mélin, Mme Annie Vidal
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 19 heures
Présents. – M. Gaëtan Dussausaye, M. Jérôme Guedj, Mme Joëlle Mélin, Mme Annie Vidal
Commission d’enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
Réunion du jeudi 22 janvier 2026 à 9 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Joëlle Mélin, Mme Annie Vidal
Réunion du jeudi 22 janvier 2026 à 14 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Joëlle Mélin, Mme Annie Vidal
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 15 heures
Présents. – Mme Nathalie Coggia, Mme Sylvie Josserand, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, M. Matthieu Marchio, M. Laurent Mazaury, M. Stéphane Rambaud, M. Charles Sitzenstuhl
Excusé. – M. Pieyre-Alexandre Anglade
Assistait également à la réunion. – M. Thibault Bazin
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 à 8 h 30
Présents. – M. Thibault Bazin, M. Thierry Frappé, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Michel Lauzzana, Mme Joëlle Mélin, M. Jean-François Rousset
Excusés. – Mme Sylvie Bonnet, Mme Océane Godard