L’annexe de l’arrêté du 17 août 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1° Aux seizième et trente-septième lignes du tableau figurant au 2.2, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1er corps d’armée » ;
2° La huitième ligne du tableau figurant au 4.1 est remplacée par la ligne suivante :
«
| Directeur de l’Académie ministérielle de l’infrastructure (SID) | 1 | 80 |
».
L’arrêté du 25 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° Le tableau figurant à l’article 1er est remplacé par le tableau suivant :
«
| Groupes d’emplois | Transferts | Nombre maximal d’emplois temporaire |
|---|---|---|
| Groupe 1 | 0 | 21 |
| Groupe 2 | 0 | 24 |
| Groupe 3 | + 10 | 98 |
| Groupe 4 | +2 | 114 |
| Groupe 5 | -12 | 104 |
» ;
2° L’annexe I est ainsi modifiée :
a) Au D :
– au 10°, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1er corps d’armée » ;
– au 18°, les mots : « major général » sont remplacés par les mots : « chef d’état-major » ;
b) Au E :
– au 14°, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1er corps d’armée » ;
– le 84° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 84° Chargé de mission auprès du chef d’état-major des armées ; »
c) Au F :
– le 4° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4° Adjoint au commandant le commandement pour l’Afrique ; »
– le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 16° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »
– le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 71° Officier général “transformation, synthèse et organisation des ressources humaines” de l’état-major de la marine ; »
d) Au G :
– le 42° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 42° (Transféré) ; »
– aux 50°, 57° et 71°, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1er corps d’armée » ;
– le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 55° Officier général adjoint “performance” de l’état-major de l’armée de terre ; »
– le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 68° (Transféré) ; »
– le 74° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 74° Officier général conseiller armement et innovation à l’état-major de la marine ; »
– le 75° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 75° Chef d’état-major des forces sous-marines et de la force océanique stratégique ; »
– le 82° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 82° Officier général, chef du pôle stratégie innovation et transformation auprès du directeur de la maintenance aéronautique ; »
– le 107° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 107° Commandant du centre d’instruction naval de Brest ; ».
Le II de l’annexe de l’arrêté du 12 décembre 2025 susvisé est ainsi modifié :
1° Au cinquième alinéa, les mots : « corps de réaction rapide » sont remplacés par les mots : « 1er corps d’armée » ;
2° Le vingtième alinéa est supprimé.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux rémunérations versées à compter du mois de janvier 2026.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.