L’annexe III-15 a de l’article A. 322-72 portant qualification minimale du directeur de plongée en milieu naturel est ainsi modifiée :
Les lignes :
«
| Plongées à l’air ou au nitrox en enseignement ou en exploration Plongées au trimix ou à l’héliox en enseignement jusqu’à 40 mètres Plongées au trimix ou à l’héliox en exploration jusqu’à 70 mètres |
|||
| Directeur de plongée | MF1 (*) FFESSM ou FSGT (*) | Moniteur 2 étoiles | BEES 1 plongée DEJEPS plongée DESJEPS plongée |
| Plongées au trimix ou à l’héliox en enseignement Plongées au trimix ou à l’héliox en exploration |
|||
| Directeur de plongée | BEPPA FFESSM MF2 FFESSM ou FSGT (*) |
BEES 2 plongée DEJEPS plongée DESJEPS plongée | |
»
sont remplacées par les lignes suivantes :
«
| Plongées à l’air ou au nitrox en enseignement ou en exploration Plongées au trimix ou à l’héliox en enseignement jusqu’à 40 mètres Plongées au trimix ou à l’héliox en exploration jusqu’à 70 mètres |
|||
| Directeur de plongée | MF1 (*) FFESSM ou FSGT (*) | Moniteur 2 étoiles | BEES 1 option « plongée subaquatique » DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongée subaquatique » DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » DESJEPS spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique » |
| Plongées au trimix ou à l’héliox en enseignement Plongées au trimix ou à l’héliox en exploration |
|||
| Directeur de plongée | BEPPA FFESSM MF2 FFESSM ou FSGT (*) |
BEES 2 option « plongée subaquatique » DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongée subaquatique » CC « plongée profonde et tutorat » associé au DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » DESJEPS spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique » |
|
».
L’annexe III-15 b de l’article A. 322-74 portant qualification minimale de la personne encadrant la palanquée est remplacée par l’annexe III-15 b suivante :
« ANNEXE III-15 b
« QUALIFICATION MINIMALE DE LA PERSONNE ENCADRANT LA PALANQUÉE
«
| FONCTIONS | BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l’UCPA, l’ANMP et le SNMP | BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS | DIPLÔMES D’ÉTAT |
|---|---|---|---|
| Plongées à l’air en exploration | |||
| Personne encadrant une palanquée en exploration | Guide de palanquée (GP) (*) Plongeur de niveau 4 (P4) (*) |
BPJEPS spécialité « plongée subaquatique » BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « plongée subaquatique » option A « en scaphandre » Stagiaire BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « plongée subaquatique » option A « en scaphandre » |
|
| Plongées à l’air en enseignement ou en exploration | |||
| Enseignant niveau 1 (E-1) |
Initiateur FFESSM ou FSGT (*) | BPJEPS spécialité « plongée subaquatique » | |
| Enseignant niveau 2 (E-2) |
Initiateur FFESSM et guide de palanquée (GIP) (*) Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM Aspirant fédéral FSGT (*) |
Moniteur 1 étoile | BPJEPS spécialité « plongée subaquatique » BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « plongée subaquatique » option A « en scaphandre » Stagiaire BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « plongée subaquatique » option A « en scaphandre » |
| Enseignant niveau 3 (E-3) |
MF1 FFESSM ou FSGT (*) | Moniteur 2 étoiles | BEES 1 option « plongée subaquatique » DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » Stagiaire DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » Stagiaire DESJEPS spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique » |
| Enseignant niveau 4 (E-4) |
BEPPA FFESSM MF2 FFESSM ou FSGT (*) |
BEES 2 option « plongée subaquatique » DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongée subaquatique » CC « plongée profonde et tutorat » associé au DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » DESJEPS spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique » |
|
| (*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu’ils ont été délivrés dans des conditions similaires. | |||
».
L’article A. 322-100 du code du sport est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. A. 322-100. – Exerce la fonction de conseiller à la prévention hyperbare pour les plongées dans l’espace de 0 à 40 mètres, en application des dispositions de l’article R. 322-41, le titulaire de l’un des diplômes suivants :
« – brevet d’Etat d’éducateur sportif 1er degré, option “plongée subaquatique” ;
« – diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “perfectionnement sportif”, mention “plongée subaquatique” ;
« – diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “perfectionnement sportif”, mention “activités de plongée subaquatique” ;
« – diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “plongée subaquatique”.
« Exerce la fonction de conseiller à la prévention hyperbare pour les plongées au-delà de 40 mètres, dans les limites prévues par la présente section et en application des dispositions de l’article R. 322-41, le titulaire de l’un des diplômes suivants :
« – brevet d’Etat d’éducateur sportif 2e degré, option “plongée subaquatique” ;
« – diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “perfectionnement sportif”, mention “plongée subaquatique” ;
« – certificat complémentaire “plongée profonde et tutorat” associé au diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “perfectionnement sportif”, mention “activités de plongée subaquatique” ;
« – diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “plongée subaquatique”. »
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.