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Arrêté du 6 janvier 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et de soja)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Tournesol Virgile RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
LID1083H (1) Lidea France SAS (FR) Lidea France SAS (FR)
MAS 835OL (1) Mas Seeds (FR) Mas Seeds (FR)
RGT Celltic (1) RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
RGT Llisbonne (1) RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
SY Javelo (1) Syngenta Crop Protection AG (CH) Syngenta France SA (FR)

(1) Variété à haute teneur en acide oléique.


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Tournesol Darvin CLP (1) Syngenta Crop Protection AG (CH) Syngenta France SA (FR)
Museful Pioneer Overseas Corporation (US) Pioneer Génétique SARL (FR)
Obellix RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
RGT Pixell RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)

(1) Variété tolérante à un herbicide de la famille des imidazolinones.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2030, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Soja : RGT Sinfonia, Sigalia, Sirelia.
Tournesol : Alisson RM, ES Idillic, ES Rosalia, LG50525, LG5377, RGT LLincoln, Vellox.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
Soja : Mitsuko, Nikko, SU Ademira.
Tournesol : Drake, Holeron, P64LL138.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés de Tournesol : ES Petunia, ES Royal.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».