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Arrêté du 18 décembre 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences d’espèces légumières)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

«

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Carotte Altiplano Vilmorin-Mikado SAS (FR) Vilmorin-Mikado SAS (FR)
Fado Vilmorin-Mikado SAS (FR) Vilmorin-Mikado SAS (FR)
Spiccato Vilmorin-Mikado SAS (FR) Vilmorin-Mikado SAS (FR)
Tomate Azaliya Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL) Rijk Zwaan France SARL (FR)

».


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Chou blanc : Green Mountain.
Chou-fleur : Fouesnant, Julod, Juluan, Justin, Marzin, Minioc, Nelig, Odeven.
Laitue : Abelie.
Maïs à éclater : M1249.
Melon : Gandor.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

«

Nouveau(x) responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
Sakata Vegetables Europe SAS (FR) Chou blanc Powerslam
Chou brocoli Ulysses
Chou-fleur Faston
Purpurina
Courgette Accept
Callas
Melon Sanaga
Melon d’eau / Pastèque Citadel
Legio
Praetorian
Tomate Collectiva
Miko
Rana

».


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».