Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Jeudi 11 décembre 2025

Commission des finances,
A 14 h 45 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir l’accès à l’argent liquide dans tous les territoires (n° 2029) (M. Pierrick Courbon, rapporteur).

Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public,
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de représentants d’écoles de journalisme :
– école supérieure de journalisme de Lille (ESJ) : M. Pierre Savary, directeur général, et Mme Corinne Vanmerris, directrice adjointe et directrice des études, co-présidente de la Conférence des écoles de journalisme ;
– école de journalisme de Sciences Po Paris : Mme Marie Mawad, doyenne de l’école, et Mme Alice Antheaume, directrice exécutive ;
– institut de journalisme Bordeaux Aquitaine (IJBA) : M. Arnaud Schwartz, directeur, co-président de la Conférence des écoles de journalisme.

A 14 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, ancien président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), de Mmes Mémona Hintermann-Affejee, Francine Mariani-Ducray et Sylvie Pierre-Brossolette, anciennes membres du CSA.

A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, ancien président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) puis de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM).

Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France,
A 17 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. François Hollande.

Mercredi 17 décembre 2025

Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public,
A 15 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, de M. Charles-Emmanuel Bon, secrétaire général, et de Mme Marie Message, directrice financière.

Délégation aux droits des enfants,
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2^e sous-sol) :

– retour, ouvert à la presse, sur le déplacement à La Réunion effectué par Mmes Perrine Goulet et Béatrice Piron autour de la situation de la protection de l’enfance ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Geffray, ministre de l’Éducation nationale.

Jeudi 18 décembre 2025

Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Adèle Van Reeth, directrice de France Inter, de M. Laurent Goumarre, directeur des programmes de France Inter, de M. Philippe Corbé, directeur de l’information de France Inter, et de M. Betrand Rutily, directeur des antennes et de la production.

A 11 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Sitbon-Gomez, directeur des antennes et des programmes de France Télévisions (sous réserve).

A 14 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Cohen, journaliste.

A 15 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Legrand, journaliste.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mardi 9 décembre 2025 à 21 h 30
Présents. – M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, M. Pierrick Courbon, Mme Virginie Duby-Muller, M. Lionel Duparay, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Catherine Ibled, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, M. Bertrand Sorre
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, M. Aymeric Caron, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Aly Diouara, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Céline Hervieu, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – M. Jean-François Coulomme, M. Alexis Jolly, Mme Véronique Riotton
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Éric Bothorel, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Jean-François Coulomme, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, Mme Fanny Dombre Coste, M. Lionel Duparay, M. Philippe Fait, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Catherine Ibled, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, M. Eric Liégeon, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Prisca Thevenot, M. Jean-Luc Warsmann
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Aymeric Caron, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Aly Diouara, M. Frantz Gumbs, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Bartolomé Lenoir
Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Naegelen, M. Jérôme Nury, Mme Nicole Sanquer
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 15 heures
Présents. – M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Jean-François Coulomme, M. Pierrick Courbon, Mme Julie Delpech, M. Philippe Fait, Mme Catherine Ibled, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Thierry Perez, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, M. Aymeric Caron, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Aly Diouara, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Bartolomé Lenoir, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre
Assistait également à la réunion. – M. Emmanuel Grégoire
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 9 décembre 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Benoît Biteau, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Inaki Echaniz, M. Jean-Luc Fugit, Mme Géraldine Grangier, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, Mme Valérie Létard, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, Mme Christelle Minard, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. David Taupiac, M. Boris Tavernier, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. – M. Arthur Delaporte, Mme Mathilde Hignet, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lecamp, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. Joseph Rivière
Assistaient également à la réunion. – Mme Justine Gruet, Mme Chantal Jourdan, M. Éric Martineau
Réunion du mardi 9 décembre 2025 à 21 h 30
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Luc Fugit, Mme Julie Laernoes, M. Thomas Lam, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Valérie Létard, Mme Louise Morel, Mme Sandrine Nosbé, M. Vincent Rolland, Mme Valérie Rossi, M. Stéphane Travert
Excusés. – M. Arthur Delaporte, Mme Mathilde Hignet
Assistait également à la réunion. – Mme Élisa Martin
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Manuel Bompard, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, Mme Géraldine Grangier, M. Maxime Laisney, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, Mme Valérie Létard, M. Laurent Lhardit, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Christelle Minard, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Valérie Rossi, M. David Taupiac, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Arthur Delaporte, M. Jean-Luc Fugit, Mme Mathilde Hignet, Mme Hélène Laporte, Mme Élise Leboucher, M. Pascal Lecamp, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Joseph Rivière, M. Matthias Tavel
Assistait également à la réunion. – M. Christophe Barthès
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 15 h 30
Présents. – M. Inaki Echaniz, M. Stéphane Travert
Excusés. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Christophe Barthès, M. Arthur Delaporte, Mme Hélène Laporte, Mme Élise Leboucher, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Joseph Rivière, M. Matthias Tavel
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 9 h 35
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, M. Michel Barnier, M. Sylvain Berrios, M. Hervé Berville, Mme Élisabeth Borne, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Sophia Chikirou, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, M. Marc de Fleurian, Mme Alix Fruchon, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Gisèle Lelouis, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, M. Christophe Naegelen, M. Frédéric Petit, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Liliana Tanguy, Mme Dominique Voynet, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Sébastien Chenu, M. Éric Ciotti, M. Pierre Cordier, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, Mme Marine Le Pen, Mme Nathalie Oziol, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – M. Laurent Lhardit, M. Vincent Trébuchet
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 9 décembre 2025 à 21 h 30
Présents. – Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, M. Louis Boyard, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, M. Alexis Corbière, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, M. Fabien Di Filippo, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Thierry Frappé, Mme Martine Froger, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, Mme Justine Gruet, Mme Zahia Hamdane, M. Patrick Hetzel, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. René Lioret, Mme Christine Loir, Mme Joséphine Missoffe, M. Christophe Mongardien, M. Serge Muller, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, Mme Danielle Simonnet, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, Mme Stella Dupont, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Éric Michoux, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie
Assistaient également à la réunion. – M. Jocelyn Dessigny, M. Jordan Guitton, M. Jiovanny William
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 9 h 35
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Anne Bergantz, M. Théo Bernhardt, M. Louis Boyard, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, M. Alexis Corbière, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, M. Fabien Di Filippo, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Stella Dupont, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Martine Froger, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, Mme Justine Gruet, Mme Zahia Hamdane, M. Patrick Hetzel, M. Sacha Houlié, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Thomas Ménagé, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Sandrine Nosbé, Mme Agnès Pannier-Runacher, M. Sébastien Peytavie, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Nicolas Turquois, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, Mme Marietta Karamanli, Mme Karine Lebon, M. Éric Michoux, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Frédéric Valletoux
Assistaient également à la réunion. – M. Jérôme Guedj, Mme Sandrine Runel, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, M. Matthieu Bloch, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Michel Criaud, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Moerani Frébault, M. Guillaume Garot, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, M. David Habib, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Nadine Lechon, Mme Lise Magnier, Mme Michèle Martinez, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Josy Poueyto, Mme Isabelle Rauch, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, M. Nicolas Tryzna, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Delphine Batho, M. Christophe Blanchet, Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, Mme Cyrielle Chatelain, M. Damien Girard, Mme Catherine Hervieu, M. Bastien Lachaud, M. Julien Limongi, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Alexandre Sabatou, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, M. Éric Woerth
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 11 heures
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, M. Matthieu Bloch, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Michel Criaud, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Moerani Frébault, M. Guillaume Garot, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, M. David Habib, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Nadine Lechon, Mme Lise Magnier, Mme Michèle Martinez, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Josy Poueyto, Mme Isabelle Rauch, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, M. Nicolas Tryzna, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Delphine Batho, M. Christophe Blanchet, Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, Mme Cyrielle Chatelain, M. Damien Girard, Mme Catherine Hervieu, M. Bastien Lachaud, M. Julien Limongi, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Alexandre Sabatou, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, M. Éric Woerth
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 9 h 05
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Benoît Blanchard, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Pierre-Henri Carbonnel, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, Mme Nathalie Coggia, M. Mickaël Cosson, M. Sébastien Delogu, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Lalanne, M. Benoît Larrouquis, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, M. Stéphane Lenormand, Mme Murielle Lepvraud, M. Gérard Leseul, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, Mme Yaël Ménaché, M. Pierre Meurin, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Xavier Roseren, Mme Béatrice Roullaud, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques
Excusés. – M. Emmanuel Blairy, M. Anthony Brosse, M. Jean-Victor Castor, M. Marcellin Nadeau, M. Olivier Serva, Mme Anne-Cécile Violland
Assistaient également à la réunion. – M. Alexis Jolly, Mme Annaïg Le Meur, M. Sébastien Peytavie
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 9 décembre 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Arnaud Bonnet, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Philippe Juvin, Mme Claire Lejeune, Mme Véronique Louwagie, Mme Claire Marais-Beuil, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Stéphanie Galzy, M. Pierre Henriet, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Emmanuel Tjibaou
Réunion du mardi 9 décembre 2025 à 21 h 05
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Laurent Baumel, M. Arnaud Bonnet, M. Eddy Casterman, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Jocelyn Dessigny, Mme Mathilde Feld, M. Antoine Golliot, M. David Guiraud, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Aurélien Le Coq, Mme Claire Lejeune, Mme Véronique Louwagie, M. Sylvain Maillard, M. Emmanuel Mandon, M. Denis Masséglia, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Paul Midy, Mme Christine Pirès Beaune, M. Matthias Renault, M. Nicolas Sansu
Excusés. – M. Karim Ben Cheikh, Mme Stéphanie Galzy, M. Pierre Henriet, M. Philippe Juvin, M. Christophe Plassard, M. Emmanuel Tjibaou
Assistait également à la réunion. – M. Jordan Guitton
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 9 h 30
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Karim Ben Cheikh, M. Arnaud Bonnet, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Eddy Casterman, M. Pierre Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, M. Alexandre Dufosset, Mme Mathilde Feld, M. Marc Ferracci, M. Emmanuel Fouquart, Mme Félicie Gérard, M. Antoine Golliot, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Corentin Le Fur, M. Jérôme Legavre, Mme Claire Lejeune, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Sylvain Maillard, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Paul Midy, M. Jacques Oberti, M. Didier Padey, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Emeric Salmon, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. – M. Christian Baptiste, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Edwige Diaz, Mme Stéphanie Galzy, M. Damien Maudet, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 9 h 10
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, Mme Farida Amrani, Mme Léa Balage El Mariky, M. Romain Baubry, Mme Sophie Blanc, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Sylvie Bonnet, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Thomas Cazenave, M. Paul Christophle, M. Olivier Falorni, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jérôme Guedj, M. Jordan Guitton, Mme Ayda Hadizadeh, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Sylvie Josserand, M. Guillaume Kasbarian, M. Antoine Léaument, Mme Marie-France Lorho, Mme Élisabeth de Maistre, M. Laurent Marcangeli, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Stéphane Mazars, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, M. Jean Moulliere, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, Mme Lisette Pollet, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Véronique Riotton, Mme Nicole Sanquer, M. Hervé Saulignac, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, Mme Caroline Yadan
Excusés. – Mme Émilie Bonnivard, M. Ian Boucard, M. Harold Huwart, Mme Émeline K/Bidi, M. Philippe Latombe, M. Michaël Taverne, M. Antoine Villedieu, M. Jiovanny William
Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 15 h 05
Présents. – Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Denis Fégné, Mme Chantal Jourdan, M. David Magnier, M. Serge Muller, M. Sébastien Saint-Pasteur
Excusés. – Mme Élise Leboucher, Mme Natalia Pouzyreff
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mercredi 10 décembre 2025 à 16 h 30
Excusé. – Mme Sylvie Bonnet