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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
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Arrêté du 20 novembre 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport

L’annexe II-1 de l’article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1° A l’activité « ATHLÉTISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l’intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d’exercice :
Après la ligne :
«

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

»,
sont ajoutées les lignes suivantes :
«

CQP « Animateur d’athlétisme » option « athlé forme santé » 3 Conduite de séances de découverte et d’initiation en athlétisme dans l’option considérée
CQP « Animateur d’athlétisme » option « école d’athlé » 3 Conduite de séances de découverte et d’initiation en athlétisme dans l’option considérée
CQP « Technicien sportif d’athlétisme » option « stade » 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d’initiation et d’apprentissage en athlétisme dans l’option considérée
CQP « Technicien sportif d’athlétisme » option « demi-fond, marche, running, trail » 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d’initiation et d’apprentissage en athlétisme dans l’option considérée

» ;
2° A l’activité « ÉQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l’intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d’exercice :
a) Après la ligne :
«

Animateur d’équitation, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2026. 3 Encadrement, découverte et initiation des activités équestres. Sous l’autorité d’un titulaire d’une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.

»,
est ajoutée la ligne suivante :
«

Accompagnateur de tourisme équestre 4 Conduite de séances de découverte, d’initiation et d’apprentissage d’activités de tourisme équestre

» ;
b) Après la ligne :
«

CQP « enseignant activités équestres », jusqu’au 14 décembre 2027 (**). 4 Conduite de séances d’initiation et d’apprentissage aux pratiques équestres.

»,
est ajoutée la ligne suivante :
«

CQP « Organisateur de randonnées équestres » 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d’initiation et d’apprentissage d’activités de tourisme équestre et d’équitation

» ;
3° A l’activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l’intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d’exercice :
Les lignes :
«

CQP « animateur des activités gymniques », option « expression » délivré jusqu’au 24 octobre 2025. 3 Conduite de séances de découverte et d’initiation des activités gymniques d’expression.
CQP « animateur des activités gymniques », option « éveil petite enfance » délivré jusqu’au 24 octobre 2025. 3 Conduite de séances de découverte et d’initiation des activités gymniques d’éveil pour la petite enfance.
CQP « animateur des activités gymniques », option « acrobatique » délivré jusqu’au 24 octobre 2025. 3 Conduite de séances de découverte et d’initiation des activités gymniques acrobatiques.

»
sont remplacées par les six lignes suivantes :
«

CQP « animateur des activités gymniques », option « expression » 3 Conduite de séances de découverte et d’initiation des activités gymniques d’expression
CQP « animateur des activités gymniques », option « éveil petite enfance » 3 Conduite de séances de découverte et d’initiation des activités gymniques d’éveil pour la petite enfance
CQP « animateur des activités gymniques », option « acrobatique » 3 Conduite de séances de découverte et d’initiation des activités gymniques acrobatiques
CQP « technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d’expression », option « activités gymniques acrobatiques » 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d’initiation et d’apprentissage des activités gymniques acrobatiques
CQP « technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d’expression », option « gymnastique rythmique sportive » 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d’initiation et d’apprentissage en gymnastique rythmique sportive
CQP « technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d’expression », option « twirling bâton » 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d’initiation et d’apprentissage en twirling bâton

» ;
4° A l’activité « NATATION » :
La ligne :
«

CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « natation et disciplines associées », options « natation course-eau libre », « natation artistique », « plongeon », « water-polo » Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l’activité visée par l’option considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
Sous réserve de la présentation du certificat d’aptitude à l’exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation et disciplines associées » options « natation course-eau libre », « natation artistique », « plongeon », « water-polo » ou au DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon » Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l’activité visée par l’option considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
Sous réserve de la présentation du certificat d’aptitude à l’exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

».


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».