Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 5 décembre 2025
N° 139 (2025-2026) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026.
Tome III. – Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances)
N° 141 (2025-2026) Avis présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026 :
Tome IX – Direction de l’action du Gouvernement : Programme 129 : « Coordination du travail gouvernemental » (MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET)
N° 143 (2025-2026) Avis présenté, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026 :
Tome II – Transports (MM. Jean-Marc DÉLIA, Stéphane DEMILLY et Hervé GILLÉ)
N° 182 (2025-2026) Rapport fait par M. Loïc HERVÉ au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de plusieurs conventions-cadres relatives aux bureaux à contrôles nationaux juxtaposés, aux contrôles en cours de route et aux gares communes ou d’échange (n° 853, 2024-2025).
Documents publiés sur le site internet du Sénat le samedi 6 décembre 2025
N° 139 (2025-2026) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026.
Tome III Annexe 12 – Engagements financiers de l’État Compte de concours financiers : accords monétaires internationaux Compte de concours financiers : prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics (M. Albéric de MONTGOLFIER)
Tome III Annexe 27 – Santé (M. Vincent DELAHAYE)
Documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 8 décembre 2025
N° 139 (2025-2026) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026.
Tome III Annexe 17 – Justice (M. Antoine LEFÈVRE)
N° 141 (2025-2026) Avis présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026 :
Tome V – Défense : Programme 144 : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Pascal ALLIZARD et Mme Gisèle JOURDA)
Tome VI – Défense : Programme 178 : « Préparation et emploi des forces » (M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME)
Tome VII – Défense : Programme 212 : « Soutien de la politique de la défense » (M. Jean-Pierre GRAND et Mme Marie-Arlette CARLOTTI)
Tome X – Avances à l’audiovisuel public : Programmes 844 : « France Médias Monde », 847 : « TV5 Monde » et 848 : « Programme de transformation » (M. Roger KAROUTCHI et Mme Mireille JOUVE)
N° 142 (2025-2026) Avis présenté, au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026 :
Tome IV – Santé (Mme Florence LASSARADE)
N° 144 (2025-2026) Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026 :
Tome IV – fascicule 1 – Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et avances à l’audiovisuel public (M. Cédric VIAL)
Tome IV – fascicule 4 – Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles (M. François PATRIAT)