Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 4 décembre 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Corinne Féret, Pascale Gruny, Daniel Gueret, Gérard Lahellec, Jean-Jacques Lozach, Hervé Reynaud, Pierre-Alain Roiron, Jean-Yves Roux, Nadia Sollogoub, Laurent Somon, Lucien Stanzione.
Excusés : Grégory Blanc, Fabien Genet, Hervé Gillé, Muriel Jourda, Pascal Martin, Franck Montaugé, Pierre Jean Rochette, Patricia Schillinger.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 4 décembre 2025
Présents : Audrey Bélim, Annick Girardin, Micheline Jacques, Solanges Nadille, Georges Naturel, Saïd Omar Oili, Teva Rohfritsch.
Excusés : Christian Cambon, Jacqueline Eustache-Brinio, Antoine Lefèvre, Victorin Lurel, Vivette Lopez, Akli Mellouli, Évelyne Perrot, Marie-Laure Phinera-Horth, Laurent Somon.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 11 décembre, à 8 h 30, salle Monory
– Présentation des conclusions de l’étude d’impact, réalisée par le cabinet Ernst & Young (EY), relative à l’instauration d’un fonds de solidarité, à l’échelle des bassins versants, de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) ;
– Examen du rapport d’information relatif à l’étude d’impact portant sur l’instauration d’un fonds de solidarité, à l’échelle des bassins versants, de la taxe pour la GEMAPI (Rapporteurs : MM. Rémy POINTEREAU, Hervé GILLÉ et Jean-Yves ROUX).
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 11 décembre 2025, à 8h30, salle 263 :
Dans le cadre des travaux sur le thème « Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes », table ronde autour de :
– Mme Laura Verquere, chercheuse en sciences de l’information et de la communication au Centre d’études littéraires et scientifiques appliquées (CELSA) – Sorbonne Université ;
– Mme Céline Morin, maîtresse de conférences en sciences de l’information et de la communication à l’Université Paris-Nanterre ;
– M. Julien Mésangeau, maître de conférences en sciences de l’information et de la communication à l’Université de Lille.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 11 décembre 2025, à 9 heures, salle Olympe de Gouges (4, rue Casimir-Delavigne, RDC)
Audition de M. Jacques ANDRIEU, directeur de l’ODEADOM, dans le cadre du rapport d’information sur les enjeux pour les outre-mer du prochain cadre financier pluriannuel de l’Union européenne (2028-2034).