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Arrêté du 1er décembre 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d’hiver Dompteur. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
KWS Glorios. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Gustavos. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Infinitos. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
LG Adrenalin. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
RGT Eros. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Keos. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Colza oléagineux d’hiver, rubrique « variétés résistantes à certains pathotypes de la hernie des crucifères (Plasmodiophora brassicae) » KWS Kremos. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
PT331. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Colza oléagineux d’hiver, rubrique « usage en plantes de services » Schumacher. (1) Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Moutarde blanche, rubrique « usage en plantes de services » Attribut. (2,3,4) RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Radis fourrager, rubrique « usage en plantes de services » Bastion. (2,4) RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).

(1) Usage en piège à méligèthes.
(2) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(3) Usage en culture intermédiaire engrais vert.
(4) S’oppose à la multiplication de certains nématodes.


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d’hiver Aneto. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).
Habidal. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Halcantara. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LG Arrakis. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Atom. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LID Bento. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).
Medina. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
MH21QE1103. KWS Momont Recherche SARL (FR) KWS Momont SAS (FR)
PT329. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
PT333. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».