Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Mardi 2 décembre 2025
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 16 heures (Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 872 (2024-2025) visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers
2° Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Piednoir sur les crédits consacrés à l’Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2026
3° Examen du rapport pour avis de Mme Alexandra Borchio Fontimp sur les crédits consacrés à la Recherche du projet de loi de finances pour 2026
4° Questions diverses
Commission des Finances à 14 h 15 (Salle de la commission)
1° PLF pour 2026 – Suite de l’examen des amendements de séance sur les articles de première partie du projet de loi de finances pour 2026 (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
2° Questions diverses.
Membres présents
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 18 novembre 2025
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Annick Billon, Laure Darcos, Sabine Drexler, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Monique de Marco, Paulette Matray, Catherine Morin-Desailly, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance : Nicole Bonnefoy (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Sébastien Fagnen (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 19 novembre 2025
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Sabine Drexler, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, François Patriat, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Cédric Vial.
Ont délégué leur droit de vote : Jacques Grosperrin, Paulette Matray, Georges Naturel, Michel Savin, Anne Ventalon, Adel Ziane.
Convocations
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
CONVOCATION RECTIFIÉE
La rectification porte sur l’ajout d’une désignation de rapporteur à l’ordre du jour de la réunion du mardi 2 décembre 2025.
Mardi 2 décembre 2025
A 16 heures
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 872 (2024-2025) visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers
2° Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Piednoir sur les crédits consacrés à l’Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2026
3° Examen du rapport pour avis de Mme Alexandra Borchio Fontimp sur les crédits consacrés à la Recherche du projet de loi de finances pour 2026
4° Questions diverses
Mercredi 3 décembre 2025
A 9 heures
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Cédric Vial sur les crédits consacrés à l’Audiovisuel public du projet de loi de finances pour 2026
2° Examen du rapport pour avis de M. François Patriat sur les crédits consacrés au Livre et aux industries culturelles du projet de loi de finances pour 2026
3° Examen du rapport pour avis de Mme Sabine Drexler sur les crédits consacrés au Patrimoine du projet de loi de finances pour 2026
4° Questions diverses
Commission des Finances
CONVOCATION RECTIFIÉE
La présente rectification a pour objet de prévoir une réunion le mardi 2 décembre 2025, à 14 h 15, afin d’examiner la suite des amendements de séance sur les articles de première partie du projet de loi de finances pour 2026.
Mardi 2 décembre 2025
A 14 h 15
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2026 – Suite de l’examen des amendements de séance sur les articles de première partie du projet de loi de finances pour 2026 (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
2° Questions diverses.
Jeudi 4 décembre 2025
A 10 heures
(Salle de la commission)
PLF pour 2026 – Examen des amendements de séance sur :
1° La mission « Sport, jeunesse et vie associative »
2° La mission « Outre-mer »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 1er décembre, à 11 heures
3° Questions diverses.
Vendredi 5 décembre 2025
A 9 h 15
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2026 – Examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 non rattachés aux crédits des missions – Tome III du rapport général (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
PLF pour 2026 – Examen des amendements de séance sur :
2° La mission « Cohésion des territoires » (et articles 66 et 67)
3° La mission « Enseignement scolaire »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mardi 2 décembre, à 11 heures
4° La mission « Transformation et fonction publiques » et le compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État »
5° La mission « Gestion des finances publiques »
6° La mission « Crédits non répartis »
7° La mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d’affectation spéciale « Pensions »
8° La mission « Administration générale et territoriale de l’Etat »
9° La mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 79)
10° La mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » (et articles 80 et 81)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : mercredi 3 décembre, à 11 heures
11° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à mieux concerter, informer et protéger les riverains de parcelles agricoles exposés aux pesticides de synthèse : vendredi 5 décembre, à 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à intégrer les centres experts en santé mentale dans le code de la santé publique : lundi 8 décembre, à 12 heures
Proposition de loi visant à garantir la continuité des revenus des artistes auteurs : lundi 8 décembre, à 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l’exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux : lundi 8 décembre 2025, à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à assouplir les contraintes à l’usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques d’immatriculation et à sécuriser l’action des forces de l’ordre : lundi 8 décembre, à 12 heures
Proposition de loi visant à simplifier la sortie de l’indivision successorale : lundi 8 décembre, à 12 heures