Sénat
Session ordinaire 2025-2026
COMMISSIONS
Réunions
Mardi 18 novembre 2025
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 16 heures (Salle Médicis)
Captation
1° Table ronde sur la crise des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE), en présence de :
– M. Joël Baud-Grasset, président de la fédération nationale des conseils d’architecture d’urbanisme et de l’environnement (FNAUE)
– Mme Delphine Christophe, directrice générale des patrimoines et de l’architecture du ministère de la culture
– M. Vincent Montrieux, adjoint au directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages du ministère de la transition écologique
– M. Olivier Touvenin, chef du service de la gestion fiscale du ministère de l’économie et des finances
2° Questions diverses
Membres présents
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
2e séance du mercredi 12 novembre 2025
Présents : Annick Billon, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Paulette Matray, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, David Ros, Cédric Vial, Adel Ziane.
Commission des finances
1re séance du jeudi 13 novembre 2025
Présents : Pierre Barros, Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Sophie Primas, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Marie-Claire Carrère-Gée, Vincent Delahaye, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance : Martine Berthet (commission des affaires économiques).
2e séance du jeudi 13 novembre 2025
Présents : Isabelle Briquet, Michel Canévet, Marie-Carole Ciuntu, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Olivier Paccaud, Sophie Primas, Jean-François Rapin, Stéphane Sautarel, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Marie-Claire Carrère-Gée, Jean-Raymond Hugonet, Dominique de Legge, Claude Nougein, Sylvie Vermeillet.
Commission des finances
Séance du vendredi 14 novembre 2025
Présents : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Florence Blatrix Contat, Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Victorin Lurel, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Laurent Somon.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Belin, Isabelle Briquet, Jean-Raymond Hugonet, Dominique de Legge, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance : Élisabeth Doineau (commission des affaires sociales), Florence Lassarade (commission des affaires sociales).
Commission des affaires sociales
Séance du samedi 15 novembre 2025
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Maryse Carrère, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Solanges Nadille, Guylène Pantel, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de résolution en application de l’article 73 quinquies C du Règlement, visant à demander au Gouvernement français de saisir la Cour de justice de l’Union européenne pour empêcher la ratification de l’accord avec le Mercosur : lundi 24 novembre 2025 à 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à intégrer les centres experts en santé mentale dans le code de la santé publique : lundi 8 décembre à 12 heures
Proposition de loi visant à garantir la continuité des revenus des artistes auteurs : lundi 8 décembre à 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l’exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux : lundi 8 décembre 2025 à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi relative à la sécurisation des marchés publics numériques : lundi 1er décembre 2025 à 12 heures
Proposition de loi visant à assouplir les contraintes à l’usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques d’immatriculation et à sécuriser l’action des forces de l’ordre : lundi 8 décembre à 12 heures
Proposition de loi visant à simplifier la sortie de l’indivision successorale : lundi 8 décembre à 12 heures