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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 24 octobre 2025 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du système de reconstruction acétabulaire TMARS de la société ZIMMER BIOMET inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 « implants articulaires de hanche », rubrique « Système de reconstruction acétabulaire », la rubrique « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) » et la nomenclature des produits associés sont remplacées comme suit :

CODE NOMENCLATURE
Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER)
TMARS
Système de reconstruction acétabulaire TMARS de la société ZIMMER BIOMET.
DESCRIPTION
Le système de reconstruction acétabulaire TMARS associe plusieurs composants acétabulaires pour prothèse totale de hanche.
Il est constitué des éléments suivants :
– un cotyle en « Trabecular metal » ou tantale poreux, sans ciment associée à un insert en po-lyéthylène cimenté ;
– plusieurs cales et obturateurs en « Trabecular metal », à choisir selon les caractéristiques de chaque patient ;
– un anneau de soutien à cimenter.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Reprise d’arthroplastie totale de hanche avec perte massive de substance osseuse acétabulaire, de stade III A ou III B avec ou sans discontinuité pelvienne selon la classification de Paprosky et de stade III ou IV selon la classification de Vives.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Le cotyle acétabulaire TMARS en trabecular metal n’est pas recommandé chez des patients à risque infectieux et ceux nécessitant une reprise pour infection.
IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, le système de reconstruction acétabulaire TMARS est IRM compa-tible sous conditions.
3110462 Hanche, cotyle recons. totale, trabecular metal, ZIMMER, TMARS
DESCRIPTION
Le cotyle acétabulaire TMARS possède un rebord recouvert d’un anneau en alliage de titane. Il est utilisé sans ciment et comporte des trous permettant sa fixation, par des vis, dans l’acétabulum du patient. Il s’utilise en association avec les cales TMARS.
Le cotyle est disponible en plusieurs tailles, comprises entre 48 et 70 mm, avec un incrément de 2 mm.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
00-7000-048-20 ; 00-7000-050-20 ; 00-7000-052-20 ; 00-7000-054-20 ; 00-7000-056-20 ; 00-7000-058-20 ; 00-7000-060-20 ; 00-7000-062-20 ; 00-7000-064-20 ; 00-7000-066-20 ; 00-7000-068-20 ; 00-7000-070-20.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2029.
3104763 Hanche, cale renfort recons. totale, trabecular metal, ZIMMER, TMARS
DESCRIPTION
Les cales de renfort apportent un comblement supplémentaire du défect osseux au niveau des colonnes et du toit de l’acétabulum. Il existe deux types de cales pour les colonnes : oblique droite pour reconstruire la colonne postérieure et gauche pour la colonne antérieure. Les cales pour la reconstruction du toit de l’acétabulum existent en 2 tailles, 54 et 58 mm.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Renfort de toit : 00-4894-001-54 ; 00-4894-001-58
Renfort colonne : 00-4894-300-00 ; 00-4894-400-00
Date de fin de prise en charge : 31 août 2029.
3146276 Hanche, cale coin recons. totale, trabecular metal, ZIMMER, TMARS
DESCRIPTION
Les cales en forme de coin se placent entre les cales de renfort et l’os iliaque. Elles visent à stabiliser le montage. Elles sont disponibles en 3 tailles en fonction de l’angle entre leur surface supérieure et inférieure : 5, 10 et 15 degrés.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
00-4894-001-05 ; 00-4894-001-10 ; 00-4894-001-15
Date de fin de prise en charge : 31 août 2029.
3164334 Hanche, hémicale recons. totale, trabecular metal, ZIMMER, TMARS
DESCRIPTION
La cale hémisphérique vise à apporter un soutien en augmentant la surface de contact. Elle a une forme d’hémisphère tronquée, coupée au niveau du diamètre de la sphère. Elle comporte aussi deux ouvertures et des trous qui visent à favoriser la croissance osseuse et la fixation osseuse de la cale et des cupules. Elle est disponible en plusieurs tailles comprises entre 50 et 70 mm (incrément de 4 mm) et en 3 épaisseurs de 10, 20 et 30 mm.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Hémicale 10 mm : 00-4894-050-10 ; 00-4894-054-10 ; 00-4894-058-10 ; 00-4894-062-10 ;
00-4894-066-10 ; 00-4894-070-10
Hémicale 20 mm : 00-4894-050-20 ; 00-4894-054-20 ; 00-4894-058-20 ; 00-4894-062-20 ;
00-4894-066-20
Hémicale 30 mm : 00-4894-050-30 ; 00-4894-054-30 ; 00-4894-058-30 ; 00-4894-062-30 ;
00-4894-066-30
Date de fin de prise en charge : 31 août 2029.
3157920 Hanche, obturateur, trabecular metal, ZIMMER, TMARS
DESCRIPTION
Les obturateurs visent à éviter les fuites de ciment dans la cavité pelvienne et/ou combler des trous dans la cavité acétabulaire du patient. Ils ont une forme de disque avec une face convexe placée sur le défet osseux acétabulaire et une face concave sous le cotyle de reprise. Ils existent en 3 diamètres : 26, 32 et 38 mm.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
00-4199-001-26 ; 00-4199-001-32 ; 00-4199-001-38
Date de fin de prise en charge : 31 août 2029.


Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».