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Le cahier des charges modifié susvisé de l’expérimentation « AUTO-NOM » (Neuro-Orthopédie Mobile) remplace le cahier des charges visé à l’arrêté du 11 juillet 2025 susvisé.
La durée de l’expérimentation est fixée pour une durée de 30 mois. Elle se termine au plus tard le 28 février 2026.
Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.
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