L’article 1er de l’arrêté du 26 avril 2022 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1. – Le montant de l’indemnité spéciale de continuité du soutien médical hospitalier des armées est fixé comme suit :
«
| Officiers | Sous-officiers et officiers mariniers | |
|---|---|---|
| Période de quatre heures consécutives | 20 euros | 16 euros |
| Période de huit heures consécutives | 40 euros | 32 euros |
| Période de douze heures consécutives | 60 euros | 48 euros |
».
L’arrêté du 21 juin 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° L’article 2 est ainsi modifié :
a) Au troisième alinéa, le montant : « 163 € » est remplacé par le montant : « 256,86 € » ;
b) Au cinquième alinéa, le montant : « 267,82 € » est remplacé par le montant : « 422,03 € » ;
2° L’article 2-1 est ainsi modifié :
a) Au troisième alinéa, le montant : « 20,24 € » est remplacé par le montant : « 21,26 € » ;
b) Au cinquième alinéa, le montant : « 42,64 € » est remplacé par le montant : « 44,79 € ».
L’arrêté du 25 mai 2005 fixant les montants de l’indemnité pour service hospitalier nocturne et de la majoration de l’indemnité pour service hospitalier nocturne est abrogé.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2025.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.